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6 correspondances exactes trouvées pour 6B_101/2014
  1. 10.11.2014 6B 101/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'agression, tentative d'escroquerie
  2. 28.09.2015 6B 714/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Peine privative de liberté de courte durée, révocation du sursis
  3. 27.06.2016 6B 874/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, circonstance atténuante du repentir sincère
  4. 29.09.2016 6B 69/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  5. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  6. 26.10.2022 6B 1097/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Vergewaltigung usw.; Willkür, rechtliches Gehör
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.