Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A.      a. Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le______1955, a été engagée dès le 1^er février 2014 par les Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG) en qualité d’aide hospitalière et était, à ce titre, assurée pour les accidents professionnels et non professionnels par la Bâloise Assurances SA (ci-après : l’assureur ou l’intimée).

b. Le docteur B______ a vu l’assurée pour la première fois en consultation le 2 décembre 2016 à la suite d’un problème de jambe et de genou gauche. Il s’en est suivi un traitement.

c. Une imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) a été réalisée dans le cadre du traitement précité en février 2017. Cet examen a mis en évidence un kyste postérieur au ligament croisé postérieur avec souris intra-articulaire. La patiente a été traitée « conservativement ».

d. L’assurée a été revue en consultation par le Dr B______, le 29 janvier 2018, pour des récidives de gonalgies gauches en rapport avec son kyste et la souris articulaire.

e. Le 17 mai 2018, l’assurée a subi une arthroscopie du genou gauche avec ablation du kyste postérieur et de la souris. Les suites opératoires ont été simples et afébriles, mais la patiente ayant de la peine à récupérer, le Dr B______ l’a mise en arrêt de travail complet du 16 mai 2018 au 9 décembre 2018, puis à 50 % dès le 10 décembre 2018.

f. Lors d’une consultation le 21 janvier 2019, la patiente a indiqué à son médecin qu’elle persistait à souffrir du genou malgré un taux d’activité de 50 %. Un retour au travail était néanmoins prévu courant février 2019.

B.       a. Par formulaire du 12 février 2019, l’employeur de l’assurée a fait une déclaration d’accident à l’assureur en exposant que, le 4 février 2019, son employée s’était blessée au genou gauche dans les termes suivants : « en descendant du bus la porte s’est refermée, [l’assurée] a été éjectée à terre. Les gens et le conducteur sont venus l’aider à se relever. Blessure au genou gauche (déjà opéré), forte douleur ». L’assurée avait travaillé pour la dernière fois le 11 février 2019. Elle était alors déjà en incapacité de travail à 50 % pour cause de maladie.

b. Le premier médecin consulté par l’assurée à la suite de cet accident, en date du 11 février 2019, est le docteur C______, médecin généraliste, qui a diagnostiqué une contusion du genou gauche en lien avec l’accident du 4 février 2019.

c. Le 12 février 2019, l’assurée s’est soumise à une radiographie du genou. Le docteur D______, radiologue, a inscrit dans un courrier qu’il a adressé le 12 février 2019 au Dr C______ que l’indication de l’examen était « bilan d’une gonalgie post-traumatique : fracture ? » et a décrit son diagnostic comme suit : « discret empâtement lamellaire rétro-quadricipital évoquant un possible minime épanchement voire un épaississement synoviale ; modelé dégénératif du compartiment fémoro-tibial médial avec une sclérose sous-chondrale tibiale un peu accentuée, l’épaisseur de l’interligne restant conservée sans arthrose manifeste ; aspect restant par ailleurs normal des autres structures ostéo-articulaires sans argument pour une localisation post-traumatique ni lésions à caractère suspect dans les limites de la radiographie. En cas d’évolution clinique défavorable, indication d’IRM à discuter pour identifier une pathologie méconnue par les RX ».

d. Le 25 février 2019, l’assurée a consulté le Dr B______, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur et médecine du sport. À l’examen clinique, ce médecin notait un épanchement intra-articulaire avec choc rotulien, une flexion douloureuse, limitée à 100° et une extension extrêmement douloureuse, des douleurs à la palpation du ligament latéral interne qui était stable ainsi que du ménisque interne. Les radiographies ne montraient pas de factures. Ce médecin a sollicité une IRM.

e. Un examen IRM a été pratiqué le 27 février 2019 par le docteur E______. Ce médecin a conclu à une chondropathie condylienne médiale profonde (grade III-IV) peu étendue et discrètement œdémateuse, chondropathie patellaire profonde (grade III-IV) peu étendue, dégénérescence kystique mucoïde du ligament croisé antérieur, absence de lésion du ligament latéral interne et du ménisque interne. Le praticien relevait en outre notamment un « épaississement global net en hypersignal DP du ligament croisé antérieur, associé à un petit kyste mucoïde (mesuré à 8 mm) à son insertion maximale, traduisant une dégénérescence kystique mucoïde. Association de petits remaniements osseux kystiques et œdémateux situés sur la face médiale du condyle fémoral latéral (en regard de l’insertion fémorale du LCA) ».

f. Le 19 mars 2019, l’assureur a soumis le cas au docteur F______, lequel a conclu à une prise en charge de ce cas par l’assureur-accidents pour au plus six semaines après l’événement. La chute du 4 février 2019 n’avait engendré aucune lésion structurelle ; l’accident avait aggravé un état antérieur de manière passagère ; une contusion d’un genou guérissait normalement en trois semaines ; au vu des dégénérescences importantes, l’on pouvait admettre un temps de guérison prolongé de six semaines.

g. L’assureur a également interrogé son médecin-conseil, le docteur G______, lequel a indiqué le 7 août 2019 que les lésions décrites dans l’IRM du 27 février 2019 étaient des lésions chroniques et dégénératives. La durée de l’incapacité de travail ne pouvait pas s’expliquer par le traumatisme du 4 février 2019.

h. Le 17 mars 2020, l’assureur a reçu une feuille d’accident, complétée par le Dr B______, attestant d’une incapacité de travail de 50 % du 4 février 2019 au 1^er avril 2019, de 100 % du 2 avril 2019 au 8 septembre 2019, de 50 % du 9 septembre 2019 au 15 septembre 2019, de 100 % du 16 septembre 2019 au 10 octobre 2019 et de 50 % dès le 11 octobre 2019. Sur une autre feuille d’accident, ce même médecin indiquait une pleine capacité de travail dès le 16 septembre 2019.

i. Par décision du 30 mars 2020, l’assureur a informé l’assurée du fait que la prise en charge de son cas cessait dès le 5 avril 2019, le lien de causalité n’étant plus donné et la problématique étant de nature maladive. Cette décision était adressée également à la caisse-maladie de l’assurée.

j. Par courriel du 27 avril 2020, la protection juridique de l’assurée a demandé à l’assureur son dossier.

k. Le 28 avril 2020, la caisse-maladie de l’assurée a également demandé copie du dossier pour prise de position et fait une opposition provisoire à la décision du 30 mars 2020, laquelle a été retirée par la suite.

l. Par courrier recommandé du 13 mai 2020, la protection juridique de l’assurée a fait opposition pour cette dernière à la décision du 30 mars 2020, en se fondant sur un avis médical du Dr B______ du 28 avril 2020, par lequel ce médecin estimait que la lésion de chondropathie du condyle interne était une fracture en lien avec l’accident du 4 février 2019.

m. L’assureur a soumis l’avis du Dr B______ à un autre médecin-conseil, le docteur H______, orthopédiste, lequel a pris position le 5 juin 2020. Il a retenu une relation de causalité naturelle avec l’accident vraisemblablement prédominante pour le diagnostic de contusion du genou gauche. À la question de savoir si des maladies préexistantes ou des états maladifs préexistants ou d’autres circonstances étrangères à l’accident avaient contribué à l’état de l’assurée, le praticien a affirmé que cela était le cas, sous forme de remodelé dégénératif du compartiment interne (médial) avec sclérose sous-chondrale tibiale (compte rendu de radiographie du genou du 12 février 2019) et de chondropathie (ulcération) profonde de stade III à IV du condyle interne et de chondropathie patellaire profonde de stade III à IV fémoro-patellaire et de dégénérescence mucoïde du LCA du genou gauche (compte rendu d’IRM du genou du 1^er mars 2019). La chondropathie du condyle interne correspondant à une ulcération profonde du cartilage était une pathologie dégénérative maladive, elle n’était pas, comme l’affirmait le Dr B______, une fracture du cartilage d’étiologie traumatique. En absence de lésion structurelle imputable à l’événement du 4 février 2019 et en présence d’un état antérieur dégénératif/maladif démontré à l’imagerie, l’événement du 4 février 2019 avait cessé de déployer ses effets dans les six à huit semaines l’ayant suivi. Le temps habituel de guérison d’une contusion du genou était de trois à quatre semaines mais, en présence d’un état antérieur dégénératif maladif, ce délai pouvait être plus long et prolongé de trois à quatre semaines supplémentaires.

n. L’assurance-maladie a retiré son opposition et accepté la prise en charge du cas de l’assurée dès le 5 avril 2019.

C.      a. Par décision du 13 juillet 2020, l’assureur a constaté que l’opposition faite le 13 mai 2020 par la protection juridique de l’assurée contre la décision du 30 mars 2020 était largement hors délai. En outre, même à considérer que le délai légal avait été respecté, les conditions de l’octroi de prestations n’étaient pas données. Conformément à l’avis du Dr F______, l’assureur retenait que l’accident n’avait qu’aggravé, de manière passagère, un important état maladif préexistant. Se fondant sur l’avis du Dr H______, l’assureur ne retenait pas l’avis du Dr B______ quant au diagnostic d’une fracture du cartilage d’étiologie traumatique, lequel n’était d’ailleurs pas confirmé par les radiographies. La situation médicale de l’assurée était claire, l’événement assuré n’avait fait qu’apporter une aggravation passagère à la situation médicale du genou gauche de l’assurée. Il n’existait plus de lien de causalité entre l’accident et l’état de l’assurée dès le 5 avril 2019. L’assureur a rejeté l’opposition.

b. Le 18 août 2020, le Dr B______ a fait parvenir une prise de position à l’assurance de protection juridique de l’assurée dans laquelle il attribuait la lésion de chondropathie du condyle interne, qualifiée alors de lésion cartilagineuse, à l’accident.

D.      a. Par acte du 3 septembre 2020, l’assurée a saisi la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS), concluant sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision du 30 mars 2020, à la constatation du fait que ses troubles actuels sont en lien de causalité naturelle et adéquate avec l’accident du 4 février 2019, à la condamnation de l’assureur à prendre en charge les frais médicaux liés aux traitements et soins en lien avec l’accident jusqu’à son rétablissement complet. Elle a conclu, à titre subsidiaire, à la mise en œuvre d’une expertise et au renvoi du dossier à l’assureur et, à titre plus subsidiaire, au renvoi du dossier à l’assureur pour qu’il mette en œuvre une expertise et prenne une nouvelle décision. Elle considérait que ses douleurs au genou gauche étaient en lien de causalité avec l’accident du 4 février 2019. Elle avait été opérée d’un kyste au genou gauche en mai 2018 mais s’était entièrement rétablie en décembre 2018. Son médecin, le Dr B______, avait confirmé que les lésions chroniques et dégénératives du genou n’avaient aucun lien avec les limitations fonctionnelles dont elle souffrait, limitations uniquement dues à une lésion du cartilage du condyle interne causée par l’accident.

b. Par réponse du 30 septembre 2020, l’assureur a conclu au rejet du recours. Il a exposé que l’assurée avait été opérée d’un kyste au genou gauche en mai 2018 et avait été en incapacité totale de travail pour cause de maladie dès le 16 mai 2018, puis à 50 % dès le 10 décembre 2018. Lors de la survenance de l’accident, l’employeur avait déclaré que l’assurée se trouvait toujours en incapacité de travail pour cause de maladie à 50 %. Ce n’était que le 25 février 2019 que le Dr B______ avait établi un certificat d’arrêt de travail pour cause de maladie, ayant débuté à la suite de l’opération de mai 2018, à teneur duquel sa patiente avait retrouvé une pleine capacité de travail le 4 février 2019, soit à la date qui coïncidait exactement avec la date de l’accident. Selon l’intimée, l’assurée avait consulté le Dr B______ pour la première fois le 25 février 2019, de sorte que ce dernier ne pouvait pas attester d’une pleine capacité de travail dès le 4 février 2019. Contrairement à ce que l’employeur avait indiqué, à savoir que l’assurée avait dû interrompre son travail en raison de l’accident de bus le 11 février 2019 seulement, le Dr B______ a signé des feuilles d’accident à teneur desquelles sa patiente était en incapacité de travail de 50 % du 4 février 2019 au 1^er avril 2019. Les certificats d’incapacité de travail signés par ce médecin étaient dès lors fortement sujet à caution et clairement contraires aux faits. En outre, la radiographie du genou gauche, faite le 12 février 2019 par le docteur I______, démontrait qu’il n’y avait pas de fracture et que l’aspect des autres structures ostéo-articulaires était normal, sans argument pour une localisation post-traumatique ni lésions à caractère suspect. En outre, le Dr C______, consulté le 11 février 2019, avait retenu un diagnostic de contusions du genou gauche en relation de causalité avec l’accident, sans incapacité de travail. Enfin l’IRM du genou gauche du 27 février 2019 montrait une chondropathie condylienne médiane profonde (grade III-IV), peu étendue et discrètement œdémateuse ; une chondropathie patellaire profonde (grade III-IV) peu étendue ; une dégénérescence kystique mucoïde du ligament croisé antérieur et l’absence de lésions du ligament latéral interne et du ménisque interne. Le Dr F______, dans son rapport du 19 mars 2019, retenait que l’accident avait provoqué uniquement une contusion du genou gauche, le status quo sine pouvait être fixé, au vu des dégénérescences importantes, à six semaines après l’accident. Quant à lui, le Dr B______, dans un rapport complémentaire du 2 avril 2019, avait indiqué que sa patiente était en bon état de santé général et qu’il n’existait pas de circonstances particulières pouvant influencer de manière défavorable le processus de guérison, telles que des maladies antérieures, un accident ou des circonstances sociales. Il indiquait que les constatations objectives retenaient un épanchement intra-articulaire et les constatations radiologiques faisaient état d’une lésion du cartilage du condyle interne et un œdème osseux. Le Dr G______, médecin-conseil de l’assureur, dans son rapport du 7 août 2019, avait relevé que l’IRM du 27 février 2019 montrait différentes lésions de type dégénératif du genou mais pas de déchirure méniscale. Ces lésions étaient chroniques et dégénératives sans relation de causalité avec l’accident, lequel ne pouvait expliquer la durée de l’incapacité de travail. Une prise en charge par l’assurance-accidents pour une période de deux mois après l’accident était acceptable et il convenait de mettre un terme à la prise en charge des prestations le 5 avril 2019. En opposition, l’assurée avait produit un courrier du Dr B______ du 28 avril 2020 dans lequel il indiquait avoir reçu la patiente en consultation en urgence le 25 février 2019, les radiographies du genou gauche ne montraient pas de fracture, l’IRM montrait une lésion du cartilage du condyle interne sans lésion ligamentaire latérale interne ou du ménisque interne. Il ne faisait aucune référence au kyste du genou gauche et à l’opération du 16 mai 2018, ni aux incapacités de travail qui s’en étaient suivies. Ce praticien avait établi un nouveau rapport le 25 mai 2020 à la demande de la protection juridique de l’assurée dans lequel il expliquait que la lésion de chondropathie du condyle interne était une forme de lésion cartilagineuse qu’il attribuait à l’accident ; les douleurs ressenties par sa patiente était en relation de causalité naturelle avec l’accident sans lequel cette dernière n’aurait présenté aucune douleur ni limitations fonctionnelles, malgré les deux lésions dégénératives dont elle souffrait. Selon ce praticien, les fractures cartilagineuses mettaient six à neuf mois pour guérir. L’intimée ajoutait avoir soumis le dossier médical de l’assurée et les deux nouveaux rapports du Dr B______ des 28 avril et 25 mai 2020 au Dr H______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur, médecin-conseil, qui avait, dans un rapport du 5 juin 2020, indiqué que la relation de causalité naturelle était vraisemblablement prédominante pour le diagnostic de contusions du genou gauche. Il existait toutefois des états maladifs préexistants et d’autres circonstances étrangères à l’accident sous forme de remodelé dégénératif du compartiment interne avec sclérose sous chondral tibial et de chondropathie profonde de stade III à IV du condyle interne et de chondropathie patellaire profonde de stade III à IV fémoraux patellaires et de dégénérescence mucoïde du ligament croisé antérieur. La chondropathie du condyle interne correspondait à une ulcération profonde du cartilage et était une pathologie dégénérative maladive et non pas une fracture du cartilage, comme l’affirmait le Dr B______. En l’absence de lésion structurelle imputable à l’accident et compte tenu de l’état antérieur dégénératif/maladif démontré à l’imagerie, l’accident avait cessé de déployer ses effets dans les six à huit semaines après sa survenance. Dans un rapport daté du 18 août 2020, le Dr B______ indiquait ne rien pouvoir ajouter de plus aux réponses qu’il avait déjà données. Selon lui, l’IRM démontrait que la chondropathie condylienne médiale profonde était peu étendue et discrètement œdémateuse ; elle correspondait à l’impact lié à l’accident, en revanche la chondropathie patellaire profonde associée à une dégénérescence kystique mucoïde du ligament croisé antérieur étaient des lésions dégénératives sans lien avec l’accident. Il n’y avait pas d’autres arguments pour contester le courrier du Dr H______ qui campait sur sa position, alors que la patiente n’avait jamais eu de problèmes à ce genou avant l’accident. L’intimée relevait au contraire que la patiente avait, avant cet accident, déjà connu des problèmes à ce genou, soit un kyste opéré au mois de mai 2018. Tous les médecins avaient émis des avis concordants sur les diagnostics résultant de l’IRM du 27 février 2019, mais seul le Dr B______ retenait une chondropathie condylienne médiale profonde de grade III à IV en relation de causalité naturelle avec l’accident, soit, selon lui, une forme de fracture cartilagineuse attribuée à l’accident. L’intimée relevait que si l’assurée avait souffert d’une fracture cartilagineuse, le Dr E______, ayant procédé à l’IRM, en aurait fait état au lieu de retenir une chondropathie condylienne médiale, laquelle n’avait pas été établie par les examens radiologiques. Il y avait dès lors lieu de retenir, sous l’angle de la vraisemblance prépondérante, que seule la contusion du genou gauche était en relation de causalité naturelle et adéquate avec l’accident du 4 février 2019. Le status quo sine était atteint six à huit semaines après l’accident. L’assureur-maladie n’avait d’ailleurs pas contesté la décision de l’intimée quant à la prise en charge des frais médicaux et de traitements en lien avec l’accident et avait accepté de les prendre à sa charge.

c. Par acte du 15 octobre 2020, l’assurée a persisté dans sa demande du 3 septembre 2020 et s’en est rapportée à justice pour le surplus.

d. La chambre de céans a sollicité des informations supplémentaires auprès du Dr B______, par pli du 16 avril 2021.

e. Par ordonnance de la même date, la chambre de céans a sollicité de l’intimée des pièces médicales mentionnées dans la procédure et dont elle ne disposait pas au dossier. Ces pièces lui ont été adressées dans le délai imparti.

f. Le Dr B______ a répondu à la demande d’informations par pli du 12 mai 2021. Il a confirmé les dates et les taux d’incapacité de travail antérieurs à l’accident et a indiqué que lors d’une consultation du 26 mars 2019, l’assurée lui aurait fait part de la demande de sa cheffe de clôturer le cas d’arrêt de travail maladie au jour de l’accident.

g. Par ligne du 3 juin 2021, la recourante a indiqué ne pas avoir de commentaires à faire sur le complément d’informations reçu du Dr B______.

h. Par acte du 7 juin 2021, l’intimée a pris position sur le complément d’informations reçu du Dr B______. Ce dernier avait confirmé qu’au jour de l’accident, la recourante était en incapacité de travail pour cause de maladie à 50 %. Le certificat de travail établi le 25 février 2019 était dès lors sujet à caution. Enfin, les explications du Dr B______ venaient confirmer la valeur probante de l’expertise du Dr H______.

i. La cause a été gardée à juger après la fin des échanges d’écritures des parties.

1.        Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.        À teneur de l’art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s’appliquent à l’assurance-accidents, à moins que la loi n’y déroge expressément.

3.        Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA).

4.        Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-accidents en relation avec des lésions à son genou gauche au-delà du 5 avril 2019.