Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1964, sans formation professionnelle, domicilié à Genève jusqu’en 2015, année de son déménagement en Guadeloupe, a exercé la profession de chauffeur-livreur pour la société B______ jusqu’à fin septembre 1997. Il a ensuite été engagé par C______, société sise dans le canton de Genève, en qualité de chauffeur de clark auxiliaire. Dans le cadre de ces deux emplois, il était assuré contre le risque accidents par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la SUVA).

b. Le 1^er mai 1997, l’assuré a chuté d’une hauteur d’un mètre, ce qui avait occasionné une entorse de la cheville et de l’épaule gauches. Le diagnostic de périarthropathie de l’épaule gauche avec composante capsulaire, limitation douloureuse de la mobilité en abduction et en élévation, abaissement de l’épaule gauche, tendinoses et ténopériostites au niveau de l’apophyse coracoïde, de l’insertion du tendon du long chef du biceps ainsi que de l’insertion du tendon du supra-épineux et myoses au niveau du muscle supraépineux à gauche avait été posé lors d’un séjour à la Rheaklinik de Bellikon à fin 1997 et des limitations fonctionnelles avaient été mises en évidence : charger et décharger un camion (en tant que chauffeur) et travail au niveau de l’épaule ou au-dessus (lettre de sortie du 6 janvier 1998 signée par la Dre D______, médecine physique et réadaptation). Les séquelles accidentelles avaient toutefois disparu en avril 1999 (examen par le médecin-conseil de la SUVA, le Dr E______).

c. Le 2 mars 1998, il a été victime d’un accident de chantier qui a également été pris en charge par l’assureur précité. L’assuré a en effet chuté d’une hauteur de 12 mètres, ce qui avait entraîné des fractures des deux calcanéums, du scaphoïde du poignet gauche et une disjonction sacro-iliaque à droite. À l’issue du versement des indemnités journalières, soit dès le 1^er septembre 2002, la SUVA a accordé une rente d’invalidité à 100% à l’assuré pour les séquelles du sinistre du 2 mars 1998, en se fondant sur les conclusions d’un examen final réalisé par son médecin-conseil, le Dr E______ (examen du 6 juin 2000), et les conclusions de l’expert psychiatre mandaté par l’assurance-invalidité, le Dr F______ (rapport du 29 juin 2001), étant précisé que le médecin-conseil avait laissé le soin à l’administration de se prononcer sur le lien de causalité entre les troubles psychologiques et l’accident. Le premier médecin retenait une pleine capacité de travail, sans diminution de rendement, dans une activité adaptée essentiellement en position assise (pas de position debout pendant de longues périodes, pas de déplacements sur de moyennes ou longues distances, pas de port de charges, pas d’activité nécessitant de s’agenouiller ou de s’accroupir). Quant au second, il avait considéré la capacité de travail nulle en raison de troubles psychopathologiques complexes, principalement narcissiques (personnalité narcissique ; F60.8).

B.            L’assurance-invalidité a également mis l’assuré au bénéfice d’une rente entière d’invalidité dès le 1^er mai 1998, retenant un taux d’invalidité de 90% dès le 1^er mai 1998 et de 100% dès le 1^er septembre 1998. Cette décision était fondée sur les conclusions du Dr F______ et celles du Dr E______ (rapport du 6 juin 2000). La capacité résiduelle de travail avait été préalablement testée lors d’un stage d’observation professionnelle au Centre d’intégration professionnelle à Genève du 2 au 28 janvier 2001. Le rapport d’évaluation (ci-après : rapport COPAI) concluait à une capacité physique résiduelle de travail de 60%, dans une activité adaptée en position assise, l’assuré n'étant cependant pas en mesure de reprendre une activité professionnelle.

C.           a. Tant l’Office de l’assurance-invalidité pour les assurés résidant à l’étranger (ci-après : OAIE) que la SUVA ont mis en œuvre une révision de la rente d’invalidité.

b. L’OAIE a soumis l’assuré à une expertise rhumatologique confiée au Dr G______ (rhumatologue), lequel a examiné l’assuré en date du 16 novembre 2016. Il a retenu les diagnostics de fracture avec déformation des deux calcanéums (S92.0), une fracture avec enfoncement des astragales (S92.1) et des douleurs articulaires des deux chevilles (M25.5). L’assuré présentait une mobilité quasi nulle des deux chevilles, rendant la marche en terrain irrégulier très difficile, voire impossible ; des troubles de l’équilibre en rapport avec la perte de l’adaptation du pied résultant de la quasi-absence de mobilité des articulations de la cheville et une pseudo-arthrodèse associée à peu de douleurs au repos. D’un point de vue rhumatologique, le médecin considérait la capacité de travail entière dans une activité adaptée, avec les limitations fonctionnelles suivantes : absence de port de charge, pas de situation debout prolongée, pas de marche de plus de 40-60 minutes d’affilée par jour et pas plus de trois heures de marche par semaine. Un travail de bureau sédentaire était envisageable et la situation médicale était inchangée par rapport à l’année d’octroi de la rente d’invalidité, 2001.

c. Le Dr H______ (psychiatre) a quant à lui procédé à l’évaluation psychiatrique de l’assuré. Dans son rapport du 18 janvier 2017, l’expert n’a retenu aucun symptôme psychique (troubles narcissiques, personnalité paranoïaque, idées délirantes) à l’origine de limitations fonctionnelles et a relevé que les éléments invoqués par l’assuré étaient principalement dus à des difficultés sur le plan physique et non psychiatrique. La capacité de travail de l’intéressé était par conséquent entière d’un point de vue psychiatrique.

d. Dans un avis du 6 mars 2017, le Dr I______, psychiatre et médecin interne de l’OAIE, a retenu une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Il a précisé que bien que l’assuré fût en rémission de son trouble de la personnalité et qu’il ne présentât pas de limitations fonctionnelles psychiques, son status ne lui permettait pas une auto-réadaptation d’un point de vue psychique, compte tenu de la durée de la rente perçue, de l’absence de formation professionnelle, de l’échec d’une réadaptation professionnelle antérieure ainsi que du risque d’une nouvelle accentuation problématique des traits de la personnalité. Une mesure d’observation devait être mise en place préalablement à une réadaptation professionnelle.

e. Un stage d’observation ayant été considéré comme superflu au regard du dossier médical et compte tenu du fait que l’assuré savait faire preuve d’auto-réadaptation sachant qu’il pratiquait la pêche et la cuisine de manière quotidienne en Guadeloupe, l’OAIE a supprimé, par décision du 17 décembre 2019, le droit à la rente. L’OAIE a considéré que l’état de santé psychique s’était amélioré et ne justifiait plus d’incapacité de travail, alors que les limitations fonctionnelles somatiques, si elles n’avaient pas subi de modification, permettaient l’exercice d’une activité adaptée à plein temps. Le taux d’invalidité en découlant était insuffisant pour permettre l’octroi d’une rente (33%).

f. Sur recours interjeté par l’assuré contre cette décision, le Tribunal administratif fédéral a jugé que les rapports d’expertise des Drs G______ et H______ ne permettaient pas de porter un jugement valable sur l’état de santé de l’assuré, et en particulier ne permettaient pas de démontrer une amélioration de la capacité de travail (arrêt du 25 octobre 2021). Il a dès lors annulé la décision entreprise et renvoyé la cause à l’OAIE pour instruction complémentaire, avec mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire (psychiatrique, rhumatologique, neurologique et médecine interne), tout en précisant que le dossier ne recelait en l’état pas de motif de révision justifiant une suppression de la rente.

D.           a. La SUVA, de son côté, a soumis le cas à son médecin-conseil après avoir versé au dossier les rapports des Drs G______ et H______. Dans son avis du 22 juillet 2020, le Dr J______, spécialiste en orthopédie et médecin-conseil de l’assureur, a considéré que la situation somatique était identique à celle qui avait été constatée en 2000 par le Dr E______. Les conclusions divergentes du Dr K______, médecin généraliste français ayant examiné l’assuré (rapport du 2 avril 2019), ne pouvaient être suivies, rien ne motivant une diminution de la capacité de travail en position assise. Quant à la pathologie psychiatrique, elle s’était améliorée (plus de symptômes psychiques suffisamment prononcés pour reconnaître des limitations fonctionnelles), selon l’avis de l’expert psychiatre le Dr H______, mandaté par l’assurance-invalidité. L’assuré avait donc recouvré une pleine capacité de travail.

b. L’assureur a par conséquent procédé à une comparaison des revenus et a considéré que le taux d’invalidité, après abattement de 5% sur le salaire statistique d’invalide, était de 4% en 2020, de sorte que la rente a été supprimée avec effet au 1^er octobre 2020 (décision du 25 août 2020).

L’assuré s’est opposé à cette décision. Il a produit un rapport du Pr L______, ancien médecin chef du Service d’orthopédie et de traumatologie de l’appareil locomoteur, puis du Département de Chirurgie des HUG. Ce médecin avait conclu à une incapacité de travail totale dans toute activité, en raison de l’état douloureux engendré par le handicap qui empêchait l’assuré de se concentrer sur une tâche même sédentaire. Il notait également que l’état de santé n’était pas stabilisé, dès lors que l’arthrose des pieds de l’assuré s’aggravait progressivement. L’assuré a également contesté la valeur probante du rapport du Dr G______, les revenus avec et sans invalidité retenus par l’assureur et le taux d’abattement sur le salaire statistique. Il a notamment conclu à la suspension de la procédure jusqu’à droit jugé dans la procédure l’opposant à l’assurance-invalidité et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité.

c. La SUVA a accédé à la demande de suspension de la procédure.

E.            Donnant suite à l’arrêt du Tribunal administratif fédéral, l’OAIE a confié une expertise pluridisciplinaire au M______. La SUVA s’est jointe au mandat d’expertise.

Les Drs N______, psychiatre, O______, neurologue, P______, médecin interne, et Q______, rhumatologue, ont rendu leur rapport en date du 6 mars 2023.

Au terme d’une évaluation consensuelle, les experts ont retenu les diagnostics suivants, avec impact sur la capacité de travail : douleurs de la cheville gauche suite à une fracture ouverte du calcanéum en 1998 ; douleur de l’épaule gauche sur tendinopathie fissuraire et calcifiante du tendon du sous-scapulaire, tendinite du tendon du supra-épineux sans fissuration, bursite sous-acromio-deltoïdienne et arthrose acromio-claviculaire ; perte de poids anormale. Sans impact sur la capacité de travail, les médecins ont noté, en sus des douleurs de la cheville gauche et de l’épaule gauche repris dans cette catégorie : une suspicion de polyneuropathie des membres inférieurs, d’étiologie indéterminée ; un status post-fracture fermée du calcanéum de la cheville droite en 1998 ; des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis ; des changements dans les relations familiales durant l’enfance ; un état dentaire déplorable ; un tabagisme chronique. Sur le plan somatique, ils ont mentionné les limitations fonctionnelles suivantes : activité sédentaire et sans port de charges ; pas de position accroupie ou à genoux ; pas de montée / descente d’escaliers ; pas de marche sur terrain irrégulier ; pas d’effort du membre supérieur gauche au-delà de la ligne des épaules, en abduction et en antépulsion. Au niveau psychiatrique, les experts ont retenu que l’assuré devait évoluer dans un environnement calme, répétitif, avec peu de contacts avec autrui, ne nécessitant pas d’apprentissage théorique.

L’évaluation des aspects liés à la personnalité mettaient en évidence des traits de personnalité avec quelques éléments persécutifs, une certaine psychorigidité et des croyances du surnaturel, sans que cela constitue un trouble spécifique de la personnalité. Le fait que l’assuré ait travaillé durant 17 ans dans le milieu ordinaire, puis ait réussi à reconstruire une vie à la suite de l’accident majeur de 1998 plaidait contre un diagnostic de trouble de la personnalité. Les traits de personnalité de type méfiance, persécution et mégalomanie rapportés épisodiquement lors des évaluations figurant au dossier avaient totalement disparu lors de l’expertise de 2016, mais quelques signes de cette catégorie étaient retrouvés par les experts.

L’incapacité de travail reconnue était d’origine rhumatologique, neurologique et de la médecine interne. La capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle. Dans une activité adaptée, la capacité de travail était nulle jusqu’au 7 juin 2020 (jour correspondant aux constatations du médecin d’arrondissement de la SUVA) pour des raisons rhumatologiques, et entière sans diminution de rendement dès cette date.

L’état de santé et la capacité de travail n’avaient pas évolué, d’un point de vue psychiatrique et rhumatologique, depuis le 6 juillet 2007, date de la dernière révision opérée par l’assurance-invalidité, ni dans l’activité habituelle de chauffeur poids-lourds, ni dans une activité adaptée.

Le pronostic était bon du point de vue rhumatologique, réservé en neurologie, impossible à établir en médecine interne. Sur le plan psychiatrique, le pronostic pourrait être bon avec un accompagnement psychologique, lequel n’était toutefois pas exigible.

Les experts estimaient que seules les douleurs et limitations des amplitudes des chevilles étaient en lien de causalité avec l’accident et les limitations fonctionnelles découlant de l’accident du 2 mars 1998 étaient les suivantes : pas de port de charges supérieures à 10 kg, pas de position accroupie ou à genoux, pas de montée et de descente d’escaliers, pas de marche sur terrain irrégulier. La capacité de travail était entière et sans diminution de rendement dans une activité respectant ces exigences. Une adaptation régulière des chaussures devait par ailleurs être garantie à la suite de l’accident. L’atteinte à l’intégrité a été fixée à 30% pour arthrodèse sous-astragalienne (15% pour chaque pied). L’état de santé était stabilisé depuis le 7 juin 2000 du point de vue rhumatologique ; une psychothérapie était souhaitable, mais non exigible, d’un point de vue psychiatrique.

Dans son évaluation psychiatrique, la Dre N______ a retenu le diagnostic d’autres troubles spécifiés (recte : précisés) de la personnalité et de comportement chez l’adulte (F68.8), en raison d’éléments persécutifs, d’une certaine psychorigidité et de quelques croyances au surnaturel, sans qu’un trouble spécifique de la personnalité au sens de la cotation F60 puisse être retenu. Ce diagnostic n’était pas repris dans l’évaluation consensuelle. L’expert a exposé qu’il était difficile à l’assuré de pouvoir imaginer effectuer un travail adapté autre qu’engageant son corps tout entier comme il avait toujours aimé le faire. Une psychothérapie aurait pu être efficace dans une perspective de changement de point de vue. Si la proposition n’était pas repoussée par l’assurée, celui-ci n’avait toutefois pas les moyens financiers pour assurer sa prise en charge. L’experte a considéré que l’assuré avait une capacité moyenne à s’adapter aux règles de routine. Il avait de grandes difficultés dans la flexibilité et le changement. Il était persévérant, pouvait s’assumer lui-même. Il avait peu de contact avec les autres, pas d’activité de groupe et était plutôt solitaire, mais déclarait lui-même être moins impulsif que durant sa jeunesse et que ses relations interpersonnelles s’étaient améliorées. Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, la Dre N______ a considéré qu’il n’y avait eu, depuis mars 1998, aucune limitation de la capacité de travail dans l’activité habituelle, ni dans une activité adaptée pour laquelle elle indiquait des limitations fonctionnelles en lien avec les traits de personnalité. Elle considérait par ailleurs qu’il n’y avait eu aucune évolution sur le plan psychiatrique depuis le 6 juillet 2007. Enfin, les troubles/diagnostics retenus n’étaient pas en lien de causalité avec l’accident du 2 mars 1998.

F.            Dans un projet de décision du 10 mai 2023, confirmé par décision du 28 juin 2023, l’OAIE a maintenu le droit à la rente entière d’invalidité. L’OAIE a considéré qu’au terme de l’examen réalisé les 7 et 8 février 2023, les experts du M______, tout en fixant l’exigibilité à 100% dans une activité adaptée, n’avaient retenu aucune évolution sur les plans rhumatologiques et psychiatriques, et que les limitations fonctionnelles étaient superposables à celles retenues lors de l’examen initial du droit à la rente. En l’absence d’amélioration durable et significative, le droit à la rente était maintenu.

G.           Statuant sur l’opposition de l’assuré le 12 juillet 2023, la SUVA a considéré n’avoir disposé de la preuve du motif de révision qu’au moment de la reddition du rapport d’expertise pluridisciplinaire par le M______. Elle a donc admis la poursuite du versement de la rente entière d’invalidité jusqu’au 31 mars 2023. En revanche, dès le 1^er avril 2023, elle a estimé que le trouble de la personnalité narcissique qui avait justifié la reconnaissance d’une totale incapacité de travail avait disparu. Le refus d’entreprendre une psychothérapie qui avait conduit le Dr F______, expert psychiatre, à reconnaître une totale incapacité de travail, n’était plus d’actualité, puisque l’assuré avait déclaré à l’experte N______ qu’il aurait aimé pouvoir reparler du traumatisme qu’avait été pour lui l’accident de travail. Dans ces circonstances, une capacité de travail entière dans une activité adaptée aux limitations physiques était reconnue. Après avoir procédé à la comparaison des revenus (Revenu sans invalidité : revenu statistique selon le tableau T17 pour un homme en 2020, adapté à l’horaire usuel de travail [42.7 heures par semaine], indexé à la hausse des salaires nominaux pour 2023, soit CHF 78'555.91 ; revenu avec invalidité : revenu statistique selon le tableau TA1 [production et services] pour un homme en 2020, adapté à l’horaire usuel de travail [41.7 heures], indexé à la hausse des salaires nominaux pour 2023, soit CHF 67'262.62), la SUVA a retenu un degré d’invalidité de 14% et admis le droit à une rente fondée sur ce taux dès le 1^er avril 2023.

H.           a. C’est contre cette décision que l’assuré a interjeté recours, par écriture du 14 septembre 2023, concluant, à titre principal, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité à compter du 1^er avril 2023, et, à titre subsidiaire, à l’octroi d’une rente d’invalidité de 44% dès le 1^er avril 2023.

En substance, le recourant a fait valoir qu’il n’existait pas de motif de révision, les experts du M______ considérant qu’il n’y avait eu aucune évolution notable de son état de santé, ni d’un point de vue rhumatologique et/ou neurologique en lien avec l’accident, ni d’un point de vue psychiatrique. A ce dernier propos, le recourant faisait en outre grief à l’intimée d’avoir pris en considération les troubles psychiques pour comparer son état de santé entre l’ouverture du droit à la rente et la situation actuelle, dès lors que la décision de base ne tenait pas compte de ceux-ci et était exclusivement fondée sur des motifs d’ordre physique.

Dans une argumentation subsidiaire, le recourant s’en est pris à la détermination des revenus avec et sans invalidité, y compris au refus de l’intimée d’appliquer un abattement sur le dernier cité, l’abattement devant s’élever à 25%.

b. Se référant aux considérants de sa décision entreprise, la SUVA a conclu au rejet du recours par acte du 13 novembre 2023. Elle a fait remarquer que l’état de santé psychique avait bien été pris en considération lors de l’octroi de la rente, sur recommandation de son médecin-conseil. Quant à la comparaison des revenus à laquelle elle avait procédé, elle ne souffrait pas la critique.

c. Il a été procédé à un deuxième échange d’écritures, sur quoi la cause a été gardée à juger.

1.             Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20).

Selon l’art. 58 al. 2 LPGA, si le recourant est domicilié à l’étranger, le tribunal des assurances compétent est celui de son dernier domicile en Suisse ou celui du canton de domicile de son dernier employeur suisse.

L’assuré étant domicilié à l’étranger et tant son dernier domicile en Suisse que le domicile de son dernier employeur dans ce pays étant dans le canton de Genève, la compétence de la chambre de céans pour juger du cas d’espèce est établie.

2.             Interjeté dans le délai de trente jours (cf. art. 60 LPGA) et dans les formes prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA et art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA – E 5 10]), le recours est recevable.

3.             L’objet du litige est le droit du recourant à la poursuite du versement de la rente d’invalidité à 100% versée depuis 2002 au-delà du 31 mars 2023, en lien avec un événement accidentel survenu en mars 1998.

4.