Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références).

5.2 La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate avec l'événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références).

Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1).

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références).

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc"; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré.

5.3 Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents, du 20 décembre 1982 - OLAA ; RS 832.202). Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a, ATF 118 V 293 consid. 2c et les références).

Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 consid. 2c et les références; RAMA 2006 n° U 570 p. 74 consid. 1.5.2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 80/05 du 18 novembre 2005 consid.1.1).

5.4 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références; ATF 125 V 193 consid. 2 et les références; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence).

5.5 La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les références).

5.6 Concernant la question d'éventuelles rechutes ou séquelles tardives, il incombe à l’assuré d’établir, au degré de vraisemblance prépondérante, l’existence d'un rapport de causalité naturelle entre l’état pathologique qui se manifeste à nouveau et l’accident (REAS 2002 p. 307). En l’absence de preuve, la décision sera défavorable à l’assuré (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références; RAMA 1994 n° U 206 p. 327 consid. 1 et les références). Plus le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (SVR 2016 n° UV p. 55 consid. 2.2.2; cf. également arrêt du Tribunal fédéral 17 du 3 mai 2018 consid. 4.2).

6.              

6.1 En l'espèce, pour que les suites de l'éventuelle rechute qui aurait existé depuis le 26 août 2020 puissent le cas échéant être prises en charge par l'assurance-accidents, il faudrait, conformément aux règles légales et principes jurisprudentiels rappelés plus haut, qu'il existe, entre cette rechute alléguée et l'accident – incontesté – survenu le 22 août 2019, un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré.

Retenir un éventuel rapport de causalité naturelle suppose que, sur la base essentiellement des renseignements d'ordre médical, ce lien soit démontré au degré de vraisemblance prépondérante. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié.

6.2 Concernant tout d'abord l'hallux du pied gauche, rien de problématique ne ressort du dossier dans les heures et semaines qui ont suivi l'accident du 22 août 2019. Ce ne serait que bien plus tard, à fin 2020, que l'intéressé aurait eu une douleur à cet endroit du corps, lorsqu'il avait recommencé à faire de longues marches.

Concernant cet hallux, aucun élément ne permet de s'écarter des appréciations et conclusions claires et convaincantes du médecin-conseil. Selon ce dernier, le rapport d'IRM du 17 février 2021 ainsi que la lecture des images de cet examen ne permettent pas d'établir un lien de causalité naturelle vraisemblable avec l'événement en cause – l'accident du 22 août 2019 –, ni d'objectiver une lésion susceptible d'avoir été initiée lors de cet événement; en effet, il n'y a pas d'atteinte asymétrique susceptible d'évoquer les séquelles de fracture ou de lésion ostéonchondrale traumatique; il est noté la présence d'une arthrose métarso-phalangienne dont la description et l'imagerie sont typique pour une atteinte primaire.

Dans son rapport produit avec le recours, la Dresse C______ n'apporte aucun élément probant un tant soit peu précis et concret en faveur d'un rapport de causalité entre le problème à cet orteil et l'accident du 22 août 2019. Il est rappelé à cet égard que le simple fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc").

Un tel lien peut tout au plus être possible, ce qui est insuffisant pour l'octroi de prestations de l'assurance-accidents.

6.3 Pour ce qui est ensuite de l'aile iliaque droite, le Dr F______, dans sa dernière "appréciation médicale" fondée sur sa lecture des images du scanner réalisé le 22 août 2019, soit le jour-même de l'accident, note ce qui suit : "Les images du CT-scan total body, réalisé en urgence à la suite de l'événement qui nous concerne, sont rassurantes dans la mesure où, hormis une atteinte dégénérative diffuse du rachis dans sa globalité, on constate une absence de pneumopéritoine, de pneumothorax et d'atteinte hémorragique des différents organes intra-abdominaux, intra-thoraciques et intra-cérébraux, ces images ne révèlent aucune atteinte en lien avec le traumatisme. On observe, à la suite de cet événement, la présence d'une contusion au niveau de la région de l'aile iliaque droite. Cet examen permet également de mettre en évidence une déchirure de la musculature abdominale, essentiellement proximale, sans effet de masse du côté droit. Les différentes images du scanner ne modifient pas les conclusions établies précédemment".

Cette dernière "appréciation médicale" du médecin-conseil, que le recourant n'a pas contestée, est bien motivée et s'insère au demeurant dans le cadre du diagnostic de "traumatisme surtout abdominal avec contusions des muscles abdominaux" posé quelques semaines après l'accident du 22 août 2019 par le Dr B______. Dans ce contexte, l'assertion du Dr F______ contenue dans ses "appréciations médicales" des 18 octobre 2021 et 3 mars 2022, à teneur de laquelle "on peut retenir le diagnostic suite du traumatisme en ce qui concerne la région d'une contusion au niveau de l'aile iliaque droite", doit être comprise comme se référant au diagnostic posé plus haut par le médecin-conseil ("contusion au niveau de l'aile iliaque droite [22 août 2019]"), qui concerne les suites de l'accident de 2019 immédiatement après ce dernier ou dans les semaines qui l'ont suivi.

Par ailleurs, le radiologue G______ ne mentionne aucun élément pouvant clairement signifier une origine traumatique aux problèmes de l'intéressé à l'abdomen. Le Dr H______ indique, en se référant en particulier à des traces de séquelles dans les tissus sous-cutanés de la fosse iliaque selon l'échographie, qu'il est tout à fait possible que la hernie graisseuse du côté droit soit la conséquence d'une violente augmentation de la pression abdominale lors de l'accident de la route de 2019. Quant à la Dresse C______, qui n'est pas spécialiste, elle ne formule aucune motivation circonstanciée à l'appui d'un lien entre la douleur au-dessus de l'aile iliaque droite et l'accident du 22 août 2019, le simple fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffisant pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc").

Il découle de ce qui précède qu'un rapport entre la douleur à l'aile iliaque droite annoncée dans le cadre de la rechute alléguée et l'accident du 22 août 2019 est tout au plus possible, mais non vraisemblable au degré de preuve de la vraisemblance prépondérante.

6.4 En définitive, la condition de l'existence d'un lien de causalité entre la rechute annoncée et l'accident n'est pas remplie, sans qu'il soit utile ou nécessaire de procéder à des mesures d'instruction complémentaires, de sorte qu'une prise en charge de ladite rechute par l'assurance-accidents est exclue.

7.             Vu ce qui précède, la décision sur opposition querellée est conforme au droit et le recours sera rejeté.

8.             La procédure est gratuite (art. 89H al. 1 LPA et vu l'art. 61 let. fbis LPGA).

***

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        Le rejette.

3.        Dit que la procédure est gratuite.

4.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le