Décisions | Tribunal pénal

Seul le prévenu X______ ayant annoncé appel, le jugement ne sera motivé que dans la mesure qui le concerne, y compris en ce qui a trait à la fixation de la peine.

A.           a. Par acte d'accusation du 25 octobre 2023, il est reproché à X______ des faits qualifiés de tentative de meurtre (art. 111 cum 22 CP), subsidiairement de tentative de lésions corporelles graves (art. 122 cum 22 CP) pour avoir, le 24 mai 2021, vers 22h00, sur le chemin______, à la hauteur de l'angle du Collège______, porté un premier coup sur le flanc gauche d'B______ à l'aide du couteau à cran d'arrêt qu'il tenait dans sa main droite, puis, alors qu'B______ avait été ceinturé par Z______, avait chuté au sol et s'était vu asséner des coups, notamment de pieds à la tête, à tout le moins par G______, et qu'il était affaibli, tenait ses bras pliés et serrés devant son visage, gardait ses jambes repliées pour se protéger, et qu'il criait, lui avoir encore porté sept coups de couteau, dans le haut du corps, l'atteignant au bras droit, à la fesse gauche et dans les cuisses, B______ présentant suite aux faits 8 plaies caractéristiques de lésions provoquées par un objet piquant et tranchant, soit au flanc gauche, au bras droit, à la fesse gauche et aux deux cuisses ainsi que diverses plaies superficielles, ecchymoses, erythèmes et dermabrasions, et avoir ainsi tenté d'ôter la vie à B______ ou, à tout le moins, accepté cette éventualité et s'en être accommodé au cas où la mort de ce dernier se produirait, sachant ou ne pouvant ignorer le risque de toucher un organe vital et de lui causer des lésions graves sans toutefois que ce résultat ne se produise, acceptant également cette éventualité et s'en accommodant au cas où elle se produirait (chiffre 1.1.1. de l'acte d'accusation).

b. Il lui est également reproché d'avoir, à Genève, le 10 septembre 2020, vers 03h45, au Square BA______, intentionnellement participé à une altercation dirigée contre A______, de concert avec H______ et I______, après que ce dernier ait violemment frappé à deux reprises A______ à la tête au moyen d'une bouteille en verre, en le mettant au sol avec I______, et lui assénant à tout le moins 12 coups de poing sur l'ensemble du corps ; A______ avait présenté, suite aux faits, des dermabrasions au niveau frontal gauche de la tête, à l'épaule gauche, à la cheville gauche et à l'oreille gauche, plusieurs hématomes ainsi qu'une douleur au niveau de l'articulation interphalangienne de la main droite, faits qualifiés d'agression (art. 134 CP) (chiffre 1.1.2. de l'acte d'accusation).

c. Il lui est en outre reproché, d'avoir, à Genève, le 10 septembre 2020, vers 03h45, au Square BA______, au cours des faits décrits sous chiffre 1.1.2 de l'acte d'accusation et en coactivité avec H______, tenté de dérober deux trottinettes électriques appartenant à A______ et J______, agissant dans le dessein de s'approprier celles-ci sans droit et de s’enrichir illégitimement de leur valeur, sans toutefois y parvenir, faits qualifiés de tentative de vol (art. 139 ch. 1 cum 22 CP) (chiffre 1.1.3. de l'acte d'accusation).

d. Il lui est par ailleurs reproché d'avoir, à Genève, le 24 mai 2021, détenu sans droit à tout le moins un couteau à cran d'arrêt, soit à ouverture automatique et un poing américain, lesquels sont des armes interdites, faits qualifiés d'infraction à l'art. 33 al. 1 let. a de la loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (RS 514.54; LArm) (chiffre 1.1.4. de l'acte d'accusation).

e. Il lui est aussi reproché d'avoir, à Genève, le 31 mai 2023 [recte : 2021], à 21h30, à la rue______, pris la fuite en courant à la vue de la police qui voulait procéder à un contrôle, malgré les sommations d'usage qui lui étaient adressées, et ce afin d'empêcher son contrôle et son interpellation, faits qualifiés d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP) (chiffre 1.1.5. de l'acte d'accusation).

f. Il lui est enfin reproché d'avoir, le 31 mai 2021, lors de son interpellation, détenu 3g de résine de cannabis destinés à sa consommation personnelle, faits qualifiés de contravention à l'art. 19a ch. 1 de la loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (RS 812.121; LStup) (chiffre 1.1.6. de l'acte d'accusation).

B.            Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure.

Éléments de contexte autour des faits du 24 mai 2021

a.a. Fin mai 2021, des rivalités sont nées entre les jeunes du quartier AD______, dont fait partie X______, et ceux de AE______, dont fait partie B______.

a.b. Le 23 mai 2021, X______ a demandé à K______, du quartier de AE______, de lui acheter à manger avec CHF 10.-. Celui-ci s'en est allé avec l'argent, sans rendre la monnaie. X______ lui a alors asséné une gifle, plus tard ce même jour, avant de le rouer de coups, de concert avec L______ et Y______. Dans la soirée, des jeunes du quartier de AE______, dont aurait fait partie M______, s'en sont pris à ceux des AD______, dont L______ et N______, pour venger K______. B______ n'était pas présent lors de ces altercations.

Faits du 24 mai 2021

b.a. Selon le rapport de renseignements du 27 mai 2021, l'intervention des services de police a été requise le 24 mai 2021 à 22h49 pour un homme blessé par arme blanche. Les primo-intervenants ont été mis en présence d'B______, lequel présentait plusieurs plaies causées selon toute vraisemblance par arme blanche, notamment au thorax, au bras et à la jambe. B______ a été pris en charge par les ambulanciers et emmené aux HUG, son pronostic vital ayant été considéré comme engagé.

b.b.a. Le 25 mai 2021, B______ a été entendu par la police. En substance, il a déclaré avoir été frappé par une bande d'individus mais n'entendait pas collaborer avec les autorités pour retrouver les auteurs.

b.b.b. En date du 7 juin 2021, B______ est revenu sur ses intentions et a déposé plainte pénale. Le soir des faits, soit le 24 mai 2021, il se trouvait à proximité de son domicile en train de fumer une cigarette, seul. XA______, également appelé XB______ et identifié sur planche photographique comme étant X______, était arrivé vers lui. Son groupe d'une dizaine de personnes, dont Y______, également identifié sur planche photographique, se trouvait un peu plus loin. Hormis X______ et Y______, les individus du groupe étaient soit capuchés, soit cagoulés.

X______ lui avait demandé s'il avait vu M______. B______ avait répondu par la négative et X______ était retourné vers sa bande.

B______ s'était ensuite dirigé vers ledit groupe. Il avait demandé à X______ où se trouvait Y______. X______ lui avait répondu que celui-ci se trouvait juste derrière lui. B______ s'était alors retourné et avait directement asséné un coup de poing au visage de Y______ car ce dernier avait précédemment frappé K______.

Tout le groupe avait alors sauté sur B______. Ce dernier était au départ debout mais était ensuite tombé à terre. Il avait alors reçu des coups de pied, des "penaltys" et s'était fait écraser la tête. Lorsque les coups avaient cessé, il s'était relevé. X______ s'était alors avancé et lui avait encore asséné 3 coups de poing.

B______ s'était ensuite touché le flanc gauche, avait vu du sang sur sa main et était parti en courant.

b.b.c. Par-devant le Ministère public, les 18 juin 2021 et 14 novembre 2022, B______ a confirmé ses déclarations faites à la police. Il a ajouté qu'en assénant un coup à Y______, il savait que le groupe allait le frapper mais ne pensait toutefois pas qu'ils en étaient au point de sortir un couteau. Il avait été entre la vie et la mort et avait eu très peur de mourir. Il avait entrepris un suivi psychologique, avait perdu son emploi et souffrait d'insomnies. Il gardait des séquelles psychologiques et physiques, en particulier des cicatrices au bras, au dos et au cuir chevelu.

b.b.d. Un constat de lésions traumatiques a été établi le 14 juillet 2022 par le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) suite à l'examen effectué sur B______ le 25 mai 2021 dès 00h30. Les lésions suivantes ont été constatées sur ce dernier:

-        8 plaies présentant les caractéristiques de lésions provoquées par un objet piquant et tranchant, tel qu'un couteau, soit:

·         une plaie du flanc gauche;

·         deux plaies de la face postérieure du tiers moyen du bras droit;

·         deux plaies des faces postérieure et externe du tiers distal du bras droit;

·         une plaie de la fesse gauche;

·         une plaie du tiers proximal de la cuisse droite;

·         une plaie du tiers proximal de la cuisse gauche.

-        Une plaie superficielle à bord irréguliers au niveau du dos de la main droite;

-        Une plaie superficielle à bords légèrement irréguliers au niveau de la cuisse droite;

-        Des ecchymoses au niveau du visage, de l'avant-bras droit et du genou gauche;

-        Des dermabrasions au niveau du cuir chevelu, de la paume de la main droite, du dos de la main gauche et de la cuisse droite;

-        Des érythèmes au niveau du thorax (région pectorale gauche).

La plaie cutanée causée au flanc gauche avait été évaluée à une profondeur comprise entre 66 mm et 85 mm. Une lacération de la partie antérieure du pôle moyen de la rate mesurant environ 3 cm de profondeur avait par ailleurs été constatée par scanner.

b.c.a. Entendu par la police et par le Ministère public à deux reprises, X______ a contesté être l'auteur des faits reprochés et avoir été présent sur les lieux. Il ne connaissait pas d'B______. Le 24 mai 2021, il s'était rendu chez sa copine, N______, entre 20h00 et 22h00. Les parents de cette dernière étaient présents toute la soirée. Il s'était entretenu avec son père et avait dormi là-bas. Suite à divers actes d’enquête, dont l’audition de N______ et ses parents, il est revenu sur ses déclarations, indiquant ne pas avoir vu ceux-ci.

b.c.b. Lors de l’audience du 1^er décembre 2021 devant le Ministère public, X______ a d’abord persisté à nier les faits, avant de revenir sur ses déclarations. Il a ainsi exposé que, le 24 mai 2021, il s'était entretenu avec B______, lequel lui avait demandé où se trouvait Y______. Une bagarre s'était ensuite déclenchée et il avait entendu qu'un dénommé "AF______" avait porté des coups de couteau. Lui-même avait asséné un à deux coups de poing à B______ avant de s'en aller.

b.c.c. Entendu à nouveau par le Ministère public le 28 février 2022, X______ est une nouvelle fois revenu sur ses déclarations. Il a déclaré qu'il souhaitait assumer la totalité des coups de couteau portés à la victime et s'excusait auprès de cette dernière, alors absente.

Le 24 mai 2021 au soir, il s'était rendu à AE______ vers 22h00. Il avait dit à Y______, O______ et Z______ qu'il entendait frapper M______. Ceux-ci l'avaient suivi et il les avait chargés de ne laisser personne le toucher pendant qu'il frappait M______.

Ils avaient alors croisé B______. X______ lui avait demandé où se trouvait M______, puis était reparti. B______ l'avait ensuite appelé et lui avait demandé où était Y______, avant d'asséner à ce dernier un coup de poing. O______ avait alors frappé B______. X______ avait sorti un couteau à cran d'arrêt de sa sacoche et le tenait en main, par le manche, le poing serré et la lame vers le haut. Il avait ressenti beaucoup de colère à ce moment-là. Z______ avait ensuite plaqué B______ au sol et X______ avait "piqué" ce dernier alors qu'il était à terre, sur le dos, les jambes repliées contre lui. Il avait asséné le premier coup de couteau en visant le ventre d'B______. Il n'arrivait pas à évaluer la force qu'il avait utilisée mais savait qu'il n'en avait pas suffisamment mise pour que le couteau rentre complètement. Puis, il l'avait "piqué" à plusieurs reprises dans la jambe. Alors qu'il assénait les coups, X______ était d'abord debout, puis s'était accroupi. Il n'avait pas envie de voir B______ mourir mais voulait lui faire mal et que ce dernier s'en rappelle. Une fois B______ relevé, il lui avait dit "va-t'en" ou "dégage".

S'agissant de la provenance du couteau, X______ a d'abord déclaré que celui-ci lui avait été prêté par un dénommé "AG______". Puis, après s'être entretenu avec son Conseil, il est revenu sur ses dires, indiquant que le couteau lui avait été donné par O______. Il a ajouté que ce dernier était porteur d'un poing américain sur le chemin jusqu'à AE______.

"AF______", dont il avait parlé dans ses précédentes déclarations, était un prénom inventé pour fuir ses responsabilités.

b.c.d. En date du 16 juin 2022, par-devant le Ministère public, X______ a contesté avoir distribué les armes aux autres protagonistes. Selon lui, toute la procédure était du temps perdu.

b.d.a. Y______ a été entendu par la police le 1^er juin 2021 ainsi que par le Ministère public le lendemain et le 18 juin 2021. A ces occasions, il a nié avoir un quelconque lien avec les faits. Le soir du 24 mai 2021, il se trouvait chez sa copine, P______. Il ne connaissait pas B______.

b.d.b. Lors de l'audience du 10 août 2021 par-devant le Ministère public, il est toutefois revenu sur ses déclarations et a admis s'être trouvé sur les lieux. Il avait reçu un coup de poing mais n'avait lui-même rien fait. Le groupe dont faisait partie Y______ était composé de cinq à six personnes alors qu'B______ était seul. Le 16 juin 2022, il a précisé qu'il n'y avait pas eu de distribution d'armes par X______.

b.e.a. Z______, entendu par la police le 2 juillet 2021, a d'abord nié les faits. Il est ensuite revenu sur ses déclarations, admettant avoir été présent et avoir plaqué B______ au sol.

b.e.b. Par-devant le Ministère public, Z______ a précisé avoir retenu B______ au sol et lui avoir asséné deux ou trois coups de poing au visage. Ils étaient un groupe de cinq individus. Il n'avait pas vu d'arme ni de couteau. Il a ajouté avoir appelé O______ en lui disant "viens, ça va se bagarrer".

b.f. G______, entendu par la police le 1^er juin 2021, a indiqué avoir été présent sur les lieux le soir des faits. Il était avec X______ et avait vu, de loin, B______ se faire tabasser et piétiner par plusieurs individus. Par-devant le Ministère public, le 16 juin 2022, il a ajouté qu'il n'avait pas reçu d'arme.

b.g.a. Entendu par la police le 12 novembre 2021, O______ a admis s'être trouvé sur les lieux de l'agression après avoir été appelé par Z______. Il avait retrouvé ce dernier au BB______. Ils avaient ensuite rejoint un groupe d'environ huit personnes, dont faisaient partie X______, Y______ et G______. Ils s'étaient lancés à la recherche de M______. Les autres lui avaient expliqué qu'ils étaient là pour finir l'altercation de la veille, soit du 23 mai 2021. Lorsqu'ils se déplaçaient, X______ se trouvait tout devant. Ce dernier avait vu un petit groupe et était allé parler avec eux avant de revenir. B______ s'était alors dirigé seul vers eux et s'était adressé à Y______ avant de lui asséner un coup de poing. Puis, tout avait dégénéré. Le groupe dont faisait partie O______ avait sauté sur B______, trois à quatre personnes s’en prenant à celui-ci.

X______ avait asséné les coups de couteau à B______ lorsqu'il était à terre. Une fois celui-ci parti, O______ avait vu que X______ tenait un couteau ensanglanté à la main, ce que celui-ci lui avait aussi confirmé. O______ savait depuis le début que X______ avait un couteau, Z______ le lui ayant dit.

b.g.b. Par-devant le Tribunal des mineurs, le 13 novembre 2021, O______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il a ajouté que le soir des faits, il était capuché et portait un masque chirurgical, de même que Z______. Les autres étaient cagoulés.

b.g.c. Le 16 juin 2022, par-devant le Ministère public, O______ a précisé que X______ lui avait donné un poing américain avant les faits. Celui-ci possédait plusieurs armes, dont un spray au poivre, un poing américain et un couteau, qu'il avait distribué. Il a ajouté que lorsqu'B______ était à terre, il criait comme s'il allait mourir.

b.h. Entendus par la police les 25 et 26 mai 2021, Q______, R______ et S______ ont tous trois déclarés avoir, le soir des faits et à proximité du Cycle______, entendu des cris et vu un groupe de jeunes cagoulés ou capuchés agresser une victime. R______ a ajouté avoir vu cette dernière tomber à terre.

b.i. Entendue par la police et par-devant le Ministère public, N______ a déclaré que X______, son compagnon, ne se trouvait pas chez elle le 24 mai 2021 au soir. Cela a été confirmé par ______ et T______, parents de N______.

b.j. P______, compagne de Y______, a d'abord indiqué à la police que ce dernier était arrivé chez elle le 24 mai 2021 en fin d'après-midi, avant de revenir sur ses déclarations par-devant le Ministère public en date des 22 juin et 10 août 2021. Elle a ainsi déclaré que Y______ était en réalité arrivé chez elle entre 23h00 et minuit, stressé, et lui avait rapporté qu'un garçon avait fait l'objet de coups de couteau assénés par X______.

b.k.a. Selon le rapport de renseignements du 30 novembre 2021, la perquisition du téléphone de Y______ a permis la découverte d'une vidéo montrant X______ dans un local à Onex le 25 mai 2021 à 1h48. Par ailleurs, Y______ avait adressé QUAND ? un message via Snapchat à U______, en ces termes: "chais pas là, on va charcler des gens mon frère, wallah" [ndlr: charcler signifie tailler dans le vif, assassiner, battre ou frapper].

b.k.b. Il ressort du rapport de renseignements du 22 décembre 2021 que M______ a envoyé à B______, le 24 mai 2021 à 22h32, deux vidéos des affrontements ayant eu lieu la veille.

Faits du 10 septembre 2020

c.a. Selon les rapports d'interpellation et d'arrestation du 10 septembre 2020, l'intervention de la police a été requise à cette même date à la rue______ pour une agression par plusieurs individus d'un homme. La victime, identifiée comme étant A______, a exposé que trois jeunes hommes l'avaient agressé dans le but de voler sa trottinette électrique, sans y parvenir.

c.b.a. Le 10 septembre 2020, A______ a déposé plainte. En substance, il a déclaré qu'à cette même date, alors qu'il se trouvait avec sa compagne J______ et leurs trottinettes électriques, ils avaient croisé trois individus. Il avait cru entendre que l'un d'eux avait insulté sa copine. La situation s'était alors envenimée. A______ avait donc poussé sa copine à l'intérieur du magasin de tabac pour la mettre en sécurité. Les trois individus lui avaient ensuite immédiatement sauté dessus, l'avaient mis à terre et lui avaient asséné plusieurs coups au niveau de la tête et du corps. Il avait aussi été frappé à la tête avec une bouteille en verre, ce qui l'avait blessé à l'oreille gauche. Il avait entendu à plusieurs reprises "viens on se casse avec les trottinettes" et, alors qu'il était au sol, les individus s'étaient emparés des trottinettes. Il s'était alors relevé et dirigé vers eux pour récupérer ces dernières. Les individus l'avaient à nouveau passé à tabac.

Une série de photographies des blessures dont souffrait A______ ont été annexées à la plainte de ce dernier.

c.b.b. Entendu par la police le 12 septembre 2020, A______ a confirmé avoir entendu les trois individus dire "on les défonce et on leur prend leur trotte" (sic). Il a ajouté qu'il avait une paire de ciseaux dans la poche mais ne l'avait jamais sortie. Il se pouvait qu'il ait donné un coup lorsqu'il en recevait mais ne s'en souvenait pas.

c.b.c. Par-devant le Ministère public, le 12 septembre 2020, A______ a réitéré que les trois individus lui avaient "shooté" la tête alors qu'il était à terre. Il a par ailleurs expliqué avoir suivi ses agresseurs alors qu'ils s'éloignaient de lui pour voir où ils allaient et communiquer l'information à la police. Il a en outre maintenu que les individus voulaient voler les trottinettes. Il a enfin ajouté avoir pris la paire de ciseaux dans le commerce. En sortant du magasin, il avait directement reçu une bouteille sur la tête.

c.b.d. Lors des audiences de confrontation tenues par-devant le Ministère public, A______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il a réitéré qu'il n'avait pas de couteau mais une paire de ciseaux, qu'il n'avait pas sortie. Il n'avait pas de séquelles physiques mais avait pris "un coup sur le moral".

c.b.e. Un constat de lésions traumatiques a été établi le 13 septembre 2020. Il en ressort que A______ présentait des dermabrasions au niveau frontal gauche de la tête, à l'épaule gauche, à la cheville gauche et à l'oreille gauche, plusieurs hématomes au niveau de l'épaule gauche, du bras droit et des cuisses ainsi que d'une douleur au niveau de l'articulation interphalangienne de la main droite.

c.c.a. X______ a été entendu par la police le 11 septembre 2020. Il a, en substance, déclaré que le 10 septembre 2020, il se trouvait en compagnie de H______ et I______. Une altercation verbale avait éclaté entre eux et un homme, ultérieurement identifié comme étant A______. Ce dernier était entré dans le tabac avec les mains dans les poches et en était tout de suite ressorti avec un couteau. Il s'était mis en face de I______, en position de garde. X______ s'était placé à côté de I______ pour l'aider. L'individu avait tenté de leur donner des coups de couteau. X______ avait alors essayé de saisir une trottinette pour quitter les lieux. A______ ne l'avait pas laissé faire et lui avait donné un coup de couteau, sans le blesser mais entaillant sa jaquette. X______ lui avait asséné un "front kick" dans le torse, A______ était tombé au sol et I______ lui avait donné un coup de pied dans la cuisse. Ils avaient tenté de partir car A______ était au sol. Ce dernier s'était toutefois relevé, était venu vers I______ et l'avait blessé au niveau d'une des cuisses avec le couteau.

c.c.b. Par-devant le Ministère public, les 12 septembre 2020 et 25 janvier 2023, X______ a déclaré ne pas contester avoir participé aux faits. Il s'était toutefois défendu, A______, un couteau à la main, s'en étant pris à ses amis et lui. Il a admis avoir asséné des coups de pied à la cuisse et un coup à la tête de A______. Il n'avait pas vu le début de la bagarre et ne savait pas qui avait donné le premier coup. Quand il était revenu, I______ et A______ étaient debout et très proches. Ils s'étaient ensuite retrouvés au sol. X______ a ajouté qu'il avait eu l'occasion de fuir mais A______ venait toujours dans la direction de I______. Il n'avait pris la fuite que lorsque la police était arrivée. Il ne se souvenait pas avoir essayé de dérober les trottinettes.

c.c.c. Le 30 septembre 2020, X______ a ajouté qu'alors que A______ était au sol, il lui avait asséné des coups de pieds. Au total, il lui avait donné un coup de pied au torse puis deux coups de pied à la cuisse droite. Il lui avait par ailleurs écrasé une fois la main qui tenait la lame. Plus tard, il s'était dirigé vers les trottinettes et avait voulu en prendre une. Lors de l'audience du 23 mars 2021, il a ajouté qu'en frappant A______ alors que celui-ci était au sol, il estimait agir en légitime défense.

c.d.a. Entendu par la police le 11 septembre 2020, I______ a, en substance, déclaré qu'il se trouvait avec H______ et X______ lorsqu'ils avaient croisé A______ et sa copine. Celui-ci leur avait demandé pour quelle raison ils faisaient des bruits et avaient mal parlé à sa femme. Ils avaient échangé des propos. I______ avait alors enlevé sa sacoche et s'était dirigé vers lui. A______ avait sorti un couteau et I______ lui avait alors lancé une bouteille en verre. Il avait ensuite profité de l'occasion pour lui sauter dessus. Tous deux étaient tombés au sol. I______ avait réussi à lui asséner des coups de poing alors que A______ agitait sa main qui tenait le couteau. Les amis de I______ étaient arrivés rapidement et ils avaient également porté des coups à A______. Ils avaient tenté de fuir à plusieurs reprises mais ce dernier les suivait constamment, revenant à la charge.

c.d.b. Entendu par le Tribunal des mineurs les 12 septembre et 30 novembre 2020, I______ a reconnu que ses amis et lui avaient frappé A______. Il a réitéré avoir lancé une bouteille et sauté sur celui-ci lorsqu'il avait vu qu’il ne posait pas son couteau.

c.d.c. Par-devant le Ministère public, le 30 septembre 2020, I______ a admis avoir asséné des coups de pied à A______ au niveau de la tête, des jambes et des côtes ainsi que des coups de poing au visage.

c.d.d. Selon un rapport d'expertise du 26 février 2021, I______ présentait, suite aux faits, plusieurs ecchymoses et dermabrasions. Les lésions constatées au thorax avaient été causées par un objet présentant des caractéristiques purement tranchantes ou tranchantes et piquantes, tel qu'un couteau. Elles étaient toutefois fortement évocatrices de lésions auto-infligées.

c.e.a. Le 10 septembre 2020, H______ a été entendu par la police. Il a, en substance, déclaré avoir bousculé par mégarde un homme, ultérieurement identifié comme étant A______. Ce dernier, ivre, avait cherché la bagarre. H______ s'était alors emparé d'une trottinette pour aller voir l'horaire du tram. Quand il était revenu, ses amis et A______ se battaient déjà. Il avait rendu la trottinette à J______. Il avait ensuite vu le couteau que tenait A______ et lui avait donc asséné des coups de pied et deux ou trois coups de poing alors que celui-ci était au sol. Ses amis et lui étaient ensuite partis en courant mais A______ les avait suivis. Ce dernier finissait toujours par se relever et revenir vers eux. X______ était tellement énervé contre A______ qu'il avait voulu lui voler les trottinettes mais ne l'avait pas fait.

c.e.b. Par-devant le Ministère public, les 11 et 30 septembre 2020, H______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il a précisé que lorsqu'il était revenu avec la trottinette, J______ la lui avait arrachée des mains. X______ et lui-même avaient tous deux asséné des coups à A______, notamment lorsqu’il était au sol.

c.f.a. J______ a été entendue le 11 septembre 2020 par la police en qualité de témoin. A cette occasion, elle a déclaré que A______ et elle-même s'étaient rendus au tabac du square BA______, où trois individus étaient passés à leur hauteur. L'un d'eux avait murmuré quelque chose que A______ lui avait demandé de répéter. L'un des jeunes avait une bouteille à la main et l'avait lancée sur A______, qui l'avait reçue en pleine tête. Ce dernier lui avait alors dit de se rendre à l'intérieur du tabac et elle n'avait donc pas vu ce qui s'était passé dehors. Lorsqu'elle était sortie, elle avait vu le jeune de type africain, ultérieurement identifié comme étant X______, revenir avec une des trottinettes, la seconde se trouvant au sol. A______ était tombé au sol et s'était fait rouer de coups de pied et de poing. Il s'était défendu avec ses poings.

c.f.b. Lors de l'audience de confrontation du 23 mars 2021 par-devant le Ministère public, J______ a formellement identifié I______ comme étant celui ayant asséné le coup de bouteille à A______. C'était ce coup qui avait déclenché la bagarre. Elle a par ailleurs confirmé que X______ s'était emparé de la trottinette électrique et qu'elle avait tenté de la récupérer. Elle avait également vu H______ avec une des trottinettes. Les trois jeunes avaient shooté la tête de A______.

c.g. V______ a également été entendu par la police en qualité de témoin le 12 septembre 2020. Alors qu'il travaillait au tabac, il avait vu trois individus frapper un homme au sol.

c.h. L'analyse des images du vidéosurveillance, versées à la procédure, a mis en évidence les éléments suivants:

Vidéo "Square BA______ côté Alpes"

-À 3h45:45, A______ se dirige vers un groupe d'individus;

-À 3h46:49, I______ s'approche de A______, lequel se trouve à proximité de J______ et des trottinettes, une discussion houleuse semble avoir lieu,; J______ se lève alors et recule, de même que A______;

-À 3h46:54, X______ s'empare d'une trottinette, puis H______ en fait de même, alors que I______ parle à A______;

-À 3h47:00, A______ met J______ à l'intérieur du tabac;

-À 3h47:36, X______ s'approche avec la trottinette et parle à A______

-À 3h47:48, A______ sort du tabac et, manifestement pour récupérer la trottinette, s'approche de X______, qui s'éloigne au milieu de la route en tenant la trottinette, adoptant des positions de défense;

-À 3h48:05, A______ retourne dans le tabac puis en ressort quelques secondes plus tard, de même que J______. Il fait quelques pas en direction de X______ puis recule précipitamment en direction du tabac mais est suivi par plusieurs individus; X______ passe alors la trottinette à I______; À 3h48:32, I______ revient avec la trottinette, la lâche et assène deux violents coups à la tête de A______ à l'aide d'une bouteille, laquelle se brise au second coup. A______ se défend et des coups sont échangés avant que A______ ne soit tiré en avant par I______ et X______ et mis au sol au milieu de la rue. A______ est alors roué de coups de pied et de poing, notamment par X______, debout;

-Un individu inconnu tente ensuite d'intervenir et parvient à écarter X______;

-À 3h48:52, H______ revient en trottinette et J______ parvient à la lui arracher des mains, ramassant l'autre trottinette;

-À 3h49:10, A______ est violemment propulsé contre le mur, à nouveau tiré en avant et jeté au sol, puis roué de coups de pied par I______, H______ et X______. Ce dernier prend alors son élan, saute sur A______, lequel est à terre, puis se dirige vers J______ qui tient les trottinettes, faisant tomber diverses personnes à terre;

-A______ se relève ensuite, recule et retourne vers le groupe, qui semble vouloir le faire fuir, notamment en jetant une bouteille dans sa direction, puis le groupe de trois jeunes s'éloigne, suivi par A______, puis X______ revient en courant et le met au sol. I______ et H______ se joignent à X______ et frappent également A______. Puis les trois jeunes s'éloignent à nouveau et A______ se relève et les suit.

Vidéo "BA______ 9-11"

- X______, H______ et I______ cheminent suivis de A______;

- À 3h51:07, X______ s'arrête, se retourne et revient en arrière penché en avant, comme en garde, suivi de I______ et H______;

- À 3h51:57, les trois jeunes s'en vont, suivis de A______, retenu par un individu inconnu;

- À 3h52:38, X______ change de trottoir pour rejoindre A______, se met en garde et recule;

- À 3h52:42, H______ ramasse une planche qu'il brandit, faisant reculer A______;

- À 3:52:57: l'individu inconnu précité intervient, H______ lâche la planche et les trois jeunes partent en trottinant;

- À 3h53:21, A______ se dirige à nouveau vers eux et suit leur chemin en courant.

Faits du 31 mai 2021

d.a. A teneur des rapports d'interpellation du 31 mai 2021 et d'arrestation du 1^er juin 2021, le 31 mai 2021, l'attention de la police a été attirée par trois individus, dont X______. Lorsque les agents sont descendus de leur véhicule pour procéder à l'interpellation desdits individus, ceux-ci ont pris la fuite. X______ a été interpellé peu après. Il était porteur de trois grammes de résine de cannabis.

d.b.a. Entendu par la police le 1^er juin 2021, X______ a admis avoir pris la fuite car il détenait du cannabis, lequel était destiné à sa consommation personnelle.

d.b.b. Par-devant le Ministère public, le 2 juin 2021, X______ a confirmé ses déclarations faites à la police. Il a ajouté que le véhicule de patrouille portait l'inscription "Police" et que les policiers étaient en uniforme.

d.b.c. Lors d'une seconde audition par-devant le Ministère public, en date du 25 janvier 2023, X______ est en partie revenu sur ses précédentes déclarations. Il a ainsi exposé qu'il avait pris la fuite car il pensait qu'il s'agissait d'agresseurs et non de la police. Les policiers n'avaient pas ailleurs pas dit "stop police" et n'étaient pas dans un véhicule de police.

Expertise psychiatrique

e. X______ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique diligentée par la Dre W______, auteure du rapport du 16 juin 2022. L'experte a confirmé la teneur dudit rapport et ses conclusions au cours de l'audience du 16 septembre 2022 par-devant le Ministère public.

Lors de l'expertise, X______ a fait mention d'une absence de réflexion par rapport à son acte et expliqué avoir agi sous l'effet de la colère.

A teneur du rapport, au moment des faits, X______ disposait d'une responsabilité pleine et entière et ne présentait pas de grave trouble mental. Il souffrait d'un syndrome d'intensité légère de dépendance à l'alcool et au cannabis, lequel n'était toutefois pas en relation avec l'acte punissable reproché. Il présentait un risque moyen à élevé de commettre à nouveau des infractions contre la vie et l'intégrité corporelle.

L'examen de X______ a mis en évidence des traits de personnalité antisociale assimilables à un trouble du développement de la personnalité. L'acte reproché était en relation avec lesdits traits de personnalité antisociale.

L'experte a préconisé un placement dans un établissement pour jeunes adultes ou, si cela devait ne pas être possible, un placement dans un foyer socio-éducatif avec suivi rapproché en milieu fermé et un accès à un suivi psychiatrique ambulatoire.

C.            a. Lors de l'audience de jugement, le Tribunal a statué sur les diverses questions préjudicielles soulevées par les parties.

A______ a été dispensé de comparaître, à sa demande.

b. X______ a été entendu sur les faits reprochés.

S'agissant des évènements du 24 mai 2021, il n'a pas contesté avoir asséné des coups de couteau à B______. Il n'avait toutefois pas voulu le tuer. Il voulait juste le "piquer" pour lui faire mal. Il réalisait désormais qu'à quelques centimètres près, B______ aurait pu mourir. Il avait visé la cuisse et ne se souvenait pas avoir déclaré avoir visé le ventre de la victime au cours de l'instruction. Il savait que des organes vitaux se trouvaient dans le ventre. Il a précisé qu'il tenait le couteau par le manche lorsqu'il l'avait pris dans la sacoche mais l'avait ensuite saisi par la lame lorsqu'B______ était à terre. Il avait changé sa prise car il s'était rendu compte de ce qu'il faisait; il voulait alors le "piquer" et non le tuer. Il avait donc tenu le couteau par la lame, seule la pointe de la lame dépassant. Il a néanmoins ajouté qu'il avait réagi très vite et n'avait pas eu le temps de réfléchir à ce qu'il faisait.

Il a admis avoir détenu un couteau à cran d'arrêt mais nié avoir été en possession d'un poing américain. Il n'avait pas distribué d'armes aux autres protagonistes. Ses comparses et lui n'étaient pas masqués mais capuchés car il pleuvait. Lorsqu'B______ s'était relevé, il lui avait donné un coup de poing et lui avait certainement dit quelque chose comme "casse-toi". Le soir des faits, il était effectivement question de se battre.

Il avait mis du temps à admettre sa participation à l'altercation car il était dans le déni. Il pensait pouvoir passer entre les mailles du filet.

S'agissant des faits du 10 septembre 2020, X______ a admis avoir frappé A______, précisant l'avoir fait pour défendre I______. Il ne contestait pas avoir asséné à la victime des coups de poing et de pied, lui avoir sauté dessus alors qu'elle était au sol et l'avoir mise au sol. Il a en revanche contesté avoir tenté de dérober les trottinettes.

S'agissant des faits du 31 mai 2021, il a contesté avoir pris la fuite afin d'empêcher son interpellation, précisant qu'il ignorait qu'il s'agissait de la police. Il a en revanche admis avoir détenu trois grammes de haschich pour sa consommation personnelle.

Il s'excusait auprès de toutes les personnes présentes ainsi qu'auprès de la victime ayant déjà quitté l'audience.

Par le biais de son Conseil, il a déposé un chargé de pièces comprenant un état de frais complémentaire et divers courriers échangés avec l'OCPM.

c. Y______ a admis avoir été présent sur les lieux le soir des faits avec X______ et Z______. Il a en revanche précisé qu'ils n'étaient pas cagoulés. Ils étaient venus en groupe dans le but de régler leurs comptes avec M______; il s'agissait de se battre.

d. Z______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il a précisé qu'il n'avait vu personne avec une arme blanche et ne savait pas que X______ en était porteur.

e. B______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations.

Par le biais de son Conseil, il a déposé des pièces complémentaires, dont une attestation établie le 25 février 2024 par la Dre AA______ et AB______, des factures des HUG, un décompte de participations de l'assureur établi par ______ SA et deux ordonnances rendues par le Tribunal des mineurs.

Il a en outre formulé des prétentions civiles, concluant à ce que X______, Y______ et Z______ soient conjointement et solidairement condamnés à lui verser les sommes de CHF 25'000.- à titre de tort moral et de CHF 1'362.55 à titre de dommages-intérêts, avec intérêts à 5% l'an dès le 24 mai 2021.

D.           a. X______, né le ______ 2002 à Genève, est célibataire et sans enfant. Il est de nationalité angolaise et détenteur d'un permis de séjour F échu.

Lors de l'instruction et en audience de jugement, il a expliqué avoir entrepris un AFP de menuisier après sa scolarité obligatoire. À l'âge de 17 ans, il a été placé en foyer du fait de problèmes familiaux. À sa majorité, il a choisi de retourner vivre dans sa famille, plus précisément chez sa mère. Suite à des conflits avec cette dernière, il a été sans domicile fixe, avant d'être incarcéré. Entre ses 18 ans et les faits reprochés, il a enchaîné deux ou trois contrats de travail d'une semaine par le biais d'une entreprise d'intérim. Durant sa détention à Champ-Dollon, il n'a pas travaillé. Il n'a pas non plus entamé de formation à distance. Désormais incarcéré à la Brenaz, il travaille à la cuisine.

À sa sortie de prison, il compte rester en Suisse avec sa copine, essayer de devenir autonome et de trouver un apprentissage dans le bâtiment, à la Migros ou comme assistant vétérinaire.

Il ne connaît pas sa famille en Angola et ne s'y est jamais rendu. Il comprend en revanche parfaitement le portugais, langue officielle de son pays d'origine, et le parle un peu.

b. X______ a été arrêté provisoirement le 11 septembre 2020 et le 31 mai 2021. Il a été placé en détention provisoire du 13 septembre 2020 au 30 septembre 2020 ainsi que du 3 juin 2021 au 31 janvier 2023, date à laquelle il a été autorisé à exécuter sa peine de manière anticipée.

c. Son casier judiciaire suisse est vierge.

1.             1.1. Selon l'art. 2 al. 1 CP, la loi pénale ne s'applique qu'aux faits commis après son entrée en vigueur (principe de la non-rétroactivité de la loi pénale). Cependant, en vertu de l'art. 2 al. 2 CP, une loi nouvelle s'applique aux faits qui lui sont antérieurs si, d'une part, l'auteur est mis en jugement après son entrée en vigueur et si, d'autre part, elle est plus favorable à l'auteur que l'ancienne (exception de la lex mitior). Il en découle que l'on applique en principe la loi en vigueur au moment où l'acte a été commis, à moins que la nouvelle loi ne soit plus favorable à l'auteur.

1.2. En l'occurrence, la version actuelle de l'art. 122 CP, en vigueur depuis le 1^er juillet 2023, n'est pas plus favorable au prévenu que celle en vigueur au moment des faits. Il sera donc fait application de l'ancien droit.

Pour le surplus, les dispositions légales appliquées n'ont pas connu de réforme de fond depuis la date des faits reprochés.

statuant contradictoirement :

Déclare X______ coupable de tentative de meurtre (art. 111 CP cum 22 CP), d'agression (art. 134 CP), de tentative de vol (art. 139 ch. 1 CP cum 22 CP), d'infraction à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a cum 4 al. 1 let. c LArm), d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP) et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup).

Condamne X______ à une peine privative de liberté de 7 ans, sous déduction de 1023 jours de détention avant jugement, dont 393 jours en exécution anticipée de peine (art. 40 CP).

Condamne X______ à une peine pécuniaire de 10 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Condamne X______ à une amende de CHF 100.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution d'un jour.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

Renonce à ordonner l'expulsion de Suisse de X______ (art. 66a al. 2 CP).

Déclare Y______ coupable de rixe (art. 133 CP), d'infraction à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a cum 4 al. 1 let. c et d LArm) et d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP).

Condamne Y______ à une peine privative de liberté de 18 mois, sous déduction de 302 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Condamne Y______ à une peine pécuniaire de 10 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Met Y______ au bénéfice du sursis pour les deux peines et fixe la durée du délai d'épreuve à 4 ans (art. 42 et 44 CP).

Avertit Y______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Renonce à révoquer le sursis octroyé le 20 août 2020 par le Ministère public de Genève (art. 46 al. 2 CP).

Déclare Z______ coupable de rixe (art. 133 CP).

Condamne Z______ à une peine privative de liberté de 15 mois, sous déduction de 256 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Met Z______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP).

Avertit Z______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Constate que X______ acquiesce aux conclusions civiles d'B______ s'agissant du dommage matériel (art. 124 al. 3 CPP).

Condamne, en tant que de besoin, X______ à payer à B______ CHF 1'362.55, avec intérêts à 5% dès le 24 mai 2021, à titre de réparation du dommage matériel (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à B______ CHF 12'000.-, avec intérêts à 5% dès le 24 mai 2021, à titre de réparation du tort moral (art. 47/49 CO).

Déboute B______ de ses conclusions civiles en tant que dirigées contre Y______ et Z______.

Ordonne la confiscation et la destruction des objets figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 28231620200911, sous chiffre 5 de l'inventaire n° 31088020120601, sous chiffre 5 de l'inventaire n° 31087820210601 et de la drogue figurant sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire n° 31087820210601 (art. 69 CP).

Ordonne la restitution à B______ du téléphone portable figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 31040220210526 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne la restitution à Y______ des téléphones portables figurant sous chiffres 1 à 4 de l'inventaire n° 31088020210601 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne la restitution à Z______ du téléphone portable figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 31326120210702 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne la restitution à AC______ des objets figurant sous chiffres 3 et 4 de l'inventaire n° 31087820210601 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Condamne X______, Y______ et Z______ aux frais la procédure, qui s'élèvent à CHF 48'675.45, à raison de 75% pour X______, 15% pour Y______ et 10% Z______ (art. 426 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 11'383.05 l'indemnité de procédure due à Me D______, défenseur d'office de X______ (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 14'656.25 l'indemnité de procédure due à Me E______, défenseur d'office de Y______ (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 29'335.00 l'indemnité de procédure due à Me F______, défenseur d'office de Z______ (art. 135 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Secrétariat d'Etat aux migrations, Office fédéral de la police, Office cantonal de la population et des migrations, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit peut également contester son indemnisation dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement en usant du moyen de droit permettant d'attaquer la décision finale (art. 135 al. 3 et 138 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 20h35 admises* à Fr. 150.00/h = Fr. 3'087.50.
- 40h05 admises* à Fr. 110.00/h = Fr. 4'409.15.
- 5h45 admises* à Fr. 150.00/h = Fr. 862.50.
- 12h30 EF complémentaire à Fr. 150.00/h = Fr. 1'875.–.
- 8h Audience 26.2.24 à Fr. 150.00/h = Fr. 1'200.–.
- 0h45 Verdict 27.2.24 à Fr. 150.00/h = Fr. 112.50.

- Total : Fr. 11'546.65 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 12'701.30

- 4 déplacements A/R à Fr. 75.– = Fr. 300.–
- 8 déplacements A/R à Fr. 55.– = Fr. 440.–
- 2 déplacements A/R (Audience 26.2.24 et 27.2.24) à Fr. 75.– = Fr. 150.–

- TVA 7.7 % Fr. 691.95

- TVA 8.1 % Fr. 373.–

* En application de l'art. 16 al. 2 RAJ réduction de :
- pour les vacations à Champ-Dolon, forfait 1h30, déplacement compris, maximum 1 visite/mois plus 1 visite avant ou après audiences.
- Suppression des postes "procédure" des 18.11.21, 8.12.21, 8.6.22, 4.1.24, 23.9.21, 18.2.22, 27.10.22, forfait courrier/téléphone.
- Réduction des postes "procédure" à 1h10 le 25.11.21, à 00h55 le 14.6.22, à 00h30 le 24.1.23, à 1h10 le 25.1.23, à 1h10 le 10.11.22 selon TimeSheet DM.
- Réduction des postes "audiences" à 3h00 le 14.10.21, 3h30 le 12.11.21, 2h50 le 1.12.21, à 3h00 le 16.6.22, à 2h45 le 29.9.21, à 5h00 le 28.2.22, à 00h35 le 28.3.22, à 1h15 le 14.11.22, à 1h10 le 25.1.23, conformément au TimeSheet DM.
- Suppression des postes "procédure" des 29.9.21, 7.10.21, 16.2.22, 7.3.22, 9.3.22, 13.7.22, 7.9.22, 10.11.22, 18.11.22, les recherches juridiques font partie de la formation continue de l'avocat-e et n'ont pas à être prises en charge par l'Etat. Les études & suivi de dossier de 15' et moins ne sont pas admises, n'étant pas nécessaire.
- Suppression du poste "conférence" du 15.7.22 (stagiaire), doublon avec le collaborateur.
NB notre programme ne nous permet d'indemniser que par tranches de 5 min.

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 13h10 à Fr. 200.00/h = Fr. 2'633.35.
- 11h15 à Fr. 150.00/h = Fr. 1'687.50.
- 4h30 à Fr. 110.00/h = Fr. 495.–.
- 20h30 EF complémentaire à Fr. 150.00/h = Fr. 3'075.–.
- 8h Audience 26.2.24 à Fr. 150.00/h = Fr. 1'200.–.
- 0h45 Verdict 27.2.24 à Fr. 150.00/h = Fr. 112.50.

- Total : Fr. 9'203.35 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 10'123.70

- 2 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 200.–
- 1 déplacement A/R à Fr. 75.– = Fr. 75.–
- 2 déplacements A/R (Audience 26.2.24 et 27.2.24) à Fr. 75.– = Fr. 150.–

- TVA 7.7 % Fr. 387.15

- TVA 8.1 % Fr. 447.20

* En application de l'art. 16 al. 2 (RAJ), réduction de :

° Pour le poste "conférences" :

- 01h00 (chef d'étude), l'activité antérieure à la date d'effet de la nomination d'office (08.11.2022) n'est pas prise en compte par l'assistance juridique.

- les vacations listées sous le point D de l'EF ont été incluses dans le forfait de 1h30, déplacement compris, pour les visites à Champ-Dollon, maximum 1 visite/mois plus 1 visite avant ou après audiences (13.01.23, 20.04.23, 22.06.23, 06.09.23 et 28.12.2023).

° Pour le poste "procédure" :

- 01h10 (collaborateur), les activités des 20.04, 07.07 et 11.09.23 constituent des prestations comprises dans le forfait courriers/téléphones appliqué.

° Pour le poste "vacations" :

- Comme mentionné plus haut, les vacations à Champs-Dollon et à La Brenaz ont été incluses dans le forfait "Champ-Dollon".

- Les vacations pour récupération de copies ne sont pas prises en charge par l'assistance juridique (28.11.23).

- La vacation du 09.01.24 n'a pas été prise en compte, cette dernière ne se rattachant à aucune activité mentionnée.

- Suppression du poste "audience" du 25.01.2023 car doublon
- Réduction de 00h50 du poste "audience" du 25.01.2023 selon TimeSheet DM

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 1h dès 2024 à Fr. 200.00/h = Fr. 200.–.
- 89h45 -> 2023, admises* à Fr. 200.00/h = Fr. 17'950.–.
- 16h EF complémentaire à Fr. 200.00/h = Fr. 3'200.–.
- 8h Audience 26.2.24 à Fr. 200.00/h = Fr. 1'600.–.
- 0h45 Verdict 27.2.24 à Fr. 200.00/h = Fr. 150.–.

- Total : Fr. 23'100.– + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 25'410.–

- 16 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 1'600.–
- 2 déplacements A/R (Audience 26.2.24 et 27.2.24) à Fr. 100.– = Fr. 200.–

- TVA 7.7 % Fr. 1'520.35

- TVA 8.1 % Fr. 604.65

* En application de l'art. 16 al. 2 RAJ: réduction de 1h00 pour conférence avec mère du prévenu majeur, pas pris en charge par l'assistance juridique et réduction d'1h00 réceptions et observations d'ordonnances TMC, activités incluses dans forfait courriers/téléphones.

Indemnisation du conseil juridique gratuit

Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 6h30 à Fr. 110.00/h = Fr. 715.–.
- 0h45 à Fr. 200.00/h = Fr. 150.–.
- 59h50 à Fr. 200.00/h = Fr. 11'966.65.
- 22h15 EF complémentaire à Fr. 200.00/h = Fr. 4'450.–.
- 8h Audience 26.2.24 à Fr. 200.00/h = Fr. 1'600.–.
- 0h45 Verdict 27.2.24 à Fr. 200.00/h = Fr. 150.–.

- Total : Fr. 19'031.65 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 20'934.80

- 14 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 1'400.–
- 5 déplacements A/R à Fr. 55.– = Fr. 275.–
- 2 déplacements A/R (Audience 26.2.24 et 27.02.24) à Fr. 100.– = Fr. 200.–

- TVA 7.7 % Fr. 1'203.10

- TVA 8.1 % Fr. 582.–

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

Notification à X______, soit pour lui son conseil, Me Ivan HUGUET
par voie postale

Notification à Y______, soit pour lui son conseil, Me E______, défenseur d'office
par voie postale

Notification à Z______, soit pour lui son conseil, Me F______, défenseur d'office
par voie postale

Notification à A______
par voie postale

Notification à B______, soit pour lui son conseil, Me C______, conseil juridique gratuit
par voie postale

Notification au Ministère public
par voie postale