Décisions | Tribunal pénal

A.    a. Par acte d'accusation du 9 janvier 2023, il est reproché à C______ de s'être rendu coupable de violation du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues (art. 179quater al. 1 CP) pour avoir, le 12 juillet 2020, à la piscine ______ [GE], à Genève, photographié à plusieurs reprises, B______, qui était allongée en maillot de bain sur une chaise longue, sans le consentement de ce cette dernière.

b. Par ce même acte d'accusation, il est reproché à C______ de s'être rendu coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP) et de violation du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues (art. 179quater al. 1 CP), pour avoir, le 13 décembre 2019, vers 5h du matin, à Genève:

-       à la gare Cornavin, pris A______ en charge dans son taxi pour une course jusqu'au domicile de cette dernière sis ______ [GE], à Genève, et avoir constaté que cette dernière se trouvait dans un état d'alcoolisation ostensiblement très avancé;

-       sur le trajet de la course, avoir fait plusieurs détours et stationné son taxi notamment à l'angle de la rue ______ [GE]/______ [GE], à la rue ______ [GE], à la rue ______ [GE] et à la rue ______ [GE], afin d'amener A______ à se dévêtir ou l'avoir dévêtue lui-même;

-       avoir pris en photo et avoir filmé A______ qui s'était retrouvée sans culotte, le bas de sa robe relevée au-dessus des hanches et le haut de sa robe baissée sur les hanches, rendant ainsi visibles son sexe, ses fesses et sa poitrine, étant précisé que cette dernière tentait de cacher son sexe et ses seins avec ses mains et parvenait à articuler les mots "stop" ou "ça suffit" lorsque le flash du téléphone portable du prévenu s'enclenchait;

-       avoir exploité, avec conscience et volonté, l'état d'incapacité de discernement et de résistance d'A______ en lui donnant l'ordre d'enlever la main avec laquelle elle cachait son sexe, en écartant par la force la main de cette dernière et en introduisant son pouce dans le vagin de la précitée à plusieurs reprises en prenant la scène en photo;

-       avoir masturbé A______ – notamment à la demande de cette dernière qui n'était pas capable de discernement – à plusieurs reprises en effectuant un enregistrement sonore de ces scènes.

B.     Il ressort du dossier les faits pertinents suivants:

Plainte pénale de B______

a.a. Le 12 juillet 2020, B______ a déposé plainte pénale contre C______. Alors qu'elle était couchée sur une chaise longue, vêtue d'un maillot de bain, en train de bronzer, deux hommes – dont E______ (B-4) – l'avaient interpellée pour lui dire qu'un homme l'avait photographiée pendant environ une demi-heure. Elle avait demandé au personnel de la piscine de faire appel à la police pour que les clichés la concernant soient supprimés.

a.b. Selon le rapport de police du 28 juillet 2020, le 12 juillet 2020 à 15h45, une patrouille de la police municipale est intervenue à la piscine ______ [GE]. Sur place, il est ressorti que C______ avait pris plusieurs photographies de jeunes filles mineures, ainsi que de B______, à leur insu, alors qu'elles se trouvaient dans l'enceinte de la piscine en maillot de bain.

Les photographies de B______ versée à la procédure montrent cette dernière allongée en maillot de bain sur une chaise longue, les yeux fermés, respectivement recouverts par un linge, dont une prise de vue est axée sur ses parties intimes, notamment ses fesses (B-12 à B-14).

a.c. C______ a été mis à disposition de la gendarmerie le 12 juillet 2020 et a autorisé la fouille de son téléphone portable. Dans ce cadre, la police a découvert plusieurs photographies et vidéos prises le 13 décembre 2019, entre 5h00 et 6h00, d'une femme dénudée, identifiée par la suite comme étant A______.

Plainte pénale d'A______

b.a. Selon le rapport du 6 janvier 2021, la police a contacté A______ afin de l'interroger sur les photographies et les vidéos qui se trouvaient dans le téléphone de C______.

b.b. A______, choquée par les faits, a déposé plainte pénale les 15 novembre 2020 et 2 décembre 2020. Elle se souvenait de "cette histoire", qu'elle avait décidé d'oublier. Ce 12 décembre 2019, elle n'était pas dans son état normal, elle était très déprimée et voulait mettre son cerveau sur "off". Elle avait retrouvé des amies, dont F______, au restaurant "G______" jusqu'à la fermeture du local. Elle avait bu une coupe de champagne, la moitié d'une bouteille de vin rouge, ainsi qu'un cocktail. A la sortie du G______, F______ l'avait placée dans un taxi pour qu'elle rentre chez elle. Elle ne savait pas pour quelle raison elle avait demandé audit chauffeur de la conduire au bar "H______" aux Pâquis. Après cela, elle s'était rendue au "I______" où elle avait bu "énormément" de coupes de champagne. Elle n'avait pas de souvenirs dans ces deux derniers établissements, car elle n'était pas du tout dans son état normal. Vers 4h30 ou 5h00, elle s'était rendue à pied du I______ à la gare Cornavin – elle ignorait comment –puis avait hélé un taxi – elle ignorait également comment, probablement qu'elle était entrée dans le premier taxi de la file – car elle ne pouvait pas rentrer à pied jusqu'à chez elle, vu son état.

Immédiatement après être entrée dans le taxi, elle se souvenait avoir posé la tête sur le côté et s'être endormie à cause de l'alcool. Elle ne se souvenait pas de la suite des éléments, car elle était endormie. Elle pouvait cependant dire qu'elle avait été réveillée par la lumière du téléphone du chauffeur de taxi qui l'avait filmée sans son consentement. Elle avait constaté qu'elle était à moitié dévêtue. Elle était sûre qu'elle ne s'était pas déshabillée seule. Elle lui avait demandé d'arrêter en lui disant "stop". Il y avait ensuite eu un moment de latence entre son réveil et le moment où elle avait quitté le taxi pendant lequel le chauffeur de taxi lui avait touché son sexe. Elle avait en particulier le souvenir "qu'il [l'avait] touchée avec sa main sur [ses] parties génitales, [son] vagin [et] qu'il [lui avait] mis un doigt. [Elle se souvenait] l'avoir repoussé. Il [l'avait] filmée. Il tentait de [lui] toucher le sexe alors même [qu'elle] tentai[t] de [se] protéger le vagin avec les mains". Il n'avait pas été violent, ni n'avait usé de contrainte. Elle se souvenait lui avoir dit "arrête", avoir récupéré ses affaires, être sortie du taxi au bout de la ______ [GE] et avoir couru pour rentrer chez elle.

Elle avait fait une dépression suite à cet évènement et d'autres choses dans sa vie qui lui étaient arrivées. Elle était restée cloîtrée chez elle pendant deux mois et avait eu beaucoup de mal à vivre avec cette histoire. Elle avait pensé que c'était de sa faute, qu'elle n'avait pas à se mettre dans cet état et qu'elle était une mauvaise personne. Elle avait réussi à survivre. Elle voulait tout oublier.

Audition de F______

c. Auditionnée par la police le 3 décembre 2020, F______ a déclaré qu'elle était une amie d'A______ depuis 2016.

Elles avaient fait plusieurs soirées ensemble, sans problèmes particuliers. A______ n'avait pas pour habitude de boire démesurément: elle consommait de l'alcool de manière "normale", de façon sociable. A______ était quelqu'un d'amical avec un tempérament calme, qui ne cherchait pas les problèmes.

Elle avait passé la soirée du 12 décembre 2019 au 13 décembre 2019 en compagnie d'A______ et d'"J______" au G______, jusqu'à la fermeture dudit établissement. Pour sa part, elle n'avait rien bu ce soir-là. A______ avait en revanche "vraiment bu beaucoup d'alcool", soit divers cocktails contenant de l'alcool fort et du vin. A un moment donné, pendant la soirée, elle avait constaté qu'A______ présentait des signes d'ébriété avancée: elle ne marchait plus droit, elle avait de la peine à tenir debout, elle était plus lente qu'à l'accoutumée et avait de la peine à se concentrer. Elle n'avait jamais vu cette dernière dans un tel état d'ébriété. Son état était vraiment diminué. Elle lui avait alors proposé de prendre un taxi et l'avait aidée à entrer dans le véhicule. Une fois à l'intérieur du taxi, A______ avait appuyé sa tête contre le siège et fermé les yeux. Elles s'étaient quittées à ce moment-là. Elle s'était dit qu'A______ aurait eu besoin de l'aide du chauffeur de taxi une fois arrivée devant chez elle pour sortir de la voiture. Ce soir-là, il lui aurait été très difficile de se défendre ou de résister face à quelqu'un de mal intentionné.

Suite de l'enquête

d.a. Selon le rapport du 6 janvier 2021, la police n'a pas été en mesure de déterminer avec certitude les activités du 13 décembre 2019 de C______, vu que ce dernier n'avait pas manipulé correctement son appareil d'enregistrement tachygraphe. La police n'a pas non plus retrouvé les images de vidéosurveillance de l'établissement H______, du I______ et de la rue ______ [GE].

d.b.a. En revanche, l'extraction et l'analyse des données du smartphone de C______ ont permis de mettre en évidence les coordonnées GPS relatives aux photographies et vidéos prises d'A______, le 13 décembre 2019, entre 5h14 et 5h40, versées en pièces C-82 et C-85. D'après la police, certaines photographies avaient été effacées, d'autres agrandies, certaines transférées sur un autre portable du prévenu, puis placées dans les images en "favoris".

d.b.b. Les photographies suivantes ont notamment été extraites du téléphone du prévenu:

-          A______ allongée dans le taxi en train de dormir (B-45);

-          La main du prévenu sur le sexe d'A______ (B-52 – 4 / B-56 – 24 / B-57 – 28 / B-58 – 32 à 37 / B-60 – 41 à 43 / B-67ss et B-70).

d.c. Le Ministère public a retranscrit le contenu des vidéos et photographies-live prises par C______ avec leur emplacement GPS comme suit (C-97ss) – non contesté par le prévenu:

"Rue ______ [GE]/ rue de la ______ [GE]:

IMG_3209 (5h11):

Mme A______ est assise sur la banquette arrière, débraillée. Prévenu sur le siège conducteur. Taxi statique.

Mme A______: [indistinct]

Prévenu: "d'accord"

IMG_3210 (5h11):

Mme A______ est assise sur la banquette arrière, débraillée. Prévenu sur le siège conducteur. Taxi en mouvement.

Mme A______: [indistinct]

Prévenu: "tu veux que je te touche ta jambe?"

Mme A______: "ouais"

Emplacement inconu:

IMG_3211: effacée

Rue ______ [GE] / rue ______ [GE]:

IMG_3212 (5h14):

Mme A______ est assise, la main posée sur le haut du sexe. Mme A______ cache son sexe lorsque le prévenu prend la photo.

IMG_3214 (5h14):

Mme A______ est assise mais avachie sur la banquette arrière. Du bras droit et avec sa robe, elle cache sa poitrine. Sa main gauche est posée sur son sexe, caché car elle a les jambes serrées. Mme A______ a les yeux mi-clos, sa tête roule légèrement sur le côté.

Le taxi roule.

IMG_3215 (5h14):

Même position de Mme A______

Le taxi roule.

Mme A______ ferme les yeux et sa tête bascule sur le côté comme si elle s'endormait.

Emplacement inconnu:

IMG_3216: effacée

Rue ______ [GE]:

IMG_3217 (5h15):

Même position de Mme A______. Elle cache toujours son sexe avec sa main gauche. Ses jambes sont un peu moins serrées. Elle a les yeux toujours mi-clos.

Le taxi roule.

Prévenu: "enlève la main!" (ordre).

Mme A______: "non".

IMG_3218 (5h15):

Même position de Mme A______.

Le taxi roule.

Prévenu: "...ta main?" (question)

Mme A______: "non".

Emplacement inconnu:

IMG_3219-3225: effacées

Rue ______ [GE] / ______ [GE]:

IMG_3226 (5h23):

Noir.

Mme A______: " [indistinct] rentre chez moi".

Prévenu: "ok, vous êtes chez vous Madame. Vous voulez aller.... La ______ [GE] non?

Plaignante (en même temps que le prévenu): [indistinct].

Plaignante: hein?

Prévenu: "la ______ [GE]?"

Plaignante: "Mmm"

Plaignante: "j'ai juste envie de dire... [gémissements de 00:17 à 1:10]"

Rue ______ [GE]:

IMG_3227 (5h25):

Mme A______ est couchée sur le dos sur la banquette arrière. Sa robe est remontée par-dessus les seins. Elle ne porte pas de culotte.

Mme A______: "Stop".

Prévenu: "hein?"

Mme A______: "Stop!" et se cache le sexe avec sa main gauche au moment du flash.

IMG_3228 (5h25):

Mme A______ est couchée sur le dos sur la banquette arrière. Sa robe est remontée par-dessus les seins. Elle ne porte pas de culotte.

Mme A______: "Ça suffit".

Prévenu: "Kenenourolak" (phonétique).

IMG_3229 (5h25):

Noir.

Prévenu: "Arrivée au [indistinct: "clos"?] du ______ [GE], on y va"

Mme A______: [indistinct]

Prévenu: "Vous êtes chez vous oui. Allez-y Mademoiselle"

Mme A______: "Merci".

Prévenu: "De rien".

IMG_3230 (5h29):

Noir.

0:01: Mme A______: "Ça touche? [Indistinct: "foufoune"?]".

0:04: Prévenu: "Habillez-vous s'il vous plait, vous êtes arrivée".

0:07: Mme A______: "Merci, [indistinct] bien?"

0:11: Prévenu: "Oui, allez-y, allez-y, allez-y... C'est gentil merci [bruit métallique]. Mettez-vous ça, tiens"

0:25: Mme A______: "Oui, bien sûr, bien sûr [indistinct] juste à côté".

0:27: Prévenu: "Ok".

0:30: Mme A______: "Tu peux me toucher encore un peu?".

0:33: Prévenu: "tu veux quoi? Que je te touche encore un peu? Habillez-vous, habillez-vous".

0:40: Mme A______: "Ok" (ton déçu).

0:53-1:33: Mme A______: [gémissements]

1:34: Prévenu: "Allez-y, descendez s'il vous plait. Allez-y.

1:36: Mme A______: "Difficile".

1:37: Prévenu: "Donnez-moi CHF 25.-. Allez-y".

1:47: Mme A______: "Touchez-moi encore".

1:50: Prévenu: "Quoi?".

1:56-3:18: Mme A______: [gémissements]

3.18: Mme A______: [indisctinct: "ah mon Dieu"?]

3:18-3:34: Mme A______: [gémissements]

3.34-3:48: Mme A______: "touche-moi les seins, touche-moi les seins... touche-moi, touche-moi, touche-moi, allez... [gémissements]".

3:48: Prévenu: "Maintenant, bon, vous pouvez descendre. On y va, s'il-vous-plait. Donnez-moi CHF 25.-. Hein?".

3:57: Mme A______: "Tellement dur"

3:59: Prévenu: "Pardon?".

4:00: Mme A______: "Tes tellement dur".

4:01: Prévenu: "Je dois aller travailler".

4:03: Mme A______: "Oui, moi aussi".

4:04: Prévenu: "Hein?".

4:07: Mme A______: "Moi aussi. [indisctinct] dites au revoir".

4:10: Prévenu: "Allez".

IMG_3231 (5h33):

Mme A______ est couchée sur le flanc gauche sur la banquette arrière. Elle porte à nouveau sa robe normalement.

IMG_3232 (5h34):

Mme A______ est couchée sur le ventre sur la banquette arrière. Elle porte sa robe normalement, laquelle lui cache les fesses.

Prévenu: "lève-le". Mme A______ porte alors la main sur le bas de sa robe et l'agrippe.

IMG_3233 (5h34):

Mme A______ est couchée sur le ventre sur la banquette arrière. Le bas de sa robe est relevé et on voit ses fesses.

Rue ______ [GE]:

IMG_3234 (5h35):

Gros plan des fesses de Mme A______.

IMG_3235 (5h35):

Très gros plan des fesses de Mme A______.

Rue ______ [GE]:

IMG_3236 (5h36) et film:

Le taxi roule.

Le prévenu filme Mme A______ qui est couchée sur le ventre sur la banquette arrière, la jupe relevée et les fesses à l'air.

Mme A______: "arrête, c'est bon, on a compris. ON A COMPRIS". Une main vient frapper le téléphone.

Rue ______ [GE]:

IMG_3237 (5h37):

Le taxi est arrêté.

Le prévenu continue à filmer Mme A______ qui est couchée sur le ventre sur la banquette arrière, la jupe relevée et les fesses à l'air. Mme A______ n'a qu'une chaussette.

Prévenu: "on y va [indistinct] vous relever".

Rue ______ [GE] / rue ______ [GE]:

IMG_3238 (5h39):

Le taxi roule.

Le prévenu continue à filmer Mme A______ qui est couchée sur le ventre sur la banquette arrière, la jupe relevée et les fesses à l'air.

Rue ______ [GE]:

IMG_3239 (5h39):

Le prévenu a changé d'angle pour filmer Mme A______. Il a ouvert la porte passager arrière (côté conducteur) et la filme depuis l'extérieur du véhicule. Le prévenu continue à filmer Mme A______ qui est couchée sur le ventre sur la banquette arrière, la jupe relevée et les fesses à l'air. Le haut de son dos est dénudé. La tête de Mme A______ repose sur ses deux mains comme si elle dormait.

IMG_3240 (5h40):

Le prévenu a encore changé d'angle pour filmer Mme A______. Il a ouvert l'autre porte passager arrière (côté passager) et la filme depuis l'extérieur du véhicule. Le prévenu continue à filmer Mme A______ qui est couchée sur le ventre sur la banquette arrière, la jupe relevée et les fesses à l'air. Le haut de son dos est dénudé. La tête de Mme A______ repose sur ses deux mains comme si elle dormait."

Audition de C______

e.a.a. C______ a été auditionné par la police les 12 juillet 2020 et 12 septembre 2021.

e.a.b. En substance, il a déclaré, s'agissant des faits concernant B______, qu'il s'était installé sur une chaise longue à la piscine ______ [GE] et avait pris des photographies du lieu, des gens en général, ainsi que de la piscine, "pour rigoler". Il ne savait pas que c'était interdit. Il n'avait fait de mal à personne. Il n'avait rien fait avec ces clichés et ne comptait rien en faire. C'était une bêtise. Parfois, il prenait des gens en photo dans la rue "pour rigoler" avant de les effacer.

e.a.c. S'agissant des faits concernant A______, il a contesté l'avoir, le 13 décembre 2019, dans son taxi, déshabillé, prise en photographies, nue sans son consentement.

Le 13 décembre 2019 vers 05h10, à la gare Cornavin, A______ s'était approchée de son taxi et avait voulu être prise en charge en s'installant à côté de lui. Il lui avait demandé de s'installer à l'arrière du véhicule. Elle ne lui avait pas semblé ivre.

La durée de la course avait duré environ 20 minutes, car il avait dû faire un détour. A______ ne lui avait pas immédiatement indiqué vouloir se rendre à son domicile, sis à ______ [GE]. Elle lui avait d'abord dit vouloir aller à la rue ______ [GE], puis une fois à cet endroit, à la rue ______ [GE], et enfin à ______ [GE].

Il était donc sorti de la gare, en direction du [ndlr. ______ [GE]]. Il avait entendu A______ dire "touche-moi, touche-moi, touche mes jambes". Il s'était retourné et avait vu qu'A______ avait retiré le haut et relevé le bas de sa robe. Il avait alors filmé la scène pour se protéger en lui répétant "tu veux que je touche ta jambe?", sans la toucher.

Il ne se souvenait pas avoir dit "enlève la main" à A______ qui cachait son sexe avec celle-ci. Elle avait dit "stop", "arrête", "on a compris" et "ça suffit" pour qu'il arrête de la filmer. Il ne savait pas pourquoi il avait autant zoomé sur le sexe et le visage de cette dernière. Il avait pris des clichés avec sa main droite et n'avait pas fait attention à la partie du corps qu'il photographiait. Il avait pris ce qui venait devant l'objectif. Il n'avait jamais partagé ces contenus multimédias avec personne, ni sur les réseaux sociaux.

Une fois à la rue ______ [GE], elle lui avait répondu "aller, aller, aller" en lui désignant la rue ______ [GE]. A ce moment-là, elle "se touchait elle-même". Il lui avait alors annoncé qu'il allait la photographier, toujours dans le but de se protéger. Au croisement entre la rue ______ [GE] et la rue ______ [GE], elle était en train de "jouer avec son sexe" et lui avait dit "touche-moi un peu". Il avait enregistré cela également. Elle lui avait finalement dit qu'elle allait à la ______ [GE]. Alors qu'ils repartaient dans cette dernière direction, elle se masturbait et "criait comme une personne qui prenait du plaisir". Vu qu'elle avait fortement insisté pour qu'il lui touche son sexe, il s'était exécuté, quelques secondes, en filmant la scène pour se protéger – il l'avait d'ailleurs prévenue. Il reconnaissait donc avoir pénétré son doigt dans le vagin de A______, car elle avait insisté.

S'agissant des deux vidéos où l'on entendait A______ gémir, il était en train de rouler "pendant qu'elle criait de joie dans son taxi". Il avait démarré la vidéo et posé son téléphone. L'écran était noir, car il avait voulu enregistrer ce qu'elle faisait, mais pas la filmer, pour se protéger. Il voulait juste qu'elle descende de son taxi et qu'elle s'habille.

Arrivés à la ______ [GE], il lui avait prié de s'habiller et de descendre de son véhicule, ce qu'elle avait fait. Elle n'avait pas payé la course parce qu'elle avait oublié le code de sa carte de crédit.

C'était la fin de la journée et il ne voulait pas aller dans un poste de police. Il ne voulait pas de problèmes. Il avait mis une photographie d'A______ parmi ses images en favoris pour la retrouver plus rapidement si jamais la police devait l'arrêter.

Audience de confrontation

e.b. Le 14 octobre 2021, une audience de confrontation a eu lieu entre A______ et C______. C______ a encore été auditionné par le Ministère public le 21 janvier 2022.

e.c.a. A______ a déclaré qu'elle se souvenait de sa consommation d'alcool du 12 décembre 2019 en début de soirée. Elle avait des souvenirs partiels quant à sa consommation d'alcool en fin de soirée, soit le 13 décembre 2019 au petit matin. S'agissant des faits s'étant déroulés dans le taxi du prévenu, ses souvenirs étaient fragmentaires, vu son état d'ébriété très avancé.

En particulier, elle se souvenait avoir dit à F______ qu'elle ne se sentait pas très bien en raison du stress au travail et avoir consommé un verre de champagne, une bouteille de rouge à deux et trois cocktails assez forts. Elle avait possiblement consommé d'autres boissons alcoolisées, mais elle n'en avait pas le souvenir exact. Elle n'avait pas payé elle-même toutes ces consommations. Elle était sûre qu'elle se trouvait dans un état d'ébriété très avancé lorsque son amie l'avait mise dans un taxi. Elle ne savait pas dire si elle avait dû l'aider pour entrer dans le taxi. S'agissant de son état dans ce premier taxi, elle était non lucide, comme une personne ivre complètement fragile. Elle n'avait pas vomi. Elle ne marchait pas droit. Elle n'avait pas le souvenir de la façon dont elle s'exprimait, ni de ce qu'il s'était passé dans ce premier taxi.

Elle avait des bribes de souvenirs de la deuxième partie de soirée, car elle était trop alcoolisée. Elle avait continué la soirée seule, d'abord au H______, puis au I______. Elle n'avait aucun souvenir de ce qu'il s'était passé à ces deux endroits, ni de ce qu'elle avait consommé. Elle avait la sensation que son état d'ébriété n'avait fait qu'augmenter durant toute la soirée. Elle n'était pas sûre d'avoir été invitée à boire des verres. Elle le déduisait cependant du fait que son état s'était très fortement aggravé tout au long de la soirée.

Elle n'avait pas vraiment de souvenirs des circonstances dans lesquelles elle avait pris le taxi du prévenu. Elle pensait que le I______ avait fini par fermer. Elle avait eu la sensation de se sentir seule et en état d'ébriété dans la rue. Elle avait eu de la difficulté à marcher, à penser et s'était sentie vraiment "très mal".

A l'intérieur du taxi du prévenu, elle se souvenait s'être endormie sur la banquette arrière et avoir été réveillée par un flash alors que le taxi était à l'arrêt dans la rue où elle habitait. Elle était partiellement dénudée et allongée sur cette banquette arrière. Le prévenu avait pris des photographies et des vidéos d'elle et lui avait fait des attouchements sexuels. Elle était sûre de lui avoir dit plusieurs fois "stop, arrête", mais il avait continué. Elle était sortie de la voiture par la portière arrière, avait couru jusqu'à chez elle où elle était arrivée tremblante.

Elle avait consulté une psychologue deux mois après l'agression. Elle n'avait parlé des faits à personne d'autre, car elle avait honte.

Elle n'avait aucun souvenir des photographies live et des films figurant en pièces C-82 et C-85. A la vue de celles-ci, elle a été bouleversée et a eu des réactions physiologiques.

e.c.b. Par courrier du 9 décembre 2021, A______ a indiqué être inapte à participer à la suite des audiences. Selon le certificat médical produit en annexe de son courrier, A______ était suivie par la K______, depuis le 7 octobre 2021, "suite à une agression à caractère sexuel subie en décembre 2019. Son évolution était plutôt favorable jusqu'à ce qu'elle soit questionnée par la police et plus encore lorsqu'elle a dû témoigner au tribunal récemment. Ces confrontations à un évènement de sa vie particulièrement humiliant et dégradant la perturbent plus que l'agression en elle-même puisqu'elles évoquent des images et lui font revivre des émotions pénibles (…). Devoir se replonger dans cet épisode sordide longtemps après les faits l'empêche de vivre normalement et crée des angoisses importantes" (C-70).

e.c.c. Par courrier du 16 février 2022, la K______ a encore précisé qu'A______ présentait un stress post-traumatique suite aux évènements du 13 décembre 2019. Cette dernière était passée par une phase de diminution de ses capacités professionnelles remarquées par sa hiérarchie. "Mme A______ n'a pas de souvenir clair de l'agression elle-même. Elle l'a apprise par la police qui est venue chez elle (…). Il est difficile de dire dans quelle mesure cette "amnésie" est due à l'état de conscience modifié par la consommation d'alcool ce soir-là (…) et/ou par un mécanisme de protection du psychisme par clivage. (…) La confrontation aux photos prises par l'agresseur alors qu'elle n'était pas en mesure de se protéger l'a passablement perturbée. Etre ensuite confrontée à cette personne lors d'une audition a encore aggravé ses symptômes" (C-114).

e.d. Le 14 octobre 2021 et le 21 janvier 2022, C______ a confirmé ses précédentes déclarations. Pour le surplus, il a précisé que lorsqu'A______ était venue vers son taxi, elle marchait normalement avec des talons aiguilles. Elle n'était pas ivre et elle ne sentait pas l'alcool. Elle lui avait paru normale, dans un bon état. Au demeurant, les taxis ne prenaient pas en charge les personnes alcoolisées, car elles risquaient de vomir dans l'habitacle.

En temps normal, il mettait environ 5 minutes pour aller de la place Cornavin à la rue ______ [GE]. Ce 13 décembre 2019, A______ ne lui avait pas immédiatement indiqué sa destination finale, raison pour laquelle le trajet avait duré 20 minutes.

S'agissant des photographies et des vidéos figurant à la procédure, à peine le taxi démarré, à l'"IMG_3209" et "IMG_3210", à la hauteur du premier virage, A______ lui avait dit "touche mes jambes", elle l'avait supplié. Il s'était retourné et avait vu qu'elle avait baissé le haut de sa robe, qu'elle était presque nue et qu'elle était excitée. Il lui avait répondu "ah d'accord", car il était choqué. C'était la première fois qu'il était confronté à une telle situation, il ne savait pas quoi faire et voulait qu'elle s'en aille. C'était seulement la deuxième fois de sa vie qu'il voyait une femme excitée comme cela. Il avait eu le sentiment que quelque chose allait mal se passer, raison pour laquelle il l'avait filmée en répétant sa demande. Il n'avait pas contacté la police, ni sa centrale, car il était perturbé.

Ensuite, elle s'était masturbée et avait sali sa banquette arrière qu'il avait dû laver avec du produit lave glace. Elle l'avait supplié à plusieurs reprises de la toucher au niveau du sexe en lui disant "touche moi un peu", alors il avait répondu "ok je vous touche" pour qu'elle arrête de le lui demander. Au milieu du trajet environ, il s'était arrêté, car elle s'était allongée sur la banquette arrière. Il l'avait photographiée. Elle l'avait perturbé avec ses "gestes interdits".

Ainsi, aux "IMG_3212" et "IMG_3214" A______ "jouait" avec son sexe et à "IMG_3217" il lui avait dit "enlève ta main", car elle se masturbait. Il voulait qu'elle arrête ses agissements dans son taxi. Il lui avait paru nécessaire de filmer cela, car elle ne voulait pas arrêter.

Il ne se souvenait pas que les vidéos IMG_3211, 3216 et 3219-3225 avaient été prises à la rue ______ [GE]/______ [GE], ni que certaines photographies avaient été effacées.

Il se souvenait avoir voulu effacer toutes les photographies avant de déposer plainte. Il avait eu peur d'avoir des problèmes et ne l'avait pas fait. Il n'avait parlé de ce qu'il s'était passé à personne.

A "IMG_3226", il était à la ______ [GE] et avait dit à la plaignante de sortir du véhicule, car elle était arrivée à l'adresse qu'elle lui avait donnée. Il n'expliquait pas que les données GPS situaient cette séquence à la hauteur de la piscine ______ [GE]. Il ne s'en souvenait pas. Pendant cette séquence, A______ se masturbait. Il ne se souvenait pas s'il était à l'arrêt au moment de la prise de cette vidéo. L'écran était noir, peut-être parce qu'il avait posé le téléphone en disant à la plaignante de sortir de son taxi. Il ne l'avait pas touchée à ce moment.

En référence à une photographie de son doigt sur le sexe de la plaignante, il a admis avoir introduit un doigt dans le sexe de la plaignante car il s'était dit qu'en s'exécutant, elle arrêterait ses agissements et quitterait son taxi. Il avait peut-être pris cette photographie sans faire attention.

Il ne se souvenait pas du contexte dans lequel A______ lui avait dit "stop" en référence à "IMG_3227". Peut-être parce qu'il lui avait demandé de s'habiller à plusieurs reprises et elle refusait de s'exécuter. Il lui avait dit que si elle ne s'habillait pas, il la photographierait.

A "IMG_3230" la plaignante l'avait fait tourner dans le quartier, elle s'était faite jouir toute seule et ne voulait pas sortir de son taxi. Il lui avait dit "c'est gentil merci", car il était très heureux qu'elle quitte son taxi. Au moment de cette vidéo, il n'avait pas touché la plaignante. Avant ce moment, il y avait des photographies où l'on voyait la toucher avec son doigt.

A "IMG_3232" il lui avait dit "lève-le", mais entendait dire "levez-vous". Son français n'était pas très bon.

Il ne se souvenait pas qu'ensuite, à teneur des relevés GPS, il s'était ensuite rendu à la rue ______ [GE] (IMG_3234-3235), à la rue ______ [GE] (IMG_3236), à la rue ______ [GE] (IMG_3237), avant de passer par la rue ______ [GE] (IMG_3238) pour revenir à la rue ______ [GE] (IMG_3239-3240). En raison des indications données par la plaignante, ils avaient fait un détour. Il l'avait photographiée, car elle ne voulait pas s'habiller malgré ses demandes, ni descendre de son véhicule. Il avait ainsi notamment fait un gros plan du fessier de la plaignante (IMG_3234) et zoomé sur le fessier de la plaignante (IMG_3235) pour se protéger. Il l'avait avertie. Il ne savait pas pourquoi à l'IMG_3237 elle s'était retrouvée couchée, il fallait le lui demander à elle.

Il a présenté des excuses à A______ en ces termes "j'aimerais m'excuser auprès de la plaignante et dire que ça me fait mal pour elle, pour ce qui lui est arrivé. J'ai aussi deux filles" (C-56), tout en précisant qu'il ne lui avait rien fait. Elle avait insisté pour qu'il la touche – elle l'avait supplié – et il s'était exécuté. Il était la victime.

f.a. Par courrier du 24 avril 2023, A______ a indiqué ne pas pouvoir participer à l'audience de jugement, certificat de la K______ à l'appui, en raison des motifs susmentionnés (consid. e.c.b et e.c.c).

f.b. Le 13 mars 2023, B______ a requis à l'encontre du prévenu une mesure d'interdiction d'approcher et de contact.

g. La procédure P/6340/1997 a été versé à la procédure, dans laquelle une ordonnance de classement du chef de tentative de viol sur une cliente a notamment été rendue en faveur de C______.

C.    a. A l'audience de jugement, C______ a reconnu les faits reprochés s'agissant de B______ et contesté ceux concernant A______.

B______

b. Il reconnaissait les faits reprochés s'agissant de B______. C'était bien B______ qu'il prenait en photographie et non la piscine. Il n'avait pas demandé à B______ la permission de la prendre en photographie dans cette tenue. Cela ne se faisait pas et contrairement à ce qu'il avait indiqué lors de la procédure préliminaire, ce n'était pas drôle. Il présentait toutes ses excuses. Il ignorait que cela était interdit.

Il ne s'opposait pas à une mesure d'interdiction d'approcher et de contact requise par B______.

A______

c. Il contestait les faits reprochés concernant A______.

En particulier, il contestait que la plaignante était dans un état d'alcoolisation avancé et qu'il en avait profité pour lui prodiguer des attouchements sexuels et des masturbations.

Le 13 décembre 2019, A______ n'était pas ivre car elle ne sentait pas l'alcool. Elle était montée à l'arrière du taxi dans un état normal, souriante. Elle lui avait dit d'un ton naturel qu'elle voulait se rendre à la rue ______ [GE]. Il n'avait pas vu son visage, il n'avait entendu que sa voix. Ensuite, il l'avait photographiée, sans voir son visage.

Il avait commencé à filmer A______ lors de la prise en charge à 5h11 (IMG_3209), car elle lui avait dit "touche mes jambes" à deux ou trois reprises. En 1996, il avait été accusé de viol, puis blanchi. Il avait peur que "quelque chose arrive", raison pour laquelle il avait fait ce premier enregistrement pour se protéger. Il avait en effet eu peur, même s'il n'entendait pas répondre à sa sollicitation d'attouchements de jambe, de se retrouver au Tribunal.

Ensuite, il avait continué à photographier cette dernière, à la filmer et à faire de multiples gros plans sur son sexe et ses fesses, car il était excité par ses agissements. Il ne savait pas si ces images avaient été prises avec son accord.

Entre la prise en charge à Rue ______ [GE] / Rue de la ______ [GE] 5h11 (IMG_3209) et la vidéo prise à la rue ______ [GE] / rue ______ [GE] à 5h14 (IMG_3212), la plaignante l'avait excité en lui demandant de lui toucher les jambes à plusieurs reprises. Alors, il s'était arrêté au niveau de ______ [GE], peu après sa prise en charge. Là, il avait vu pour la première fois son visage. A ce moment-là, il s'était dit qu'elle avait effectivement peut-être un peu bu. Il avait pris une vidéo qu'il avait effacée par la suite [ndlr. IMG_3211]. Ensuite, il jurait ne pas se souvenir de ce qu'il avait fait.

Il n'avait pas déshabillé la plaignante. Il était resté sur le siège du chauffeur.

Il confirmait les déclarations de la plaignante selon lesquelles il avait tenté de lui toucher le sexe alors même qu'elle tentait de se protéger le sexe avec les mains. Il était tellement excité qu'il n'avait pas entendu les "non" (IMG_3217, IMG_3218), "stop" (IMG_3227), "ça suffit" (IMG_3228), "arrête, c'est bon, on a compris" (IMG_3236) de la plaignante.

Il avait touché le sexe de celle-ci et l'avait pénétrée digitalement, avec son pouce, pour la masturber, à une reprise, avant la vidéo prise à 5h23 la rue ______ [GE]/______ [GE] (IMG_3226). Pour ce faire, il avait arrêté la voiture, il lui avait mis son doigt et il l'avait photographiée. A la police, il avait indiqué qu'il ne l'avait jamais touchée et qu'elle s'était touchée toute seule, car il avait honte d'avouer les faits.

S'agissant des enregistrements avec écran noir à 5h23 (IMG_3226) et à 5h29 (IMG_3230) où l'on entend la plaignante gémir, ce n'était pas de son fait. Il ne l'avait pas touchée, après lui avoir demandé "tu veux quoi? Que je te touche encore un peu?" (IMG_3230). Celle-ci se masturbait seule. Il ne l'avait pas à nouveau pénétrée digitalement à ces moment-là. Il avait enregistré uniquement le son, non pas pour se défendre contrairement à la première vidéo [ndlr. IMG_3209], mais parce qu'elle l'avait excité.

Avec le recul, il avait honte de ses agissements et il était fâché contre lui-même. Il présentait des excuses. A l'instruction, il avait déclaré être une victime, car il était perturbé par cette affaire. Il aurait dû être assez fort et se maîtriser, mais il avait eu un moment de faiblesse.

d. A l'avenir, il lui était impossible de refaire des "choses pareilles". Il était un chauffeur professionnel. Il ne s'opposait pas à une mesure d'interdiction d'approcher et de contacter A______.

D.    a. C______ est né le ______ 1955 à Kalyosia, en Egypte, pays dont il est originaire. Ses frères et sa sœur vivent en Egypte. Il est arrivé en Suisse le ______ 1981 et y vit depuis lors. Il est marié, père d'une fille majeure qui vit à Genève, née le ______ 1982, ainsi que d'une fille mineure, née le ______ 2009, âgée de 12 ans qui vit en Egypte avec sa mère.

b.a. Selon ses dires, il travaille en qualité de chauffeur de taxi indépendant depuis 1992. Son salaire annuel net est de CHF 17'725.-. Il reçoit également une rente AVS annuelle à hauteur de CHF 13'392.-. Son épouse ne travaille pas. Son loyer s'élève à CHF 1'275.-. Ses primes d'assurance maladie sont de CHF 342.25, déduction faite du subside de CHF 300.-. Il verse CHF 750.- de contribution d'entretien à sa femme pour leur fille en Egypte. Il n'a pas de fortune. Il possède une M______ de 2012 valant CHF 6'000. Il s'agit de son outil de travail. Il a des poursuites de CHF 8'000.- environ qui font l'objet d'une saisie de CHF 90.- sur ses revenus. Il s'oppose à une mesure d'interdiction d'exercer sa profession en cas de verdict de culpabilité, car c'est ce qui le fait vivre. Il n'a jamais demandé l'aide sociale.

b.b. C______ indique bien parler la langue française, mais avoir sollicité l'assistance d'un interprète pour l'audience de jugement par peur de commettre des erreurs ou de ne pas tout comprendre. Cependant, il dit être intégré et avoir des conversations avec ses clients et ses voisins.

Il est au bénéfice d'une autorisation d'établissement et a demandé le renouvellement de son permis C, en date du 28 mars 2023. Avant les mesures de substitution, il travaillait pendant 3-4 mois en Suisse et se rendait pendant 1 mois en Egypte pour voir sa fille et son épouse.

Il s'oppose à son expulsion du territoire suisse, avec inscription au registre SIS, en cas de verdict de culpabilité, car il travaille en Suisse pour subvenir aux besoins de sa famille en Egypte. Toute sa vie est en Suisse et il souhaiterait que son épouse et son enfant le rejoignent.

c. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, C______ a été condamné le 17 mars 2016 par le Ministère public de Genève pour détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, à CHF 60.- le jour, avec sursis, pendant 3 ans.

Culpabilité

statuant contradictoirement :

Déclare C______ coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP) et de violation du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues (art. 179quater al. 1 CP).

Condamne C______ à une peine privative de liberté de 30 mois, sous déduction de 6 mois, correspondant à 34 jours de détention avant jugement et pour le surplus à l'imputation d'une part des mesures de substitution subies (art. 40 CP).

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 6 mois.

Met pour le surplus C______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 43 et 44 CP).

Avertit C______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Interdit à C______ d'approcher B______ et de prendre contact, d'une quelconque manière, directement ou indirectement, avec cette dernière, pour une durée de 5 ans (art. 67b al. 1 et 2 CP).

Interdit à C______ d'approcher A______ et de prendre contact, d'une quelconque manière, directement ou indirectement, avec cette dernière, pour une durée de 5 ans (art. 67b al. 1 et 2 CP).

Avertit C______ que s'il enfreint les interdictions prononcées, l'art. 294 CP et les dispositions sur la révocation du sursis partiel et sur la réintégration dans l'exécution de la peine sont applicables (art. 67c al. 9 CP).

Renonce à prononcer une interdiction d'exercer l'activité de chauffeur de taxi (art. 67 CP).

Renonce à ordonner l'expulsion de Suisse de C______ (art. 66a al. 2 CP).

Lève les mesures de substitution ordonnées le 13 janvier 2023 par le Tribunal des mesures de contrainte.

Ordonne la confiscation et la destruction du téléphone APPLE IPhone 8 figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 27650320200712 (art. 69 CP).

Ordonne la restitution à C______ des objets figurant sous chiffres 1 à 5 de l'inventaire n° 27649920200712 et des objets figurant sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire n° 32293820210917 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Rejette les conclusions en indemnisation de C______ (art. 429 CPP).

Condamne C______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 14'509.- (art. 426 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 9'006.90 l'indemnité de procédure due à Me D______, défenseur d'office de C______ (art. 135 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office cantonal de la population et des migrations, Service de l'application des peines et mesures, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 32h15 à Fr. 200.00/h = Fr. 6'450.–.
- 7h55 à Fr. 110.00/h = Fr. 870.85.

- Total : Fr. 7'320.85 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 8'052.95

- 2 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 200.–
- 2 déplacements A/R à Fr. 55.– = Fr. 110.–

- TVA 7.7 % Fr. 643.95

Voie de recours si seule l'indemnisation est contestée

Le défenseur d'office peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

NOTIFICATION: MINISTÈRE PUBLIC, C______ (soit pour lui son conseil, Me L______), B______ et A______.