Décisions | Chambre pénale de recours

Entre

A______, domiciliée ______, agissant en personne,

recourante,

contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 21 juillet 2023 par le Ministère public,

et

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimé.

Vu :

- l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 21 juillet 2023 par le Ministère public,

- le recours, non signé, interjeté le 29 juillet suivant par A______ contre cette décision,

- le courrier du 4 août 2023 de la direction de la procédure de la Chambre de céans, adressé par pli recommandé, invitant la recourante à apposer sa signature sur le recours et à le retourner dans un délai de dix jours, faute de quoi il ne serait pas entré en matière sur celui-ci,

- l'absence de réponse et le retour à l'expéditeur du pli susmentionné avec la mention "non réclamé",

- l'arrêt du 13 septembre 2023 (ACPR/708/2023) rayant la cause du rôle, notifié le 18 suivant à A______,

- le courriel du 26 septembre 2023 de A______.

Attendu que :

-       selon le suivi de la Poste, la destinataire du pli recommandé du 4 août 2023 a été avisée pour retrait le 7 août 2023.

Considérant en droit que :

- le courriel du 26 septembre 2023 doit être compris comme une demande de restitution de délai au sens de l'art. 94 CPP,

- à teneur de l'art. 110 al. 2 CPP, en cas de transmission par voie électronique, la requête doit être munie d'une signature électronique valable. Le message électronique simple sans signature électronique ne répond pas à ces exigences (arrêt du Tribunal fédéral 6B_528/2019 du 17 juillet 2019 consid. 3.2),

- pour cette raison déjà, la requête est irrecevable,

- par ailleurs, à teneur de l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire de recours n'est pas mis en conformité dans le délai fixé à cet effet, l'autorité n'entre pas en matière (art. 385 al. 2 CPP),

- tel est le cas ici, la recourante n'ayant pas donné suite à la demande de mise en conformité qui lui a été adressée le 4 août 2023,

- dans sa requête de restitution de délai, la recourante expose ne pas avoir récupéré à l'office postal le pli du 4 août 2023 car elle se trouvait au Portugal, du 23 juillet au 18 août 2023,

- la restitution du délai peut être demandée si la partie qui le requiert a été empêchée sans sa faute de procéder et qu'elle est ainsi exposée à un préjudice irréparable. Elle doit toutefois rendre vraisemblable que le défaut n'est imputable à aucune faute de sa part (art. 94 al. 1 CPP),

- de jurisprudence constante, celui qui se sait partie à une procédure judiciaire et qui doit dès lors s'attendre à recevoir notification d'actes du juge, est tenu de relever son courrier ou, s'il s'absente de son domicile, de prendre des dispositions pour que celui-ci lui parvienne néanmoins. À ce défaut, il est réputé avoir eu, à l'échéance du délai de garde, connaissance du contenu des plis recommandés que le juge lui adresse (ATF 141 II 429 consid. 3.1 p. 431 s.; 139 IV 228 consid. 1.1 p. 230 et les références citées ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_723/2020 du 2 septembre 2020),

- en l'occurrence, la recourante, qui avait formé un recours le 29 juillet 2023, devait s'attendre à recevoir une communication de la part de l'autorité de recours, de sorte qu'elle devait prendre ses dispositions pour être atteinte, ce qu'elle n'a pas fait,

- c'est donc par sa faute que la recourante a été empêchée d'agir dans le délai qui lui a été imparti par la direction de la procédure,

- partant, il ne sera pas entré en matière sur la demande de restitution de délai,

- les frais de la procédure seront exceptionnellement laissés à la charge de l'État.

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