Décisions | Chambre de surveillance

A.           a) A______ a donné naissance, hors mariage, le ______ 2019 à Genève au mineur F______, lequel est dépourvu de filiation paternelle. La garde de l'enfant lui a été retirée par clause péril du 25 octobre 2019 pour défaut de soins et comportements inadéquats.

Elle est également la mère d'une fille, G______, née d'une autre relation le ______ 2016, placée en famille d'accueil.

b) Par décisions des 20 novembre 2019, 20 février 2020 et 1^er octobre 2020, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a retiré le droit de déterminer le lieu de résidence et la garde du mineur F______ à sa mère et ordonné son placement en famille d'accueil. Diverses mesures de protection ont également été prononcées en sa faveur.

c) Les relations personnelles entre le mineur et sa mère ont toujours été exercées sous surveillance, dans un cadre thérapeutique. Elles ont été suspendues à plusieurs reprises, dont en dernier lieu le 20 octobre 2022, suite à un épisode de violence de la mère en présence de l'enfant.

d) Le 1^er décembre 2023, les curatrices de F______ ont sollicité du Tribunal de protection qu'il autorise la famille d'accueil du mineur à partir avec l'enfant en Indonésie du 30 mars au 4 août 2024. Elles ont indiqué que le mineur était pleinement intégré dans sa famille d'accueil, le projet de voyage étant mûrement réfléchi et conforme à l'intérêt de l'enfant.

e) Par courrier du 26 janvier 2024, A______ s'est opposée à ce voyage en raison du jeune âge de l'enfant et de la trop longue durée du séjour projeté.

1.             1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC).

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 LaCC).

Interjeté par la mère du mineur, ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de trente jours et suivant la forme prescrite, le recours sera déclaré recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC).

1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC).

1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les parties sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC, ne prévoit aucune restriction en cette matière.

1.4 Bien que le rejet de la requête de restitution de l'effet suspensif sollicité par la recourante rende en partie sans objet le recours formé, puisque l'enfant est parti avec sa famille d'accueil. Cela étant, le voyage étant toujours en cours et le recours n'ayant pas été retiré, les griefs formés à l'encontre de la décision par la recourante seront examinés ci-après.

2.             La recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir fait une interprétation erronée des faits et d'avoir ainsi rendu une décision contraire à l'intérêt de l'enfant.

2.1 Lorsqu'un enfant est confié aux soins de tiers, ceux-ci, sous réserve d'autres mesures, représentent les père et mère dans l'exercice de l'autorité parentale, en tant que cela est indiqué pour leur permettre d'accomplir correctement leur tâche (art. 300 al. 1 CC).

Si les père et mère sont empêchés d'agir ou si, dans une affaire, leurs intérêts entrent en conflit avec ceux de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur ou prend elle-même les mesures nécessaires (art. 306 al. 2 CC).

L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas d'eux-mêmes ou sont hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). Elle y est également tenue dans les mêmes circonstances à l'égard des enfants placés chez des parents nourriciers ou vivant, dans d'autres cas, hors de la communauté familiale de leur père et mère (art. 307 al. 2 CC). Elle peut, en particulier, rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs, donner des indications ou instructions relatives au soin, à l'éducation et à la formation de l'enfant, et désigner une personne ou un office qualifié qui aura un droit de regard et d'information (art. 307 al. 3 CC).

2.2 La recourante ne peut être suivie lorsqu'elle considère que la décision rendue serait contraire à l'intérêt de l'enfant.

En effet, toutes les précautions ont été prises, tant par les professionnels entourant le mineur que par la famille d'accueil, afin que le voyage se déroule au mieux de l'intérêt de l'enfant (période choisie, préparation de l'enfant au voyage, visites médicales préventives, inscription de l'enfant dans une école pendant une durée d'un mois à l'étranger, présence suffisante au même endroit pour assurer sa stabilité).

Le fait que l'enfant soit bien intégré dans sa crèche, créatif, éveillé et populaire parmi ses pairs, ne représentait pas un frein au projet, contrairement à ce que soutient la recourante, puisque le mineur arrivait, quoi qu'il en soit, à fin juin 2024 au terme de sa prise en charge en crèche. Quitter cette structure deux mois avant l'échéance est par conséquent sans incidence sur son bon développement, ce d'autant que sa famille d'accueil avait d'ores et déjà prévu qu'il soit scolarisé dans une école H______ en Indonésie durant tout le mois de juin 2024, ce qui est de nature à participer à son éveil et à lui permettre d'acquérir de nouvelles compétences, et non à le déstabiliser, comme le prétend la recourante.

Concernant sa sœur G______, il ressort du dossier qu'aucune visite n'était prévue entre le mineur et cette dernière avant le mois d'août 2024, de sorte que le voyage n'impacte pas leurs relations. Par ailleurs, la famille d'accueil a pris soin d'organiser la rencontre entre les mineurs F______ et G______ le 31 mars 2024, soit quelques jours avant leur départ, et de prévoir des appels en visio tout au long du voyage pour échanger autour de celui-ci, ce qui est de nature à renforcer les liens entre les enfants. Ainsi, contrairement à ce qu'affirme la recourante, le voyage n'a aucun impact négatif sur la relation entre les mineurs, au contraire.

Finalement, le jeune âge du mineur n'est pas un facteur d'empêchement au voyage qui a été mûrement préparé par sa famille d'accueil et a reçu l'approbation des curateurs de l'enfant, toutes les garanties ayant été prises pour que ce voyage participe à l'éveil et au bon développement du mineur. Le retour du mineur à Genève étant prévu le 4 août 2024, il aura encore une longue période pour se préparer à sa première rentrée scolaire, et ne sera donc pas perturbé par le voyage entrepris, contrairement à ce que soutient la recourante, mais en sera enrichi.

Le Tribunal de protection a donc rendu une décision parfaitement conforme à l'intérêt du mineur. Les nouvelles données depuis lors aux curateurs par la famille d'accueil sur le bon déroulement du voyage et l'adéquation de celui-ci aux besoins de l'enfant, en témoignent.

Les griefs seront donc entièrement rejetés.

3.             Le recours, qui porte sur une mesure de protection d'un mineur, est gratuit (art. 81 al. 1 LaCC).

Il n'est pas alloué de dépens.

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A la forme :