Décisions | Chambre de surveillance

A.              a. Par jugement du 11 décembre 2017, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures protectrices de l’union conjugale et d’accord entre les parties, a notamment autorisé les époux B______ et A______ (désormais A______ [nom de jeune fille]) à vivre séparés, attribué à la mère la garde sur l’enfant F______, née le ______ 2015 et réservé au père un droit de visite devant s’exercer un week-end sur deux les samedis et dimanches de 10h00 à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, durant la journée, dès qu’il disposerait d’un logement approprié; le Tribunal de première instance a par ailleurs prévu que ce droit de visite devrait être étendu, pour comprendre les nuits, dès que l’enfant serait scolarisée, pour autant que le père dispose d’un logement approprié.

b. A______ a donné naissance, le ______ 2018, à un garçon prénommé G______, dont le père est B______.

Ce dernier est en outre le père de trois autres enfants, issus de précédentes relations, sur lesquels il exerce un droit de visite. B______ exploite un salon de tatouage à titre indépendant.

A______ est pour sa part la mère de trois autres enfants, issus de deux précédentes relations. Deux vivent auprès d’elle, alors que le troisième vit en France. A______ n’exerce aucune activité lucrative et est assistée par l’Hospice général.

c. Par courrier du 3 février 2020, B______ s’est adressé au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection), afin de solliciter la fixation d’un droit de visite sur ses enfants F______ et G______, qu’il ne voyait plus depuis un mois. Aucune discussion avec A______ n’était possible.

Le Tribunal de protection a sollicité les observations de la mère, ainsi qu’un rapport du Service de protection des mineurs.

d. Par courrier du 1^er avril 2020, A______ a indiqué avoir déposé plainte pénale à l’encontre de B______, en raison du signalement de la crèche fréquentée par l’enfant F______. Elle entendait attendre la décision que prendraient les autorités pénales avant d’envisager un éventuel droit de visite en faveur du père sur la mineure F______, en milieu neutre. En ce qui concernait G______, aucun droit de visite n’avait été fixé.

e. Dans un rapport du 25 mai 2020, le Service de protection des mineurs a exposé avoir reçu un signalement de la crèche H______, le 27 janvier 2020, à la suite de propos inquiétants tenus par l’enfant F______ devant les éducateurs (« pas de narines, pas de cocaïne »). Le signalement relatait également les inquiétudes de la mère, en raison de propos à caractère sexuel qu’aurait tenus F______ (« je fais l’amour avec papa; des bisous partout »). La mineure avait été entendue par la police, mais l’audition n’avait pas donné de résultats concluants.

L’enfant G______ était né après le prononcé du jugement sur mesures protectrices. Le père le prenait, afin d’exercer son droit aux relations personnelles, en même temps que F______, mais à une fréquence moindre.

Les deux enfants fréquentaient la même crèche.

B______ vivait à I______ [VD] chez sa nouvelle compagne; auparavant il dormait dans son salon de tatouage. Il a contesté tout geste déplacé envers sa fille.

La directrice de la crèche a décrit des enfants souriants, se développant bien. Les relations avec la mère étaient quotidiennes. Elle était soucieuse de ses enfants, de leur protection et de leur bien-être. Le père avait parfois accompagné sa fille; il s’était montré poli et agréable. La crèche avait émis un signalement à la suite des propos tenus par F______ (« pas de narines, pas de cocaïne ») et des craintes qu’elle avait confiées aux éducateurs concernant un film d’horreur qu’elle aurait vu. Les éducateurs n’avaient entendu aucun propos à caractère sexuel, mais ceux-ci leur avaient été rapportés par la mère.

La pédiatre a confirmé le bon développement des enfants. La relation avec la mère était bonne et elle avait rencontré le père à plusieurs reprises dans le cadre de consultations pour F______. Il s’était montré adéquat et très tendre avec l’enfant. La mère avait relaté à la pédiatre qu’elle était inquiète de savoir que F______ dormait avec son père et prenait son bain avec lui. La pédiatre n’avait rien constaté sur le plan génital chez l’enfant.

Le Service de protection des mineurs avait rencontré les deux enfants, en présence des parents. F______ avait affirmé être contente de voir son père, avec lequel elle aimait faire du dessin. Depuis plusieurs années, elle était sujette à des terreurs nocturnes qui perturbaient son sommeil. G______ s’était montré affectueux à l’égard de son père; il allait volontiers dans ses bras ou sur ses genoux.

La grand-mère paternelle des enfants avait indiqué que F______ prenait son bain chez elle.

La nouvelle compagne de B______ était d’accord de jouer le rôle d’intermédiaire entre les deux parents et d’aller chercher les deux enfants chez leur mère, ce qu’elle avait déjà fait. Elle se chargeait de la toilette de F______, afin d’éviter tout malentendu.

Le Service de protection des mineurs a recommandé l’instauration d’une curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles et la mise en place d’un suivi thérapeutique en faveur de l’enfant F______.

Par ordonnance du 13 juillet 2020, le Tribunal de protection a suivi ces recommandations.

f. Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 14 septembre 2020, le Tribunal de protection a réservé à B______ un droit aux relations personnelles sur ses deux enfants à raison d’un week-end sur deux durant la journée, sans les nuits, tant qu’il ne disposerait pas d’un logement approprié. Il ressortait en effet d’un nouveau rapport du Service de protection des mineurs que l’intéressé s’était séparé de sa compagne et qu’il dormait à nouveau dans son salon de tatouage.

Ce droit de visite a, par ordonnance du 13 novembre 2020, été restreint sur mesures superprovisionnelles à un dimanche sur deux dans la journée, B______ devant travailler le samedi, journée que les enfants passaient avec lui dans son salon de tatouage, ce qui n’était pas adéquat.

g. Par courrier du 9 novembre 2020, A______ est intervenue auprès du Tribunal de protection afin de se plaindre du comportement de B______. Selon elle, il s’agissait d’un homme immature, ayant un problème psychologique, qui prenait son bain avec sa fille F______, recevait tous ses enfants dans son salon de tatouage, conduisait dangereusement sans attacher les enfants, fumait beaucoup, buvait deux litres de coca par jour et avait pris des anabolisants; il avait par ailleurs laissé son chien mourir de soif dans sa voiture. Il n’aimait pas G______, qui le ressentait et allait de plus en plus mal. Il avait en outre tatoué un autre de ses enfants, alors qu’il n’était âgé que de neuf ans. Elle se devait par conséquent « de supprimer cet homme de la vie de mes enfants », car il était malsain et toxique.

h. Le 25 juin 2020, A______ a formé une demande de divorce.

Le 11 janvier 2021, le Tribunal de première instance a, sur mesures provisionnelles, notamment attribué à la mère la garde sur le mineur G______ et réservé au père un droit de visite devant s’exercer un dimanche sur deux de 10h00 à 18h00, ce droit devant toutefois être étendu aux nuits dès que l’enfant serait scolarisé, à condition que le père ne travaille pas durant les jours de visite et qu’il dispose d’un logement adéquat.

Par jugement du 18 mai 2021, le Tribunal de première instance a dissous par le divorce le mariage des époux A______/B______ et a notamment attribué à la mère la garde des enfants, un droit de visite en journée, un dimanche sur deux, puis étendu à un week-end sur deux, avec la nuit étant réservé au père.

i. Le 19 août 2021, le Service de protection des mineurs a informé le Tribunal de protection de ce que l’enfant F______ avait été reçue en consultation par sa pédiatre, qui avait constaté la présence d’une fissure au niveau du clitoris. La pédiatre avait demandé à l’enfant si quelqu’un d’autre la touchait à cet endroit du corps et F______ avait répondu « oui, papa ». Le Service de protection des mineurs préconisait la suspension du droit de visite du père sur les enfants F______ et G______.

Le Tribunal de protection a donné suite à ces recommandations, en prononçant des mesures superprovisionnelles le 20 août 2021.

Ces faits ont été portés à la connaissance de la police par le Service de protection des mineurs.

j. Par courrier du 23 août 2021 adressé au Tribunal de protection, B______ a contesté être à l’origine de la blessure constatée sur sa fille, qu’il avait vue pour la dernière fois le 8 août 2021. Il voyait en outre toujours ses deux enfants chez ses parents et ses autres enfants étaient également présents. A______ avait faussement allégué, en novembre 2020, que G______ s’était brûlé alors qu’il avait fait des grillades avec B______. Par la suite, A______ avait avoué qu’il s’était en réalité brûlé chez elle, avec un chauffage. Il souhaitait que F______ soit suivie par un psychologue et alléguait qu’elle était manipulée par sa mère.

B______ a porté plainte à l’encontre de A______ pour diffamation et calomnie.

k. Dans un nouveau rapport du 18 octobre 2021, le Service de protection des mineurs relevait qu’un bilan avait été effectué sur l’enfant F______ par l’Office médico-pédagogique (OMP) et que celle-ci bénéficiait désormais d’un suivi hebdomadaire. Compte tenu du conflit qui opposait les parents, il était nécessaire que ceux-ci suivent une guidance parentale. Le père sollicitait la reprise des relations personnelles au sein du Point rencontre.

Les intervenants du Service de protection des mineurs avaient revu l’enfant F______. Celle-ci avait déclaré ne plus vouloir revoir son père, car il l’avait touchée quand elle avait trois ans, mais elle ne s’en souvenait pas. Elle était fâchée contre lui, car il ne prêtait pas d’argent à sa mère. L’enfant avait également déclaré avoir passé de bons moments avec son père. Il était difficile pour elle de parler à sa mère de son souhait de revoir son père, car elle serait « fâchée ».

Le Service de protection des mineurs a préconisé l’instauration d’un droit de visite au sein du Point rencontre, l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative, la poursuite du suivi psychothérapeutique de l’enfant F______ et une expertise familiale.

Par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 1^er novembre 2021 par le Tribunal de protection, un droit de visite devant s’exercer un dimanche sur deux au sein du Point rencontre a été réservé à B______.

l. Il ressort de la procédure que A______ a manifesté son opposition à toute visite du père sur ses enfants, y compris en milieu protégé. Elle n’a ainsi pas présenté les enfants lors des visites organisées au sein du Point rencontre.

m. Par ordonnance du 23 novembre 2021, le Tribunal de protection, statuant sur mesures provisionnelles, a réservé à B______ un droit de visite sur ses enfants F______ et G______ devant s’exercer à raison d’une visite à quinzaine, d’une durée maximale de trois heures, en présence d’un professionnel. Les deux parents ont par ailleurs été exhortés à entreprendre un suivi thérapeutique individuel. Une curatelle d’assistance éducative a été instaurée et la curatelle d’organisation et de surveillance du droit de visite a été maintenue.

Le Tribunal de protection a par ailleurs ordonné une expertise du groupe familial et désigné C______, avocate, en qualité de curatrice d’office des mineurs F______ et G______, son mandat étant limité à les représenter dans la procédure pendante devant lui.

n. Par courrier du 8 février 2022 adressé au Tribunal de protection, B______ a conclu à ce que l’autorité parentale et la garde des enfants F______ et G______ lui soient attribuées. Il a notamment allégué que A______ avait prétendu, sur les réseaux sociaux, qu’il était un grand manipulateur pervers narcissique qu’il fallait « faire tomber »; elle l’accusait de l’avoir menacée avec une arme à feu, de faire du trafic dans son salon de tatouage, d’attouchements sur son personnel et de corruption. Il était sur le point de déposer une plainte pénale et considérait que les enfants vivaient de ce fait dans un climat anxiogène et de haine permanente.

Il était en outre inquiet d’un départ possible de A______ et des enfants pour l’étranger.

o. Entendue par le Service de protection des mineurs, A______ a précisé ne pas avoir de projet imminent de départ. Elle souhaitait toutefois, sur le long terme, quitter la Suisse pour l’Andalousie ou l’Arabie Saoudite. Elle ne se sentait pas protégée par l’Etat suisse. Elle désirait toutefois attendre que les différentes procédures pendantes aboutissent.

p. Dans le cadre de la procédure pénale dirigée contre B______, une expertise de crédibilité des dires de l’enfant F______ a été effectuée. Le rapport rendu le 3 octobre 2022 par J______, psychologue, a conclu que les déclarations de la mineure étaient « faiblement crédibles ».

q. Deux visites entre B______ et ses enfants ont pu avoir lieu avec l’aide de l’Association K______. Si les deux premières visites se sont bien déroulées, F______ ayant même manifesté sa tristesse au moment de quitter son père, celle-ci a changé d’attitude lors de la troisième visite, l’enfant ne voulant pas quitter sa mère, exprimant une grande préoccupation et manifestant une distance à l’égard de son père. A la fin de la visite F______ a exprimé, en pleurs, le fait qu’elle ne voulait plus quitter son père. La quatrième visite a été annulée par la mère, au motif que F______ toussait et qu’elle devait se rendre chez le médecin. A______ a également soutenu que l’enfant refusait de revoir son père, qu’elle se battait avec ses camarades de classe ainsi qu’avec ses frères et sœurs; l’enfant avait dit à sa grande sœur qu’elle voulait « se mettre des coups de couteau dans le ventre pour que tout s’arrête ». G______ semblait également plus agité depuis la reprise des visites.

r. Le 31 octobre 2022, B______ a déposé une demande de modification du jugement de divorce devant le Tribunal de première instance, portant notamment sur les contributions d’entretien. Le 15 novembre 2022, il a sollicité le prononcé de mesures superprovisionnelles (rejetées) et provisionnelles.

Par ordonnance du 6 février 2023, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures provisionnelles, a débouté B______ des fins de sa requête.

s. Le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) a rendu son rapport d’expertise le 16 décembre 2022. L’expertise a été effectuée par L______, psychologue, en co-expertise avec le Dr M______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents, médecin-chef de clinique au CURML. Le rapport mentionne les personnes avec lesquelles les experts se sont entretenues. Ledit rapport précise que malgré deux messages laissés sur la boîte vocale de son téléphone portable, un appel à son secrétariat, un courriel envoyé à son secrétariat et à son adresse e-mail personnelle et une sollicitation à prendre contact avec les experts « de la part de sa secrétaire », la Dre N______, pédiatre des enfants, ne s’était pas manifestée.

s.a Il ressort en substance de ce rapport que la relation entre A______ et B______ a été vécue sous tension, sans plaisir et avec des violences de part et d’autre. A______ a décrit un homme violent, sans scrupules et sans empathie; le second a décrit la première comme une femme jalouse. B______ a admis, dans un contexte conjugal conflictuel, avoir proféré une menace de mort à l’encontre de A______, tout en précisant qu’il ne l’aurait jamais mise à exécution. Depuis leur séparation définitive en 2017, les parties ont été en conflit de façon quasi constante, y compris sur le plan judiciaire. A______ peine à intégrer la souffrance et à effectuer le remodelage nécessaire de leur relation après le divorce. Elle attaque B______ sur tous les fronts et multiplie les preuves à charge (témoignages anonymes versés à la procédure, nombreuses stories sur instagram dénigrant son ancien compagnon dans sa parentalité et sa personnalité). A chaque évocation des différends conjugaux et parentaux, chaque parent apporte des explications et des versions opposées. Chacun dépeint l’autre comme le responsable des tensions. B______ nie les actes que A______ lui reproche, ce qu’elle lit comme une nouvelle preuve de sa dangerosité, de son fonctionnement de pervers narcissique et nourrit ainsi son besoin de protéger ses enfants d’un tel père. A______ est envahie par son vécu traumatique personnel, son vécu ex-conjugal et elle est dans l’impossibilité de faire la part des choses entre conjugalité et parentalité. Les enfants se trouvent ainsi placés dans un rôle de projectile au sein du conflit parental. Le conflit est tel, qu’il ne permet pas aux enfants d’investir pleinement et sereinement leurs deux parents.

s.b Depuis la suspicion d’abus sexuels par B______ sur l’enfant F______, A______ décrit une réactivation de traumatismes vécus personnellement quand elle était enfant, puis dans le cadre des relations de maltraitance dans le cadre de ses relations de couple, à l’origine d’états de colère et d’une grande détresse. Elle présente une crainte qui paraît authentique de voir sa fille victime d’abus sexuels par son père, comme elle, étant précisé qu’elle a connu un parcours de vie traumatique et a été exposée à un environnement malmenant. Ainsi, les expériences antérieures négatives de A______ marquent sa manière d’être mère, affectant sa compétence à fournir des soins adéquats et augmentent le risque de négligence parentale. A______ est envahie par ses préoccupations et fragilités. La fragilité psychologique du parent fait naître des émotions négatives chez l’enfant et scelle des difficultés dans la relation parent-enfant. L’activation émotionnelle peut introduire chez A______ des biais cognitifs qui nécessitent la plus grande prudence dans le traitement de ses propos, qu’elle cherche coûte que coûte à faire valider. La manière de fonctionner de l’enfant F______ et les angoisses que sa mère nourrit à l’égard du père sont autant de facteurs de stress qui entraînent une détérioration de ses compétences parentales. A titre d’illustration, lors de l’examen gynécologique de l’enfant le 10 septembre 2021, A______ dit être restée « en retrait » pour « ne rien influencer du tout », alors que la Dre O______ a précisé que « la maman de F______ était présente durant l’examen à côté de sa fille et avait un discours orienté à charge à l’encontre du père ». La répétition des questions et la posture maternelle engagée exposent F______ à des risques de contamination de son récit et la volonté voilée de répondre au désir du parent inquisiteur. La mère met tout en œuvre pour faire valider « son pressentiment » et faire reconnaître que sa fille a été abusée. Le conflit avec le père prend une place dans la dynamique des allégations, davantage que leurs répercussions sur l’enfant. A______ est focalisée sur les suites judiciaires (dépôt de plaintes côté français, changement de thérapeute) et perd de vue le coût psychoaffectif de toutes ces procédures pour sa fille. Cette dernière est ainsi instrumentalisée. L’attitude de la mère n’est ainsi pas suffisamment contenante et elle fait éprouver à ses enfants un sentiment de méfiance envers l’environnement et autrui. Par l’intermédiaire de ses agissements, elle fait croire que les professionnels ne sont pas en mesure de protéger sa fille. En quête permanente d’une identité, elle se cherche dans le regard de l’autre, privilégiant les relations virtuelles sur les réseaux sociaux aux relations réelles. Ces supports sociaux ne lui apportent pas d’apaisement dans son rôle parental. Via sa « communauté », elle cherche un soutien instrumental, visant à être reconnue par ses membres comme la victime d’un « prédateur » et d’un « Etat pédosatanique » d’une part et d’autre part tentant d’obtenir de leur part des attestations ou des témoignages compilant les éléments à charge contre B______. A titre d’exemple, elle écrit sur les réseaux sociaux que « la justice a tourné l’affaire de façon à ce que ce soit un conflit parental, ils ne veulent pas entendre que c’est un pédophile ». Elle en appelle sur instagram à « toutes les mineures qui ont fait des choses d’ordre sexuel avec mon ex-mari, s’il vous plaît venez confirmer que Monsieur aime les femmes pas finies d’être formées, comme des adolescentes s’il vous plaît cela m’aidera à faire reconnaître qu’il est pédophile ». Ses liens amicaux et sociaux ne lui sont pas bénéfiques, étant source de stress et réduisant sa disponibilité parentale.

A______ s’oppose fermement à ce que le réseau met en place; elle ne parvient pas à se défaire d’une position victimaire face à un « narcissique » et elle dit ne pas être entendue par les professionnels, qui se laissent « endoctriner » par B______. Avec les professionnels de la crèche qui accueille G______, elle se montre inconstante dans sa présence aux rendez-vous fixés, en fonction de l’intérêt qu’elle porte à la convocation. Lors des transmissions, elle paraît à l’écoute, mais ne retient que ce qui va dans son sens. Elle peut se montrer menaçante verbalement à l’égard de certains éducateurs si elle est débordée émotionnellement. Il en est de même avec la thérapeute de sa fille F______. Elle se mobilise pour des points réguliers et elle perçoit la psychologue installée en privé comme moins menaçante qu’une psychologue qui exercerait en institution. Elle est à l’écoute des retours qu’elle lui prodigue, mais, dans les faits, elle n’est pas en mesure d’en tenir compte, pour une large part, car elle est débordée émotionnellement par ses propres préoccupations. Avec l’enseignante de F______, A______ préfère les rendez-vous individuels aux rencontres avec les autres parents. Elle envahit l’espace scolaire avec une colère débordante et des discours en lien avec les procédures, au détriment de discussions autour de la scolarité de l’enfant. De plus, elle montre une relation de plus en plus exclusive et excluante avec F______, s’invitant dans les relations sociales de l’enfant et pouvant hurler sur un autre enfant si elle considère qu’il a fait du tort à F______. A______ a par ailleurs cessé de présenter l’enfant aux séances thérapeutiques auprès de la Guidance infantile, après que les thérapeutes ont refusé de fournir une attestation relevant la dysparentalité paternelle. A______ n’a pas non plus respecté le cadre des visites auprès de l’Association K______, mettant à mal la régularité des relations père-enfants, étant incapable de voir la situation sous un autre angle que le sien. A______ vit les interventions du réseau (autorités, Service de protection des mineurs, Association K______, école) comme une intrusion et n’en comprend pas le bien-fondé. Les injonctions judiciaires (notamment la menace de la sanction de l’art. 292 CP) tendent à exacerber son sentiment de persécution et sa conviction que le système est contre elle.

A______ est partiellement en mesure d’assurer les besoins de base de ses enfants (hygiène, tenue vestimentaire, alimentation et sommeil). En raison d’une fatigue chronique et des soucis que lui créent les procédures, elle en délègue une partie trop importante à ses aînés, ce qui n’est pas adéquat compte tenu de leur âge. Elle n’est pas consciente de la nécessité, pour F______, de maintenir un espace de parole qui lui soit propre. Elle ne parvient pas à la considérer et à la traiter comme une entité distincte, ni à distinguer ce qui lui appartient de ce qui appartient à sa fille. Dès qu’elle n’est pas en accord avec les conclusions d’un thérapeute, elle met fin au suivi. Les agissements de A______ s’inscrivent dans une perception angoissante, parfois quasi délirante, projetée sur sa fille. Elle ne peut pas envisager l’éventualité que sa fille ne soit pas victime; soit cette version est reconnue par la justice, soit elle se « taillera les veines devant le TPAE ». Sa fille et elles ne font qu’un et l’enfant devient le réceptacle de ses propres projections. Lorsqu’elle apprend que l’expertise de crédibilité conclut que la déclaration de F______ est faiblement crédible, elle s’emporte face aux experts, en présence de l’enfant, et elle tient un discours peut cohérent, teinté d’illogismes et au contenu persécutoire. Bien que A______ souhaite montrer aux experts l’image de la bonne mère, elle ne parvient pas à se défaire d’accusations répétées au préjudice de B______ dans tous les domaines, de l’éducation au lien d’attachement, ne laissant à sa fille aucune zone libre d’investissement positif du père. Cette attitude peut être lue comme une sorte de parenticide virtuel.

A______ peine à poser des limites contenantes et structurantes pour que ses enfants puissent grandir harmonieusement. Dès que l’un des enfants se montre agité ou désobéissant, elle en rejette la faute sur le père, n’acceptant pas sa propre part de responsabilité. Elle évoque les allégations d’abus en présence de F______ et parle du père en négatif ou de la situation qu’elle vit avec un vocabulaire qui ne coïncide pas avec l’âge des enfants (langage cru et agressif). Elle ne juge pas opportun de changer de langage, car « F______ connaît son histoire ».

En conclusion, les experts ont retenu que A______ souffre très probablement de stress post-traumatique complexe et présente des traits de personnalité borderline ou émotionnellement labile comorbides. Un traitement psychothérapeutique adapté au trauma complexe et un traitement adapté au trouble de la personnalité borderline portant sur la régulation des affects et la gestion des relations interpersonnelles ont été recommandés. De l’avis des experts, que les abus soient réels ou non, F______ (et G______ en second plan) sont exposés à un environnement de vie délétère par leur mère, ce qui porte atteinte à leur développement. Le besoin de A______ d’exposer les allégations de manière indifférenciée aux professionnels du réseau ou sur les réseaux sociaux est délétère pour le développement des enfants. Le fait qu’elle soit aussi agissante, avec en filigrane des accusations irrépressibles contre B______ et des comportements qui tendent à le retirer des représentations des enfants, vont entraver ses compétences maternelles et sa collaboration avec le réseau et témoignent d’une forme grave de dysparentalité. Les experts ont en outre émis l’hypothèse que selon les décisions rendues par le Ministère public, A______, en raison de son fonctionnement psychologique singulier et de son impulsivité, présentait un risque de passage à l’acte sur F______ et un risque de fuite du territoire suisse. Elle avait mentionné aux experts ainsi qu’à plusieurs professionnels du réseau que, dès la fin des procédures en cours, elle se réservait le droit de regagner la France, son pays d’origine. Ainsi et toujours selon les experts, les compétences parentales de A______ sont fortement altérées par son fonctionnement psychologique et la massivité des attaques et des projections inhérentes à la relation père-fille. Cette manière d’agir impacte lourdement son rôle de mère et compromet une relation sereine, rassurante et contenante avec F______ et G______.

s.c B______ pour sa part présente un trouble mixte de la personnalité. La poursuite du suivi psychiatrique a été recommandée. Ses compétences parentales, seul, n’ont pas pu être clairement évaluées. Soutenu par ses parents, il est en mesure de s’occuper de ses enfants. Il s’est montré investi et adéquat lors des temps de visites médiatisés et est capable d’établir un lien d’attachement avec ses enfants. Aucun trouble en lien avec la sexualité n’a été retenu.

s.d Depuis son plus jeune âge, F______ a grandi dans un environnement parental qui se déchire. Elle a été prise précocement dans des conflits conjugaux dont elle devient l’enjeu et elle a été exposée à des préoccupations d’adultes. Sa mère lui confie ses sentiments négatifs et les mauvaises expériences vécues avec son père. F______ absorbe cette négativité et l’anxiété suscitée est palpable. Petit à petit, elle se sent obligée de répondre aux attentes maternelles, devant la soutenir afin de conserver son amour et ainsi devant gommer l’amour et la considération qu’elle a pour son père. Le conflit de loyauté contamine son esprit critique. Sa loyauté d’enfant est mise à mal à l’extrême lorsque sa mère lui fait porter le poids des allégations d’abus sexuels. Lorsque F______ tente de revenir sur ses paroles, cela entraîne des réactions maternelles intenses qui exacerbent encore plus ses angoisses d’enfant. Avec son père, elle tient un discours et une attitude défiante et une toute puissance, phénomène retrouvé chez les enfants sujets à l’emprise d’un parent. Elle se montre démonstrative dans le fait de ne pas souhaiter le voir. Lorsqu’elle se laisse prendre dans un jeu avec son père et qu’elle parvient ainsi un temps à se défaire de l’obligation d’être loyale envers sa mère, elle est authentique. Ces ajustements incessants sont délétères pour le développement de F______ et elle les exprime, en partie, par une difficulté à gérer ses colères (insultes d’une camarade d’école), des symptômes d’ordre psychosomatique (maux de ventre et de tête le lundi matin) et des relations conflictuelles avec les personnes détenant l’autorité (par exemple son enseignante).

Selon les experts, F______ se trouve au point de départ d’une situation d’emprise, avec le bon parent d’un côté (la mère) et le père de l’autre, pour lequel elle est encore dans une position ambivalente. L’enjeu est de lui garantir de ne pas en arriver au rejet total de son parent non gardien et dans une obligation à devoir prendre parti pour sa mère.

Selon les experts, la mineure F______ présente un trouble émotionnel de l’enfance. Un suivi pédopsychiatrique institutionnel a été préconisé.

s.e L’enfant G______ présente un trouble du fonctionnement social avec retrait. Ce trouble se caractérise par une perturbation du fonctionnement social. Chez l’enfant, on retrouve en particulier une inhibition des affects (notamment négatifs), un retard de langage, une intolérance à la frustration, une pulsionnalité mal régulée (teintée d’agressivité), des interactions sociales peu fluides et des difficultés dans l’attention soutenue. Depuis son plus jeune âge, il a évolué dans un environnement malmenant et insuffisamment soutenant. Ce contexte délétère génère un stress neurobiologique et de vives émotions de nature à impacter son développement cognitif et son devenir social et affectif. Il apparaît peu stimulé par sa mère, au profit de F______ qui rassemble l’ensemble des préoccupations maternelles, en témoigne le trouble de la parole et du langage qu’il présente.

Le même suivi que celui de sa sœur est recommandé par les experts.

s.f Selon les experts, aucun des deux parents n’est en mesure d’assumer la garde des enfants; tous deux peuvent prétendre à un droit de visite surveillé. Il convient que les enfants soient placés en foyer, afin qu’ils puissent grandir et se développer dans un contexte neutre et aconflictuel et être différenciés des postures maternelles. Pour atteindre ces buts, une réduction significative des relations mère-enfants est indispensable et implique un éloignement entre les enfants et leur mère. Cette mise à distance dans une institution leur permettra de se reconstruire psychologiquement et de reconstituer des liens paternels équitables, fiables, persistants et structurants. Le droit de visite du père doit être médiatisé tant que la procédure pénale est en cours, afin de l’aider à trouver les mots face aux propos de sa fille; il pourra par la suite bénéficier d’un droit de visite sans surveillance. Quant à la mère, un droit de visite médiatisé est préconisé, tant qu’elle n’évoluera pas dans son comportement maternel, notamment en tenant des propos dénigrants à l’égard du père et du réseau et en continuant d’exposer les enfants à son sentiment de persécution anxiogène. Si elle devait continuer à élaborer des accusations ou si sa posture n’était pas adéquate à l’égard des enfants, son droit de visite devrait être suspendu. Il existe un risque que la mère mette à mal le placement des enfants en foyer, dont elle risque de ne pas comprendre le bien-fondé et de le vivre comme une reconnaissance de l’innocence du père dans le cadre de la procédure pénale.

t. Le 10 janvier 2023, le Service de protection des mineurs a sollicité du Tribunal de protection le prononcé de mesures urgentes, soit le placement des enfants en foyer. Le rapport d’expertise faisait état d’une situation très inquiétante; les observations, l’analyse et les conclusions des experts corroboraient par ailleurs les observations que le Service de protection des mineurs avait pu faire depuis le début de son suivi. A______ avait mentionné aux experts et au réseau qu’elle pourrait quitter la Suisse. Elle avait également exprimé à de nombreuses reprises une forte méfiance envers les intervenants, avec une tendance à isoler la famille de toute intervention extérieure. Il était à craindre que la situation des enfants, qui évoluaient déjà dans un environnement délétère, ne se dégrade davantage lorsque leur mère aurait pris connaissance du rapport d’expertise et des préconisations des experts. Il était probable que les mineurs aient à subir le discours et les agissements de leur mère, voire un passage à l’acte (repli sur soi et climat de peur, départ précipité à l’étranger, voire pire). L’exécution d’une mesure de placement serait dès lors fortement compromise.

u. Par ordonnance du 13 janvier 2023, le Tribunal de protection, statuant sur mesures superprovisionnelles, a retiré à A______ la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants F______ et G______, a ordonné leur placement dans un lieu d’accueil approprié, réservé à la mère un droit de visite devant s’exercer à raison d’une visite à quinzaine au sein du Point rencontre en modalité « un pour un », les relations personnelles étant suspendues dans l’intervalle, réservé au père un droit de visite devant s’exercer à raison d’une visite à quinzaine au sein du Point rencontre, initialement en modalité « un pour un », puis dès que possible, en modalité « accueil »; le Tribunal de protection a par ailleurs ordonné la mise en place d’un suivi pédopsychiatrique régulier pour les deux enfants en milieu institutionnel, exhorté A______ à entreprendre un suivi psychothérapeutique adapté aux traumas complexes, ainsi qu’un traitement adapté aux troubles de la personnalité borderline portant sur la régulation des affects et de la gestion des relations personnelles, invité le père à intensifier son suivi thérapeutique déjà en cours, ordonné à la mère de remettre au Service de protection des mineurs, dans un délai de quinze jours, les documents d’identité des enfants, ainsi que leur carte d’assurance maladie, lui a fait interdiction d’emmener ou de faire emmener les enfants hors du territoire suisse, ordonné en conséquence leur inscription dans les registres de police RIPOL-SIS, lui a fait interdiction d’approcher à moins de 300 mètres le lieu de vie, l’école, et la crèche fréquentés par les enfants ou tout autre endroit où ils se trouvent, lui a fait interdiction de mentionner l’identité de ses enfants sur internet et les réseaux sociaux, de même que d’y poster des photographies comportant leur image, ces deux dernières injonctions étant prononcées sous la menace de la peine prévue à l’art. 292 CP, dont la teneur a été rappelée. Le Tribunal de protection a par ailleurs étendu la curatelle d’organisation et de surveillance du droit de visite aux relations personnelles entre les deux mineurs et leur mère, instauré une curatelle de soins en leur faveur, limité l’autorité parentale des parents en conséquence, instauré une curatelle en vue d’organiser, de surveiller et de financer le placement des deux mineurs, ainsi que pour faire valoir leur créance alimentaire, étendu les pouvoirs des intervenants en protection de l’enfants aux nouvelles curatelles et confirmé la curatelle d’assistance éducative.

v. Le placement des deux mineurs en foyer a eu lieu le 16 janvier 2023.

w. Par courrier du 17 janvier 2023, A______ a notamment contesté la compétence du Tribunal de protection, rappelant, ce dont elle avait déjà informé ce dernier le 8 décembre 2022, qu’une procédure était pendante devant le Tribunal de première instance, en modification du jugement de divorce (C/1______/2022). Dès lors et selon elle, l’ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 13 janvier 2023 par le Tribunal de protection était nulle.

x. Le Tribunal de protection a fixé un délai aux parties pour faire valoir leurs observations.

Le 9 février 2023, A______ a maintenu la position qu’elle avait déjà exprimée dans son courrier du 17 janvier 2023. Elle a par ailleurs requis, sur mesures provisionnelles, l’annulation de la décision rendue sur mesures superprovisionnelles.

B______ pour sa part a conclu à la confirmation par le Tribunal de protection de l’ordonnance du 13 janvier 2023, à ce qu’un rapport soit sollicité auprès du Service de protection des mineurs, afin notamment de confirmer ses propres capacités à obtenir la garde exclusive de ses deux enfants.

La curatrice d’office des mineurs a conclu à la confirmation de la même ordonnance.

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte sont applicables par analogie aux mesures de protection de l’enfant (art. 314 al. 1 CC).

Les décisions de l’autorité de protection rendues sur mesures provisionnelles peuvent faire l’objet d’un recours (art. 450 al. 1 C) dans un délai de dix jours à compter de la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC), auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 52 al. 1 LaCC).

En l’espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon les formes prescrites, de sorte qu’il est recevable.

1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d’office illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. La Cour n’est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC ; art. 314 al. 1 et 440 al. 3 CC).

2.             La recourante invoque une violation de son droit d’être entendue.

A la forme :