Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1967, a été engagé le 22 avril 2002 à plein temps en qualité de chauffeur de poids lourds par la société B______ (ci-après : l’employeur), dont le siège est à Opfikon (ZH). À ce titre, il est assuré auprès de la SUVA (ci-après : l’assureur ou l’intimée) pour les accidents professionnels et non professionnels.

b. Le 16 mars 2020, l’employeur a fait parvenir à l’assureur une déclaration d’accident indiquant que le 10 mars 2020, l’assuré avait glissé sur une passerelle mouillée alors qu’il était occupé à charger un camion. Suite à cette glissade, il était tombé de face en se réceptionnant « sur sa main et son genou ». Sous la rubrique « Blessure » du formulaire de déclaration, il était précisé que l’atteinte correspondait à une « contusion » des poignet et genou gauches, et que l’assuré était en arrêt de travail depuis le 12 mars 2020.

c. Par courrier du 21 mars 2020, l’assureur a informé l’employeur et l’assuré qu’il prenait en charge les suites de l’accident professionnel du 10 mars 2020.

d. Le 17 juillet 2020, l’assureur a reçu :

-          un rapport opératoire du docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, indiquant qu’il avait opéré l’assuré le 10 juillet 2020 du genou gauche, en raison notamment d’une lésion instable de la partie moyenne et de la corne postérieure du ménisque interne et d’une lésion du bord libre de la partie moyenne du ménisque externe ;

-          un rapport du 12 juin 2020 du docteur D______, radiologue FMH, relatif à une IRM des deux genoux, effectuée le 10 juin 2020 indiquant que le genou gauche présentait une déchirure oblique étendue du corps et de la corne postérieure du ménisque interne (grade III) ainsi qu’une fissuration du cartilage de la crête et de la facette rotulienne externe occupant 1/3 de l’épaisseur du cartilage au plus. Pour le reste, le cartilage était d’aspect régulier et le tendon quadricipital et rotulien intègre. Enfin, il existait un status après entorse de stade II du ligament collatéral interne. Le genou droit se caractérisait quant à lui par la présence d’un kyste en avant de la racine
de la corne antérieure du ménisque interne se continuant sous forme de remaniements kystiques et graisseux dans le tibia proximal et antérieur. Il existait par ailleurs une fissuration occupant jusqu’à la moitié de l’épaisseur du cartilage de la crête de la rotule. Outre un « status après entorse de stade II et donc rupture partielle du ligament collatéral interne », il existait une légère hétérogénéité du tendon rotulien et quadricipital en regard des zones d’insertion patellaires, mais pas d’épanchement intra-articulaire.

e. Le 27 août 2020, l’assureur a reçu un rapport du docteur E______, spécialiste en médecine interne générale, indiquant qu’il avait apporté, le 12 mars 2020, les premiers soins à l’assuré à son cabinet. Selon les indications de l’assuré, celui-ci avait chuté et s’était réceptionné sur le genou gauche (mécanisme de valgus + flexion). Après avoir constaté la présence d’un épanchement intra-articulaire du genou gauche et une douleur à la palpation du ligament collatéral interne, le Dr E______ a posé le diagnostic d’entorse du genou gauche (valgus + flexion) en précisant que la suite du suivi serait assurée par le Dr C______.

f. Par courrier du 1^er septembre 2020, le Dr C______ a indiqué à l’assureur que l’assuré avait subi un traumatisme des deux genoux lors de l’accident du 10 mars 2020. Il présentait, au bilan radio-clinique, une « lésion de II° » du ligament interne, associée à un kyste de la corne antérieure du ménisque externe. Une réparation par arthroscopie du genou droit était prévue le 2 septembre 2020 à la Clinique des Grangettes.

g. Le 2 septembre 2020, le Dr C______ a pratiqué l’intervention évoquée au genou droit.

h. Interrogé par l’assureur sur le point de savoir si les hospitalisations des 10 juillet et 2 septembre 2020 étaient en relation de causalité pour le moins probable avec l’événement du 10 mars 2020, le docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a répondu le 3 septembre 2020 qu’il convenait d’accepter l’intervention chirurgicale du mois de juillet, mais de fixer la fin des prestations à la veille de la deuxième intervention qui n’était pas à la charge de l’assureur.

B. a. Par décision du 7 septembre 2020, l’assureur a informé l’assuré qu’il prenait en charge l’intervention chirurgicale du 10 juillet 2020, mais pas celle du 2 septembre 2020, motif pris que selon l’appréciation du Dr F______ du 3 septembre 2020, les troubles qui persistaient au-delà du 31 août 2020 n’avaient plus de lien de causalité avec l’accident. En conséquence, le cas serait clos au 1^er septembre 2020 et le droit aux prestations (indemnités journalières et frais de traitement) prendrait fin à cette date.

b. Par courrier du 14 septembre 2020 à l’assureur, le Dr C______ a indiqué que l’assuré s’était présenté le 5 juin 2020 à sa consultation d’orthopédie avec un traumatisme des genoux des deux côtés qui faisait suite à l’accident du 10 mars 2020. Lors de la consultation du 5 juin 2020, il avait effectué des radiographies des genoux des deux côtés, de face et de profil, qui ne montraient pas
de pathologie pouvant expliquer les douleurs. En revanche, les examens « ultrasonographiques » des deux genoux, qu’il avait également pratiqués, montraient une lésion de « II.° » du ligament latéral interne à prédominance gauche, associée à une lésion de la partie moyenne et de la corne postérieure du ménisque interne gauche. Comme ces examens avaient permis de suspecter également une lésion méniscale interne du genou droit, le Dr C______ avait fait réaliser, le 10 juillet 2020, des IRM des deux genoux par le Dr Frank D______. Le 21 juillet 2020, onze jours après l’intervention au genou gauche, un examen ultrasonographique avait mis en évidence un épanchement intra-articulaire, motivant la mise en place d’une bande élastique compressive. En raison de douleurs persistantes aussi à droite, l’assuré avait demandé de programmer aussi une intervention au genou droit.

c. Le 9 octobre 2020, l’assuré, assisté de son assurance de protection juridique,
a formé opposition à cette décision, concluant à son annulation et à l’octroi
de prestations au moins jusqu’au 1^er octobre 2020, date à laquelle il avait retrouvé sa capacité de travail. À l’appui de ses conclusions, il a soutenu que lors de l’accident du 10 mars 2020, les deux genoux avaient été touchés, mais qu’aucun examen (radiographie, IRM, etc.) n’avait été effectué par le Dr E______.
Or, l’assureur n’avait pas pu rendre sa décision en toute connaissance de cause puisqu’il ne disposait ni des explications que le Dr C______ avait données le 14 septembre 2020, ni du dossier radiologique complet.

d. Par pli du 3 juin 2021 à l’assureur, le Dr C______ a indiqué que l’assuré avait constaté une nette amélioration lors du contrôle post-opératoire du 11 septembre 2020. Suite au refus de l’assureur de prendre en charge le cas, l’assuré ne s’était pas présenté au contrôle qui était prévu au cours du mois d’octobre 2020. Le
Dr C______ a néanmoins précisé que l’assuré serait tout de même convoqué afin de juger de l’évolution.

e. Par courrier du 11 juin 2021, le Dr C______ a informé l’assureur qu’il avait revu l’assuré le jour-même pour un contrôle post-opératoire de ses deux genoux. Rapportant en substance une évolution favorable, le Dr C______ a précisé qu’il considérait, sur la base de ses observations (marche possible sans douleurs significatives, escaliers et certains efforts douloureux par moments, absence de récidive d’épanchement ou de lésions méniscales, etc.), que le traitement avait pris fin le jour de cette consultation.

f. Par appréciation du 22 juin 2021, le Dr F______ a relevé que le rapport du
12 mars 2020 du Dr E______ ne contenait aucune information concernant le genou droit. Pour le reste, il a estimé que la prise en charge par l’assureur de l’intervention du seul genou gauche se justifiait par la nature des lésions qu’il présentait, à savoir une lésion du ligament interne et une « lésion chirurgicale » du ménisque de stade III. Par ailleurs, au vu du valgus avec flexion rapporté par le
Dr E______, il existait surtout un mécanisme adéquat pour l’analyse de la causalité naturelle de la lésion méniscale. La situation du genou droit était en revanche très différente.

g. Par décision du 13 juillet 2021, l’assureur a rejeté l’opposition en se référant à l’appréciation du 22 juin 2021 du Dr F______.

C. a. Le 14 septembre 2021, l’assuré, désormais représenté par un avocat, a saisi la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) d’un recours contre cette décision, concluant, sous suite de dépens, à son annulation, à ce que les prestations d’assurance, comprenant le traitement et les indemnités journalières, soient servies en lien avec le genou droit, en particulier l’opération du 2 septembre 2020 et ses suites. Le recourant a également conclu, préalablement, à l’audition et à la confrontation des Drs F______ et C______, ainsi qu’à la mise en œuvre d’une expertise orthopédique destinée à établir l’existence ou non d’un lien de causalité entre l’accident du 10 mars 2020 et les lésions du genou droit, ainsi que la survenance éventuelle du statu quo sine/ante.

À l’appui de ses conclusions, le recourant a soutenu en substance que même en niant – à tort selon lui – l’absence de répercussion de l’accident sur le genou droit, la rupture partielle du ligament interne de ce genou constituerait néanmoins, et de par la loi, une lésion assimilée à un accident, qu’il incomberait à l’intimée de prendre en charge, à moins de prouver que cette lésion soit due de manière prépondérante, donc à plus de 50% à l’usure ou à une maladie. Dans la mesure
où le Dr F______ n’expliquait notamment ni quand ni comment le ligament latéral interne du genou droit se serait partiellement rompu – alors qu’une telle rupture était précisément évocatrice d’une lésion traumatique –, les appréciations de ce médecin n’étaient pas de nature à libérer l’intimée de son obligation de prester. À cet égard, il y avait notamment lieu de relever que le Dr C______ avait délivré trois certificats d’arrêt de travail successifs en lien avec l’accident, soit le 10 juillet 2020, en raison d’une incapacité de travail totale jusqu’au 10 août 2020. À cette échéance, l’arrêt de travail avait été prolongé à ce même taux jusqu’au
11 septembre 2020. Enfin, à cette date, le Dr C______ avait attesté que l’incapacité de travail était entière jusqu’au 30 septembre 2020.

Enfin, le recourant a souligné que le jour de l’accident, il était bel et bien tombé sur les deux genoux qui avaient heurté le sol métallique de la passerelle, tandis que son poignet gauche avait heurté la barrière de cette même passerelle. L’accident avait été déclaré le 16 mars 2020 à l’assureur par le service des ressources humaines de l’employeur, sur la base d’un bref entretien téléphonique avec le recourant qui avait fait mention d’une atteinte des deux genoux à cette occasion. Pour une raison que le recourant ignorait – probablement une inadvertance –, l’employeur avait coché uniquement la case du formulaire ad hoc, correspondant au genou gauche.

b. Par réponse du 11 novembre 2021, l’intimée, représentée par une avocate, a versé au dossier une nouvelle appréciation du Dr F______, datée du 14 octobre 2021, dans laquelle ce médecin indiquait qu’après avoir effectué une analyse globale du genou droit, il ne pouvait pas retenir l’existence de lésions assimilées pour les ménisques et les cartilages, mais seulement une entorse du ligament latéral interne (ci-après : LLI) en rapport avec l’accident du 10 mars 2020. À cet égard, il y avait lieu de relever que les lésions du LLI ne donnaient presque jamais lieu à une intervention chirurgicale et que dans le cas particulier, cette lésion du LLI – qui plus est incomplète (stade II à l’IRM) – du genou droit n’avait pas fait l’objet de l’intervention du 2 septembre 2020 du Dr C______, compte tenu d’une guérison spontanée qui était prévisible au plus tard six semaines après le sinistre, soit au mois de mai 2020. En conclusion, les anomalies du LLI du genou droit pouvaient être « acceptées comme une lésion [assimilée à un accident] ». En revanche, les traitements chirurgicaux réalisés en septembre 2020 ne présentaient pas de lien de causalité pour le moins probable avec l’accident du 10 mars 2020. En l’absence de lésions sévères – en particulier d’anomalies osseuses – à l’IRM faite trois mois après le sinistre, les lésions du genou droit étaient dues de manière prépondérante à la pathologie dégénérative préexistante. S’agissant de l’atteinte du genou gauche – qui présentait également des lésions dégénératives ayant précédé l’événement du 10 mars 2020 –, les prestations fournies par l’intimée se justifiaient par une décompensation d’un état pathologique préalable. De nature temporaire, cette décompensation avait duré six semaines à partir de l’opération pratiquée le 10 juillet 2020, soit le temps d’un retour progressif à l’état antérieur.

Tirant argument de cette dernière appréciation, l’intimée a fait valoir en substance que même si à l’issue du réexamen du dossier effectué le 14 octobre 2021, le
Dr F______ était parvenu à la conclusion que l’entorse du LLI du genou droit était bel et bien en lien avec l’accident du 10 mars 2020 – de sorte que cette question n’était plus litigieuse –, il n’en demeurait pas moins que cette entorse, qui n’était plus d’actualité après six semaines, n’avait pas fait l’objet de l’intervention
du 2 septembre 2020, contrairement aux autres lésions de ce genou qui étaient
cependant de nature dégénérative. En conséquence, un lien de causalité entre ces dernières et l’accident du 10 mars 2020 n’était pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante. Subsidiairement, même en considérant que l’intimée aurait dû analyser la situation sous l’angle de lésions assimilées à un accident – ce qui était contesté –, le résultat n’aurait pas été différent. En effet, comme l’expliquait le Dr F______, seule l’entorse du LLI du genou droit constituait une lésion assimilée à un accident. Cependant, compte tenu du statu quo sine fixé à six semaines de cet événement, ce qui correspondait au 1^er mai 2020 au plus tard, il y avait lieu d’admettre que les lésions du genou droit étaient dues de manière prépondérante à la pathologie dégénérative préexistante.

Au bénéfice de ces explications, l’intimée a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours.

c. Le 2 décembre 2021, le recourant a répliqué en relevant que l’intimée avait
nié, y compris dans la décision litigieuse, le caractère accidentel de la lésion du genou droit. Par ailleurs, à bien lire la dernière appréciation du Dr F______, postérieure à la décision attaquée, c’était bien sous l’angle d’une lésion assimilée à un accident que ce médecin d’arrondissement reconnaissait la notion d’accident. Aussi le recourant a-t-il soutenu que dans l’hypothèse d’une lésion assimilée à
un accident, le statu quo ante vel sine ne devait pas être établi au degré de la vraisemblance prépondérante, mais à celui de la certitude. Or, même en s’en tenant à l’avis du Dr F______, l’on ne discernait pas de conclusions sur le statu quo ante au degré de la certitude, mais à celui de la vraisemblance prépondérante.

Pour le surplus, le recourant a versé au dossier un courrier que le Dr C______ avait adressé à son conseil le 19 novembre 2021. Il en ressortait que ce médecin avait vu le recourant la première fois en consultation le 5 juin 2020. Celui-ci se plaignait alors d’un traumatisme en valgus et rotation externe, coïncidant, d’une part, avec l’apparition subite d’une douleur aux deux genoux, prédominant à gauche et, d’autre part, l’audition d’un craquement qui avait été suivi d’un épanchement important des deux côtés. D’importantes douleurs étaient présentes, y compris la nuit, malgré un traitement à base d’anti-inflammatoires, pour ce patient qui était asymptomatique des deux genoux avant l’accident du 10 mars 2020. Les IRM des deux genoux, réalisées le 10 juin 2020, montraient clairement une lésion du ligament latéral interne « de II° » et il n’y avait pas d’autres explications pour ceci que le traumatisme du 10 mars 2020. Quant aux lésions méniscales associées, elles étaient compatibles avec le traumatisme en valgus et rotation externe ; le fait que le recourant présentait aussi des troubles dégénératifs qui étaient compatibles avec son âge ne libérait pas l’intimée de son obligation de prester. En effet, la présence d’une déchirure ligamentaire des deux côtés, documentée par IRM et associée à des lésions méniscales des deux côtés parlait pour une origine traumatique, même si des lésions cartilagineuses « de II° », voire « de III° » étaient objectivables chez le recourant, âgé de 53 ans. On ne pouvait pas non plus suivre le Dr F______ en tant qu’il affirmait qu’un kyste de la corne antérieure du ménisque interne ne pouvait pas se développer après seulement trois mois d’évolution entre le moment du sinistre, annoncé le 16 mars 2020, et la réalisation du rapport IRM. Il n’y avait aucune explication scientifique pour soutenir une telle conclusion, car une lésion méniscale pouvait bien sûr se développer sur un kyste méniscal dans un laps de temps plus bref. Les éléments clés dans ce dossier étaient constitués par l’anamnèse, telle que décrite, et les déchirures ligamentaires objectivées suite au traumatisme du 10 mars 2020. En conclusion, le Dr C______ ne partageait pas l’avis du Dr F______. Il était d’avis que le traumatisme du 10 mars 2020 était responsable des lésions décrites dans les rapports opératoires des 2 juillet et 10 septembre 2020.

d. Le 7 mars 2022, l’intimée a dupliqué et versé au dossier une appréciation du
1^er mars 2022 du Dr F______, par laquelle ce dernier relevait que le Dr C______ ne se prononçait pas sur l’absence de lésion osseuse associée à une lésion traumatique. Aussi le Dr F______ ne voyait-il pas comment un mécanisme traumatique de faible intensité – car sans lésion osseuse visualisée à l’IRM – pouvait être à l’origine d’une altération majeure des parties molles et susceptible de provoquer le développement d’un kyste sur une période très courte de seulement trois mois. Si une lésion osseuse avait été révélée par l’IRM trois mois après l’accident – ce qui n’était pas le cas –, la lésion méniscale et le kyste consécutifs au traumatisme pourraient alors être éventuellement « accepté[s] comme lésion assimilée à un accident ». En définitive, le Dr F______ ne retrouvait pas, à la lecture du rapport du Dr C______, d’élément nouveau qui fût à même de modifier son appréciation du 27 octobre 2021. L’absence de lésion osseuse à l’IRM confirmait que la lésion traumatique du LLI du genou droit, que le Dr F______ acceptait comme conséquence directe de l’accident, pouvait être retenue comme une lésion isolée sans lésion méniscale ni kystique traumatique récente dans un contexte de lésion bi-méniscale. À cet égard, il existait un terrain dégénératif (la méniscose) qui était habituellement observé lors d’une lésion bi-méniscale.

Pour le surplus, l’intimée s’est référée aux explications précitées du Dr F______ tout en faisant valoir que si le cas était traité sous l’angle non pas d’un accident, mais d’une lésion assimilée à un tel événement – approche juridique qui était de toute manière contestée –, il suffisait qu’il soit établi au degré de la vraisemblance prépondérante que la lésion était due à plus de 50% à une atteinte dégénérative pour que l’assureur-accidents soit libéré de son obligation de prester.

e. Par pli du 22 mars 2022, le recourant a persisté dans les termes de ses conclusions, tout en insistant sur la nécessité de mettre en œuvre une expertise orthopédique.

D. a. Par courriers du 1^er novembre 2022, la chambre de céans a informé les parties qu'elle avait l'intention de mettre en œuvre une expertise judiciaire et de la confier au docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Elle leur a également transmis la mission d'expertise.

f. Par courrier du même jour, la chambre de céans a également transmis à l'expert pressenti la mission de l'expertise.

g. Le 8 novembre 2022, le recourant a accepté le choix de l'expert et sa mission.

h. Par écriture du 19 décembre 2022, l'intimée s'est opposée à la désignation du Dr G______ comme expert, au motif qu'il n'était pas titulaire d'un certificat de Swiss Insurance Medecine (SIM) et que ses intérêts scientifiques étaient centrés sur les prothèses de la hanche et sur la chirurgie du pied et de la cheville, comme cela ressortait des informations figurant sur internet. Elle a proposé dès lors de confier l'expertise au docteur H_____ ou au docteur I______. Enfin, elle a sollicité une modification de la mission d'expertise.

i. Par écriture du 21 décembre 2022, le recourant a conclu à la confirmation du Dr G______ en tant qu'expert, à moins que celui-ci estime ne pas être compétent pour une atteinte au genou. Aucune règle n'exigeait par ailleurs que l'expert judiciaire soit certifié SIM.