Décisions | Chambre civile

Entre

Madame A______, domiciliée ______[GE], appelante d'un jugement rendu par la 17^ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 29 juin 2021, comparant par Me Aude LONGET-CORNUZ, avocate, LCPH Avocats, rue Verdaine 13, case postale 3231, 1211 Genève 3, en l'Étude de laquelle elle fait élection de domicile,

et

Monsieur B______, domicilié ______[GE], intimé, comparant par Me Aurélie VALLETTA, avocate, Interdroit avocat-e-s Sàrl, boulevard de Saint-Georges 72, case postale, 1211 Genève 8, en l'Étude de laquelle il fait élection de domicile.

Vu la procédure;

Vu, EN FAIT, le jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale JTPI/8809/2021 rendu le 29 juin 2021 par le Tribunal de première instance instaurant une garde alternée sur les trois enfants des parties, soit C______, né le ______ 2006, D______ née le ______ 2008 et E______, née le ______ 2010;

Vu l'appel formé le 22 juillet 2021 par A______ concluant notamment à ce que la garde exclusive des enfants lui soit attribuée avec octroi d'un droit de visite à B______;

Vu en outre la conclusion préalable de A______ tendant à ce que l'audition des trois enfants mineurs du couple soit ordonnée, exposant notamment que D______ et E______ s'opposent à la mise en place d'une garde alternée et souhaitent être entendues;

Vu la réponse de B______ du 16 août 2021, concluant à la confirmation du jugement entrepris et s'opposant à une audition des enfants au vu du conflit de loyauté existant;

Vu la réplique du 26 août 2021 de A______;

Vu les courriers des mineures D______ et E______ datés du 18 août 2021 exprimant leur opposition à la mise en place d'une garde alternée;

Vu la duplique du 2 septembre 2021 de B______, sollicitant que lesdits courriers soient écartés de la procédure aux motifs qu'ils auraient été rédigés sous la dictée de A______ et ne respectent pas les conditions d'audition d'enfants mineurs;

Attendu que dans le cadre de l'établissement du rapport d'évaluation sociale du 5 mars 2020 par le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale, seul l'enfant C______ a été auditionné, les mineures D______ et E______ ayant renoncé à faire usage de leur droit d'être entendues;

Que C______ vit auprès de son père depuis le 22 juin 2021;

Que B______ allègue que C______ ne veut plus avoir de contacts avec sa mère et que ses tentatives pour le faire changer d'avis sont en l'état demeurées vaines;

Qu'il allègue également que D______ lui a indiqué ne pas souhaiter s'exprimer sur la question de la garde partagée et que E______ lui a exposé ne pas désirer un tel mode de garde sans toutefois être en mesure de lui expliquer les raisons de ce choix;

Considérant, EN DROIT, qu'à teneur de l'art. 298 al. 1 CPC les enfants sont entendus personnellement et de manière appropriée par le tribunal ou un tiers nommé à cet effet, pour autant que leur âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent pas;

Que le juge est tenu d'entendre l'enfant, non seulement lorsque celui-ci ou ses parents le requièrent, mais aussi dans tous les cas où aucun juste motif ne s'y oppose (arrêt du Tribunal fédéral 5A_547/2017 du 26 octobre 2017 consid. 3.2.2; 5A_714/2015 du 28 avril 2016 consid. 4.2.2).

Qu'en principe l'audition des enfants dans une affaire qui les concerne est en général possible dès l'âge de 6 ans révolus (ATF 131 III 553 consid. 1.2.3);

Qu'une nouvelle audition de l'enfant devant l'instance d'appel peut s'avérer nécessaire lorsque les circonstances se sont modifiées de façon importante (arrêt du Tribunal fédéral 5A_138/2012 du 26 juin 2012 consid. 4).

Qu'en l'espèce, l'emménagement de C______ chez son père et son refus de contact avec sa mère constituent une circonstance nouvelle importante pour l'attribution de la garde;

Qu'il semblerait par ailleurs au regard du mémoire d'appel de A______ et des courriers rédigés par D______ et E______ que celles-ci souhaitent désormais s'exprimer au sujet des modalités de leur prise en charge;

Qu'en conséquence, au vu de l'âge respectif des mineurs (15, 13 et 11 ans), leur audition sera ordonnée;

Que l'existence d'un conflit de loyauté, inhérent aux situation de séparation, ne saurait s'opposer auxdites auditions.

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