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5 correspondances exactes trouvées pour 6B_560/2018
  1. 13.08.2018 6B 560/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative (délit manqué) de meurtre; arbitraire
  2. 08.11.2018 6B 835/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui ; arbitraire
  3. 12.09.2019 6B 661/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants et de blanchiment d'argent ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  4. 18.11.2019 6B 938/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire
  5. 08.10.2019 6B 963/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, arbitraire (viol, brigandage), fixation de la peine
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