Décisions | Chambre de surveillance

Recours (C/18766/2013-CS) formé en date du 6 février 2024 par Monsieur A______, domicilié ______ [FR].

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Décision communiquée par plis recommandés du greffier
du 25 juillet 2024 à :

- Monsieur A______
______, ______ [FR].

- Maître B______
______, ______ [GE].

- Madame C______
Madame D______
Madame E______
Madame F______
Monsieur G______
Monsieur H______
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8.

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE
ET DE L'ENFANT.

B.            a) Par ordonnance DTAE/8629/2022 du 13 décembre 2022, le Tribunal de protection a désigné E______, juriste titulaire de mandats au SPMi, aux fonctions de cotutrice de la mineure J______, aux fins de faire valoir sa créance alimentaire (chiffre 1 du dispositif) et dit que la décision était immédiatement exécutoire (ch. 2).

b) Par acte du 24 décembre 2022, A______ a formé recours contre cette ordonnance.

Il a conclu à ce que la fin du placement de sa fille J______ soit ordonnée immédiatement et que la garde et les droits parentaux sur sa fille lui soient attribués.

c) Le 10 janvier 2023, le Tribunal de protection a indiqué qu'il souhaitait reconsidérer sa position et qu'il avait appointé une audience le 31 janvier 2023.

d) Le même jour, le SPMi a conclu au rejet du recours, s'interrogeant sur la capacité du père à prendre en considération la situation personnelle, les difficultés et les besoins de J______, de surcroît au regard du décès soudain de sa mère, et relevant que si celui-ci honorait ses visites à quinzaine le samedi, il ne contactait jamais les autres intervenants en charge de l'enfant pour obtenir des informations sur sa fille ou pour s'associer d'une manière ou d'une autre aux décisions à prendre dans son intérêt et ne versait aucune pension alimentaire pour son entretien.

e) La curatrice de représentation de la mineure a également conclu au rejet du recours le 12 janvier 2023.

f) Le 20 janvier 2023, A______ a maintenu ses conclusions.

C.           a) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 31 janvier 2023.

A______ ne s'est ni présenté, ni excusé à l'audience. Il n'y était pas représenté.

La curatrice de représentation a indiqué que sa protégée se portait bien. Elle l'avait accompagnée au domicile de sa mère pour qu'elle puisse récupérer ses affaires personnelles. Sa mère avait versé de l'argent pour J______ sur un compte bancaire bloqué jusqu'à sa majorité.

G______ a exposé que la réunion des professionnels entourant la mineure se déroulait toujours toutes les six semaines. La nouvelle dynamique de coordination installée réduisait la pression autour de J______. La famille d'accueil collaborait très bien avec la famille maternelle de l'enfant, laquelle était soucieuse d'entretenir des liens avec l'enfant en allant à son rythme. La famille d'accueil avait débuté, à l'initiative de la tutrice des deux autres enfants accueillis, une thérapie familiale au sein du P______ [consultations familiales], à raison d'une séance par mois. J______ avait d'excellents résultats scolaires. Sur le plan psychologique, le tuteur restait vigilant à toute forme de sur-adaptation émotionnelle de l'enfant, expliquant qu'elle démontrait beaucoup d'attachement à son père d'accueil et était désormais soulagée de la question de savoir si elle allait devoir rencontrer ou pas sa mère. Le père s'était rendu aux funérailles de la mère de l'enfant et était allé voir cette dernière chez la famille d'accueil le mercredi suivant le décès. Il avait été encouragé à téléphoner à sa fille autant qu'il le souhaitait, mais ne l'avait fait qu'une ou deux fois. Le tuteur regrettait l'absence du père à l'audience, souhaitant lui proposer d'intégrer la réunion de réseau chaque six semaines. Il avait le sentiment que le père ne connaissait pas sa fille. La mineure percevait une rente d'orpheline et des allocations familiales, mais il serait important qu'à l'avenir le père puisse dire à l'enfant qu'il participait à son entretien. Le tuteur avait obtenu une prise en charge financière de la part du SPMi et des prestations complémentaires afin de permettre la poursuite du suivi de la mineure par sa thérapeute. L'épargne que sa mère lui avait laissée devait être préservée, la gestion des biens de l'enfant devant à terme être confiée à un mandataire privé.

L'intervenante AEMO avait accompagné la famille d'accueil suite au décès de la mère de la mineure. Le bilan de l'accompagnement, après dix mois, était positif et pouvait prendre fin, dès lors que la situation de la mineure s'était apaisée et qu'elle était en mesure de s'ouvrir davantage à ses émotions. La mère d'accueil parvenait à mieux accompagner J______ et savait s'adresser à sa thérapeute. La mineure avait besoin de stabilité dans son environnement et de la présence du réseau et de ses pairs autour d'elle. L'enfant rapportait peu sur les repas qu'elle prenait avec son père, mis à part qu'elle avait plaisir à voir son demi-frère, lorsqu'il était présent.

b) Il ressort du rapport final de l'éducatrice AEMO, adressé par les tuteurs provisoires le 20 février 2023 au Tribunal de protection, que la situation de J______ est stabilisée. Le suivi thérapeutique régulier était investi par la mineure et offrait un soutien important à la famille d'accueil également. La collaboration de cette dernière avec le réseau était fluide et permettait une bonne communication entre tous. La famille d'accueil s'appliquait à tisser des liens avec la famille maternelle de l'enfant (tante et grands-parents), ce qui ne pouvait qu'apporter à la mineure un sentiment d'appartenance chaleureux et bénéfique. J______ bénéficiant d'un entourage sécurisant et la famille d'accueil étant capable de solliciter le réseau, le suivi AEMO pouvait prendre fin.

c) Par courrier du 13 juin 2023, A______ a conclu à l'attribution de l'autorité parentale et de la garde de sa fille, en lui laissant organiser le départ de l'enfant de sa famille d'accueil progressivement.

D.           Par ordonnance DTAE/10337/2023 du 31 janvier 2023, le Tribunal de protection a, statuant sur reconsidération de la décision DTAE/8629/2022 du 13 décembre 2022, confirmé la désignation de E______, juriste titulaire de mandats au SPMi, aux fonctions de cotutrice de la mineure J______, aux fins de faire valoir sa créance alimentaire (chiffre 1 du dispositif) et dit que la décision était immédiatement exécutoire (ch. 2).

Statuant sur le fond, le Tribunal de protection a confirmé la mesure de tutelle instituée en faveur de la mineure J______ (ch. 3), confirmé G______, intervenant en protection de l'enfant et, à titre de suppléant, H______, chef de groupe auprès du SPMi, aux fonctions de tuteurs de la mineure susvisée (ch. 4), confirmé B______, avocate, aux fonctions de cotutrice aux fins de représenter la mineure dans la succession de sa mère, I______ (ch. 5), confirmé B______, avocate, dans son mandat aux fins de représenter la mineure J______ dans le cadre du recours contre la décision du 23 février 2023 rendue par la Commission du secret professionnel des HUG (relatif au dossier médical de la mère) (ch. 6), prononcé la mainlevée de toutes les curatelles existantes (ch. 7), confirmé la relève de F______, D______ et G______, intervenants en protection de l'enfant, ainsi que C______ et H______, chefs de groupe auprès du SPMi, de leurs fonctions de curateurs de la mineure (ch. 8), approuvé le rapport périodique du 26 janvier 2023 pour la période du 19 mai 2020 au 19 mai 2022 (ch. 9), dispensé ces derniers d'établir un rapport de fin de curatelle (ch. 10), fait instruction aux tuteurs de maintenir le lieu de vie de la mineure susvisée au sein de sa famille d'accueil (ch. 11), maintenu le droit aux relations personnelles entre A______ et la mineure, s'exerçant selon les modalités autorisées par le Tribunal de protection le 13 août 2021, soit à raison des samedis à quinzaine, de 12h30 à 15h00 (ch. 12), ordonné la poursuite du suivi thérapeutique de l'enfant (ch. 13), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 14) et laissé les frais judiciaires, comprenant 12'494 fr. 80 de frais d'expertise, à la charge de l'Etat (ch. 15).

En substance, le Tribunal de protection a retenu que l'instruction menée depuis plus de deux ans avait mis en évidence que, malgré ses récentes intentions et son désir de prise en charge de sa fille, le père ne disposait pas actuellement de capacités parentales suffisantes lui permettant de répondre aux intérêts et besoins primaires de celle-ci. Il était ressorti, tant des conclusions de l'expertise familiale que des constatations des divers professionnels entourant la mineure, que le père peinait à s'investir dans la relation avec sa fille et, plus généralement, à s'intéresser à la vie de son enfant, voire à entendre ses besoins spécifiques, pourtant réitérés par les professionnels du réseau entourant la mineure, notamment sa thérapeute, ses curateurs et l'éducatrice AEMO. Son faible investissement auprès d'elle, de même que son incapacité à se remettre en question et à proposer des solutions concrètes, s'étaient manifestés dans l'exercice irrégulier de son droit de visite, interrompu en 2021, dans l'opposition à se soumettre à l'expertise individuelle complémentaire et dans son absence aux audiences destinées à aborder sa place de père et son engagement auprès de sa fille. Il n'était ainsi pas en capacité d'exercer les prérogatives parentales sur sa fille, de sorte que le maintien de la mesure de tutelle se justifiait pleinement, l'autorité parentale sur la mineure ne pouvant lui être confiée.

Le Tribunal de protection a également débouté le père de ses conclusions en attribution de la garde de sa fille. L'enfant vivait depuis ses premiers mois de vie auprès de sa famille d'accueil, chez laquelle elle avait tous ses repères et dont les membres constituaient ses figures d'attachement. La famille d'accueil avait été soutenue par le SASLP, mais également par l'intervention d'une AEMO, dans la prise en charge de la mineure. Elle avait pu assumer son rôle dans les conflits importants qui l'avaient opposée à la mère biologique, de manière à pouvoir ajuster sa posture et à améliorer ses capacités de prise en charge de la mineure. La famille d'accueil prenait dorénavant part au réseau de professionnels entourant l'enfant, lors des réunions qui se tenaient toutes les six semaines.

Le père s'était peu manifesté depuis la naissance de l'enfant, était peu présent dans sa vie et ne se montrait pas particulièrement intéressé par son quotidien. La mineure, qui connaissait des angoisses et un sentiment d'insécurité induit par le conflit de loyauté dans lequel elle avait été plongée, semblait être dorénavant stabilisée et apaisée, grâce notamment à la poursuite de son suivi thérapeutique régulier. Elle était solidement entourée par sa famille d'accueil, au niveau social, psychique et scolaire. Afin qu'elle puisse poursuivre son développement de manière la plus harmonieuse possible, le Tribunal de protection donnait donc instruction aux tuteurs de maintenir son lieu de vie au sein de sa famille d'accueil, de sorte que la conclusion du père en attribution de la garde de l'enfant était rejetée.

S'agissant des relations personnelles entre J______ et son père, elles se déroulaient bien, le samedi à quinzaine durant le temps de midi. L'enfant avait plaisir à rencontrer son père et son jeune demi-frère, avec lequel elle pouvait tisser des liens, mais ne souhaitait pas voir son père davantage. Ce dernier n'avait d'ailleurs jamais sollicité d'élargissement de son droit de visite depuis 2021, avant que de réclamer récemment la garde de sa fille. Le droit de visite, tel qu'exercé actuellement, devait être maintenu dans l'intérêt de la mineure.

E.            a) Par acte du 6 février 2024, A______ a formé recours auprès de la Chambre de surveillance contre cette ordonnance, qu'il a reçue le 9 janvier 2024.

Il a conclu à ce que la fin du placement de J______ soit ordonné, à ce que les droits parentaux et la garde de sa fille lui soient attribués, au changement de nom de famille de sa fille et à l'élargissement de son droit de visite, afin que le départ de la famille d'accueil soit progressif.

b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision.

c) Les tuteurs de la mineure ont conclu au rejet du recours et à ce que A______ soit encouragé à s'inscrire dans une authentique et régulière collaboration avec les tuteurs et le réseau professionnel en faveur de J______.

d) La curatrice de représentation de la mineure a conclu au rejet du recours et à la condamnation du recourant aux dépens.

e) Le 26 mars 2024, A______ a persisté dans son recours et produit un échange de SMS entre lui et sa fille.

f) La cause a été gardée à juger à l'issue de ces échanges.

2.2 En l’espèce, le recours formé le 24 décembre 2022 par A______ contre la décision DTAE/8629/2022 désignant E______, juriste titulaire de mandats au SPMi, aux fonctions de cotutrice de la mineure J______ aux fins de faire valoir sa créance alimentaire, est ainsi devenu sans objet, ce que la Chambre de surveillance constatera, le Tribunal de protection ayant, depuis lors, reconsidéré sa décision dans le cadre de l'ordonnance DTAE/10337/2023, laquelle remplace l'ordonnance précédente. Le recours du 24 décembre 2022 était, quoi qu'il en soit, irrecevable, le recourant ayant pris, dans le cadre de ce recours, des conclusions en restitution des droits parentaux et de la garde de la mineure, pour lesquelles la Chambre de surveillance n'était pas compétente, dès lors que la décision, objet du recours, ne portait pas sur cette question.

3.             Le recourant conteste la mesure de tutelle instituée et sollicite, non seulement, l'attribution des droits parentaux sur sa fille, mais également sa garde.

3.1.1 A teneur de l'art. 297 al. 2 CC, en cas de décès du parent qui a l'exercice exclusif de l'autorité parentale, l'autorité de protection attribue l'autorité parentale au parent survivant ou nomme un tuteur à l'enfant selon le bien de celui-ci.

Lorsque le parent qui est seul titulaire de l'autorité parentale décède, l'autorité parentale ne revient pas automatiquement au parent survivant mais doit lui être attribuée. Il appartient à l'autorité de protection de l'enfant de statuer sur l'attribution de l'autorité parentale (COTTIER, Commentaire romand CC, ad art. 297 al. 2 CC, n. 4).

L'attribution de l'autorité parentale au parent survivant n'est pas nécessairement préférable à la désignation d'un tuteur ou d'une tutrice. Il s'agit plutôt d'examiner si l'enfant a entretemps établi une relation parent-enfant avec une autre personne - en particulier un beau-parent - qui doit être préservée et comment la relation avec le parent survivant s'est développée à la suite du divorce ou de la séparation des parents (COTTIER, op. cit., ad art. 297 al. 2 CC, n. 5).

3.1.2 Le tuteur a les mêmes droits que les parents (art. 327c al. 1 CC).

Les dispositions de la protection de l'adulte, notamment celles sur la nomination du curateur, l'exercice de la curatelle et le concours de l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie (art. 327c al. 2 CC).

L'autorité de protection nomme tuteur une personne physique qui possède les aptitudes et les connaissances nécessaires à l'accomplissement des tâches qui lui seront confiées, qui dispose du temps nécessaire et qui les exécute en personne (art. 400 al. 1 CC par analogie).

En outre l'autorité de protection de l'enfant veille à ce que le tuteur reçoive les instructions, les conseils et le soutien dont il a besoin pour accomplir ses tâches (art. 400 al. 3 CC par analogie).

3.2 En l'espèce, la mère détenait seule l'autorité parentale sur la mineure J______.

Il convient donc d'examiner si, suite à son décès, cette autorité parentale peut être confiée au père, comme il le soutient, ou à un tuteur.

La mineure J______ a été placée dès l'âge de deux mois en foyer, puis, dès l'âge de huit mois, auprès d'une famille d'accueil, chez laquelle elle vit toujours. Le père a rapidement manifesté son souhait de voir l'enfant et d'exercer sur celle-ci une autorité parentale. Il n’a cependant pas comparu à la plupart des audiences fixées par le Tribunal de protection, alors que celles-ci portaient sur le sort de son enfant, plus particulièrement celle du 31 janvier 2023, qui devait traiter de la question de l’autorité parentale, qu’il sollicitait de nouveau suite au décès de la mère de la mineure. Il a, de même, refusé de poursuivre l’expertise portant sur sa personne, prétextant qu’il n’en avait pas besoin, alors que ce n’était pas lui, mais le sort de son enfant qui était concerné par le résultat de celle-ci. Il a fortement critiqué la famille d’accueil, rejetant sur celle-ci la cause des problèmes que la mineure a pu rencontrer au fil des années. Pareillement, dans son recours, il critique l’autorité de protection, qu’il estime moins compétente que lui-même concernant le sort de sa fille.

Bien que le recourant indique qu'il dispose de compétences éducationnelles, de ressources financières, d'une structure familiale et d'un appartement suffisamment grand pour accueillir sa fille, force est de constater qu'il s’est cependant peu investi en faveur de la mineure et a adopté un comportement ambivalent à son égard. Compte tenu de son domicile à N______ (Fribourg), il avait indiqué aux curateurs que le droit de visite en semaine était difficile pour lui (d'où des visites le samedi à quinzaine) et n'a pas cherché à élargir celui-ci afin de créer un lien plus fort avec sa fille depuis 2021 (les premiers contacts datant de 2020). Il ne connaît rien de la vie de son enfant, qu’il ne cherche pas à investiguer, et est peu présent dans son quotidien. Les experts ont relevé qu'il n'avait jamais pris contact avec les enseignants de l'enfant, ni ne prenait des renseignements auprès des curateurs, avec lesquels il entretient des relations difficiles. En témoigne le fait qu'il n'a pas sollicité à intégrer les réunions des professionnels entourant la mineure, à laquelle les parents d'accueil assistent, ni même n'a saisi l'occasion de lui téléphoner plus fréquemment, comme le lui ont proposé les curateurs, suite au décès de sa mère. Il ne s'inquiète pas plus de la prise en charge financière de sa fille, ne versant aucun montant pour son entretien, tout en soutenant qu'il a les moyens de l'élever et de l'accueillir.

Il n'est manifestement pas dans l'intérêt de la mineure que l'autorité parentale soit exercée par le recourant, compte tenu du faible investissement de ce dernier dans sa vie, et du comportement oppositionnel qu'il adopte vis-à-vis de la famille d'accueil et des professionnels entourant la mineure.

Ainsi, c'est à raison que le Tribunal de protection a institué une mesure de tutelle en faveur de l'enfant J______ et désigné des intervenants en protection de l'enfant à cette fonction, afin que les intérêts de la mineure soient préservés, étant précisé que le recourant ne conteste pas les compétences des personnes désignées afin d'exercer cette tâche.

Les griefs du recourant seront rejetés et il sera débouté de toutes ses conclusions.

3.3 A l'évidence et pour les mêmes motifs, la garde de la mineure J______ ne peut être confiée au recourant, dont les experts recommandent qu'elle demeure placée auprès de la famille d'accueil qui s'occupe d'elle depuis ses premiers mois de vie, afin de lui assurer la stabilité dont elle a besoin, qui est d'autant plus importante suite au décès de sa mère. L'enfant se porte bien actuellement, contrairement à ce que soutient le recourant, sans apporter d'éléments objectifs à son propos, si ce n'est reprendre les doléances, écartées, de la mère défunte de la mineure; il n'est pas contesté que la mineure a connu des périodes difficiles, eu égard au conflit de loyauté dans lequel elle se trouvait, de sorte que, même si elle va mieux, elle doit encore être suivie par sa thérapeute, ce qui est loin d'être surprenant contrairement à ce que prétend le recourant. Elle a d'excellents résultats scolaires et la mise en œuvre de l'AEMO auprès de la famille d'accueil a permis à tous les membres de trouver un bon équilibre, qu'il est important de préserver. Le recourant ne peut être suivi lorsqu'il soutient que la famille d'accueil serait incompétente - voire maltraitante -, celle-ci ayant dû affronter une situation compliquée avec la mineure et sa mère, qui a nécessité un encadrement spécifique. La situation est dorénavant stabilisée et la mineure est correctement prise en charge par ses parents d'accueil qui sont intégrés au réseau de professionnels et collaborent avec ces derniers, dans l'intérêt de l'enfant. Le père, qui réclame la garde de sa fille, n'a, quant à lui, pas demandé à intégrer ce réseau et n'a pas daigné se présenter aux audiences fixées par le Tribunal de protection pour discuter du sort de son enfant, ce qui manifeste un manque d'intérêt évident pour la mineure, contrairement à ce qu'il soutient, de sorte que sa collaboration est déficiente et ne permet pas, pour l'instant, d'envisager que la garde de sa fille puisse lui être confiée.

La mineure ne connaît d'ailleurs pas l'épouse du recourant, qu'elle n'a jamais rencontrée, et a pu voir son demi-frère à quelques reprises seulement. Elle ne s'est jamais rendue au domicile de son père à N______ et n'a pas créé de liens forts avec ce dernier, qu'elle connaît mal. Elle a vécu des circonstances difficiles et a besoin d'une vie stable et structurée. Il n'est donc pas concevable, sans même que les capacités parentales du recourant soient mises en cause, que la garde de l'enfant lui soit confiée, à tout le moins sans investigations complémentaires et un long processus d'intégration, et pour autant qu'il s'avère dans l'intérêt de la mineure de changer de lieu de vie, ce qui n'est préconisé par aucun professionnel l'entourant, pour l'instant.

C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection a fait instruction aux tuteurs de maintenir le lieu de vie de la mineure auprès de sa famille d'accueil et n'a pas fait droit à la demande du recourant de se voir confier la garde de sa fille. La prétendue volonté de la mère défunte, exprimée par le recourant, de voir sa fille retirée de sa famille d'accueil, n'y change rien, puisque seul l'intérêt de l'enfant prévaut.

Les griefs du recourant seront rejetés et il sera débouté de toutes ses conclusions.

4.             Le recourant sollicitant un élargissement de son droit de visite progressivement, uniquement dans le cadre de l'obtention de la garde de sa fille, sans prendre de conclusions en élargissement de son droit de visite dans l'hypothèse où la mineure resterait auprès de sa famille d'accueil, il n'est pas nécessaire de s'attarder sur cette question, ce d'autant plus que le recourant ne prétend pas que le droit de visite actuel serait contraire à l'intérêt de l'enfant. Les professionnels ont au contraire retenu qu'il était conforme à son bien, tel que pratiqué actuellement, et qu'il n'était pas nécessaire de l'élargir, relevant que l'enfant, qui avait plaisir à rencontrer son père, ne souhaitait pas le voir plus longtemps, ni plus souvent.

5.             S'agissant du changement de nom de famille de la mineure, il n'est pas de la compétence de la Chambre de surveillance de traiter de cette question, de sorte que cette conclusion est irrecevable.

Il en va de même de l'ensemble des doléances que forme le recourant à l'encontre des thérapeutes (qu'il traite de "corrompus"), considérant que le bien de l'enfant n'a jamais été leur préoccupation, seul celui de la famille d'accueil les intéressant, à l'encontre du tuteur G______ (sans avancer d'élément) ou encore à l'encontre de la juge du Tribunal de protection en charge du dossier de sa fille.

Le recourant sera appelé à adopter une attitude constructive et collaborative à l'égard des autorités, de la famille d'accueil et des professionnels entourant sa fille, qui agissent exclusivement dans l'intérêt de cette dernière. Le comportement du recourant n'est, en l'état, pas de nature à faire évoluer la situation dans le sens qu'il espère.

6.             La procédure, qui porte sur une mesure de protection, est gratuite (art. 81 al. 1 LaCC).

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Déclare sans objet le recours formé le 24 décembre 2022 par A______ contre l'ordonnance DTAE/8629/2022 rendue le 13 décembre 2022 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/18766/2013.

Déclare recevable le recours formé le 6 février 2024 par A______ contre l'ordonnance DTAE/10337/2023 rendue le 31 janvier 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/18766/2013.

Au fond :

Le rejette et confirme l'ordonnance.

Sur les frais :

Dit que la procédure est gratuite.

Siégeant :

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.