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20 correspondances exactes trouvées pour 6B_995/2020
  1. 05.05.2021 6B 995/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de viol; mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraite
  2. 14.07.2022 6B 757/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle
  3. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  4. 06.03.2023 6B 859/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, mise en danger de la vie d'autrui, dénonciation calomnieuse ; expulsion ; arbitraire
  5. 27.09.2021 6B 1434/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, menaces; arbitraire, in dubio pro reo
  6. 25.10.2021 6B 525/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Libération conditionnelle; droit d'être entendu; arbitraire
  7. 28.03.2024 6B 386/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
  8. 27.08.2021 6B 991/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, peine
  9. 08.11.2021 6B 776/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Traitement institutionnel (art. 59 CP)
  10. 15.02.2023 6B 871/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Prolongation d'une mesure thérapeutique institutionnelle (art. 59 al. 4 CP); arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.