Décisions | Chambre de surveillance

A.    a) Le mineur F______, né le ______ 2012, est issu de la relation hors mariage entre B______ et A______, lesquels sont titulaires de l’autorité parentale conjointe.

b) En janvier 2019, les parents du mineur ont chacun saisi le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection) d’une requête en fixation de la garde et des relations personnelles sur leur fils.

c) Dans son rapport d’évaluation sociale du 2 juillet 2019, le Service d’évaluation et d’accompagnement de la séparation parentale (ci-après: le SEASP) a préavisé d’attribuer la garde de fait du mineur à sa mère, d’ordonner une expertise du fonctionnement familial et, dans l’attente des résultats de l’expertise, d’instaurer un droit de visite en faveur du père à raison d’un après-midi par semaine avec passage de l’enfant au Point rencontre et mise en place d’une curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles.
L'instauration de la garde partagée sollicitée par le père n’était pas adaptée à la situation de l’enfant au vu des conditions rudimentaires d’hébergement du père et de la gravité du conflit parental, mais également en raison de l’importante prise en charge nécessaire à l'état de santé de l'enfant, atteint d'une grave pathologie, son tube digestif ne fonctionnant pas, de sorte qu'il est dépendant d’une nutrition parentérale. Le pronostic de cette maladie, les besoins de soins ultérieurs et leur intensité n’étaient pas connus, mais des décisions vitales pouvaient devoir être prises en urgence à tout moment. Les parents avaient appris les soins médicaux à prodiguer à l’enfant, lesquels étaient normalement assurés par des infirmières et effectués en milieu hospitalier.

d) Par mesures superprovisionnelles prononcées le 25 juillet 2019 le Tribunal de protection a suspendu l'exercice des relations personnelles entre le mineur et son père, autorisé la mère à consentir seule aux soins médicaux le concernant, limité l'autorité parentale du père en conséquence et interdit à ce dernier d’approcher l’enfant à moins de 200 mètres et d’entrer en contact avec lui de quelque manière que ce soit, sous la menace de la peine de l’art. 292 CP. Il a également exhorté le père à entreprendre une démarche de soins. Celui-ci avait décompensé durant le week-end précédent dans le cadre familial. La Dre G______, gastroentérologue du mineur, avait déjà relevé, lors de l'entretien qu'elle avait eu avec lui le 4 juillet 2019, l’état physique et psychologique inquiétant du père; le ton était monté très vite, il était devenu agressif et l’avait menacée de plaintes pénales. Elle n’avait pas pu obtenir son consentement pour le changement de soins thérapeutiques prévus pour F______.

e) Les visites entre le mineur et son père ont pu reprendre le 9 novembre 2019, à raison d’une heure et demie, un dimanche sur deux, au Point rencontre.

f) Lors de l'audience du 20 janvier 2020 devant le Tribunal de protection, la Dre G______ a expliqué assurer le suivi médical de F______ depuis l’âge de cinq mois. L’enfant était atteint d’une maladie rare, le syndrome tricho-hépatoentérique, lequel touchait notamment le foie et l’intestin et causait des diarrhées à répétition. F______ souffrait en outre d’un déficit immunitaire et d’une mutation au niveau de son ADN mitochondrial, ce qui atteignait sa capacité de réparation des cellules. Il restait ainsi en danger vital, même du fait d'une simple grippe. Sa mère assurait adéquatement sa lourde prise en charge quotidienne, technique et délicate, depuis plusieurs années, avec un appui infirmier à domicile. Le père était impliqué dans la prise en charge de son fils mais avait besoin de nombreuses explications. Jusqu’en juin 2019, elle avait expliqué au père à chaque visite les raisons pour lesquelles elle s’opposait aux propositions de traitement de médecine alternative qu'il formulait (coupeur de sang ou de feu notamment). Ils avaient eu des discussions mouvementées, mais cordiales, puis il avait remis en question ses compétences professionnelles et avait fait preuve d’une réaction de grande intensité. Son comportement avait causé certains retards dans l’administration des soins à prodiguer à l’enfant. Il n’y avait jamais eu de problème avec la mère. A______ a indiqué souhaiter une collaboration autour de l’enfant et a reconnu avoir "dérapé". Il était suivi de façon régulière par un conseiller social et avait débuté un suivi auprès de la Dre H______, psychiatre. Il souhaitait la mise en place d’une garde partagée, avec augmentation progressive de son droit de visite dans un premier temps.

B______ considérait que le père devait faire ses preuves et démontrer ses capacités à s’occuper de l’enfant seul.

g) Dans son rapport d’expertise familiale du 1^er décembre 2020, le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) a préconisé un droit de visite restreint du père, à raison d’une demi-journée à quinzaine, en présence d’un tiers. Afin de ne pas déstabiliser l’enfant, il convenait de fixer un cadre de visite clair, régulier et limité, de manière à éviter qu'il soit exposé à la fragilité et au discours délirant de son père. La limitation de l’autorité parentale de ce dernier concernant les soins thérapeutiques de l’enfant devait également être maintenue. Le mineur devait bénéficier d’un suivi psychothérapeutique hebdomadaire pour élaborer autour de ses angoisses, du conflit de loyauté qu'il présentait et de la fragilité psychique de son père, mais aussi au sujet de sa propre maladie afin d’apprendre à intégrer celle-ci et le vécu émotionnel complexe qu’elle engendrait chez lui. Il se sentait responsable de ses parents et se positionnait comme leur protecteur, vis-à-vis de la violence potentielle de son père à l’égard de sa mère, ainsi que de la tristesse et de l’isolement induits par le trouble psychique de son père. Intégrant les discours délirants de ce dernier, il éprouvait des émotions contradictoires à son retour chez sa mère et se trouvait pris dans un conflit de loyauté, avec un sentiment de culpabilité et de trahison vis-à-vis de son père et une colère insupportable et autodestructrice.

Un suivi psychothérapeutique classique était recommandé pour la mère, qui souffrait d’un trouble de la personnalité de type dépendant avec des traits immatures et un manque de sécurité interne et de confiance en soi pouvant affecter ses compétences parentales. Au vu de l’emprise exercée par le père du mineur, elle conservait une grande peur de se retrouver face à lui.

Le père souffrait de schizophrénie paranoïde, de sorte qu'un suivi psychiatrique régulier était nécessaire. Un traitement psychiatrique et psychothérapeutique intégré, en institution, avec l’instauration d’un traitement neuroleptique adéquat, était recommandé pour stabiliser son état psychique imprévisible, sur les plans psychique et comportemental, et évaluer sa toxicodépendance. L'intéressé était capable de fournir à son fils des soins de base (nourriture, habillement, jeux). En revanche, il ne l’était pas s’agissant d’intervenir dans la prise de décisions, en raison du délire de persécution et de grandeur qu’il présentait, étant persuadé de sa supériorité intellectuelle par rapport aux soignants, dont il pensait qu’ils étaient insuffisamment qualifiés pour s’occuper de son fils, lui seul pouvant soigner convenablement celui-ci. Au vu de son délire enkysté et immuable, il était dangereux de lui laisser la possibilité de se positionner par rapport aux soins complexes de la maladie chronique de l’enfant, tant sa pensée et son discours étaient déconnectés de la réalité. Il présentait un fonctionnement égocentrique, imposant son point de vue à l’autre, et ne pouvait considérer son enfant comme différencié de lui-même. Parmi les facteurs personnels pouvant entraver ses compétences parentales, l’anosognosie du père de son trouble psychiatrique était le plus inquiétant, dès lors qu’une relation avec autrui devenait conflictuelle aussitôt qu’il n’adoptait pas son point de vue. L’impulsivité et la labilité émotionnelle du père étaient des éléments qui amenaient de l’imprévisibilité et de l’insécurité dans sa relation avec l’enfant.

h) Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 29 avril 2021, le Tribunal de protection a notamment autorisé A______ à reprendre des relations personnelles régulières avec son fils à raison d'un jour durant le week-end à quinzaine, de 10h00 à 18h00, en présence de la grand-mère paternelle.

i) Lors de l’audience du Tribunal de protection du 9 juin 2021, la Dre I______ a confirmé le rapport d’expertise et expliqué que pour que les visites soient adéquates pour l’enfant, il faudrait que son père ne lui parle ni d’alimentation, ni de ses problèmes somatiques, ni encore de ses difficultés relationnelles avec la mère et qu’il se plie à un traitement médicamenteux approprié, de même qu'à un suivi thérapeutique régulier dispensé par un praticien conscient de son trouble, ce qui n'était pas le cas en l'état. L’experte a encore relevé que le trouble de l'intéressé était chronique et avait un impact sur ses capacités cognitives et sociales, lesquelles se détérioreraient si le trouble n’était pas traité.

Il était essentiel que le mineur ne soit plus exposé aux violences de son père, étant rappelé que les visites non protégées avaient eu un impact sur sa santé, son sommeil, sa vie scolaire et son comportement en classe. L’experte estimait que la grand-mère paternelle ne devait pas avoir la responsabilité de décider de la tenue ou de la fin prématurée des visites en cas de péjoration de l’état psychique de son propre fils. De même, il ne devait pas revenir à la mère d’annoncer à son fils l'interruption des visites du fait de telles circonstances.

j) Le droit de visite du père a été modifié à plusieurs reprises, par le Tribunal de protection et par la Chambre de surveillance. Le Tribunal de protection l'a fixé, par ordonnance du 26 juillet 2023, à raison d'une rencontre médiatisée de deux heures trente à quinzaine, sous l'égide du J______ [consultations familiales] (ci-après : le J______) et a exhorté le père à mettre en place, dans les meilleurs délais, un suivi psychiatrique, ainsi qu'une prise en charge médicamenteuse, de façon sérieuse et régulière, au sein d'une institution de type étatique.

Le père était toujours dans le déni de ses difficultés et banalisait ses agissements. Il ne s’était en outre pas plié aux suivis psychiatrique et médicamenteux réguliers préconisés. Il convenait de protéger le mineur des colères de son père et des propos violents et inadéquats qu'il tenait devant son fils, en mettant en place un droit de visite médiatisé.

k) Le 23 janvier 2024, les curatrices du mineur ont exposé que les visites père-fils avaient repris dans le cadre d’entretiens de famille médiatisés thérapeutiques au J______, ce durant deux heures à quinzaine. Le bilan à trois mois desdites visites était positif pour le mineur et son père qui, tous deux, souhaitaient passer plus de temps ensemble. Le J______ soutenait la demande d’élargissement du temps de visite, mais la mère craignait que le père ne la dénigre devant leur fils et qu’il remette en question l’intervention des médecins de celui-ci, ce qu’il avait fait dans le passé. En outre, elle n’était pas favorable à ce que les relations personnelles se déroulent au domicile du père au regard de la précarité de son lieu de vie et de l’état de santé de l'enfant. Les curatrices ont rappelé que leur protégé séjournait régulièrement à l’hôpital, n’était pas scolarisé et passait beaucoup de temps à domicile, de sorte que les visites avec son père lui permettaient un changement dans son quotidien difficile. Elles préavisaient ainsi un élargissement des visites père-fils à raison de deux heures hebdomadaires, une semaine avec le J______ et l'autre semaine en visite libre.

l) Par autorisation valant décision sur mesures superprovisionnelles du 24 janvier 2024, le Tribunal de protection a ordonné un suivi de l’enfant auprès de K______ [soutien psychologique pour les jeunes] et fait interdiction au père de tenir à son fils, ou en présence de celui-ci, des propos critiques à l’encontre de la mère ou du corps médical.

m) Dans un courrier du 5 février 2024 à l'attention du Tribunal de protection, la mère du mineur a indiqué n’avoir aucune détermination ni offre de preuves à faire valoir.

n) Dans ses déterminations du 1^er mars 2024, le père s'est déclaré d'accord avec la proposition d'élargissement du droit de visite proposé par les curatrices. La mère ne l'informait cependant pas de l’état de santé de son fils ni de ses hospitalisations.

Il a joint un certificat médical, établi le 15 février 2024 par le Dr L______, médecin psychiatre et psychothérapeute FMH, dont il ressort qu’il est suivi de manière régulière sur le plan psychiatrique et psychothérapeutique, que son état clinique est stable, que son comportement a toujours été adéquat et qu’il est très attentionné envers son fils.

o) Dans leurs déterminations du 22 mars 2024, les curatrices du mineur ont exposé que les parents ne communiquaient pas en dehors des rencontres qui avaient lieu lors des hospitalisations de leur fils et qui ne se passaient, la plupart du temps, pas bien. Les relations père-fils étaient bonnes et bénéfiques au mineur. Le père n’avait pas d’informations relatives à la vie de son fils. Les Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG) avaient proposé de fixer des règles claires s’agissant de la présence du père auprès de son fils en cas d’hospitalisation et de son droit à l’information sur son état de santé. Il avait ainsi été convenu que le père n’assiste pas aux rendez-vous médicaux programmés, mais qu’il soit présent aux côtés de son fils en cas d’hospitalisation non prévue, tous les jours entre 15h et 17h, en l’absence de la mère. Il pourrait, lors des hospitalisations de son fils, s'entretenir avec le corps médical chaque semaine durant trente minutes en présence de son psychiatre, et en dehors de toute hospitalisation, le médecin rencontrerait le père chaque trimestre durant trente minutes.

Les curatrices du mineur sollicitaient que le Tribunal de protection valide la proposition des HUG s’agissant du droit à l’information du père, ainsi que celle concernant les relations personnelles père-fils durant les hospitalisations non-planifiées de l'enfant. Elles ont également préavisé qu’il instaure un droit de visite hebdomadaire entre le mineur et son père, par le biais du J______, à raison de deux heures trente chaque semaine, qu’il ordonne un complément d’expertise et qu’il instaure une curatelle d’assistance éducative.

p) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 28 mai 2024.

Les curatrices ont maintenu leur préavis. Il était prévu d’inscrire le mineur dans une nouvelle école à compter du mois d’août 2024, ce qui allait naturellement engendrer la prise de décisions sur le plan scolaire de la part des deux parents, étant rappelé que jusqu’alors, le père ne recevait aucune information et ne pouvait pas participer à la prise de décisions. S’agissant des relations personnelles, les curatrices ont souligné que le J______ préconisait de passer à une fréquence hebdomadaire avec, à quinzaine, des moments de visite hors la présence d'un intervenant, en cas d’évolution favorable. Enfin, une expertise complémentaire du groupe familial était nécessaire au vu de l’évolution de la situation, des conflits parentaux actuels et du fait que le médecin-psychiatre du père remettait en cause les constats des expertes.

B______ a rappelé que son fils avait subi une transplantation en août 2022 et avait ensuite été malade pendant près d'un an et demi. La suite de son parcours médical n’était pas encore clairement définie. Il était régulièrement hospitalisé, entre quatre et cinq fois par an pendant des périodes variant entre trois jours et deux semaines, ce qui le fatiguait beaucoup. Elle était d’accord avec la fixation de relations personnelles père-fils hebdomadaires plus longues, dès lors qu’il était stressant pour l’enfant de voir son père sur des laps de temps aussi courts. Il était cependant prématuré d’introduire des visites sans la présence d’un intervenant du J______. S’agissant du droit à l’information du père et de l’organisation des visites lors des périodes d’hospitalisation du mineur, elle était d'accord avec la proposition des HUG. F______ disait cependant ne pas souhaiter que son père puisse lui rendre visite à l’hôpital en raison de son besoin de repos, sauf s’il l’y invitait lui-même. Il expliquait que lorsque son père se trouvait à ses côtés à l’hôpital, il discutait trop longuement avec les médecins et les infirmières, ce qui rendait ces moments pénibles pour lui. Elle reconnaissait ne pas consulter le père dans la prise des décisions relatives à son fils en raison de graves problèmes de communication entre eux; elle s'opposait à l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative car elle souhaitait pouvoir continuer de prendre, seule, les décisions concernant leur fils. Les décisions prises jusqu’alors étaient d'ailleurs conformes à l’avis du corps médical et de l’OMP et le père n’avait pas indiqué vouloir participer à ces décisions. Elle était d'accord avec l'actualisation de l'expertise familiale.

A______ s'est opposé aux modalités de visites proposées par le SPMi, estimant que l’évolution des visites était extrêmement lente alors que le J______ avait proposé leur ouverture en juin 2023 déjà. Pour le bien de son fils, il souhaitait bénéficier de visites libres à raison d'un jour à quinzaine entre 10h et 18h et de visites sous l’égide du J______ l’autre semaine, un travail de coparentalité devant être mis en place afin de remédier au conflit de loyauté auquel était exposé le mineur. Il souhaitait collaborer avec les médecins de son fils et obtenir de leur part des informations sur l'état de santé de celui-ci, ce qu’il avait déjà demandé, sans succès, à de nombreuses reprises. Il s’opposait à la proposition formulée par les HUG, qu’il qualifiait d’irréalisable, en particulier en ce qu'il était prévu qu’il reçoive des informations sur l’état de santé de son fils uniquement en présence de son propre psychiatre. Il était favorable à l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative, afin que la situation actuelle soit prise en charge de manière globale par le SPMi. Les propos tenus par la mère, à savoir qu’il n’avait jamais demandé d’informations au sujet de leur fils et que celui-ci ne voulait pas le voir pendant les hospitalisations, étaient totalement faux. Il était d'accord avec la réalisation d’une expertise familiale.
Le Dr L______ a confirmé suivre A______ à raison de quatre heures hebdomadaires actuellement. Il n'avait pas constaté la présence de troubles psychotiques chez lui, ni de symptômes positifs ou négatifs en lien avec de tels troubles, mais son patient pouvait cependant avoir, par moment, un discours accéléré, tendance qui était accentuée par l’anxiété. A ses yeux, il présentait un TDAH, assorti d’un éventuel haut potentiel. Il ne lui avait prescrit aucun traitement médicamenteux. Il était d'accord d'assister aux séances des HUG entre son patient et les médecins de l'enfant en vue d’améliorer leur communication. Son patient éprouvait beaucoup d’affection pour son fils, pensait à son bien-être et souhaitait que son droit de visite soit respecté, y compris au sein des HUG, et le fait de s'en sentir exclu le préoccupait beaucoup. Il tentait d’entretenir une bonne communication avec la mère, envers laquelle il n’avait pas montré de haine ou de sentiment négatif.

1.             1.1 Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte sont applicables par analogie aux mesures de protection de l’enfant (art. 314 al. 1 CC).

Les décisions de l'autorité de protection rendues à titre provisionnel peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice dans un délai de dix jours à compter de leur notification (art. 445 al. 3 CC ; art. 53 al. 1 et 2 LaCC).
En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile, par une partie à la procédure et selon les formes prescrites. Il est donc recevable.

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).

1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC) ne stipulant aucune restriction en matière de faits et de moyens de preuve nouveaux, en deuxième instance, les pièces produites devant la Chambre de céans sont recevables, de même que les faits qui s'y rapportent.

A la forme :