Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1983, de nationalité suisse, célibataire, a effectué un apprentissage de carreleur, sans obtention du CFC.

b. Il est au bénéfice, d’une part, d’une mesure de curatelle de portée générale auprès du service de protection de l’adulte (ci-après : SPAd) depuis le 2 avril 2015, d’autre part, de l’hospice général.

B. a. Le 23 mars 2017, l’assuré a déposé une demande de prestations d’invalidité, en mentionnant une toxicomanie et une dépression.

b. Le 14 septembre 2017, la docteure B______, cheffe de clinique à l’unité de dépendance de médecine de premier recours et des urgences (UPDMPR) des hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), a indiqué que l’assuré présentait une incapacité de travail due à une dépendance aux opiacés, à la cocaïne, une obésité sévère, des troubles du sommeil et des lombalgies chroniques.

c. Le département de santé mentale et de psychiatrie des HUG a attesté d’un séjour de l’assuré du 5 au 25 mars 2015 (unité hospitalière Sillons 2) en raison d’une aggravation d’une symptomatologie dépressive avec idées suicidaires (diagnostic principal d’épisode dépressif moyen) et du 15 au 30 avril 2015 (service d’addictologie) pour un sevrage de cocaïne et d’héroïne en vue d’un projet résidentiel au centre résidentiel à moyen terme (ci-après : CRMT).

d. Le 2 mai 2018, le docteur C______, médecin au service de premier recours des HUG, a rendu un rapport dans lequel il a indiqué un suivi depuis le 1^er novembre 2017 et des diagnostics incapacitants de trouble psychologique, troubles mentaux et du comportement liés à des substances (opiacés, sédatifs et cocaïne), une obésité et un épisode dépressif. Il pouvait travailler 3 heures par jour quatre fois par semaine, ce qu’il effectuait pour la fondation D______ (menuiserie).

e. Le 3 décembre 2018, le service médical régional de l’assurance-invalidité (ci‑après : SMR) a estimé que la toxicomanie de l’assuré était primaire et qu’une instruction auprès du psychiatre-traitant était nécessaire.

f. Le 17 juillet 2019, le docteur E______, médecin interne au service d’addictologie CAAP Arve des HUG, a rendu un rapport médical. L’assuré, qu’il suivait depuis novembre 2018, présentait les diagnostics de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance, suit actuellement un régime de maintenance ou de substitution, sous surveillance médicale (F11.22) ; troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne, utilisation épisodique (F14.2) ; troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques, utilisation épisodique (F13.26) ; troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de jeux vidéo ; trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F331) ; trouble de la personnalité, sans précision (F60.9).

L’assuré était totalement incapable de travailler. Il présentait une fatigue psychique et ne pouvait se confronter au regard des autres. Il était tombé dans la polytoxicomanie à l’âge de 20 ans, en était sorti à l’âge de 32 ans (séjour au CRMT), une seconde phase de consommation s’était installée en 2018 et, depuis, la consommation était moins importante qu’auparavant. La dépendance aux toxiques, aux jeux vidéo et la compensation par la nourriture était utilisée comme automédication pour la dépression et la régulation de ses émotions, dans le contexte de son trouble de la personnalité.

g. Le 13 septembre 2019, le SMR a proposé la réalisation d’une expertise psychiatrique.

h. Le 5 février 2020, le docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a rendu un rapport d’expertise, concluant à une dépendance au cannabis continue et aux opiacés et à la cocaïne avec utilisation épisodique qui était primaire et sans indices jurisprudentiels de gravité remplis, un trouble dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique évoluant depuis 2015 et léger depuis 2018 (rapport d’expertise p. 27), un trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif et dépendant, actuellement non décompensé, non incapacitant.

L’assuré était totalement capable de travailler depuis 2015. La capacité de travail pouvait être améliorée par une réadaptation professionnelle, une aide à la réinsertion après mise en place d’une suivi psychiatrique hebdomadaire, avec sevrage et traitement antidépresseur. En cas d’absence de soutien (réadaptation professionnelle et sevrage), l’évolution vers un état dépressif sévère était probable.

i. Le 18 février 2020, le SMR a retenu une capacité de travail totale de l’assuré.

j. Par décision du 8 mai 2020, l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) a rejeté la demande de prestations.

k. Le 25 mars 2022, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations d’invalidité, en joignant un rapport du 1^er mars 2022 du docteur G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, attestant d’un suivi en 2015 (CAAP) et depuis septembre 2021 en privé ; un examen neuropsychologique à la recherche d’un trouble attentionnel était en cours ; il souffrait d’une dysthymie et d’un trouble de la personnalité, aggravés par des dépressions multiples que la pandémie avait exacerbées.

l. Le 6 mai 2022, Mesdames H______ et I______, neuropsychologues, ont rendu un rapport d’examen neuropsychologique, concluant à l’absence de déficit des fonctions exécutives et attentionnelles, hormis une légère précipitation, à un déficit probable de l’attention sans hyperactivité actuellement, lequel était la cause très probable des difficultés de l’assuré rapportées au quotidien.

m. Par projet de décision du 6 juillet 2022, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations, l’état de santé de l’assuré ne s’étant pas modifié de manière à influencer ses droits.

n. Le 12 septembre 2022, le Dr G______ a rendu un rapport médical, transmis au SPAd, selon lequel lors de la première demande, l’assuré était dans un résidentiel, avait une amie, travaillait dans des ateliers de réinsertion et était en mesure de se séparer de sa mère. Or, actuellement, il vivait seul, sans amie, sans atelier de réinsertion et passait tous les jours chez sa mère ; il allait mieux sur le plan de la dépendance mais moins bien sur le plan fonctionnel, il était clairement plus déficitaire sur le plan global.

o. Le 14 septembre 2022, l’assuré, représenté par le SPAd, a contesté le projet de décision. Il s’était investi dans un suivi avec le Dr G______ et avait perdu 40 kg, démontrant qu’il faisait des efforts. Toutefois, un trouble de déficit de l’attention était diagnostiqué et avait influencé l’apprentissage durant l’enfance ; le Dr G______ avait fait était d’une aggravation du trouble mixte de la personnalité ; malgré l’absence de consommation de drogues et ses efforts, son état s’était aggravé ; il subissait une péjoration sur le plan social.

p. Le 28 septembre 2022, le SMR a questionné le Dr G______, lequel n’a pas répondu et le 2 mai 2023, le SMR a maintenu son avis du 29 juin 2022.

q. Le 3 octobre 2022, le SPAd a indiqué au Dr G______ que son rapport n’avait pas pu être joint aux observations car arrivé trop tard mais que l’OAI avait indiqué examiner à nouveau le dossier.

r. Le 4 octobre 2022, le Dr G______ a répondu au SPAd que le diagnostic principal était celui d’un trouble sévère de la personnalité qui avait commencé avant la survenance de la problématique addictologique.

s. Par décision du 13 juin 2023, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la demande de prestations.

C. a. Le 13 juillet 2023, l’assuré, représenté par le SPAd, a recouru auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice à l’encontre de la décision précitée, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction.

b. Le 9 août 2023, l’OAI a conclu au rejet du recours.

c. Le 17 août 2023, le recourant a répliqué.

1.              

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1^er janvier 2011, la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20).

1.2 Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.             Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 LPGA).

3.             Le litige porte sur le bien-fondé du refus de l'intimé d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations de la recourante.

4.              

4.1 Selon l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement sur l'assurance-invalidité (RAI), dans sa teneur en vigueur dès le 1^er janvier 2012, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3).

La jurisprudence développée sous l'empire de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011, reste applicable à l'art. 87 al. 2 et 3 RAI modifié dès lors que la demande de révision doit répondre aux mêmes critères.