Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

1.        Monsieur T__________ (ci-après : l’assuré), né en 1981, était employé par Monsieur U_________, depuis le mois d’août 2007, en qualité de peintre en bâtiment. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la SUVA, Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la SUVA ou l’assureur).

2.        Le 1^er septembre 2011, alors qu’il était occupé au masticage des murs dans le salon de l’appartement dans lequel il intervenait, l’assuré a tapé le genou gauche dans l’angle d’une fenêtre.

3.        Le lendemain, l’assuré a consulté le Dr A_________, spécialiste FMH en médecine interne, qui lui a délivré un arrêt de travail dès le 1^er septembre 2011.

4.        Une imagerie par résonnance magnétique (IRM), effectuée le 20 septembre 2011, a mis en évidence une contusion des tissus mous à la face antéro-latérale du genou gauche ainsi qu’un petit élément contusionnel du condyle fémoral interne gauche. Aucun argument en faveur d’une déchirure méniscale n’était toutefois constaté.

5.        Dans un rapport du 4 novembre 2011, le Dr A_________ a indiqué suivre l’assuré depuis le 2 septembre 2011 et avoir constaté un petit épanchement du genou gauche, une limitation de la flexion dudit genou et une douleur sous-rotulienne. Les radiographies du genou gauche, de face et de profil, n’avaient démontré aucune lésion visible. Le diagnostic provisoire était celui de contusion du genou gauche.

6.        Le suivi a, par la suite, été assuré par le Dr B_________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui a fait état, dans un rapport du 4 novembre 2011, d’une limitation de la flexion, de la persistance d’un épanchement relativement important et de craquements rotuliens au retour de flexion. L’évolution était trainante et le diagnostic retenu était celui de traumatisme appuyé du genou gauche avec contusion osseuse et chondrale du condyle fémoral interne. L’assuré était toujours totalement incapable de travailler vu son activité professionnelle physique et l’évolution était peu favorable.

7.        Une nouvelle IRM du genou gauche a été effectuée le 14 novembre 2011. Selon le compte-rendu du 17 novembre 2011 y relatif, les atteintes suivantes ont été constatées : une chondropathie de grade III fissuraire rétropatellaire externe avec fissuration horizontale s’étendant dans plus de la moitié de l’épaisseur cartilagineuse, une chondropathie de grade II de la gorge trochléenne avec petite fissuration à ce niveau s’étendant dans moins de la moitié de l’épaisseur cartilagineuse ; une chondropathie de la zone portante condylienne fémorale interne avec aplatissement d’une pastille cartilagineuse quadrangulaire de 4mm de largeur, 5 mm de longueur et infra-illimétrique d’épaisseur, sans lésion de la plaque osseuse sous-chondrale en regard, une lésion de grade I du ligament collatéral interne ainsi qu’une lamelle liquidienne d’épanchement articulaire avec aspect cloisonné en rétro-condylien fémoral interne. Aucun argument en faveur d’une déchirure méniscale n’a toutefois été relevé.

8.        Au vu du diagnostic de fractures chondrales centro-rotuliennes et du condyle fémoral interne en zone de charge du genou gauche, une arthroscopie avec greffe de cartilage en mosaïque a été réalisée par le Dr B_________, le 16 décembre 2011, à la Clinique générale Beaulieu.

9.        Suite à cette intervention, l’assuré, qui se déplaçait uniquement à l’aide de cannes anglaises, a bénéficié d’une attelle complète de la jambe avec un régulateur d’angle et il lui a été interdit, par son chirurgien, de poser le pied à terre pendant une période de six à huit semaines.

10.    Dans un rapport du 27 février 2012, le Dr B_________ a rappelé le diagnostic de fracture ostéo-chondrale du condyle fémoral interne du genou gauche. Il a également fait état de suites difficiles de la greffe en mosaïque, avec la persistance d’une raideur à la flexion et à l’extension ainsi que d’épanchements à répétition. Une reprise progressive de l’appui était actuellement effectuée. Il fallait également s’attendre à une possible restriction de l’amplitude et à une souffrance articulaire chronique (sous forme d’épanchements et de douleurs météotropes). Pour l’instant, la reprise de l’activité de peintre en bâtiment était encore impossible pour plusieurs mois et il fallait éventuellement prévoir une restriction définitive.

11.    Le 13 mars 2012, l’assuré a fait une demande de prestations d’assurance-invalidité.

12.    Une nouvelle IRM a été effectuée le 14 mars 2012. Selon le compte rendu du 20 avril 2012 y relatif, une bonne intégrité de la greffe cartilagineuse du condyle fémoral interne était constatée. Le cartilage présentait encore un aspect irrégulier tant en intensité qu’en surface, cependant sans signe de fissure. Un œdème de l’os spongieux sous-jacent, s’étendant jusqu’à la métaphyse fémorale, était toutefois relevé. Les fissures de la rotule de la facette interne et externe étaient inchangées et compatibles avec un grade II. Les médecins avaient cependant constaté une augmentation de l’épanchement pleural et une diminution de l’œdème de l’espace cellulo-graisseux sous-cutané en avant du ligament collatéral externe. La lésion de grade II ou la dégénérescence mucoïde au niveau des cornes moyenne et postérieure du ménisque interne était retrouvée sur les clichés. Enfin, le reste de l’examen était superposable au précédent.

13.    Dans son rapport du 27 avril 2012, le Dr B_________ a indiqué avoir constaté une flexion-extension du genou gauche de 115/5/0, la persistance d’un épanchement, le fait qu’il était impossible pour l’assuré de monter et descendre les escaliers et l’existence de grincements en flexion-extension. La cicatrisation des greffes fémorales était bonne mais il y avait eu aggravation de l’atteinte ostéochondrale de la rotule. Le diagnostic retenu était celui de fracture ostéochondrale du fémur et de la rotule gauches. Pour le moment, l’assuré suivait un traitement de physiothérapie mais une nouvelle arthroscopie avec greffe mosaïque de la rotule était prévue pour le 8 mai 2012. L’assuré était toujours totalement incapable de travailler et ce pour une longue durée, de sorte qu’un changement de profession était probablement à envisager.

14.    Comme indiqué par le Dr B_________ dans le rapport précité, une arthroscopie, puis une arthrotomie et greffe rotulienne ostéochondrale en mosaïque ont été effectuées le 8 mai 2012 à la Clinique générale Beaulieu.

15.    Dans un rapport intermédiaire du 22 mai 2012, le Dr B_________ a diagnostiqué une chondropathie traumatique du fémur et de la rotule du genou gauche. L’épanchement était alors modéré et le pronostic était modérément favorable au vu des dégâts articulaires. Le traitement était le suivant : physiothérapie, ponctions, marche en appui déroulé. L’assuré était toujours totalement incapable de travailler et un reclassement allait très probablement être nécessaire.

16.    Dès juin 2012, l’assuré a présenté des épanchements à répétition et d’importantes douleurs au genou droit.

17.    Le 9 août 2012, une IRM du genou droit a été effectuée. Selon le rapport y relatif, daté du même jour, une petite zone de surcharge mécanique au niveau du condyle interne et du plateau tibial interne associée à une lésion de grade II de la corne postérieure du ménisque interne ainsi que la présence d’un kyste de Baker de 6,9 x 2 cm étaient constatés. Aucune déchirure n’a toutefois été relevée.

18.    Par rapport du 28 août 2012, le Dr B_________ a indiqué à l’assureur que l’évolution était relativement favorable s’agissant du genou gauche, avec une lente diminution de l’épanchement. Quelques petits ressauts étaient toutefois toujours présents lors des mouvements. Le médecin précité a encore précisé que même si la cicatrisation du cartilage était obtenue, il fallait prévoir un reclassement car de nombreuses activités de plâtrier risquaient de n’être définitivement plus possibles (accroupissement, échelles, etc.).

19.    Lors de l’échographie du genou droit, du 6 septembre 2012, un volumineux kyste épais et cloisonné poplité du genou droit a été constaté. Sous contrôle échographique, il a été ponctionné et évacué.

20.    Le 17 septembre 2012, la SUVA a communiqué le cas de l’assuré à l’OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE de Genève (OAI).

21.    L’assuré a sollicité un second avis auprès du Dr C_________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, qui a indiqué, dans un rapport du 24 septembre 2012, que lors de l’examen clinique du 18 septembre 2012, son patient marchait avec une boiterie antalgique du membre inférieur gauche, à l’aide de deux cannes anglaises. Le genou droit présentait un petit épanchement et un gros kyste poplité. Au niveau du genou gauche, la mobilisation était limitée, avec des douleurs importantes essentiellement au niveau fémoro-tibial interne. La marche sans cannes était extrêmement difficile. En guise de conclusion, le Dr C_________ a expliqué que la situation était désastreuse, malgré les deux interventions chirurgicales. Il n’avait cependant pas d’explication claire, ni pour les douleurs initiales ayant nécessité lesdites interventions ni pour l’évolution défavorable. Il n’avait aucune indication chirurgicale raisonnable à proposer et avait dès lors conseillé à l’assuré de poursuivre la rééducation avec mobilisation en piscine et renforcement musculaire progressif.

22.    L’assuré a également consulté le Dr D_________, qui a fait mention, dans un rapport complémentaire du 16 octobre 2012, d’un probable Südeck. Il relevait en outre que l’assuré marchait avec ses deux cannes et qu’une limitation de la flexion/extension persistait. Enfin, le Dr D_________ proposait une arthroscopie.

23.    Par courriel du 11 novembre 2012, le Dr B_________ a fait état, s’agissant du genou gauche, d’un probable recul d’un greffon ostéochondral mosaïque de la rotule avec conflit fémoropatellaire en flexion. Il a également expliqué qu’une arthroscopie de régularisation allait probablement être nécessaire mais qu’il attendait l’avis du Dr D_________. S’agissant du genou droit, les symptômes (épanchements à répétition et importantes douleurs) étaient certainement liés à une surcharge après un an de cannes et d’appui mais il ne s’agissait pas, selon lui, d’une conséquence directe de l’accident compte tenu de l’intervalle libre de 10 mois. Les investigations et les traitements (IRM, échographies, ponctions, infiltrations) étaient mis à la charge de l’assurance-maladie.

24.    Le dossier a été soumis au Dr E_________, spécialiste FMH en orthopédie, qui a établi un avis en date du 20 novembre 2012. Après avoir résumé les pièces médicales, le médecin précité a relevé qu’un problème de maladie, sous la forme d’un kyste poplité, semblait accompagner la convalescence. S’agissant de ce kyste, on ne pouvait établir un lien de causalité pour le moins probable avec le traumatisme assuré, en raison de l’absence d’indication dans les certificats médicaux du dossier d’une contusion ou d’un autre événement au genou droit.

25.    Par décision du 22 novembre 2012, la SUVA a refusé la prise en charge des prestations liées aux troubles du genou droit, considérant que le lien de causalité entre l’événement du 1^er septembre 2011 et les troubles de ladite articulation n’était pas certain ou du moins établi au degré de la vraisemblance prépondérante.

26.    Cette décision a notamment été envoyée à l’assurance-maladie de l’assuré, HELSANA ASSURANCES SA, qui y a fait opposition, provisoirement, par courrier du 29 novembre 2012.

27.    Quant à l’assuré, il a fait opposition à la décision du 22 novembre 2012 en date du 5 décembre 2012, relevant que le Dr E_________ ne l’avait pas examiné et constatant qu’avant l’accident assuré, il n’avait jamais souffert de ce genou. Il était donc sain et ne présentait aucune lésion.

28.    Par courrier du 20 décembre 2012, l’assuré a refusé, pour des motifs familiaux, le séjour à la CLINIQUE ROMANDE DE READAPTATION proposé par la SUVA.

29.    En raison d’une protrusion ostéo-cartilagineuse de la greffe en mosaïque de la rotule au genou gauche, une nouvelle arthroscopie, tendant à l’égalisation ostéo-cartilagineuse, a été effectuée le 10 décembre 2012.

30.    Le 16 janvier 2013, une IRM du genou droit a été effectuée. Selon le rapport y relatif, daté du même jour, les atteintes suivantes ont été constatées : une fissuration horizontale des cornes moyenne et postérieure du ménisque interne se prolongeant par une déchirure fragmentant focalement le bord libre, bordé d’une chondropathie fémoro-tibiale interne à focalisation condylienne au stade III, une discrète chondropathie fémoro-patellaire ainsi que de probables séquelles de déchirure proximale du ligament collatéral interne.

31.    Copie du rapport du 16 janvier 2013 a été adressée à la SUVA, par courrier du 20 janvier 2013, par l’assuré.

32.    Dans un rapport intermédiaire du 21 février 2013, le Dr B_________ a considéré que l’évolution, au niveau du genou gauche, était lentement favorable, avec une diminution des épisodes de gonflement, une récupération d’une mobilité, quelques grincements rotuliens en parties physiologiques. Des douleurs à la charge étaient toujours constatées. Le pronostic était favorable mais la reprise du travail n’était toujours pas prévue.

33.    Le dossier médical de l’assuré a été soumis au Dr E_________ pour un complément d’appréciation s’agissant du genou droit. Dans un avis du 11 mars 2013, le médecin précité a considéré que l’échographie et l’IRM démontraient assez clairement l’existence d’un état antérieur, avec la présence de lésions de type chondropathie fémoro-tibiale interne et chondropathie fémoro-patellaire, qui n’étaient pas d’origine traumatique mais dégénérative. Quant au kyste poplité, il ne pouvait pas non plus être considéré comme une pathologie traumatique. Après avoir relevé que dans la déclaration d’accident ainsi que sur les certificats établis dans les six mois suivant l’événement traumatique, le genou droit n’était pas mentionné, le Dr E_________ a considéré que la symptomatologie au niveau de cette articulation était de type maladif, sans qu’il n’existât une relation de causalité au degré de la probabilité entre l’accident assuré et les lésions constatées.

34.    Par décision sur opposition du 18 mars 2013, la SUVA a confirmé sa décision du 22 novembre 2012, considérant qu’il n’existait aucun élément permettant de douter du bien-fondé du rapport du Dr E_________. Par ailleurs, le fait que l’assuré ne souffrait pas de son genou avant l’accident n’était pas pertinent. Enfin, la SUVA relevait que l’assurance-maladie avait accepté d’engager sa responsabilité.

35.    Quant à HELSANA, elle a retiré son opposition du 29 novembre 2012, par courrier du 28 mars 2013, précisant toutefois que cela ne signifiait pas qu’elle était d’accord avec l’évaluation de la SUVA mais qu’elle n’entendait pas effectuer d’action juridique.

36.    Suspectant un dérangement interne du genou droit, avec des lésions méniscales internes et une chondropathie de stade III du condyle interne en zone de charge, le Dr B_________ a procédé, en date du 11 mars 2013, aux interventions suivantes : arthroscopie, ménisectomie partielle, shaving et micro-fractures.

37.    Par écriture du 17 avril 2013, l’assuré (ci-après : le recourant) interjette recours concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à l’annulation de la décision sur opposition du 18 mars 2013 et à la prise en charge, par la SUVA, de l’intégralité des frais découlant des troubles du genou droit, subsidiairement à la réalisation d’une expertise médicale, à la constatation que les troubles subis sont en lien de causalité avec l’accident assuré, à l’annulation de la décision entreprise et au renvoi de la cause à la SUVA pour nouvelle décision au sens des considérants. A l’appui de son recours, il explique notamment que s’il n’avait pas dû reporter tout son poids sur son genou droit en raison de l’accident à son genou gauche, le genou litigieux n’aurait pas été atteint ou du moins pas de la même manière. Le lien de causalité tant naturelle qu’adéquate était dès lors établi au degré de la vraisemblance prépondérante. En effet, les Drs B_________, F_________ et G_________ avaient fait état de « fatigue », « zone de charge » et « zones de surcharge ».

38.    Le même jour, le Dr B_________ a adressé à la SUVA un rapport intermédiaire portant sur le genou gauche, répétant les diagnostics d’ores et déjà connus et qualifiant l’évolution de lentement favorable depuis l’arthroscopie, avec une décrue progressive de l’épanchement mais toutefois la persistance de craquements à la flexion complète. L’assuré supportait bien la charge complète et constante imposée par la décharge du genou droit récemment opéré. Le pronostic était plutôt favorable mais il était peu probable que l’assuré pût retrouver une capacité de travail dans tous les métiers de la construction. Une demande de reclassement auprès de l’assurance-invalidité était en cours.

39.    Le 17 juin 2013, sous la plume de son Conseil, la SUVA (ci-après : l’intimée) répond au recours, concluant à son rejet. A l’appui de sa position, elle rappelle qu’il n’a jamais été fait mention, dans les pièces médicales du dossier, au cours des mois qui ont suivi l’accident assuré, d’une lésion éventuelle du genou droit. Par ailleurs, la nature maladive des lésions de ce genou a été confirmée par le Dr E_________ dans une appréciation médicale contre laquelle le recourant lui-même n’apporte aucun argument concret susceptible de jeter un doute sur le bien-fondé des prises de position motivées. Il n’explique pas non plus les raisons pour lesquelles l’avis du Dr E_________ ne serait pas concluant, vierge de contradictions intrinsèques ou infondé. Pour la défenderesse, ladite appréciation dispose donc d’une entière valeur probante.

40.    Sur quoi, le cas a été gardé à juger.

1.        Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.        A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions LPGA s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément.