Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), ressortissant portugais né en 1972, a travaillé en tant que maçon dès 2004. À ce titre, il était assuré contre les accidents auprès de la SUVA Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la SUVA ou l’intimée).

b. Le 28 août 2008, l’assuré a subi un accident sur un chantier, entraînant une fracture du pilon tibial droit, traitée chirurgicalement aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). L’évolution a été marquée par des nécroses cutanées en relation avec la fracture ouverte. Il existait une fragilité cutanée importante. Les médecins ont relevé que l’assuré avait subi une fracture de la jambe droite au Portugal, lors d'un accident de moto à l’âge de 18 ans, traitée par fixateur externe, qui avait entraîné un cal vicieux en valgus en recurvatum.

c. Le 17 juin 2010, le docteur B______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a procédé à un examen clinique de l’assuré. Celui-ci avait fait preuve d’une collaboration des plus satisfaisantes et avait repris une activité allégée auprès de son employeur, laquelle ne semblait toutefois pas convenir au vu des séquelles à sa cheville droite. Les métiers lourds du bâtiment étaient exclus à l'avenir. Les activités impossibles étaient les longues marches, l'utilisation d'échelles, d’échafaudages, d’escaliers, le port de charges supérieures à 10 kg, les travaux en terrain instable, accroupi ou à genoux, et la position debout prolongée. Dans une activité respectant ces restrictions, on pouvait s'attendre à une capacité de travail totale.

À la même date, le Dr B______ a évalué l’indemnité pour atteinte à l'intégrité à 15 %.

d. L’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI) a octroyé à l’assuré un reclassement en tant qu’opérateur en horlogerie, avec attestation de formation professionnelle (ci-après : AFP). L’assuré a par la suite décroché un contrat de travail à durée déterminée, d’octobre à décembre 2014, dans cette profession.

e. Dans un certificat du 25 mars 2014, le docteur C______, médecin au service de chirurgie orthopédique des HUG, a relevé que les fractures du pilon tibial et de la jambe droite étaient consolidées, mais il persistait un trouble d'axe en valgus et en recurvatum au niveau de la fracture de la jambe. L'interligne articulaire au niveau du pilon tibial était conservé, avec des signes précoces d'arthrose. Ce médecin avait vu l’assuré en mars 2014 en raison d’un écoulement cutané à la suite d’une irritation liée à l’instabilité post-traumatique de l'enveloppe cutanée. Au vu de ses antécédents, l’assuré était incapable d’exercer un travail de force en position debout prolongée. Tout travail sur un chantier, dans un atelier en position debout, ou de type conciergerie, menuiserie ou assimilé, était contre-indiqué. Par contre, il n'y avait pas de limitation à travailler en position assise prolongée et à effectuer régulièrement des déplacements sans port de charges.

f. Selon les renseignements pris le 30 mars 2015 par la SUVA auprès de cinq manufactures horlogères à Genève, le salaire moyen d’un titulaire d’AFP s’élevait à CHF 4'500.- par mois. Selon la convention collective de travail en vigueur, il était de CHF 4'485.- par mois, versé 13 fois l’an.

g. Par décision du 16 avril 2015, l’OAI a nié le droit de l’assuré à une rente à l’issue des mesures de reclassement. Le degré d’invalidité résultant de la comparaison du revenu sans invalidité de CHF 69'361.- et du revenu après invalidité de CHF 61'843.- était de 11 %.

h. Par décision du 9 juillet 2015, la SUVA a octroyé à l’assuré une rente d’invalidité de 16 % dès le 1^er janvier 2015, compte tenu d’un gain annuel sans accident de CHF 69'633.- et d’un salaire possible de CHF 58'422.- par an en tant que débutant, selon les renseignements pris auprès des entreprises horlogères. Elle lui a également alloué une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 15 %.

Le salaire sans invalidité correspondait au gain réalisé auprès de l’employeur, soit CHF 5'368.- par mois, plus une gratification de CHF 5'217.-.

i. Dans un courrier à la SUVA du 28 juillet 2015, le Dr C______ a rappelé que l’assuré avait été opéré à plusieurs reprises, avec des problèmes de cicatrisation cutanée et une déformation préexistante sur un traumatisme antérieur. La cicatrice était relativement instable, avec une réouverture au printemps 2014. Il ressortait de l’anamnèse que l’assuré pouvait difficilement rester à une place de travail sans devoir régulièrement se lever pour soulager son membre inférieur droit, qui restait douloureux et gonflait facilement. Il avait aussi des problèmes d'hypoesthésie locale, surtout au niveau des plaies. Au vu du status clinique, et surtout en raison d'un problème concomitant de surdité avec parfois des vertiges, le Dr C______ estimait une reprise du travail à 100 % difficile, surtout dans un travail de force ou nécessitant la position assise prolongée. L’incapacité de travail de 16 % (sic) découlant de la fracture du pilon lui semblait sous-évaluée, mais son avis était très certainement biaisé dès lors qu’il suivait l’assuré depuis cinq ans. Il invitait la SUVA à examiner la pertinence d'une expertise indépendante.

j. L’assuré s’est opposé à la décision de la SUVA le 8 septembre 2015 en tant que celle-ci ne retenait pas d’abattement sur le revenu d’invalide. Une réduction de 15 % se justifiait au vu de sa surdité, de son rendement limité par ses douleurs et de son âge. Il a joint le certificat d’un spécialiste en oto-rhino-laryngologie du 17 janvier 2006 mentionnant une perte auditive de 35.9 % à droite et de 55.9 % à gauche.

k. La SUVA a écarté l’opposition par décision du 29 avril 2016. Elle a rappelé qu’un abattement ne s’appliquait qu’aux salaires statistiques, et qu’elle s’était fondée en l’espèce sur les rémunérations de postes concrets que les employeurs lui avaient communiquées. La décision est entrée en force.

B. a. En 2018, l’assuré a suivi une formation de gardien d’immeuble et d’agent d’entretien.

b. Le 6 novembre 2018, l’assuré a repris une activité en tant qu’employé de buanderie.

c. L’assuré a subi une rechute, le 28 décembre 2018, liée à la persistance d’un écoulement d’une plaie par frottement dans la chaussure au niveau de la cheville droite. Une ablation du matériel d’oestéosynthèse a été réalisée le 6 février 2019 aux HUG, avec lavage et excision de la fistule.

Par la suite, le Dr C______ a attesté une incapacité de travail totale jusqu’au 30 juin 2019.

d. Le docteur D______, spécialiste FMH en médecine interne, a indiqué dans un rapport du 20 septembre 2019 que la reprise du travail en juin (recte : juillet) 2019 s’était soldée par un échec en raison des importantes douleurs en position debout. L’assuré décrivait en outre une hypoesthésie de la jambe depuis l’intervention, et la peau était très fragile. Il serait ainsi imprudent de poursuivre son activité professionnelle.

Ce médecin a par la suite attesté une incapacité de travail totale du 18 juillet au 28 août 2019, puis de 50 % jusqu’au 31 mars 2020, et à nouveau totale dès le 4 mars 2020.

e. Dès août 2019, l’assuré a entrepris des démarches afin de trouver un poste aux Établissements publics pour l’intégration (ci-après : EPI). Il y a débuté un stage le 7 octobre 2019 à 50 %, puis y a été engagé à un taux de 50 % dès le 1^er février 2020.

f. Le 7 septembre 2019, le Dr C______ a indiqué à la SUVA que l’emploi dans une buanderie n’était pas adapté, avec un œdème récidivant tirant sur les cicatrices instables et des douleurs cutanées et osseuses à la charge prolongée. L’assuré avait par ailleurs du mal à monter les escaliers, et dans une moindre mesure à les descendre. Il y avait lieu de réévaluer sa capacité de travail dans cette activité, le Dr C______ n’étant pas certain que l’évolution soit positive. Les problèmes du membre inférieur droit évoluaient depuis longtemps et la peau, toujours fragile, avait été récemment abîmée par des chaussures de sécurité. Au fil de l'histoire traumatique, en particulier avec les problèmes de plaie récents, une stase veineuse s'était installée.

g. Le 25 septembre 2019, le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a retenu que la capacité de travail était compromise. Il fallait un changement professionnel en faveur d’une activité essentiellement assise.

h. Dans son appréciation du 11 octobre 2019, le Dr E______ a retenu que dans une activité professionnelle réalisée à la guise de l’assuré, en position assise ou debout, avec port ponctuel de charges limitées à 15 kilos, sans devoir s’agenouiller ou se déplacer dans les escaliers de façon répétée, on pouvait s’attendre à une capacité de travail entière sans baisse de rendement. Au vu du rapport du Dr C______, il n’y avait pas de motif de revenir sur l’indemnité pour atteinte à l'intégrité allouée.

i. La SUVA a informé l’assuré que les indemnités journalières lui seraient versées jusqu’au 30 novembre 2019.

j. L’ancien employeur a indiqué à la SUVA, par courriel du 30 octobre 2019, que le salaire de l’assuré se serait élevé à CHF 5'451.- par mois en 2019.

k. Le 28 novembre 2019, l’assuré a exposé à la SUVA qu’il présentait une perte auditive binaurale appareillée, associée à d'importants vertiges, et une certaine fragilité psychologique. Après sa formation en horlogerie, il n’avait pas trouvé d’emploi dans ce domaine et il s’était inscrit au chômage. De plus, une grande partie du travail se faisait debout ou avec une loupe, ce qui provoquait des vertiges. La plupart des postes proposés dans ce domaine impliquait de nombreuses heures debout, avec de hautes exigences, ce qui était incompatible avec ses limitations physiques. Ses différents échecs professionnels avaient eu un impact non négligeable, et il avait perdu confiance en ses compétences en horlogerie. La nécessité de trouver du travail l’avait contraint à prendre n'importe quel poste pour pourvoir aux besoins de sa famille, mais ses limitations fonctionnelles avaient également été un frein à son emploi dans la buanderie.

l. Par décision du 28 janvier 2020, la SUVA a retenu que la rechute était terminée. On ne pouvait retenir d’aggravation notoire de l’état de santé, et une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites par le Dr E______ restait exigible. En se basant sur les salaires de niveau de compétence 1 de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS) et en appliquant une réduction de 5 %, un salaire après invalidité de CHF 64'080.- pourrait encore être réalisé. Partant, le droit à la rente n’était pas modifié.

m. L’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire, ce qu’il a communiqué à la SUVA le 28 janvier 2020.

n. L’assuré s’est opposé à la décision de la SUVA le 26 février 2020, contestant l’absence d’aggravation de son état de santé et la capacité de travail totale retenue dans une activité adaptée.

o. Dans un rapport du 14 avril 2020, le Dr D______ a indiqué que l’assuré était incapable de rester debout de manière prolongée, de monter des escaliers fréquemment, de porter des charges ou de plier les jambes. La position assise était également désagréable en raison d’une hypoesthésie et de sensations de blocage du membre inférieur. L’assuré ressentait des douleurs de dérouillage aiguës plusieurs fois par jour, accompagnées d’un œdème fluctuant en regard de la lésion.

Le 1^er mai 2020, ce médecin a rapporté que la physiothérapie restait indiquée.

p. Dans un certificat du 24 mars 2020, le Dr C______ a attesté qu’un travail prolongé en situation debout n’était pas envisageable. En effet, le chaussage
standard et le chaussage de sécurité n’étaient pas adéquats dans le cadre d'un œdème récidivant avec peau fragile, et risquaient d'entraîner une plaie chronique au niveau de la cheville. Un emploi en position assise, par exemple en tant qu'opérateur en horlogerie, pourrait être envisageable à un taux qu’il ne pouvait estimer, un essai en situation réelle afin d'évaluer les éventuelles plaintes de l’assuré étant nécessaire. Un médecin expert indépendant pourrait apprécier cette situation.

q. Le 12 mai 2020, le docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a retenu que la physiothérapie dont l’assuré avait demandé la prise en charge ne pouvait apporter de soulagement durable. Un rapport détaillé de l’orthopédiste traitant serait utile.

r. Le 15 juin 2020, le Dr C______ a rapporté l’historique médical de l’assuré au docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique. Les radiographies actuelles de la cheville montraient un début de trouble dégénératif. Le valgus au niveau du tiers distal de la diaphyse était responsable de la décompensation relativement récente des douleurs de la cheville et du genou selon le Dr C______. Celui-ci sollicitait l’avis de son confrère sur une ostéotomie correctrice, au niveau de l'ancien foyer de fracture de la diaphyse distale du tibia, afin de corriger l'axe et d'éviter de surcharger la cheville et le genou.

À la même date, ce médecin a indiqué à l’assurance-maladie de l’assuré que les séances de physiothérapie et d'acupuncture permettaient la poursuite de l’activité professionnelle à 50 %.

s. Le 30 juin 2020, le Dr D______ a rapporté à la SUVA que l’assuré, qui s’était donné beaucoup de peine pour conserver son travail à 50 % aux EPI, devait réduire son taux à 40 % en raison de vertiges et de douleurs à la jambe.

t. Le 2 juillet 2020, le Dr F______ a noté que les indications thérapeutiques du Dr C______ ne concernaient pas la SUVA, car elles visaient la correction d’un cal vicieux sur une ancienne fracture de la jambe.

u. Le 3 juillet 2020, la SUVA a communiqué à l’assuré que les propositions du Dr C______ avaient trait à une atteinte dont elle ne répondait pas. Elle ne pouvait donc pas allouer les prestations sollicitées.

v. Le 20 juillet 2020, l’assuré a complété son opposition, répétant que sa capacité de travail était de 40 % et qu’il lui était impossible de rester en position assise et debout de façon prolongée. Il concluait ainsi à l’annulation de la décision attaquée, à l’octroi d’une rente entière et à la prise en charge des frais médicaux liés à la rechute.

w. Le 20 octobre 2020, le Dr C______ a signalé à l’OAI que la situation de l’assuré s’était dégradée en 2020, avec une augmentation des douleurs à la cheville et au genou. Une ostéotomie de correction était indiquée. Au vu de l'augmentation de la symptomatologie, l’assuré n’était plus capable de travailler à 50 % aux EPI, malgré une alternance des positions debout et assise. Sa capacité de travail actuelle était nulle.

x. Le Dr G______ a indiqué dans son courrier du 1^er juillet 2021 au Dr D______ qu’au vu de la symptomatologie de la cheville, une arthrodèse était nécessaire. Il y avait lieu de profiter de cette intervention pour corriger en même temps le trouble axial. Un tel geste conduirait, au mieux, à une diminution partielle de 70 % à 80 % des douleurs, mais il n’améliorerait pas la fonction car il se ferait aux dépens de la mobilité.

y. Par décision du 13 juillet 2021, la SUVA a écarté l’opposition. Elle a retenu que le Dr E______ avait admis des limitations fonctionnelles similaires à celles tracées par le Dr B______. S’agissant de la réduction de la capacité de travail à 40 %, les rapports médicaux révélaient que l’assuré ne pouvait accomplir des tâches en restant durablement assis ou debout, ce que la SUVA ne contestait pas, le Dr E______ ayant préconisé une alternance des positions. Les comorbidités mises en exergue n’étaient pas de la responsabilité de la SUVA. L’expertise diligentée par l'assurance-invalidité n'apportait aucun éclairage susceptible de remettre en cause l'appréciation de son médecin d'arrondissement. Les limitations fonctionnelles n’avaient pas évolué au point de modifier le taux de la rente d'invalidité allouée depuis le 1^er janvier 2015. L’abattement de 5 % tenait compte de l'incidence de ces limitations. Enfin, le gain d'invalide fondé sur l’ESS de CHF 64'356.-, comparé au revenu sans accident de CHF 70'863.-, ne révélait qu’une perte de gain de 9.18 %. La SUVA avait ainsi équitablement tenu compte des circonstances du cas en maintenant à 16 % le taux de la rente allouée.

z. Dans un courrier du 3 septembre 2021, le Dr G______ a indiqué au Dr D______ que l’indication à une correction d'axe par une arthrodèse tibio-talienne était maintenue. La problématique était de toute évidence liée aux suites de l'accident de 2008.

C. a. Le 13 septembre 2021, l’assuré a interjeté recours contre la décision de l’intimée auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans). Il sollicitait un délai pour compléter son recours, dès lors qu’il n’avait pas obtenu certains documents médicaux. Il contestait l’appréciation de son état de santé et de ses limitations fonctionnelles, et considérait que son état de santé s’était aggravé. Il contestait également le calcul du degré d’invalide et le taux d’abattement.

b. Le 20 septembre 2021, l’intimée a indiqué au recourant que son service médical avait revu sa position et donné son accord à la prise en charge de l’intervention préconisée par le Dr G______. Elle révoquait ainsi son courrier du 3 juillet 2020.

c. Le 15 novembre 2021, le recourant a complété son recours. Il a conclu, sous suite de dépens, à l’annulation de la décision et au renvoi du dossier à l’intimée pour instruction complémentaire. Subsidiairement, il a conclu à l’octroi d’une rente entière et de toute autre prestation légale. Il a décrit ses atteintes et ses douleurs, au vu desquelles c’était à tort que la décision litigieuse retenait qu’une activité adaptée était exigible à 100 %. En outre, sa situation n’était pas stabilisée, notamment au vu de l’intervention préconisée par le Dr G______, après laquelle son état de santé devrait être réévalué.

d. Dans sa réponse du 14 décembre 2021, l’intimée a conclu au rejet du recours. L’état de santé du recourant était stabilisé au 28 octobre 2019, la physiothérapie et la médication antalgique ne relevant pas d’un traitement susceptible d'améliorer sensiblement l'état de santé d’un assuré. L’intervention proposée par le Dr G______ avait été évoquée pour la première fois le 1^er juillet 2021, de sorte qu’elle ne faisait pas obstacle à la reconnaissance de la stabilisation du cas. S’agissant de l’aggravation alléguée, les rapports établis par les médecins du recourant confirmaient l’empêchement reconnu par le Dr E______. Les vertiges et les troubles psychiques ne relevaient pas de la responsabilité de l’intimée. Par ailleurs, l’expertise mise en œuvre par l’OAI avait conclu à une pleine capacité de travail du recourant dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles fixées par l’intimée en juin 2010. Il n’y avait ainsi pas eu de modification importante de l’état de santé du recourant influant le droit à la rente.

e. Par réplique du 10 mars 2022, le recourant a persisté dans ses conclusions. Il a indiqué qu’il avait recouru contre la décision de l'OAI du 21 décembre 2020, critiquant la valeur probante de l'expertise réalisée par cet office, si bien que l’intimée ne pouvait se fonder sur ce rapport. Il avait été opéré en décembre 2021, et son état de santé n’était pas stabilisé. Cette intervention était une conséquence directe de l'aggravation de son état de santé. Les EPI excluaient un retour sur le marché libre de l’emploi, malgré son attitude motivée et positive.

Le recourant a notamment produit un courrier du 28 février 2022 des EPI, relatant notamment que lorsqu’il allait bien, il était motivé, faisait preuve d’une attitude positive, impliquée et volontaire, et était un collaborateur aimant son travail, sur lequel on pouvait compter.

f. Par courrier du 17 mai 2022, la chambre de céans a informé le recourant qu’elle n’estimait pas nécessaire de mettre en œuvre une expertise judiciaire.

g. Sur ce, la cause a été gardée à juger, ce dont les parties ont été informées.

1.             Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.             Déposé dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), le recours est recevable.

3.             La modification du 21 juin 2019 de la LPGA est entrée en vigueur le 1^er janvier 2021.

Dès lors que le présent recours n’était pas pendant devant la chambre de céans à cette date, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA).

4.             Le litige, tel que circonscrit par la décision litigieuse, porte sur le degré d’invalidité du recourant, dès le 1^er décembre 2019, soit au lendemain de la date à laquelle l’intimée a cessé de verser des indemnités journalières au recourant. L’examen du bien-fondé du calcul de rente à cette date implique également de déterminer si l’état de santé du recourant était alors stabilisé.

5.             L'assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses prestations en cas d'accident professionnel ou non professionnel en vertu de l'art. 6 al. 1 LAA. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique ou mentale (art. 4 LPGA).