Décisions | Tribunal pénal

A. Par acte d'accusation du 22 mai 2023, il est reproché à X______ d'avoir, à Genève :

1.1. à tout le moins entre le 4 décembre 2021 et le 15 février 2022, alors que son ancienne petite amie, A______, lui avait signifié plusieurs fois ne plus vouloir de contact avec lui, importuné et effrayé celle-ci à de nombreuses reprises, entravant ainsi sa liberté d'action et la contraignant à modifier son comportement au quotidien, notamment aux occasions suivantes :

-            A une date indéterminée, fin 2021 ou début 2022, X______ a menacé A______, en disant à sa mère qu'il allait aller en prison pour de bonnes raisons et qu'il allait envoyer Mme A______ à l’hôpital, la mère du prévenu ayant transmis ces messages à Mme A______ l’effrayant de la sorte.

-            X______ s'est rendu à plusieurs reprises, notamment les 1^er, 2, 7, 8 et 15 février 2022, au domicile de A______ sis ______[GE].

-            Lors de ses passages au domicile de A______, parfois tard dans la nuit, X______ sonnait et frappait à la porte d'entrée de cette dernière pendant plusieurs minutes pour l'obliger à lui parler, puis restait dans les escaliers.

-            Le 1^er février 2022, dans la journée, X______ a déposé une bouteille vide devant la porte palière du domicile de A______ et a jeté dans le hall de l'immeuble le paillasson et les chaussures de A______.

-            Le 3 février 2022, dans la journée, X______ a également uriné devant ladite porte.

-            Le 2 février 2022, après 22h, au domicile de A______, X______ a également menacé cette dernière en lui disant que cela serait pire si elle appelait la police, l'effrayant de la sorte.

-            Le 15 février 2022, vers 7h, au domicile de A______, X______ a menacé A______ de faire pire si elle continuait à appeler la police, l'effrayant de la sorte.

Face aux agissements répétés de X______, A______ a notamment dû :

-            quitter son logement le 15 février 2022 pour s'installer avec sa fille âgée de 8 ans dans un logement temporaire pendant une dizaine de jours afin d'éviter d'être à nouveau confrontée à X______;

-            changer son nom sur l'interphone de son immeuble car celui-ci était relié à son téléphone privé et que X______ utilisait ledit interphone plusieurs fois par jour;

-            se réfugier avec sa fille âgée de 8 ans chez sa voisine;

-            prendre des mesures pour faire croire qu'elle était absente de son domicile, notamment en n'allumant plus les lumières, en faisant le moins de bruit possible et en baissant les stores.

Ces faits sont qualifiés de contrainte au sens de l'art. 181 CP.

1.2. - le 7 février 2022, endommagé la porte palière de l'appartement de A______, sis ______[GE], en la frappant à de nombreuses reprises;

- le 15 février 2022, vers 07h00, brisé la vitre de la fenêtre de la cuisine de l'appartement de A______, l'endommageant de la sorte,

faits qualifiés de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP).

1.3. le 15 février 2022, vers 07h00, au domicile de A______, insulté A______ en la traitant de "pute",

faits qualifiés d'injures commises à réitérées reprises (art. 177 al. 1 CP).

B. Il ressort de la procédure les faits pertinents suivants :

a.a. Le 7 février 2022, A______ a déposé plainte contre X______. Suite à la plainte qu'elle avait déjà déposé contre lui et aux ordonnances pénales rendues, X______ n'avait pas cessé ses agissements et avait cassé sa porte pour la troisième fois. Le 24 janvier 2022, celui-ci avait déposé un mot devant sa porte et depuis, celle-ci était encore plus abimée et ne fermait plus correctement. Elle se sentait démunie face à la violence de X______ et vivait dans l'angoisse que sa fille de 8 ans, avec qui elle vivait seule, en soit traumatisée. Le 3 février 2022, elle s'était rendue aux urgence psychiatriques. Depuis décembre 2021, X______ avait continué ses agissements, soit du harcèlement, des dommages à la propriété, de l'urine sur son pas de porte, le vol de son paillasson et de chaussures, une bouteille de vin entreposée devant sa porte par exemple. Il revenait tous les deux jours sonner et frapper sans interruption à sa porte. Elle et sa fille ne sentaient plus en sécurité, étaient traumatisées par cette situation et demandaient une protection.

a.b. En annexe à sa plainte, A______ a produit :

- deux photographies, prises à travers le judas de sa porte, montrant un homme sur le palier, avec les mention manuscrites "le 07 fév 2022 à 4h du matin" pour la première et "Mercredi 2 février (passé 22h) juste avant que X______ frappe, sonne à ma porte et me menace", pour la seconde;

- une photographie d'une bouteille de vin vide, posée sur son goulot, sur le palier, avec la mention manuscrite "Mardi 01.02.22";

- une photographie de l'entrée de l'immeuble, avec un paillasson et deux chaussures et la mention manuscrite "Mardi 01.02.22 X______ a jeté à la rue mon paillasson et mes chaussures pendant que j'étais au travail après être entré illégalement dans mon allée".

- une photographie d'un liquide jaunâtre sur le palier avec la mention "l'urine que j'ai retrouvé sur mon palié de porte le jeudi 03 fév 2022 après que je sois allé au poste de police des paquis concernant X______".

- un rapport d'évaluation urgence psychiatrique du Service d'urgence des HUG du 3 février 2022, dont il ressort qu'elle était demandeuse d'un soutien en raison d'un harcèlement de la part d'un homme dont elle s'était séparé en juillet. Celui-ci passait régulièrement chez elle pour sonner et laisser des bouteilles vide. Il aurait cassé la porte à plusieurs reprises, si bien qu'elle ne sentait plus en sécurité chez elle. La veille cette homme aurait à nouveau cassé la porte, si bien qu'elle était partie dormir chez une voisine avec sa fille;

- une copie d'un courriel adressé à sa régie le 27 janvier 2022, dans lequel elle explique que la réparation précédente de sa porte n'avait pas été réalisée correctement, avec la mention manuscrite "Je n'ai pas ausé leurs dire la vérité de peur qu'il me mettent dehors".

- une impression d'écran issu de Facebook, montrant que le profil "XY", puis le profil "XZ" ont aimé des publications, avec la précision manuscrite qu'il s'agit de faux comptes créés par X______;

- une liste manuscrite énumérant les mains courantes (et leurs références) déposées à l'encontre de X______, soit les 4 et 9 décembre 2021 ainsi que les 1^er, 2, 3 et 7 février 2022.

b.a. Le 15 février 2022 devant la police, A______ a expliqué que, ce jour-là, vers 07h00, elle avait été réveillée par la sonnette et le bruit de coups sur sa porte. Elle avait vu X______ par le judas. Celui-ci avait sonné sans discontinuer durant trente minutes. Il avait frappé à plusieurs reprises sur la porte. Il s'était ensuite rendu vers la fenêtre de sa cuisine, située au niveau des coursives, et l'avait cassée. Elle avait appelé la police. Après le départ des policier, X______ était revenu et l'avait menacée de faire pire si elle continuait à appeler la police. Il l'avait insultée en la traitant de "pute". Elle avait à nouveau appelé la police et X______ s'était caché dans l'immeuble. Elle se sentait en danger car son ex-petit ami était devenu fou et que sa porte était cassée, ce qui lui permettait d'entrer facilement chez elle.

b.b. A______ a produit un courrier dans lequel X______ indique vouloir trouver une solution avec A______ pour éviter plus de problèmes. Il regrettait plein de trucs. Son père était décédé deux semaines auparavant et n'était plus là pour lui dire d'arrêter de boire et d'aller travailler. Il devait passer dix jours à Champ-Dollon et tout arrivait en même temps. Il avait été con et regrettait beaucoup. Il ne voulait plus de courrier de la police en lien avec elle.

c.a. Par courriel du 16 février 2022, A______ a informé le Ministère public que le 15 février 2021 (recte : 2022), à 07h00, X______ était à nouveau venu sonner chez elle, frapper à sa porte et à la fenêtre de sa cuisine, qu'il avait fini par casser. Elle avait loué un appartement en urgence par le biais d'AIRBNB, car elle ne sentait plus en sécurité avec sa fille. X______ était dangereux et instable. De plus, il était alcoolique et faisait de leur vie un enfer.

c.b. A______ a produit le bon de la régie pour les réparations de la fenêtre de la cuisine, ainsi que deux photographies de cette dernière. Elle a également produit une photographie prise derrière le judas de sa porte, sur laquelle on distingue une silhouette sombre.

d. Par courriel du 3 mai 2022 adressé au Ministère public, A______ a renouvelé sa demande d'instaurer une mesure d'éloignement. Suite à la lettre que X______ lui avait adressée, elle ne voulait pas entrer en contact avec lui car il était imprévisible. Elle adressait cet appel d'urgence en ayant la sensation que sa situation n'était pas prise au sérieux par la police.

e.a. Selon le rapport d'arrestation du 5 mai 2022, le 15 février 2022, à 06h47, l'intervention de la police avait été requise au domicile de A______, sis ______[GE]. A leur arrivée, ils avaient entendu un bris de vitre provenant de la coursive du 4^ème étage et avaient vu un individu prendre la fuite par l'allée 73. Ils n'étaient pas parvenus à l'appréhender. Le 17 février 2022, un mandat d'acte d'enquête avait été délivré par le Ministère public afin que X______ soit entendu. Leurs tentatives pour joindre l'intéressé était demeurées vaines jusqu'au 4 mai 2022.

eb. Le journal de la police contient plusieurs inscriptions en lien avec le conflit qui divise A______ et X______. Il en ressort que la première s'est plainte à plusieurs reprises de la présence du second devant la porte de son appartement pour frapper et sonner à sa porte. Selon les impressions au journal, cela s'était notamment produit :

- le 4 décembre 2021 à 00h50, la police se rendant sur place à 01h53;

- le 1^er février 2022 à 22h09, A______ indiquant être certaine que son ex-petit-ami avait cassé sa porte d'entrée. Sur place, à 23h37, elle a expliqué avoir constaté que sa porte fermait encore moins bien qu'avant, que son paillasson se trouvait en bas de l'immeuble et qu'une bouteille de vin vide se trouvait devant sa porte;

- le 2 février 2022, vers 22h00, X______ était resté une heure devant les escaliers de A______ puis avait tapé contre sa porte et avait crié, la menaçant que, si elle appelait la police, ce serait pire. A 23h39, la police avait trouvé X______ errant dans les étages et l'avait sommé de quitter les lieux. Il avait refusé de s'exécuter et avait commencé à vociférer;

- le 8 février 2022, vers 03h40;

- le 15 février 2022, vers 06h45 et 07h45, étant précisé qu'il est mentionné que la police a entendu du bruit dans les coursives à leur arrivée et vu un individu partir en courant et descendre l'allée 73.

f. Le 5 mai 2022 devant la police, X______ a indiqué qu'en décembre 2021 ou un peu avant, il avait endommagé la porte de l'appartement de A______, laquelle présentait déjà des dégâts. Il ne l'avait plus refait par la suite. Il n'avait plus aucun contact avec A______ depuis des mois. Il avait créé des faux profils Facebook pour entrer en contact avec elle, mais n'avait pas le souvenir de l'avoir menacée. Il était venu à son appartement à plusieurs reprises pour sonner et frapper à sa porte, mais il n'avait jamais uriné ni laissé de déchets à cet endroit. A______ avait également voulu le voir après l'été 2021, pour avoir une relation exclusivement sexuelle. Elle l'avait appelé en janvier 2022 et ils avaient eu une relation intime. Il avait décidé de mettre un terme à cela. L'ex-compagnon de A______ était très violent et avait cassé la porte du domicile. Il ne se rappelait pas des faits du 15 février 2022. Il passait souvent à côté de l'allée de A______, car il habitait à proximité, mais il ne se rendait pas devant sa porte en son absence. Lors des épisodes évoqués, il avait bu de l'alcool. Il n'avait pas dit à A______ qu'il allait faire pire si elle continuait d'appeler la police et ne l'avait pas traitée de "pute". Il a finalement reconnu avoir insulté A______ et être venu frapper et sonner à sa porte et a contesté les autres accusations.

g. Le 6 mai 2022 devant le Ministère public, X______ a confirmé ses déclarations à la police. Il avait formé un couple avec A______ et ils s'étaient séparés en été 2021. Elle l'avait recontacté à la fin du même été et en janvier 2022, pour qu'ils se voient, ce qu'ils avaient fait le week-end du 29 au 30 janvier 2022. Ils ne s'étaient plus revus ensuite, même s'il avait essayé de reprendre contact avec elle, en lui laissant des mots devant sa porte, après avoir sonné pour que le mot ne se perde pas. Il sonnait et repartait tout de suite. Elle lui avait dit qu'elle ne voulait plus le voir, mais elle avait continué à lui envoyer des messages. Il n'avait plus de sentiments pour elle depuis la mort de son père, cet événement l'ayant fait réfléchir. Lorsqu'il se rendait chez elle, il avait un peu bu, soit une bouteille d'alcool fort. Il se souvient de certaines fois et d'autres étaient plus floues. Il lui arrivait d'avoir des trous noirs lorsqu'il buvait, raison pour laquelle il avait décidé d'arrêter sa consommation. A la question de savoir s'il se rendait compte que son comportement effrayait A______ et qu'elle avait déménagé à cause, de lui, il a répondu que celle-ci n'avait déménagé, car il l'avait vue récemment au parc. Le courriel qu'elle avait écrit au Ministère public le 16 février 2022 ne correspondait à rien de réel. Elle avait déjà agi de la même manière avec son ancien petit-ami. Le téléphone trouvé sur lui était récent et n'était pas celui sur lequel A______ lui avait écrit. Il avait perdu le précédent en décembre 2021, puis avait cassé celui qu'il avait racheté en mars 2022 et avait dû en acheter un nouveau. Il a précisé qu'en décembre 2021, il avait subi un vol. Il n'avait pas eu connaissance de l'ordonnance pénale rendue à son encontre suite à la précédente plainte de A______.

h.a. Le 30 mai 2022 devant le Ministère public, A______ a confirmé ses plaintes des 7, 14 et 15 février 2022. Elle avait rencontré X______ lors d'une soirée avec des amis, en décembre 2020, et avait entamé une relation intime. Elle y avait mis un terme en juillet 2021, faute de projets communs, après un incident. Elle avait organisé une fête chez elle, avec des amis. X______ avait appelé la police pour faire partir les amis en question. Lorsque la police était arrivée, elle avait dit de faire sortir X______. Ils étaient restés en contact pendant quelques mois. En été 2021, elle s'était remise avec son ex-compagnon, mais était restée en contact avec X______ jusqu'en novembre 2021, pour être présente si celui-ci avait besoin de parler à quelqu'un. Elle s'était alors rendu compte que ce lien ne servait à rien et n'avait pas voulu qu'il s'imagine un avenir commun, même si elle avait été claire à ce sujet. Elle l'avait alors bloqué de tous ses contacts. Elle avait fait changer son nom sur l'interphone de son immeuble, celui-ci étant relié à son téléphone privé et X______ en abusant. Jusqu'en novembre 2021, cela ne s'était pas mal passé. Cela avait changé lorsque X______ avait compris qu'elle était chez elle avec un autre homme. Il lui avait alors écrit de nombreux messages et elle lui avait fait comprendre que cela ne pouvait pas continuer comme ça. En juillet 2021, X______ avait cassé sa porte d'entrée, mais elle n'avait pas porté plainte, pensant que ça allait s'arrêter là. Le comportement de X______ avait empiré lorsqu'il avait constaté le changement d'interphone. Il était alors venu à sa porte pendant des heures, sonnant, frappant et se mettant dans l'escalier. Il lui avait également envoyé des photographies de lui en train de se mutiler, en disant que c'était de sa faute. Il avait fait du chantage à l'alcool et tout son entourage savait comment X______ réagissait quand il avait bu et venait chez elle. En janvier 2022, elle l'avait débloqué des réseaux sociaux car elle n'arrêtait pas de le croiser dans son quartier et lui avait demandé d'arrêter d'essayer de la joindre, car, quand il avait bu, "ce n'était pas très agréable". Ils avaient eu une relation sexuelle après la fin de leur relation, avant novembre 2021. Elle ne l'avait pas contacté en janvier 2022 et ils n'avaient pas passé le week-end ensemble. Après avoir déposé une lettre le 24 janvier 2022, X______ était venu tous les jours devant son appartement, car elle n'avait pas répondu à ce courrier. Sa porte avait été changée complètement à trois reprises depuis juillet 2021, soit lorsque la police l'avait fait partir puis en décembre 2021 et en février 2022.

Elle a confirmé les faits du 2 février 2022. Elle n'était pas sûre que c'était lors de cet épisode que X______ l'avait menacée, mais une fois, elle avait ouvert la porte pour lui demander d'arrêter car sa fille dormait. A chaque fois elle appelait la police, mais celle-ci prenait du temps avant d'arriver. Elle en avait averti X______ qui lui avait dit que ce serait pire si elle appelait la police et qu'elle devait arrêter de le faire. Lorsqu'il venait, il la traitait de "pute". Elle avait eu peur et s'était dit qu'il y avait un gros souci. Il l'avait insultée ainsi à plusieurs reprises entre novembre et décembre 2021 et ne se souvenait plus si cela avait été le cas lors des épisodes de février 2022.

Elle a confirmé les faits du 3 février 2022. Elle avait pensé qu'il s'agissait de X______ car ce comportement était dans ses habitudes et qu'elle n'avait jamais eu ce genre de problème auparavant.

Il était difficile pour elle d'identifier chaque épisode, notamment celui du 7 février 2022, car il y en avait eu beaucoup. X______ partait quand elle appelait la police si bien qu'il n'avait pu être interpelé qu'une fois.

L'épisode de la vitre cassée, le 15 février 2022, avait pris place pendant les vacances scolaires. X______ était venu le matin, vers 06h00 ou 07h00. Il avait sonné et toqué à sa porte. Elle s'était levée et avait appelé la police. Il avait été plus violent et insistant que les autres fois. Comme elle ne répondait pas, X______ s'était rendu sur la coursive et avait cassé la fenêtre de sa cuisine. Ce genre d'agissements l'avait rendue paranoïaque. Elle avait dû quitter son appartement suite à cet épisode. Elle était revenue à Genève à la fin du mois de février 2022 et il n'était plus revenu jusqu'au 2 mai 2022.

A la lecture de la lettre de X______ du 2 mai 2022, elle avait été paniquée, se disant que cela recommençait. Ces agissements avaient eu pour conséquence qu'elle arrête de vivre. Ils l'avaient rendue malade, en particulier quand sa fille était présente. Elle avait dû se réfugier plusieurs fois chez sa voisine en pleine nuit. Elle n'allumait plus les lumières à la maison, ne faisait pas de bruit, fermait les stores. Elle était traumatisée et en dépression. Elle avait engagé un garde du corps pour l'anniversaire de sa fille qui devait intervenir quelques jours après la lettre déposée par X______. Elle n'avait plus confiance en rien.

h.b. Le 30 mai 2022 devant le Ministère public, X______ a déclaré qu'il était d'accord avec ce que A______ venait de déclarer, hormis le fait qu'en juillet 2021, il avait appelé la police pour une bonne raison, soit pour éviter que les choses ne dégénèrent, après qu'un mec l'avait insulté et menacé. C'était pourtant lui qui avait fini à la police. A______ et lui avaient été en couple. Elle l'avait trompé, lui avait menti et il avait fini en garde à vue. Il a confirmé qu'ils avaient eu des relations sexuelles à plusieurs reprises après leur rupture. Depuis la perte de son emploi, en été 2020, il était régulièrement alcoolisé et voulait parler avec A______ pour régler leurs problèmes. Quand il buvait il n'était pas agressif mais ne se contrôlait pas et faisait des choses qu'il n'aurait pas faites sobre. Il avait parfois des trous noirs.

Il se rappelait avoir déposé une lettre devant la porte le 24 janvier 2022, après le week-end qu'ils avaient passé ensemble. Le 1^er février 2022, il n'avait pas cassé la porte mais ne se rappelait pas s'il avait pu être l'auteur des autres faits reprochés. Il ne se souvenait pas de l'épisode du 2 février 2022. Il n'aurait pas fait ça. Il n'avait rien fait de mal entre janvier 2022 et février 2022. Il a admis avoir été présent dans l'immeuble le 2 février 2022, vu les constatations policières, mais n'avait pas frappé violemment à la porte. Il considérait qu'elle l'avait provoqué, en passant le week-end avec lui puis en le bloquant sur les réseaux et en ne lui parlant plus. Il avait voulu lui parler gentiment. Il n'avait pas uriné devant la porte le 3 février 2022. La photographie montrait que la flaque d'urine était petite et il ne pouvait pas en avoir été l'auteur, précisant qu'il n'avait pas été dans son état normal ce soir-là. Il était probable qu'il ait sonné et toqué à la porte pendant de longues minutes le 7 février 2022, à 04h00. Il était certainement alcoolisé et se fichait du fait que A______ avait appelé la police précédemment. Il ne se rappelait plus des faits du 15 février 2022. Il pensait être rentré chez lui et avoir dormi toute la journée. Il avait eu des échanges avec la voisine de A______, sans que cela ne soit agressif. Il avait notamment parlé de son père. Il lui avait aussi dit savoir que cela se finirait à la police, sans savoir pourquoi il avait dit cela. Il ne savait pas comment expliquer les plaintes récurrentes de A______. Il ne pensait pas que celle-ci ait été traumatisée, car elle avait vécu pire par le passé. Il était désolé qu'elle ait dû quitter son appartement pendant dix jours, ce qu'il ignorait. A l'époque, il était souvent alcoolisé et avait fait des bêtises, sans s'en rendre compte. Il voulait arrêter. Il avait commencé un suivi en prison et voulait le poursuivre ensuite. Il avait arrêté de consommer de l'alcool après le décès de son père, lié à une trop grande consommation d'alcool.

Il était conscient d'avoir fait mentalement du mal à A______ et était désolé de son comportement. Il s'engageait à ne plus la contacter.

i. Par courrier de son Conseil du 28 juin 2022, A______ a notamment produit les pièces suivantes :

- ses échanges WhatsApp entre novembre 2021 et février 2022, dont il ressort essentiellement qu'elle lui demande de la laisser tranquille, qu'il doit arrêter de taper à sa porte, qu'il n'était pas son mec et avait juste été son "plan cul". De son côté, il lui reproche d'être avec un "mec" et de faire la "pute", alors qu'il pense tout le temps à elle. Elle lui répète régulièrement qu'elle ne veut pas de relation sérieuse avec lui, alors que lui regrette leur rupture et se dit amoureux.

- ses échanges de courriels avec sa régie du 27 janvier 2022, au sujet de la porte et de la vitre cassées, sur lequel il est mentionné en écriture manuscrite "je n'ai pas ausé leurs dire la vérité de peur qu'ils me mettent dehors";

- des photographies du changement de la porte d'entrée;

- la lettre laissée par X______ devant sa porte, dans laquelle il explique être amoureux d'elle et avoir été déçu de son comportement;

- une vidéo de X______ frappant à la porte d'entrée;

- des messages envoyés par X______ à la mère de celui-ci, dans lesquels il dit notamment qu'il en a marre qu'elle le bloque, qu'il peut aller très loin, qu'il s'en fout d'aller en prison et que "cette petite pute" va finir en prison;

- des captures d'écran de message envoyés par X______ à son père, à son ex-compagnon, à sa voisine;

- des captures d'écran de messages échangé entre elle et sa voisine.

j.a. Selon le rapport de police du 24 juillet 2022 et celui de la brigade de criminalité informatique du 24 juin 2022, l'analyse du téléphone de X______ n'a mis que peu de données en évidence, la quasi-totalité de l'activité étant concentrée entre le 27 mars et le 5 mai 2022. Il était possible que X______ n'utilisait pas ce téléphone pendant la période pénale ou que l'appareil ait été réinitialisé. Il a tenté d'appeler A______ sur WhatsApp le 24 décembre 2021, le 16 janvier 2022 vers 01h00, le 18 janvier 2022 à huit reprises, entre 01h17 et 02h09, le 20 janvier à 02h21, le 22 janvier 2022 à 22h57, le 25 janvier 2022 à 22h58, à deux reprises le 1^er février 2022 vers 21h30, le 6 février 2022, à 18h46 et le 22 février 2022 à 01h56.

j.b. Selon le rapport de renseignement du 9 août 2022, onze appels de A______ à la CECAL ont été enregistrés entre le 1^er février 2022 et le 5 juin 2022. De l'ensemble des enregistrements, il ressort qu'elle appelle car X______ frappe et sonne sans cesse à sa porte.

k.a. Le 18 août 2022 devant le Ministère public, B______, maman de A______, a expliqué qu'elle n'avait que très peu d'informations quant à la vie sentimentale de sa fille. Celle-ci avait commencé à lui en parler lorsque ça se passait mal, notamment lorsque X______ venait taper et sonner à sa porte la nuit, sans y être invité, ameutant tout le quartier. Elle avait constaté un changement dans le comportement de sa fille, celle-ci était vraiment stressée, complètement à bout, très déprimée et très inquiète. Elle prenait des précautions, avait changé le nom sur l'interphone de son immeuble, ne répondait plus qu'aux personnes dont elle était sure. La situation avec été particulièrement délicate pendant les vacances de février 2022, toutes deux étant mortes de peur que A______ reste chez elle seule avec sa fille. Elle lui avait conseiller de partir à Lausanne, dans un appartement loué sur AIRBNB. Le jour avant qu'elle parte, la fenêtre de la cuisine avait été brisée. Sa fille était partie mais était revenue au milieu de la semaine, pour effectuer des démarches en vue de réparer la fenêtre. Il y avait eu beaucoup de casse et cela engendrait beaucoup de stress pour sa fille, craignant pour sa relation avec ses voisins et sa régie. Des démarches avaient été entreprises pour assurer la sécurité lors de l'anniversaire de sa petite-fille, mais il lui semblait que cela n'avait finalement pas été nécessaire car X______ avait été appréhendé. Sa fille et sa petite fille étaient allé dormir chez une amie à plusieurs reprises.

k.b. Le 18 août 2022 devant le Ministère public, X______ a expliqué que, depuis le début de sa détention, il avait pris contact avec l'aumônerie et le service médical. Il avait effectué des démarches pour un projet de formation. Ses rendez-vous avec les experts psychiatres l'avaient aidé à réfléchir. Il avait fait une demande de suivi auprès de VIRES et du CAP du Grand-Pré, s'agissant de son addiction à l'alcool et pour gérer le décès de son père. Il regrettait ce qui s'était passé avec A______ et lui présentait ses excuses. Son intention n'avait pas été de lui faire peur. Il se sentait désormais mieux et pensait à ses projets d'avenir.

k.c. X______ a produit plusieurs documents dont notamment :

- un courrier de VIRES du 14 juin 2022, confirmant le contact pris pour évaluer le bien-fondé d'une thérapie à sa sortie de détention;

- une confirmation d'une demande de rencontre avec l'aumônerie des prisons, datée du 12 mai 2022;

l.a. La mise en liberté du prévenu, avec mesures de substitution a été ordonnée par le Ministère public le 25 août 2022.

l.b. Par ordonnance du 26 août 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a notamment ordonné à X______ de soumettre aux mesures de substitution suivantes :

- assignation à résidence à son domicile entre 22h00 et 05h00 ;

- interdiction de se rendre à moins de 50 mètres du domicile de A______ ;

- interdiction de tout contact avec A______ et tous les témoins ;

- obligation de poursuivre ses démarches de réinsertion professionnelle et/ou de formation ;

- obligation d’entamer un suivi thérapeutique en lien avec sa consommation d’alcool ;

- obligation d’entamer un suivi thérapeutique auprès de VIRES par exemple ;

- interdiction de consommer de l’alcool ;

- obligation de se soumettre à des contrôles réguliers et inopinés.

l.c. Le Service de probation et d’insertion a régulièrement informé le Ministère public du suivi des mesures. Il ressort notamment des différents courriers que le prévenu respecte les mesures et qu'il a débuté un suivi thérapeutique auprès du Cabinet médico-psychologique du Léman le 28 novembre 2022, avec contrôle d’abstinence.

m.a. Selon le rapport médical de suivi du 8 février 2023 du Cabinet Médico-Psychologique du Léman, X______ s’était montré actif, assidu et ponctuel tout au long de sa thérapie. Il était à l’écoute des différentes pistes et techniques proposées, notamment pour gérer au mieux ses émotions. Il comprenait les différents aspects des mesures qui lui étaient imposées mais la capacité d’intégration cognitive sur les faits restait difficile. Malgré tout, le risque de récidive était faible. Le maintien d’un cadre socio-éducatif lui permettrait de consolider le travail entrepris. Il avait arrêté toute consommation d’alcool et respectait toutes les mesures qui lui étaient imposées. Il avait montré de réels efforts en termes de réintégration et de réinsertion.

m.b. Selon le rapport médical de suivi du 28 août 2023 du Cabinet Médico-Psychologique du Léman, X______ poursuivait son suivi thérapeutique de manière régulière. Il avait manifesté un "engagement exceptionnel en respectant scrupuleusement ses mesures de substitution, ce qui avait eu un impact positif sur son bien-être général et sur la réduction de comportements à risque. Il avait démontré des signes prometteurs de réintégration sociale et professionnelle et son succès lors d'un stage récent était un exemple concret de ses efforts dans ce sens. Un accompagnement social pouvait être bénéfique pour lui, car il semblait tirer des avantages positifs de l'interaction avec un cadre structuré.

n.a. Le 21 septembre 2022 devant la police, C______ a expliqué connaître A______ depuis dix ans et la rencontrer de temps en temps. X______ n'avait pas accepté que celle-ci la quitte et la harcelait depuis lors. Il venait sonner chez elle en pleine nuit, frappait à sa porte, avait cassé la porte et une fenêtre ainsi que des locaux communs. A______ avait surtout peur que son ex-compagnon vienne l'importuner chez elle lorsque sa fille s'y trouvait. Elle était très stressée par cette situation. Une nuit, avant qu'elle n'aille dans un appartement à Lausanne, elle était venue se réfugier chez elle avec sa fille. A______ était impulsive et ne réfléchissait pas, surtout quand elle était en colère. D______, voisine de A______, était peut-être mieux placée qu'elle pour témoigner, mais elle ne lui faisait pas confiance, surtout qu'il y avait eu une dispute entre A______ et elle, peu avant l'audition au Ministère public et qu'il y avait eu un contact entre X______ et D______.

n.b. Le 1^er février 2023 devant la police, D______ a expliqué connaître A______ depuis l'âge de 13 ans et être sa voisine depuis trois ans. Suite à des événements récents, étrangers à la procédure, elle ne la voyait plus beaucoup. X______, qu'elle avait vu à plusieurs reprises avec A______, puis dans le quartier, n'était pas méchant. Elle avait assisté à plusieurs conflits verbaux entre A______ et X______, souvent dus à l'alcool. Tous deux aimaient bien se provoquer mutuellement. A______ avait parfois eu peur pour sa vie, car, lorsqu'il était alcoolisé, X______ allait très loin dans ses pensées et dans ses actes. Il ne se rendait pas compte de son danger pour lui et pour les autres. Elle avait été présente quand il avait cassé la porte, juste avant qu'il n'aille à Champ-Dollon, mais pas lors de l'épisode de la fenêtre. Elle avait vu X______ frapper fort à la porte de A______. Elle n'avait pas vu de ses propres yeux l'intéressé uriner devant la porte, mais l'avait vu en vidéo. Elle avait déjà constaté la présence d'urine devant l'appartement de A______. Celle-ci était très stressée en raison de cette situation, surtout quand il y avait sa fille, et elle venait dormir chez elle. Elle avait discuté de la situation aussi bien avec A______ qu'avec X______. Elle avait vu celui-ci très énervé mais aussi très triste. Il l'avait contactée certaines fois où il n'arrivait pas à joindre A______. Il lui demandait de dire à A______ qu'il était désolé d'avoir frappé trop fort à la porte ou de l'avoir insultée. Celle-ci avait aussi un problème avec l'alcool et il lui arrivait d'avoir des comportements inappropriés envers X______. Des fois, elle l'appelait pour lui demander de venir vers elle et, quand il arrivait, elle lui criait de partir, sans quoi elle allait appeler la police. Il était aussi arrivé qu'il vienne sans qu'elle le lui demande. Parfois ils buvaient ensemble et après, elle lui demandait de partir dès qu'elle avait eu ce qu'elle voulait.

o. Il ressort de l'expertise psychiatrique pénale établie par le Dr E______ et la Dre F______ du 4 janvier 2023, que X______ a décrit sa situation et ses problèmes liés à l'alcool. Il a qualifié sa relation avec A______ comme ayant été compliquée. Son ex-compagne aurait eu une consommation excessive d'alcool et aurait été trop généreuse en offrant des tournées. Elle l'aurait trompé à de multiples reprises et lui aurait menti. Ce comportement avait provoqué de la colère et de la tristesse car il avait éprouvé des sentiments pour elle. Il a ensuite décrit l'épisode qui avait conduit à leur séparation et la suite de leur relation de manière similaire à ce qu'il a déclaré en procédure. Ils avaient été "sex friends" après la fin de leur relation et il n'avait pas compris pourquoi elle n'avait ensuite plus répondu à ses messages. Tous les soirs, dans la période pénale, il s'alcoolisait avec des amis. A certaines occasions, lorsqu'il rentrait chez lui, il avait décidé de se rendre au domicile de A______, afin de comprendre les raisons de son silence. Il avait conscience du fait que cela avait pu l'effrayer.

Les experts ont diagnostiqué un trouble de la personnalité modéré avec affectivité négative et désinhibition et une dépendance à l'alcool, avec rémission complète précoce. X______ présentait des difficultés d'insertion professionnelle, qui ne s'expliquaient pas par un retard mental, des difficultés d'insertion sociale, avec une période de marginalisation, des difficultés relationnelles avec un isolement social et familial, ainsi que des comportements inadaptés dans le domaine sentimental. Plusieurs domaines étaient ainsi affectés par ses difficultés liées à son estime de lui, ses affects négatifs, sa difficulté à gérer ses émotions, ses comportements de consommation excessive d'alcool, ses difficultés d'introspection, son impulsivité et son vécu relationnel abandonnique. Ce trouble pouvait entrainer des comportements préjudiciables pour lui-même ou pour autrui, comme des conflits relationnels ou des comportements auto ou hétéro-agressifs. Il présentait également une dépendance à l'alcool depuis l'été 2020. Il était abstinent depuis plusieurs mois. Il avait conscience d'avoir une problématique alcoolique et acceptait d'avoir un suivi lui permettant de l'aider à contrôler ses consommations. En l'absence de prélèvement biologique corroborant les affirmations du prévenu selon lesquelles il était systématiquement alcoolisé au moment des différents faits reprochés, les experts n'ont pas retenu la présence d'une intoxication aiguë importante lors des différents faits reprochés.

Le trouble de personnalité d'intensité moyenne présenté par le prévenu pouvait altérer sa faculté à se déterminer par rapport à sa perception du caractère illicite d'un acte, qui n'était pas altérée quant à elle. L'impulsivité et la difficulté à gérer ses émotions dans un contexte de vécu abandonnique avaient vraisemblablement joué un rôle dans les comportements reprochés. Ces caractéristiques de personnalité étaient potentialisées par la prise aiguë d'alcool. Il ne s'agissait toutefois pas d'une altération massive, si bien que sa responsabilité était légèrement diminuée.

Le risque de récidive était qualifié de moyen dans la situation actuelle. Une mesure de soin serait susceptible de diminuer le risque de récidive, une amélioration de la sévérité du trouble pouvant être espérée vu le jeune âge de l'expertisé, dans un contexte favorable associé à un travail sur la gestion des émotions. Par ailleurs, une prise en charge addictologique, avec contrôles biologiques réguliers, était recommandée. Les aspects d'aide à la réinsertion socio-professionnelle représentaient un autre aspect important car ils étaient susceptibles de diminuer le risque de récidive. Une mesure ambulatoire, avec suivi psychologique et addictologique associée à des contrôles biologiques réguliers, d'une durée minimum d'un an, était ainsi recommandée.

p.a. Le 13 février 2023 devant le Ministère public, la Dre F______ et le Dr E______ ont confirmé leur rapport d'expertise. Les contestations de A______ quant à certaines déclarations du prévenu ressortant de l'expertise n'étaient pas de nature à modifier leurs conclusions. Si X______ avait repris contact avec A______ en étant "éméché", cela constituerait un risque de récidive important. Le fait qu'il n'aurait pas suivi les mesures de substitution ordonnées aurait pour conséquence qu'ils seraient tentés d’évaluer le risque de récidive comme élevé, mais sans que cela ne change leurs conclusions quant aux mesures thérapeutiques préconisées. La durée de telles mesures recommandée était généralement au minimum d’un an ou deux. La durée concrète dépendait de l’évolution du trouble de X______. Le but des mesures n’était pas forcément la disparition du diagnostic, mais une amélioration des fonctionnements problématiques de l’expertisé dans la société.

p.b. Le 13 février 2023 devant le Ministère public, X______ a expliqué que son suivi thérapeutique l'aidait. Depuis sa sortie de prison, il avait entrepris beaucoup de démarches. Il avait refait ses papiers, des recherches d'emploi et tenté de solder ses dettes. Il a produit un certain nombre de documents dont notamment ses documents d’identité français, une copie d’échange de courrier avec la Fondation genevoise de Désendettement, sa demande de duplicata d’autorisation de séjour et des copies de postulations de travail.

C. A l'audience de jugement, le Tribunal a entendu X______ alors que A______ a été dispensé de comparaitre et que le Ministère public n'était pas représenté.

a. X______ a expliqué que sa relation avec A______ avait duré six mois et que celle-ci lui avait ensuite proposé d'être un "sex-friend", sans que lui ne considère leur relation de manière différente qu'auparavant. Cela avait duré de septembre à novembre 2021, sans que A______ ne mette véritablement fin à cet arrangement. Le contenu des messages qu'il avait écrits à sa mère n'étaient que des paroles en l'air, en raison de son incompréhension face à l'attitude de A______. Il s'était rendu les 1^er, 2, 7, 8 et 15 février 2022 au domicile de A______, parfois tard dans la nuit et sonnait et frappait à la porte pendant plusieurs minutes. Ils s'étaient vus à la fin du mois de janvier 2022, ensuite de quoi elle l'avait "bloqué". Lorsqu'il l'avait vue, il avait été tranquille, hormis peut-être après qu'elle l'ait bloqué, précisant qu'il ne savait alors pas que sa fille était présente. Il imaginait que A______ avait pu avoir peur. Il avait voulu lui parler pour comprendre. Les deux relations évoquées précédemment étaient terminées à ce moment-là, mais elle ne le lui avait pas dit clairement. Il avait endommagé la porte à la fin de l'année 2021 et avait déjà été condamné pour ces faits, mais il ne l'avait pas cassée plus tard. Il n'avait pas non plus cassé la fenêtre. Il n'avait pas déposé de bouteille vide ou uriné devant l'appartement, ni jeté le paillasson et les chaussures. Il n'avait pas dit à A______ que la situation serait pire si elle continuait à appeler la police. Il ne l'avait pas traitée de "pute" le 15 février 2022 mais avait déjà reconnu des injures à la police, une fois qu'il l'avait croisée. Il n'était pas la personne que la police avait entendue dans les coursives, le jour où la fenêtre avait été cassée, sans qu'il ne puisse dire de qui il aurait pu s'agir. A ce jour, il n'était plus en mesure d'expliquer le sens des messages qu'il avait écrits à A______, dont il n'avait pas les dates. Il y avait eu de nombreux messages, également de la part de son ex-compagne, et tous ne figuraient pas à la procédure.

Il regrettait le comportement qu'il avait eu avec A______. Il n'excluait toutefois pas que A______ ait voulu l'"enfoncer". Celle-ci lui avait fait du mal. Quand elle n'allait pas bien, elle l'appelait, ils se voyaient et ensuite elle le mettait dehors. Pendant la période où il était allé frapper à la porte de A______, il ne se sentait pas bien dans sa vie, ce qui n'était plus le cas actuellement. Cette situation appartenait au passé.

b. Par l'intermédiaire de son conseil, A______ a déposé des conclusions civiles et des conclusions en indemnisation, concluant à ce que X______ soit condamné à lui verser CHF 2'500.- au titre de tort moral, avec intérêts à 5% dès le 4 décembre 2021, et à lui verser CHF 9'363.55, augmenté des frais liés à la représentation pour la durée de l'audience, à titre d'indemnité pour ses frais de défense.

c. Les parties ont plaidé et pris les conclusions figurant en tête de jugement.

D. X______ est né à ______ le ______ 1996. Il est de nationalité française et a vécu auprès de sa grand-mère, dans ce pays, jusqu'à l'âge de 13 ans. Il est ensuite venu rejoindre son père à Genève et y a terminé sa scolarité. Il a suivi une formation SEMO puis une école de sapeur-pompier qu'il a terminée. Il a par la suite obtenu un CFC de constructeur de route et a travaillé dans ce domaine jusqu'à son licenciement en 2020. Il est titulaire d'un permis C, est célibataire et sans enfants. Il n'a pas de travail. Son loyer et ses primes d'assurance-maladie sont prises en charge par l'Hospice général, qui lui verse des indemnités à hauteur de CHF 980.-. Au cours de procédure il a annoncé des dettes à hauteur de CHF 5'000.- puis de CHF 10'000.-. En réalité, celles-ci atteignaient en réalité CHF 80'000.-.

Il a effectué une formation de quatre mois proposée par l'Hospice général. Il a indiqué être assidu dans son suivi thérapeutique et respecter les mesures de substitution. Il ne consommait plus d'alcool depuis la mort de son père en mai 2022. Il souhaitait poursuivre son suivi thérapeutique auprès de son psychologue.

Selon l’extrait de son casier judiciaire suisse, X______ a été condamné :

- le 11 juillet 2015, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à CHF 30.-, avec sursis de 2 ans, pour contrainte;

- le 14 décembre 2020, par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.-, avec sursis pendant 2 ans, prolongé d’un an par le Ministère public du canton de Genève le 19 avril 2021, et une amende de CHF 200.-, pour vol simple, vol d’importance mineure et violation de domicile;

- le 7 janvier 2021, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 50 jours-amende à CHF 30.-, avec sursis pendant trois ans, prolongé d’un an par le Ministère public du canton de Genève le 19 avril 2021, et une amende de CHF 500.-, pour vol d’importance mineure et violation de domicile;

- le 19 avril 2021, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à CHF 30.- et une amende de CHF 300.-, pour contravention à la LStup et vol simple;

- le 18 septembre 2021, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 40 jours-amende à CHF 30.-, peine complémentaire au jugement du 19 avril 2021, pour vol simple;

- le 27 janvier 2022, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 120 jours-amende à CHF 30.-, et une amende de CHF 500, peine d’ensemble se rapportant aux jugement des 14 décembre 2020 et 7 janvier 2021, pour injure, dommage à la propriété, menaces et utilisation abusive d’une installation de télécommunication.

Culpabilité

statuant contradictoirement :

Acquitte X______ de dommages à la propriété selon les faits décrits sous chiffre 1.2.1 de l'acte d'accusation (art. 144 al. 1 CP)

Déclare X______ coupable de contrainte selon les faits décrits sous chiffre 1.1 de l'acte d'accusation (art. 181 aCP), de dommages à la propriété selon les faits décrits sous chiffre 1.2.2 (art. 144 al. 1 aCP) et d'injure selon les faits décrits sous chiffre 1.3 de l'acte d'accusation (art. 177 al. 1 aCP).

Condamne X______ à une peine privative de liberté de 180 jours, sous déduction de 111 jours de détention avant jugement et 89 jours au titre de l'imputation des mesures de substitution (art. 40 et 51 CP).

Condamne X______ à une peine pécuniaire de 20 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Dit que cette peine est complémentaire à celle prononcée le 27 janvier 2022 par le Ministère public de Genève (art. 49 al. 2 CP).

Ordonne que X______ soit soumis à un traitement ambulatoire, tel que préconisé par l'expertise psychiatrique du 4 janvier 2023 (art. 63 CP).

Ordonne la transmission du présent jugement, du procès-verbal de l'audience de jugement, du rapport d'expertise psychiatrique du 4 janvier 2023 et du procès-verbal de l'audition des experts du 13 février 2023 au Service de l'application des peines et mesures.

Lève les mesures de substitution ordonnées, en dernier lieu, le 22 août 2023 par le Tribunal des mesures de contraintes.

Condamne X______ à payer à A______ CHF 1'000.-, avec intérêts à 5% dès le 4 décembre 2021, à titre de réparation du tort moral (art. 47/49 CO).

Rejette les conclusions en indemnisation de X______ (art. 429 CPP).

Condamne X______ à verser à A______ CHF 8'545.-, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP).

Fixera ultérieurement l'indemnité de procédure due à Me Valerie DEBERNARDI, défenseur d'office de X______ (art. 135 CPP).

Condamne X______ aux 9/10^ème des frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 13'628.80, y compris un émolument de jugement de CHF 300.- (art. 426 al. 1 CPP).

Laisse le solde des frais de la procédure à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office cantonal de la population et des migrations, Service de l'application des peines et mesures, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Vu l'annonce d'appel formée par le prévenu, laquelle entraîne la motivation écrite du jugement (art. 82 al. 2 let. b CPP).

LE TRIBUNAL DE POLICE

Fixe l'émolument complémentaire de jugement à CHF 600.-.

Condamne X______ à payer à l'Etat de Genève l'émolument complémentaire fixé à CHF 600.-.

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Notification à X______
(par voie postale)

Notification à A______ soit pour elle son conseil
(par voie postale)

Notification au Ministère public
(par voie postale)