Décisions | Chambre pénale de recours

Entre

A______, représenté par M^e B______, avocat,

recourant,

contre l'ordonnance sur défaut après opposition rendue le 1^er octobre 2024 par le Ministère public,

et

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimé.

Vu :

-       le recours formé par A______ le 14 octobre 2024 à la Chambre pénale de recours, contre l'ordonnance rendue le 1^er octobre 2024 par le Ministère public;

-       la demande d'observations du 30 octobre 2024.

Attendu que :

-       le recourant conclut, avec suite de frais et dépens en CHF 2'400.-, TVA à 7,7% incluse, à l'annulation de l'ordonnance querellée et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il convoque à nouveau A______;

-       les observations du Ministère public du 8 novembre 2024 informant que la décision querellée est annulée et que le prévenu sera convoqué sur opposition.

Considérant que :

-          lorsque, comme en l'espèce, le Ministère public, avant que l’autorité de recours n’ait tranché, rend une nouvelle décision, qui, matériellement, va dans le sens des conclusions prises dans le recours, celui-ci devient sans objet, mais le recourant n’a pas succombé, au sens de l'art. 428 al. 1 CPP (ACPR/246/2024 du 15 avril 2024 et la référence);

-          les prétentions en indemnités dans la procédure de recours sont régies par les art. 429 à 434 CPP (art. 436 al. 1 CPP);

-          en l'espèce, le recourant sollicite une indemnité de CHF 2'400.-, TVA à 7,7% comprise, correspondant à six heures d'activité du conseil du recourant au tarif horaire de CHF 400.- TTC. Au vu de l'acte de recours et de l'absence de complexité juridique, l'indemnité sera arrêtée à CHF 1'200.- TTC , soit à la moitié de ce qui est prétendu;

-          les frais du présent recours seront dès lors laissés à la charge de l'État.

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