Décisions | Tribunal pénal

A. Par acte d'accusation du 17 mai 2024, il est reproché à A______ :

a. d'avoir, à Genève, le 27 juin 2021, dans sa chambre sise dans la résidence des Etablissements C______ – H______, route de I______ 1, saisi D______ par le cou et de l'avoir maintenue de force pour la contraindre à lui prodiguer une fellation, alors que cette dernière ne le voulait pas, brisant ainsi sa résistance, étant précisé qu'en raison de sa déficience intellectuelle légère ainsi que du trouble attentionnel avec hyperactivité et du trouble de la personnalité borderline dont souffre D______, sa capacité à s'opposer est durablement et fortement diminuée et d'avoir ensuite exigé que D______ se couche à plat ventre sur le lit et de s'être positionné sur elle pour tenter de la pénétrer de force analement avec son sexe en la maintenant avec le poids de son corps, D______ lui demandant à plusieurs reprises d'arrêter et lui disant qu'elle ne voulait pas, brisant de la sorte la résistance de D______ en usant de leurs positions respectives, soit le fait que D______ soit couchée sur le ventre et lui sur elle, de sa supériorité physique, en particulier du poids de son corps, et en entravant physiquement D______, ceci afin de tenter de la contraindre à subir un rapport anal ;

b. de s'être, à Genève, le 9 novembre 2021, vers 23h00, dans la résidence des Etablissements C______ – J______, positionné à côté ou derrière F______, alors qu'elle était assise dans un fauteuil, et de l'avoir fortement saisie par la nuque pour la maintenir de force assise dans ledit fauteuil, afin de la contraindre à subir des caresses qu'il lui a prodiguées au niveau de la poitrine, par-dessus et par-dessous les vêtements, alors que F______ ne le voulait pas, cette dernière lui disant à plusieurs reprises d'arrêter et appelant le veilleur de nuit à l'aide, brisant de la sorte la résistance de F______ en usant de leurs positions respectives, soit le fait que F______ soit assise sur le fauteuil, lui debout et en la maintenant assise de force, l'empêchant ainsi de se lever et de s'éloigner, ceci afin de contraindre F______ à subir des caresses au niveau de la poitrine, étant précisé qu'en raison de la maladie psychique chronique dont souffre F______, sa capacité à s'opposer est durablement et fortement diminuée, occasionnant de la sorte à cette dernière des douleurs et une marque au niveau de la nuque,

faits qualifiés de contrainte sexuelle au sens de l'art. 189 al. 1 du code pénal suisse du 21 décembre 1937 (CP ; RS 311.0), subsidiairement d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance au sens de l'art. 191 CP.

B. Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure :

Des faits en lien avec D______

Plainte et déclarations de la partie plaignante

a.a.a. Le 2 juillet 2021, K______, curatrice de D______, a déposé plainte pénale, pour le compte de sa protégée, à l'encontre de A______. A l'appui de celle-ci, elle a exposé que D______, qui se trouvait aux Etablissements C______ (ci-après : les "Etablissements C"), avait eu une relation avec un autre pensionnaire, A______, et qu'ils avaient convenu de se voir tous les deux le 27 juin 2021 pour entretenir une relation sexuelle. Néanmoins, la situation avait mal tourné et A______ s'était laissé emporter par ses pulsions et aurait forcé D______ à lui prodiguer une fellation et à avoir un rapport anal, tout en lui demandant de ne pas en parler à l'équipe des Etablissements C______. Après en avoir discuté avec sa psychologue, puis avec l'équipe des Etablissements C______, D______ avait décidé de déposer plainte pénale. Le lendemain des faits, une rencontre entre D______ et A______ avait été organisée en présence des éducateurs des Etablissements C______. Lors de cette rencontre, D______ avait exprimé son souhait de mettre fin à sa relation avec A______ et de ne plus le revoir. K______ a précisé encore que la relation entre D______ et A______ avait été considérée comme consentante par l'équipe des Etablissements C______, mais que cette relation avait mal tourné et que D______ avait clairement exprimé son refus pour la fellation et la sodomie.

a.a.b. Selon le rapport de renseignements de la police du 6 juillet 2021, L______, socio-éducatrice au sein des Etablissements C______, a appelé la police le 1^er juillet 2021 en présence de D______, laquelle souffre d'une déficience mentale. L______ a exposé au téléphone que D______ entretenait depuis deux semaines une relation amoureuse avec un autre résident, A______. Ils s'étaient donné rendez-vous le 27 juin 2021 dans la chambre du jeune homme afin d'entretenir une relation sexuelle. Lors de celle-ci, A______ avait forcé D______ à lui faire une fellation ainsi qu'à avoir un rapport anal, alors qu'elle avait clairement exprimé son refus. Il lui avait ensuite interdit d'en parler aux éducateurs. Le 28 juillet 2021, une médiation avait eu lieu entre les deux résidents au sein des Etablissements C______ durant laquelle A______ aurait reconnu avoir procédé à des actes sexuels non consentis par D______, expliquant qu'il n'avait pas su s'arrêter.

Toujours selon le rapport de renseignements, D______ s'est présentée le 30 juillet 2021 à la Maternité pour les examens d'usage. Lors d'un entretien téléphonique avec le Dr M______ du CURML, qui avait participé à l'examen de D______, ce dernier a expliqué qu'il s'agissait du premier rapport sexuel entre D______ et A______ et qu'aucune lésion, gynécologique en particulier, n'avait été décelée lors de l'examen gynécologique.

a.a.c. Le formulaire d'avis d'incident concernant les usagers des Etablissements C______, annexé au rapport de renseignements de la police, fait mention des actes dénoncés par D______. Il en ressort également que le lendemain des faits, lors d'une réunion organisée au sein des Etablissements C______, A______ avait été invité à se prononcer sur les faits et avait expliqué qu'"il ne parvenait pas à s'arrêter, son désir étant trop grand". Il reconnaissait avoir commis une erreur et avait interdit à D______ d'en parler aux éducateurs car il craignait leur réaction et les conséquences de ses actes. Il souhaitait poursuivre sa relation avec D______ et s'était excusé de son geste auprès d'elle. Toujours selon ce formulaire, D______ a quant à elle catégoriquement refusé de poursuivre leur relation et demandé à ce qu'on l'aide à bloquer le contact téléphonique de A______.

a.b.a. D______ a été entendue par la police le 2 juillet 2021 selon le protocole EVIG. Elle a déclaré d'emblée que son ex-copain l'avait agressée et forcée à faire des choses, notamment à lui "lécher son sexe". Il avait également voulu mettre son sexe dans ses fesses, lui indiquant ensuite qu'il ne fallait pas en parler aux éducateurs. Cela était arrivé à une reprise et elle lui avait exprimé plusieurs fois, à cette occasion, son refus en disant "non", qu'elle voulait arrêter ("non je… on… peut arrêter" ou "c'est quand qu'on peut arrêter") et qu'elle n'avait plus envie, mais lui disait qu'il voulait continuer.

D______ a ensuite détaillé la journée du 27 juin 2021. Il l'avait rejoint peu avant 14h00 dans sa chambre et il l'avait tout d'abord forcée à l'embrasser alors qu'elle n'en avait pas très envie et qu'elle sentait qu'il allait lui faire du mal. Il était ensuite reparti dans sa chambre pour une visite médicale et, lorsqu'il était revenu, il lui avait fait mention d'un préservatif qui était dans sa poche. Il lui avait alors proposé d'aller dans sa chambre, ce qu'elle avait accepté. Elle s'était ensuite "tranquillement" déshabillée et il avait commencé par la pénétrer vaginalement avec le préservatif, alors qu'ils étaient couchés sur le lit, tout en essayant de la soulever, ce qui l'avait un peu gênée. Au départ, elle était "contente" mais après, elle n'avait pas aimé quand il avait commencé à la forcer et elle lui avait dit "non c'est bon on arrête". Il lui avait également embrassé et mordu la poitrine ainsi que léché le vagin, ce qui l'avait rendue "pas très bien". "Après l'amour", il avait souhaité qu'elle lui lèche son sexe, ce à quoi elle avait répondu "non… j'ai pas envie d'le lécher". Il l'avait alors "un peu forcée", en mettant sa main derrière sa nuque, ce qui l'avait une nouvelle fois rendue pas bien. Elle n'avait pas arrêté de lui dire "non" ou encore "non c'est quand qu'on arrête" et il l'avait forcée à continuer à lui prodiguer une fellation. Il avait voulu ensuite lui mettre son sexe dans ses fesses, alors qu'elle lui avait dit qu'elle n'aimait pas ça et qu'elle s'y était expressément opposée, tandis que lui souhaitait continuer. Elle pensait qu'il avait essayé tout d'abord de lui mettre son sexe dans ses fesses après les premiers rapports, mais elle ne se souvenait pas très bien de la chronologie. Il voulait alors qu'elle se tourne pour la pénétrer analement et elle s'était sentie crispée et pas bien du tout, continuant de lui dire d'arrêter. Il était pour sa part tout content et souhaitait continuer tout en lui indiquant "on continue, on continue, on continue". Elle ne savait toutefois pas s'il l'avait réellement "fait par les fesses".

Durant les rapports, elle avait souhaité appeler les éducateurs, mais elle n'avait pas osé le faire car il ne la laissait pas se rhabiller et partir de la chambre. Elle avait également peur qu'il se fâche et que les éducateurs ou les autres résidents la voient toute nue. Vers 16h00, ils s'étaient rhabillés. Il avait alors enlevé son préservatif, lequel était humide, mais elle ne savait pas si c'était du sperme ou de l'eau. Après s'être rhabillée, elle était allée prendre sa douche. Ils s'étaient revus ensuite et, lorsqu'elle lui avait demandé si elle pouvait en parler aux éducateurs, il lui avait répondu par la négative car il avait peur de se faire réprimander. Suite à sa réaction, elle ne s'était pas sentie bien. Elle en avait alors d'abord parlé à sa psychologue, puis à sa psychiatre qui avait, à sa demande, averti les éducateurs.

Le lendemain des faits, lors d'une réunion avec les éducateurs, le jeune homme avait avoué "avoir fait ça" avec elle et avait commencé à pleurer car il n'était pas bien. Elle avait, à ce moment-là, pris la décision de le quitter car elle avait eu peur. Elle avait également peur de le recroiser au foyer, notamment parce qu'il lui avait dit de n'en parler à personne. Après avoir été remerciée pour les détails fournis, elle a encore spontanément indiqué "j'espère que c'est juste, que j'ai pas menti quand même".

Interrogée enfin sur l'identité de l'intéressé, elle a indiqué expressément qu'il s'agissait de "A______". Elle trouvait qu'ils avaient eu une "gentille relation" mentionnant toutefois un épisode antérieur au cours duquel il était monté sur elle sur un banc à l'extérieur, tout en bougeant un peu son sexe sur elle, alors qu'ils étaient tous deux habillés, ce qui l'avait également gênée. Il lui avait aussi demandé de toucher son sexe, ce qu'elle avait fait. Elle a expliqué enfin qu'elle avait eu deux autres relations sexuelles auparavant, mais que les autres ne lui avaient pas fait mal comme A______.

a.b.b. Entendue par-devant le Ministère public le 8 mai 2023, D______ a indiqué d'emblée qu'il était difficile pour elle de se souvenir des faits du 27 juin 2021. Elle a expliqué ensuite qu'il était exact qu'avec A______, ils étaient allés dans la chambre de ce dernier et qu'il l'avait forcée à pratiquer la sodomie alors qu'elle ne le voulait pas et qu'il ne souhaitait pas la laisser sortir de la chambre. Elle se souvenait également avoir aidé A______ à mettre un préservatif, alors qu'il lui semblait qu'ils étaient déjà nus tous les deux. A______ avait mis son sexe dans son vagin alors qu'ils étaient sur le lit, ce à quoi elle avait consenti. Ensuite, il l'avait forcée à lui faire une fellation, en lui mettant la main derrière sa nuque. Elle s'était alors sentie mal. Elle ne savait plus si elle était d'accord de lui faire une fellation. S'agissant de la main qu'il avait placée derrière sa nuque, elle ne savait pas s'il l'avait serrée sur sa nuque et/ou s'il avait appuyé pour amener sa tête vers son sexe. Il lui semblait que la fellation avait eu lieu avant que A______ ne tente de la sodomiser. Elle n'était pas d'accord avec la sodomie, mais ne se souvenait plus si elle avait pu le lui dire. Il lui semblait qu'elle était à ce moment-là sur le lit, positionnée soit sur le ventre soit sur le côté, sans se rappeler si c'était l'intéressé qui l'avait mise dans cette position. Elle ne pouvait pas quitter la chambre car il s'était mis sur elle pour l'en empêcher et pour la pénétrer analement. Elle avait eu un peu mal aux fesses, mais s'était surtout sentie très mal. Elle n'avait pas osé crier parce qu'ils étaient encore nus et que A______ lui avait dit qu'elle ne devait pas le faire car il avait peur qu'elle se fasse gronder par les éducateurs.

D______ a confirmé, pour le surplus, qu'elle avait déjà eu des relations sexuelles avec deux autres personnes avant A______ et que ces relations s'étaient bien passées. Après les faits, elle s'était sentie très mal, blessée et violée et elle était soulagée d'avoir pu en parler aux éducateurs. Elle se sentait désormais mieux et avait "oublié toute cette histoire". Elle était heureuse que A______ ne soit plus dans la même résidence qu'elle. C'était ainsi "la belle vie" et elle pouvait désormais oublier cette histoire qui l'avait beaucoup blessée.

a.b.c. Par courrier du 11 avril 2024, D______ a, par le biais de son Conseil, versé à la procédure un certificat médical, daté du 9 avril 2024, attestant du fait qu'elle présente un diagnostic principal de déficience intellectuelle légère. Comme diagnostic secondaire, elle présente un trouble du déficit attentionnel, avec hyperactivité, ainsi qu'un trouble de la personnalité borderline. En raison de ses troubles, D______ pouvait se lancer dans des relations affectives intenses et incontrôlées et être en situation d'incapacité de se soustraire à certaines situations ou relations qu'elle ne souhaitait pas, y compris dans le domaine sexuel.

Déclarations du prévenu

a.c.a. Le 28 septembre 2021, A______ a été entendu par la police en qualité de prévenu sur les faits en lien avec D______. Interrogé sur ses rapports avec cette dernière, il a déclaré qu'il avait eu une relation avec D______, par le biais des éducateurs, et qu'ils s'étaient vus à plusieurs reprises, notamment pour aller en ville, boire un verre ou encore aller au cinéma. Parfois, ils s'embrassaient sur la bouche, même dans leurs chambres respectives, sans intervention des éducateurs. Cela se déroulait très bien et chacun se sentait bien. Le 27 juillet 2021, il avait retrouvé D______ et ils s'étaient déshabillés car ils souhaitaient tous les deux faire l'amour. D______ avait des préservatifs et l'avait aidé à en enfiler un. Ils avaient commencé à faire l'amour, puis elle avait dit "non" et il s'était arrêté. Néanmoins, quand il faisait l'amour, il n'arrivait pas à s'arrêter "parce que des fois on a la force". Là, il s'était toutefois arrêté, tout en précisant néanmoins directement après qu'il ne se souvenait pas s'il s'était arrêté ou pas, mais que D______ n'avait pas pleuré. Ils avaient fait l'amour le soir et D______ était venue dans son lit toute nue. Ils s'étaient embrassés, caressés et il lui avait sucé un peu les seins, tandis qu'elle lui avait caressé un peu le torse. Ils avaient "fait plein de choses pour faire l'amour" et, à un moment donné, elle avait dit qu'elle voulait s'arrêter, ce qu'il avait fait. Sur question, il a reconnu que D______ ne voulait pas quand ils faisaient l'amour et que, après, ils s'étaient arrêtés. D______ lui avait "léché le zizi" alors qu'il lui avait mis la main sur la nuque pour lui faire des massages. Il lui avait également "léché son zizi" mais il ne se souvenait plus si elle était d'accord ou pas. Après, il avait eu envie de mettre son sexe dans les fesses de D______ car cela l'excitait, puis il s'était arrêté. Avant qu'elle ne quitte sa chambre, il avait dit à D______ de ne pas raconter ce qui s'était passé, même s'il ne se souvenait pas de si c'était vraiment lui ou elle qui avait dit cela. Cela pouvait gêner les éducateurs et il s'agissait de leur vie privée. Le lendemain, D______ l'avait quitté. Il avait pleuré et avait été très affecté car il l'aimait bien et ne souhaitait pas se séparer d'elle. Par la suite, il avait dû quitter les Etablissements C______ et rentrer chez ses parents. Il savait enfin que, pendant les faits décrits ci-dessus, D______ lui avait dit non, mais il ne se souvenait pas si elle l'avait dit plusieurs fois. Il s'était ensuite arrêté. Il s'agissait alors de sa première relation sexuelle.

a.c.b. Entendu par-devant le Ministère public le 8 mai 2023, A______ a confirmé qu'il connaissait D______ et qu'il avait fait des activités avec elle, comme aller boire un verre ou encore se rendre à la fête de la musique. Il ne se souvenait toutefois plus des faits qui lui étaient reprochés à son égard, notamment s'agissant du fait de savoir s'il l'avait pénétrée par le vagin avec son sexe, s'il avait essayé de mettre son sexe dans ses fesses ou encore si elle lui avait léché son sexe. Confronté à ses précédentes déclarations à la police selon lesquelles il ne parvenait parfois pas à s'arrêter lorsqu'il faisait l'amour "parce que des fois on a la force", il ne savait plus si de telles déclarations étaient correctes ou non, ajoutant que ce serait toujours difficile pour lui de se rappeler et d'assumer.

Des faits en lien avec F______

Plainte et déclarations de la partie plaignante

b.a. Par courrier du 13 janvier 2022, N______, curateur de F______, a déposé plainte pénale, pour le compte de sa protégée, à l'encontre de A______. A l'appui de celle-ci, il a exposé que F______, résidente aux Etablissements C______ – J______, avait subi, dans la nuit du 9 au 10 novembre 2021, une agression de la part de A______, qui était résident en période d'essai dans le même établissement. Ce dernier aurait attrapé F______ par le cou et lui aurait touché la poitrine, tout en ayant des gestes déplacés à son encontre à plusieurs reprises. F______ avait signalé ces actes au personnel des Etablissements C______ le 10 novembre 2021, quelques heures après les faits. A______ avait ensuite quitté la résidence des Etablissements C______ – J______ le 13 novembre 2021. Annexé à la plainte pénale se trouvait notamment un courriel de signalement des faits du 12 novembre 2021 rédigé par O______, cheffe de service au sein des Etablissements C______, à l'attention du Ministère public.

b.b.a. F______ a été entendue par la police le 21 avril 2022 selon le protocole EVIG. Elle a indiqué d'emblée qu'un jeune homme l'avait agressée dans l'appartement et qu'il avait failli la violer. Elle a ensuite expliqué que, lorsqu'elle était assise au salon en train de regarder la télévision en compagnie de ses colocataires, l'individu était entré par le balcon dans le salon et avait brusquement commencé à lui toucher le sein droit avec la main gauche tout en lui prenant la nuque avec l'autre main. Il l'avait de la sorte étranglée, ce qui avait laissé une marque à son cou et lui avait fait mal ainsi que peur. Il s'en était pris seulement à elle et avait ensuite commencé à lui "tripoter" la poitrine. Il l'avait touchée en dessous des habits, en lui soulevant son pyjama, sans toucher son bas ventre et entre ses jambes. Elle avait dit "maintenant stop tu arrêtes" ou encore "non, ça c'est pas […] une bonne idée", mais il avait continué malgré son opposition. L'un de ses colocataires lui avait également dit d'arrêter et de laisser "F______" tranquille, mais il avait continué à la toucher. Il avait ensuite voulu la mettre par terre et lui avait demandé d'enlever son pantalon, ce qu'elle avait refusé en lui demandant d'arrêter car il lui faisait mal. Elle ne s'était pas déshabillée et avait continué de lui demander de cesser ses agissements, alors qu'il insistait pour continuer. Elle était alors paniquée et avait crié pour appeler le veilleur de nuit. Elle tremblait lorsque ce dernier était intervenu pour calmer le jeune homme et le mettre dans sa chambre. Le précité avait ensuite toqué à sa porte, donné des coups dans les murs et enclenché l'alarme incendie. Elle avait alors fermé la porte de sa chambre à clé pour ne pas qu'il puisse entrer. Il avait pour sa part simplement rigolé, disant qu'il s'en fichait et qu'il continuerait un autre jour.

Après les faits, elle avait eu des angoisses, s'était sentie paniquée et avait dû prendre une réserve de médicaments. Elle avait également très mal dormi. Le lendemain matin, elle avait raconté les faits à son éducateur car elle pensait que le jeune homme aurait pu lui faire encore plus de mal, qu'elle aurait pu notamment finir à l'hôpital. Elle avait eu peur ce soir-là, notamment en raison de l'absence des éducateurs et du fait que, malgré son opposition expresse, il refusait de cesser ses agissements. Elle était alors très angoissée et en avait même parlé à son travail, après en avoir parlé aux éducateurs. Elle a insisté sur le fait qu'elle disait la vérité et qu'elle avait été paniquée.

Interrogée enfin sur l'identité du jeune homme qui l'avait agressée, elle a indiqué qu'il s'appelait "A______" (phonétiquement), qu'il habitait dans le même appartement, mais qu'elle ne le connaissait pas très bien.

b.b.b. Entendue par-devant le Ministère public le 8 mai 2023, F______ a déclaré d'emblée se souvenir des faits en lien avec A______ à la résidence des Etablissements C______ – J______. Lorsqu'elle était assise dans le fauteuil, en train de regarder la télévision avec ses collègues, il était arrivé par le balcon et s'en était pris exclusivement à elle et non pas aux autres. Il l'avait alors saisie par la nuque avec ses deux mains, ce qui lui avait fait un peu mal et laissé une marque sur la nuque qu'elle avait montrée aux éducateurs par la suite. Il lui avait ensuite "tripoté" les seins, mais pas le sexe car elle ne s'était pas laissée faire. A ce moment-là, il était placé derrière ou à côté d'elle. Elle avait alors senti ses mains sur sa peau au niveau de sa poitrine. Selon elle, il voulait aller encore plus loin, soit la déshabiller et même la violer, mais il ne l'avait pas fait car elle lui avait dit d'arrêter ("arrête, arrête, j'ai mal, arrête") et ne s'était pas laissée faire. L'un de ses collègues avait également demandé à l'intéressé de la laisser tranquille. Celui-ci avait toutefois continué ses agissements jusqu'à ce qu'elle appelle le veilleur de nuit qui lui avait conseillé d'aller dans sa chambre. Durant les faits précités, elle avait ressenti un point au niveau de son plexus solaire qui lui avait fait très mal. Elle ne se souvenait toutefois pas si elle avait essayé de repousser le jeune homme.

Après l'intervention du veilleur de nuit, A______ avait appuyé sur l'alarme et avait essayé de forcer la porte de sa chambre. Elle avait eu alors peur qu'il entre pour recommencer et avait dû fermer la porte à clé pour l'en empêcher. Elle avait ensuite eu de la peine à dormir et, le lendemain, au réveil, elle avait raconté l'incident à un éducateur qui ne l'avait pas tout de suite crue. Elle avait alors dû insister, puis avait appelé son curateur et son psychiatre, avant de se rendre à la police. Elle a souhaité porter plainte parce qu'elle ne voulait pas que cette histoire aille plus loin, que c'était déjà "allé trop loin" et qu'elle souhaitait également que A______ quitte la résidence, sinon elle aurait dû partir elle-même car la situation était devenue insupportable.

Au jour de l'audience, elle a indiqué repenser parfois à ce qu'il s'était passé, ce qui lui provoquait des angoisses. Elle avait déjà subi un viol par le passé, pour lequel elle n'avait pas porté plainte pénale mais avait dû subir des examens médicaux. Son psychiatre l'aidait à gérer ses angoisses, tout comme les médicaments qu'elle prenait et qui l'aidaient un peu à oublier ce qu'il s'était passé. En outre, pour gérer cet épisode suite auquel elle avait requis une aide supplémentaire, elle s'était adressée, sur proposition de sa curatrice, à l'association P______ auprès de laquelle elle avait déjà eu trois rendez-vous.

b.b.c. Par courrier du 16 avril 2024, F______ a, par le biais de son Conseil, versé à la procédure une attestation médicale établie le 10 avril 2024 par la psychiatre en charge de son suivi. A teneur de ladite attestation, il est certifié que F______ bénéficie depuis plusieurs années d'un suivi spécialisé régulier et nécessaire, dans le contexte d'une maladie psychique chronique. Elle présente une importante sensibilité émotionnelle, a des difficultés d'adaptation au stress et une évolution marquée par d'importantes limitations, peu de maturité dans les réflexions et un manque d'anticipation des dangers et souvent des prises de risques.

Déclarations du prévenu

b.c.a. Le 9 juin 2022, A______ a été entendu par la police en qualité de prévenu sur les faits en lien avec F______. Interrogé sur la soirée du 9 novembre 2021 à la résidence des Etablissements C______ – J______, il a indiqué avoir "essayé comme s'[il] voulait avoir une copine", mais ne pas se souvenir davantage de ce qu'il avait fait car cela datait. Sur question, il a admis qu'il avait voulu essayé de "tripoter" F______ au niveau de la poitrine car, comme elle l'avait dit, cela devait être vrai. Il a ajouté que dès qu'il voyait une fille qui lui plaisait, il n'arrivait plus à se contrôler et il avait alors envie de faire comme elle l'avait dit. Il ne se souvenait pas avoir étranglé F______, mais il était vrai qu'elle lui avait dit "stop" et qu'il ne s'était pas arrêté tout de suite, mais seulement après un moment. Il n'y arrivait pas car il avait des pulsions. Dès qu'il était avec une fille, il aimait bien avoir des pulsions sexuelles et il n'arrivait plus à se retenir. Il ne se souvenait plus non plus avoir demandé à F______ d'enlever son pantalon, mais se souvenait de la présence de ses colocataires à côté d'eux qui lui avaient dit d'arrêter. Interrogé sur le fait d'avoir touché F______ par-dessous ses habits, il a indiqué que "ça", il s'en souvenait car il avait tellement envie de faire "ça" et n'arrivait pas à se contrôler. Il se souvenait également qu'elle lui avait indiqué en avoir marre alors il s'était arrêté. Puis il a déclaré lui avoir dit "qu'il s'en foutait et continuerait". Enfin, le veilleur de nuit était intervenu pour le mettre dans sa chambre ce qui avait mis fin à ses agissements. A______ a encore indiqué, sur question, qu'il avait déjà été interrogé par la police au sujet d'une copine à Q______ [établissement], car il n'"arrivai[t] plus à [s]'arrêter".

b.c.b. Entendu par-devant le Ministère public le 8 mai 2023, A______ a indiqué qu'il ne se souvenait ni de F______ ni des faits qui lui étaient reprochés. Confronté à ses précédentes déclarations à la police du 9 juin 2022 selon lesquelles il avait eu tellement envie qu'il n'arrivait pas à se contrôler, il a indiqué que "quand c'est dur, on n'arrive pas à s'arrêter" et qu'"on sait que ça fait des problèmes et on n'a pas envie que ça fasse des problèmes". Cela lui arrivait souvent et il parlait de ses difficultés à se contrôler avec une psychologue à R______ [clinique psychiatrique].

Déclarations des témoins

c. Le 1^er mars 2022, S______, qui travaillait en qualité d'accompagnatrice en matière sexuelle, notamment auprès de personnes en situation de handicap, a été entendue en qualité de témoin par-devant le Ministère public. Elle avait suivi A______ depuis le début de l'année 2020 jusqu'en octobre 2020 à la demande de l'équipe éducative des Etablissements C______, car ce dernier avait du mal à mettre de la distance, en particulier avec les femmes. Le but de son intervention visait à trouver des solutions pour que A______ gère ses émotions ainsi que ses interactions spontanées. Elle n'utilisait toutefois par le terme "pulsions" volontairement car elle n'avait pas ressenti de connotation sexuelle dans les réactions de A______. Au total, elle avait mené 10 séances avec ce dernier au cours desquelles elle avait principalement axé son intervention sur la distanciation. Elle avait constaté que A______ souhaitait être en couple et avait envie de "normalité", mais il ne lui avait jamais parlé de sexualité. Elle avait alors spontanément abordé la question de la sexualité avec lui, et notamment discuté de pornographie ou encore de masturbation. Elle n'avait pas vraiment eu l'impression qu'il était obsédé par la sexualité, mais qu'il cherchait plutôt de la tendresse et de la complicité. Elle avait également abordé avec lui le concept du consentement, du respect de soi et de celui des autres et avait eu l'impression qu'il avait compris ce qui avait été mis en place durant les séances. A______ lui avait parlé de certaines relations qu'il avait entretenues avec des femmes. Ces relations étaient toujours extrêmement brèves et elle avait l'impression qu'elles n'avaient pas de connotation sexuelle. Elle n'avait ainsi ressenti aucune inquiétude de la part de l'équipe éducative quant à un risque d'agression sexuelle de la part de A______, la problématique principale travaillée avec lui étant celle de la distanciation. À l'appui de ses propos, S______ a produit deux compte-rendu établis dans le cadre de son suivi avec A______, qui ont été versés à la procédure.

Expertises psychiatriques

d.a.a. A teneur du rapport d'expertise psychiatrique pénale établi le 3 novembre 2022 par le Dr T______, A______ présente un trouble du développement intellectuel de gravité moyenne, se traduisant par un déficit intellectuel important et un quotient intellectuel évalué comme étant d'environ 40, soit le degré de développement d'un enfant de 6 ou 7 ans. Il présente également un trouble du spectre de l'autisme, qui s'accompagne d'importantes difficultés dans ses rapports à la réalité, en particulier dans le domaine relationnel, ce qui se traduit par une incapacité à percevoir les sentiments d'autrui, une difficulté à accéder aux domaines symboliques et une quasi absence de compétences d'introspection.

En raison de ces troubles, présents au moment des faits, A______ présentait une faculté fortement diminuée à percevoir le caractère illicite des actes qui lui sont reprochés. En outre, sa faculté à se déterminer était, au moment des faits, très fortement diminuée. Par conséquent, sa responsabilité pénale était très fortement restreinte.

A______ présente un risque de récidive élevé d'infractions contre l'intégrité corporelle, principalement sous forme d'infractions à caractère sexuel, ainsi qu'un risque général d'infractions contre les biens plus élevé que la population générale. Les facteurs de risque sont principalement liés à son état mental et à la lourdeur de sa pathologie et, en particulier, aux troubles psychotiques dont il souffre.

Ce risque de récidive peut être diminué par une mesure thérapeutique tel qu'un traitement institutionnel ouvert au sens de l'art. 59 CP, accompagné de l'instauration d'un traitement anti-androgène, pour une durée minimale de 5 ans. Un tel traitement n'est toutefois pas très différent des conditions de vie de l'expertisé au moment des faits reprochés, de sorte que l'effet préventif de la mesure institutionnelle ne peut être obtenu que si une approche éducative et thérapeutique légèrement modifiée est mise en place. L'établissement le plus approprié pour ce type de traitement est les Etablissements C______, associés à une prise en charge par l'Unité de psychiatrie et du développement mental des HUG.

d.a.b. Par courrier du 13 décembre 2022, A______ a, par le biais de son Conseil, contesté les conclusions de l'expertise psychiatrique pénale. En substance, il a fait valoir qu'au moment des faits qui lui sont reprochés, il se trouvait dans un état d'irresponsabilité au sens de l'art. 19 al. 1 CP et non dans un état de responsabilité restreinte tel que retenu par l'expert. En outre, il s'opposait au traitement anti-androgène préconisé par l'expert, notamment en raison des risques encourus qui seraient trop importants et potentiellement irréversibles.

d.a.c. Le 9 mars 2023, le Dr T______, entendu en qualité d'expert par-devant le Ministère public, a confirmé la teneur du rapport d'expertise du 3 novembre 2022, en particulier le fait que les troubles présents chez A______ ne l'empêchaient pas de percevoir, dans certaines limites, la différence entre le bien et le mal et, d'une certaine façon, la différence entre ce qui est interdit et ce qui est autorisé. C'est la raison pour laquelle il avait considéré que la faculté cognitive de A______ n'était pas totalement absente. Durant les entretiens réalisés avec A______, ce dernier avait pu exprimer des regrets ainsi que des craintes par rapport aux conséquences de ses actes et percevait qu'il avait commis quelque chose d'interdit. A______ était également capable, pendant un certain temps, de ne pas renouveler ses comportements problématiques lorsqu'il était réprimandé. Il existait ainsi une capacité résiduelle chez A______ à comprendre le caractère illicite de certains actes, bien qu'il soit clairement à la limite inférieure des capacités intellectuelles par rapport à un enfant. Pour évaluer la responsabilité pénale de A______, il avait encore pris en considération le fait que ce dernier avait tendance à répéter les phrases entendues, bien que le terme de "confabulation" lui paraissait excessif. Interrogé enfin sur le possible impact que pouvait avoir la décision de placement à des fins d'assistance dont fait l'objet A______ depuis le 12 janvier 2023 sur les conclusions de son expertise, le Dr T______ a indiqué que cette décision confirmait l'évaluation faite de la responsabilité pénale de A______ et qu'on pouvait noter une atténuation de la gravité des actes commis par ce dernier. Ces nouvelles informations confirmaient également la nécessité de restreindre la liberté de A______ dans un établissement approprié.

d.b. A______ a également fait l'objet d'une expertise psychiatrique civile, datée du 22 janvier 2024 et menée par la Dre U______ et le Dr V______, sur mandat du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans le cadre de la procédure n° C/2___/2013. A teneur de cette expertise, A______ présente un trouble du développement intellectuel de gravité modérée, associé à un trouble du spectre autistique. Durant son hospitalisation à R______ [clinique psychiatrique], un traitement antipsychotique et un traitement anti-androgène ont été instaurés. Depuis lors, aucun autre passage à des actes de contrainte sexuelle n'a été rapporté. Cela s'explique toutefois notamment par la surveillance rapprochée dont il bénéficie à R______ [clinique psychiatrique], ainsi que par la limitation continue de son interaction avec la gente féminine. Etant donné ses antécédents répétés de contrainte sexuelle envers les femmes ainsi que sa faible maîtrise de soi et la pauvre capacité d'introspection, il est toujours à craindre le risque de nouveaux actes de nature sexuelle de sa part en l'absence d'une surveillance rapprochée. Les experts préconisaient alors le maintien de son placement à des fins d'assistance ainsi qu'un traitement en milieu institutionnel, de préférence ouvert, en présence d'un accompagnement rapproché et en limitant l'exposition non surveillée à la gente féminine. L'établissement le plus approprié pour ce type de prise en charge demeure une structure de type Etablissements C______ ou la Fondation W______. Néanmoins, comme il n'existait pas, selon le courrier du 4 décembre 2023 de la Commission Cantonale d'Indication, également versé à la procédure, de lieux adaptés à Genève pour la situation de santé de l'expertisé, les experts proposaient une alternance entre R______ [clinique psychiatrique] et le domicile parental, à une fréquentation qui restait à définir. Le traitement anti-androgène dont il bénéficiait pouvait, enfin, également être en principe augmenté.

C.a.a. Lors de l'audience de jugement, A______ a d'emblée, sur question, déclaré qu'il ignorait la raison de sa présence au Tribunal correctionnel et qu'il ne se souvenait pas des faits décrits sous chiffre 1.1.1 de l'acte d'accusation. Confronté à ses précédentes déclarations selon lesquelles D______ lui avait léché le "zizi", il avait également léché le "zizi" de celle-ci et il ne se souvenait plus si elle était d'accord ou pas, il a indiqué qu'elle n'était pas d'accord, mais qu'il ne s'en souvenait pas. Interrogé alors sur cette contradiction, il a expliqué qu'ils avaient fait l'amour et que "tellement qu'[ils] faisai[en]t que c'était compliqué". Dans ces cas, il n'arrivait plus à s'en sortir car il avait "tellement envie de le faire". Sur question, il a encore confirmé que, parfois c'était compliqué et qu'il ne parvenait pas à s'arrêter quand l'autre personne le lui demandait. Parfois, il avait tellement envie que c'était compliqué. Cela pouvait ainsi arriver qu'il s'arrête ou qu'il ne s'arrête pas.

S'agissant des faits décrits sous chiffre 1.1.2 de l'acte d'accusation, il ne s'en souvenait pas, mais il a reconnu, sur question, avoir étranglé F______ alors que celle-ci voulait s'arrêter puis s'être arrêté. Il ne se souvenait pas de l'avoir caressée sous les habits. Il a encore confirmé qu'il était correct que lorsqu'une fille lui plaisait, il n'arrivait plus à se contrôler.

A______ a enfin expliqué que, désormais, il ne ressentait plus cette envie de faire des choses avec des filles sans parvenir à s'arrêter. C'était le cas depuis longtemps et il se sentait mieux ainsi, c'était "plus facile". S'agissant de la mesure préconisée à son encontre par l'expert, il pensait qu'il était mieux qu'il ne retourne pas en foyer car il risquait d'avoir d'autres problèmes. Il se sentait ainsi plus en sécurité à R______ [clinique psychiatrique] ou chez ses parents.

a.b. A______ a, par le biais de son Conseil, déposé un chargé de pièces comportant une attestation du Dr X______ et de Monsieur Y______, psychologue, du 25 septembre 2024 certifiant de ce que A______ présente des troubles psychiques incapacitants tant au niveau d'un travail éventuel, mais aussi au niveau intellectuel, lesquels ont laissé progressivement la place à des troubles psychotiques non spécifiés, lesquels nécessitent un suivi régulier avec un traitement antipsychotique et antiépileptique ainsi que la fréquentation d'écoles et de structures spécialisées. Il est également attesté que, durant son suivi, A______ n'a jamais fait part d'idées hétéro-agressives à caractère sexuel et que, s'agissant des faits qui lui sont reprochés, il n'aurait pas compris que D______ lui aurait demandé d'arrêter les rapports sexuels, mais il avait vraisemblablement des difficultés à comprendre lorsqu'une personne avec laquelle il entretenait une relation sexuelle et affective souhaitait brusquement s'arrêter. La Clinique de R______ [clinique psychiatrique] n'apparaissait enfin pas comme un lieu de vie adapté à sa situation et à sa non-dangerosité actuelle, dans la mesure où ses séjours en famille se passent bien et sans récidive éventuelle.

b.a.a. F______ a confirmé sa plainte et ses déclarations faites dans le cadre de la procédure. Elle se sentait un peu stressée en raison de l'audience et de tout ce qu'il s'était passé à l'époque, affirmant avoir dit la vérité à la police, et non pas des mensonges. Elle avait repensé dernièrement à ce qu'il s'était passé à l'époque, notamment en raison de l'audience, mais elle souhaitait désormais oublier et passer à autre chose. Lorsqu'elle y repensait, elle ressentait un point à l'estomac, mais cela était moins présent dernièrement et son psychiatre l'aidait à gérer la situation.

b.a.b. F______ a, par le biais de son Conseil, fait valoir des conclusions civiles, requérant que A______ soit condamné à lui verser la somme de CHF 10'000.- avec intérêts à 5% l'an dès 9 novembre 2021 à titre de réparation de son tort moral.

b.a.c. A l'appui de ses conclusions civiles, F______ a produit une attestation de suivi de l'association P______ du 9 mai 2023 à teneur de laquelle elle a été reçue le 3 avril 2023 pour un premier entretien et elle bénéficie depuis d'un suivi régulier auprès de ladite association. Lors du premier entretien, F______ a relaté l'agression subie le 9 novembre 2021. Les conséquences de cette agression ont été très lourdes pour elle, lui causant des perturbations caractéristiques après un événement traumatique, à savoir des flashbacks, des perturbations du sommeil, des difficultés de concentration, des pensées envahissantes et encore des angoisses, des terreurs nocturnes et de l'insécurité, ainsi que des tensions importantes au niveau corporel. Il est encore attesté que les propos de F______ sont apparus crédibles durant les entretiens et son langage non verbal est également apparu congruent avec ses dires.

b.b.a. D______, laquelle a été dispensée de comparaître à l'audience de jugement, a, par le biais de son Conseil, fait valoir des conclusions civiles et des conclusions en indemnité, requérant que A______ soit condamné à lui verser :

- la somme de CHF 10'000.- avec intérêts à 5% l'an dès 27 juin 2021 à titre de réparation de son tort moral ; et

- la somme de CHF 4'130.50 à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure.

b.b.b. A l'appui de ses conclusions civiles, D______ a produit un relevé des opérations de son Conseil jusqu'au 1^er mars 2023.

c.a. Entendue en qualité de témoin, Z______ a déclaré que depuis sa naissance, son fils, A______, avait eu des problèmes de santé et à l'école également, mais qu'il n'était ni violent ni méchant. Il avait été placé en foyer la première fois peu avant ses 18 ans. S'agissant de sa relation avec D______, elle n'aurait pas laissé son fils seul avec celle-ci dans une pièce, estimant qu'il était trop tôt pour qu'ils entretiennent une relation sexuelle. Suite à ces faits, son fils avait passé six mois à la maison, puis avait intégré les Etablissements C______ – J______, mais elle n'avait pas été rassurée par la situation car il n'y avait pas de veilleur de nuit et qu'il ne s'y sentait pas bien. Enfin, elle ignorait pourquoi son fils avait été placé à R______ [clinique psychiatrique] depuis maintenant deux ans, alors que sa médication était bonne et que ce lieu n'était pas adapté pour lui. Elle aurait souhaité qu'il rentre à la maison.

c.b. Entendue en qualité de témoin, AA______ a expliqué qu'elle entretenait une bonne relation avec son frère, A______, qui s'entendait également bien avec ses deux enfants, âgés de 13 ans et de 7 mois. Elle avait été au courant de la relation de son frère avec D______ et avait trouvé que cela se passait bien, mais estimait que les éducateurs les avaient trop rapidement laissés seuls dans une chambre et que cela n'était pas normal. Suite à ces faits, A______ avait changé de comportement à l'encontre de l'une de ses amies : il n'osait plus lui parler et avait peur de faire quelque chose qui pouvait ensuite lui être reproché.

D. A______ est né le ______ 1995 à Genève. Il est de nationalités suisse et espagnole. Il est célibataire, sans enfant. Ses parents et sa sœur habitent à Genève. Il bénéfice depuis le 15 août 2018 d'une curatelle de portée générale. Il fait également l'objet d'un placement à des fins d'assistance, prolongé à plusieurs reprises et en dernier lieu le 14 février 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et il est placé à R______ [clinique psychiatrique] depuis le 10 janvier 2023. A R______ [clinique psychiatrique], il explique que cela se passe bien et qu'il se sent mieux. Il y consulte régulièrement une psychologue et prend quotidiennement des médicaments, ce qui l'aide à se sentir mieux. Dans ce contexte, un traitement anti-androgène a notamment été initié depuis janvier 2023. A______ expose encore qu'il se rend chez ses parents les mercredi, jeudi, samedi et dimanche. Il est sans emploi et ne réalise aucun revenu. Il n'a ni dette ni fortune.

Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ n'a pas d'antécédent.

Culpabilité

statuant contradictoirement :

Déclare A______ coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP).

Condamne A______ à une peine privative de liberté de 6 mois (art. 40 CP).

Ordonne que A______ soit soumis à un traitement institutionnel (art. 59 al. 1 CP).

Suspend l'exécution de la peine privative de liberté au profit de la mesure (art. 57 al. 2 CP).

Ordonne la transmission du présent jugement, du procès-verbal de l'audience de jugement, du rapport d'expertise psychiatrique du 3 novembre 2022 et du procès-verbal de l'audition de l'expert du 9 mars 2023 au Service de l'application des peines et mesures.

Condamne A______ à payer à D______ CHF 2'000.-, avec intérêts à 5% l'an dès le 27 juin 2021, et à F______ CHF 1'000.-, avec intérêts à 5% l'an dès le 9 novembre 2021, à titre de réparation du tort moral (art. 49 CO).

Condamne A______ à verser à D______ CHF 3'486.25, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP).

Condamne A______ aux frais de la procédure, arrêtés à CHF 2'000.- (art. 426 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 11'387.15 l'indemnité de procédure due à Me B______, défenseur d'office de A______ (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 5'453.35 l'indemnité de procédure due à Me E______, conseil juridique gratuit de D______ (art. 138 CPP).

Fixe à CHF 5'288.85 l'indemnité de procédure due à Me G______, conseil juridique gratuit de F______ (art. 138 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse et Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit peut également contester son indemnisation en usant du moyen de droit permettant d'attaquer la décision finale, la présente décision étant motivée à cet égard (art. 135 al. 3 et 138 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 25h25 *admises à CHF 200.00/h = CHF 5'083.35.
- 18h05 *admises à CHF 200.00/h = CHF 3'616.65.
- 4h10 à CHF 150.00/h = CHF 625.–.

- Total : CHF 9'325.– + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art. 16 al. 2 RAJ) = CHF 10'257.50

- 2 déplacements A/R à CHF 100.– = CHF 200.–
- 1 déplacement A/R à CHF 100.– = CHF 100.–

- TVA 7.7 % CHF 491.20

- TVA 8.1 % CHF 338.45

* En application de l'art. 16 al. 2 (RAJ), réduction de :

- 1h05 (CE) pour le poste "conférences", les conférences téléphoniques des 17.09.2021, 04.11.2021, 23.11.2021, 01.02.2023, 25.09.2024 et 30.09.2024 sont comprises dans le forfait "courriers/téléphones" appliqué;

- 0h20 (CE) pour le poste "procédure", les réception, prise de connaissance, lecture, analyse, examen ou rédaction de documents divers de faible durée constituent des prestations comprises dans le forfait courriers/téléphones appliqué;

- 7h00 (CE) pour le poste "procédure" pour l'étude dossier, rédaction et préparation de plaidoiries entre le 26.09.24 et 30.09.24, temps excessif;

- 1h00 (CE) pour le poste "procédure", les recherches juridiques font partie de la formation continue de l'avocat-e et n'ont pas à être prises en charge par l'Etat, l'assistance juridique admet 1h00, à bien plaire, pour les recherches juridiques pour les stagiaires uniquement;

- 0h50 (CO) pour le poste "audience" s'agissant de l'audience du 09.03.2023, temps excessif.

Ajout de l'audience de jugement : 4h15 + 2 déplacements.

Indemnisation du conseil juridique gratuit

Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 11h à CHF 150.00/h = CHF 1'650.–.
- 14h10 à CHF 150.00/h = CHF 2'125.–.

- Total : CHF 3'775.– + forfait courriers/téléphones 20 % = CHF 4'530.–

- 3 déplacements A/R (Vacations) à CHF 75.– = CHF 225.–
- 4 déplacements A/R à CHF 75.– = CHF 300.–

- TVA 7.7 % CHF 213.65

- TVA 8.1 % CHF 184.70

*En application de l'art. 16 al. 2 RAJ, réductions de :
- 1h15 pour le tri, analyse et numérisation de dossier (activité de secrétariat, non couverte par l'assistance judiciaire);
- 2h45 pour les prises de connaissance de courriers et convocations, activités incluses dans le forfait courriers/téléphones;
- 2h30 (stagiaire) pour le poste "procédure", les recherches juridiques font partie de la formation continue de l'avocat-e et n'ont pas à être prises en charge par l'Etat, l'assistance juridique admet 1h00, à bien plaire, pour les recherches juridiques pour les stagiaires (-60min le 30.09.2024). Par ailleurs, seul l'examen du dossier par le collaborateur présent à l'audience de jugement est pris en charge par l'AJ (-90min le 30.09.2024);
- tous les courriers, téléphones et courriels au vu du forfait accordé.

Ajout de l'audience de jugement : 4h15 + 2 déplacements.

Indemnisation du conseil juridique gratuit

Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 4h15 à CHF 200.00/h = CHF 850.–.
- 3h40 à CHF 150.00/h = CHF 550.–.
- 0h50 à CHF 110.00/h = CHF 91.65.
- 2h15 à CHF 200.00/h = CHF 450.–.
- 13h à CHF 150.00/h = CHF 1'950.–.

- Total : CHF 3'891.65 + forfait courriers/téléphones 20 % = CHF 4'670.–

- 1 déplacement A/R à CHF 55.– = CHF 55.–
- 1 déplacement A/R à CHF 75.– = CHF 75.–
- 1 déplacement A/R à CHF 100.– = CHF 100.–

- TVA 7.7 % CHF 155.55

- TVA 8.1 % CHF 233.30

Ajout de l'audience de jugement : 4h15 + 2 déplacements

Notification à A______, soit pour lui son Conseil, Me B______
Par voie postale

Notification à D______, soit pour elle son Conseil, Me E______
Par voie postale

Notification à F______, soit pour elle son Conseil, Me G______
Par voie postale

Notification au Ministère public
Par voie postale