Décisions | Tribunal pénal

A.a. Par acte d'accusation du 12 octobre 2022, il est reproché à Y______, surnommé "YA______" d'avoir, à Genève, à tout le moins entre le mois de décembre 2021 et le 15 janvier 2022, de concert avec X______, participé à un important trafic de stupéfiants en important, en détenant, en stockant et en opérant la transformation de cocaïne liquide en cocaïne solide, au domicile de X______, sis 4A rue B______ à Genève, en lien avec à tout le moins une quantité de 1'399.2 grammes net de cocaïne, présentant un taux de pureté compris entre 62.5% et 71.5%, qu'il devait récupérer le 16 janvier 2022, destinée à la vente sur le marché suisse, tout en sachant ou en ne pouvant ignorer qu'une telle quantité pouvait mettre en danger la santé et la vie de nombreuses personnes,

faits qualifiés d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants du 3 octobre 1951 (RS 812.121 ; LStup) au sens de l'art. 19 al. 1 let. a, b, c, g et al. 2 let. a LStup (chiffre 1.1).

b.a. Par ce même acte d'accusation, il est reproché à X______ d'avoir, à Genève, entre le mois de décembre 2021 et le 15 janvier 2022, de concert avec Y______, surnommé "YA______", participé à un important trafic de stupéfiants en détenant pour le compte d'Y______ et en stockant à son domicile, sis 4A rue B______ à Genève, pour opérer la transformation de cocaïne liquide en cocaïne solide, à tout le moins une quantité de 1'399.2 grammes net de cocaïne, présentant un taux de pureté compris entre 62.5% et 71.5%, qu'Y______ devait récupérer le 16 janvier 2022, drogue destinée à la vente sur le marché suisse, tout en sachant ou en ne pouvant ignorer qu'une telle quantité pouvait mettre en danger la santé et la vie de nombreuses personnes, étant précisé qu'il a perçu dans ce cadre, à titre de rémunération, une quantité de cocaïne comprise entre 60 et 80 grammes, destinée à sa consommation personnelle,

faits qualifiés d'infraction grave à la LStup au sens de l'art. 19 al. 1 let. a, b, c, d, g et al. 2 let. a LStup (chiffre 1.2.1).

b.b. Il lui est également reproché d'avoir, à Genève, à tout le moins le 15 janvier 2022, détenu sans droit à son domicile sis 4A rue B______ à Genève, un couteau à ouverture automatique, arme interdite, faits qualifiés d'infraction à l'art. 33 al. 1 let. a de la loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions du 20 juin 1997 (RS 514.54 ; LArm) (chiffre 1.2.2).

b.c. Il lui est enfin reproché d'avoir, à Genève, le 15 juin 2022, lors de son interpellation à 16h10, au 2 avenue C______, détenu un reste de joint de cannabis dans la poche de sa veste ainsi que 18.4 grammes brut de cocaïne dans son sac à dos, destinés à sa consommation personnelle et d'avoir détenu, le même jour, à son domicile, 15 grammes de marijuana et 90 grammes de haschich, également destinés à sa consommation personnelle quotidienne, faits qualifiés de contravention à la LStup au sens de l'art. 19a ch. 1 LStup (chiffre 1.2.3).

B. Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure :

a. À teneur du rapport d'arrestation du 15 janvier 2022, la police a mis en place le même jour un dispositif de surveillance autour des allées 2 et 4 de la rue B______, à Genève. En effet, elle avait appris qu'un homme de type européen y habitait et se serait livré à un trafic de stupéfiants. Aux alentours de 16h00, au vu du signalement, la police a décidé de procéder au contrôle d'un individu avec un sac à dos et un cornet à la main, identifié ensuite comme étant X______. Il leur a spontanément déclaré détenir sur lui un joint de cannabis ainsi qu'une petite quantité de cocaïne destinée à sa consommation personnelle. Les stupéfiants, le téléphone et l'argent dont il était porteur ont été saisis.

Du fait de ces éléments, le domicile de X______, sis 4A rue B______, _______Genève, a été perquisitionné. L'intéressé les avait préalablement avisés de la présence d'un de ses amis à son domicile. D______ a ouvert la porte. La perquisition a permis la découverte de 61.9 grammes brut de cocaïne dans des cendriers, de 1'383.3 grammes de cocaïne dans des récipients en verre, d'environ 15 grammes de marijuana, d'environ 90 grammes de haschich, de 8 bouteilles de whisky contenant des restes de cocaïne liquide, de couteaux non autorisés ainsi que des sommes de CHF 520.- et EUR 420.-. La cocaïne était dissimulée à divers endroits de l'appartement que l'intéressé a presque immédiatement désignés. Interrogé oralement, il a indiqué que la cocaïne avait été transportée sous forme liquide dans les 8 bouteilles de whisky saisies, puis séchée dans des récipients en verre.

b.a. Entendu le 15 janvier 2022 par la police, en qualité de prévenu, D______ a indiqué connaître X______ depuis le cycle d'orientation, soit depuis environ 35 ans. Depuis le mois de novembre 2021, il résidait chez X______. Il n'avait rien à voir avec les drogues retrouvées au domicile de son ami, précisant ne pas avoir touché les drogues ou les récipients qui les contenaient.

Sur question de la police lui indiquant qu'il avait envoyé deux messages vocaux via Whatsapp au numéro +1______, enregistré sous "X______", il a indiqué les avoir envoyés à X______ car il avait trouvé étrange de voir une voiture se garer sur des places de taxis, puis d'observer les occupants de celle-ci entrer dans une allée, avant d'en ressortir quelques instants plus tard. Il en avait déduit que c'étaient "les stups" et avait averti son ami. En effet, il savait celui-ci consommateur de marijuana et ne voulait pas qu'il lui arrive quelque chose.

b.b. Entendu le 15 janvier 2022 par la police, en qualité de prévenu, X______ a expliqué qu'il fumait entre 3 et 4 joints de résine de cannabis par jour, ainsi qu'un peu de cocaïne, mais plus sporadiquement. Il avait acheté la cocaïne retrouvée à son domicile dans la rue, le jeudi 13 janvier 2022, dans le quartier des Pâquis. Un "crache boule", ce qui désignait selon lui un vendeur de boulettes d'origine africaine, dont il n'avait pas le numéro, lui avait fait une offre intéressante, alors qu'il venait acheter une boulette. L'individu lui avait proposé une vente à crédit, qu'il avait acceptée. Il s'était ainsi fait remettre de la cocaïne sous forme liquide, divisée dans 8 bouteilles de whisky, qu'il devait transformer en cocaïne solide, étant précisé qu'il pouvait ensuite prélever la quantité de son choix, avant de ramener le reste à l'individu. Il avait regardé des tutoriels en ligne relatifs au processus de transformation et avait constaté que cela était simple. Il fallait mettre le liquide dans un bol, puis dans un four à micro-ondes et, au bout d'un moment, la marchandise devenait solide. Il n'était pas lui-même un dealer et il n'était pas question que l'individu le paie pour ce travail. La partie qu'il allait garder pour sa consommation personnelle allait lui permettre d'économiser, afin de payer ses factures courantes. D______ n'avait aucune implication dans ces faits et il ne lui en avait pas parlé. Il n'avait pas vu les messages de son ami.

Après discussion avec son avocat, il a expliqué avoir menti et a présenté des excuses. "On" lui avait demandé de transformer la cocaïne. Il ne connaissait pas le nom de ces personnes, mais il s'agissait d'Albanais. Ils lui avaient montré comment effectuer la transformation. A force d'acheter de la drogue, une relation s'était créée avec le vendeur. Ainsi, une personne, qui disait s'appeler "E______" et l'appelait souvent avec un numéro masqué, lui avait dit : "je vais passer t'amener le truc et tu fais la cuisine et je reviens chercher ça". Cet individu mesurait environ 190 cm et était de type kosovar, avec le crâne rasé à 1-2 mm et s'exprimait en français avec un accent. Ils s'étaient retrouvés "vers la voie couverte vers la pataugeoire pour enfants" où l'autre individu lui avait donné un sac avec les bouteilles. Ils avaient convenu qu'après la transformation, l'autre individu reprendrait la plupart de la marchandise et que lui toucherait, à titre de commission, environ 10% du total, soit 80 grammes brut de cocaïne. Cette quantité correspondait à celle retrouvée dans deux petits pots, sous son canapé. Il devait revoir le vendeur le 17 janvier 2022 pour lui remettre le reste de la marchandise, selon une heure de rendez-vous encore à définir. C'était la première fois qu'il agissait de la sorte. La résine de cannabis retrouvée à son domicile provenait en partie de son balcon, sur lequel il cultivait de la marijuana, et de l'achat dans la rue à des inconnus.

S'agissant du couteau à ouverture automatique, il l'avait acheté à Madagascar. Il savait qu'il était interdit.

S'agissant des sommes retrouvées à son domicile, elles lui appartenaient et ne provenaient pas de la vente de produits stupéfiants. Les euros correspondaient en partie au solde d'espèces changées pour des vacances et, pour le surplus, d'opérations de change effectuées avec des amis.

c.a. Entendu par le Ministère public le 16 janvier 2022, D______ a confirmé les déclarations faites à la police. Il n'était aucunement au courant du trafic auquel X______ était mêlé. Il était exact que des gens venaient dans l'appartement de son ami mais il ne les connaissait pas.

c.b. Entendu par le Ministère public le 16 janvier 2022, X______ a confirmé ses déclarations faites à la police. Il a précisé que sa commission pour la transformation s'élevait à hauteur de 60 grammes de cocaïne, et non pas 80 grammes comme dit précédemment. Cette cocaïne était destinée à sa consommation personnelle et lui permettait de ne pas dépenser d'argent à ce titre pendant quelques mois. La cocaïne était stockée en partie dans sa cuisine, en haut des meubles au-dessus de la cuisinière, et en partie dans sa chambre. Le processus de transformation prenait environ 2 jours. La cocaïne retrouvée sur lui au moment de son interpellation était destinée à sa consommation personnelle. Les sommes d'argent retrouvées n'étaient pas liées au trafic de stupéfiants. Il était sans revenu à l'époque de son audition.

d.a. Entendu par le Ministère public le 10 février 2022, X______ a souhaité revenir sur ses déclarations précédentes. Il avait mis son appartement à disposition d'une personne prénommée "E______", qui le lui avait demandé. Ce dernier était venu chez lui avec de la cocaïne liquide afin d'opérer la transformation dans sa cuisine et de stocker cette drogue dans son appartement. Cet individu était venu chez lui une première fois le jeudi 13 janvier 2022. L'homme était alors resté environ deux heures puis était reparti. Il avait vu que l'individu versait le liquide dans le bol et mettait le tout au micro-ondes. L'individu était censé revenir le dimanche 16 janvier 2022, vers 15h00. Lui-même n'avait pas posé de questions et ne s'était pas rendu compte de la quantité de cocaïne en cause. Il s'était toutefois rendu compte qu'il y avait une certaine quantité de cocaïne dans son appartement. S'agissant de l'accord conclu avec "E______", il avait été convenu que ce dernier lui donnerait de la cocaïne pour sa consommation personnelle, soit 80 grammes. Il avait néanmoins constaté que seuls 60 grammes avaient été retrouvés par la police. Il n'avait pas le numéro de téléphone de "E______". Il lui achetait régulièrement de la cocaïne étant précisé que l'individu parlait français avec un accent albanais ou kosovar. La cocaïne retrouvée dans son sac à dos, lors de son interpellation, provenait des deux bols retrouvés sous le canapé, soit la part qui lui revenait à titre de commission. Il estimait sa consommation de cocaïne à maximum 5 grammes par jour en la fumant et/ou 2 grammes par jour en la sniffant.

Avant son audition, il ne s'était pas rendu compte qu'il contribuait à mettre sur le marché une importante quantité de cocaïne qui pouvait mettre en danger la santé et la vie des gens.

d.b. D______ a indiqué avoir vu de la cocaïne une seule fois dans le saladier de la cuisine. Quand des gens venaient, X______ fermait la porte du salon.

e.a. L'analyse des prélèvements biologiques, effectuée par le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) suite à la saisie de drogue au domicile de X______, a permis de révéler la présence d'un ADN de mélange, composé d'une fraction majeure correspondant au profil ADN de X______ et d'une fraction mineure pas interprétable, sur l'ouverture (intérieur/extérieur) de 4 boîtes en carton contenant des bouteilles, ainsi qu'au niveau du col, de la bague et des bouchons des 8 bouteilles. Le rapport de vraisemblance était, dans tous les cas, de l'ordre du milliard.

e.b. À teneur du résumé des résultats des analyses de stupéfiants de la Brigade de police technique et scientifique du 21 février 2022, la cocaïne saisie représentait une quantité totale de 1'399.2 gr nets, avec un taux de pureté variant entre 62.5% et 71.5%.

e.c. Selon un rapport de la police du 23 février 2022, X______ était porteur d'un téléphone SAMSUNG, associé au numéro +1______. L'analyse de son contenu a permis de découvrir des photographies de poudre blanche ou de "cailloux" blancs s'apparentant à des produits stupéfiants, dont la plus ancienne date du mois de mai 2020. La Police a relevé également l'existence de plusieurs vidéos du mois de septembre 2019 dans lesquelles on voyait X______ tremper ses parties génitales dans de la poudre blanche. Ces éléments démontraient, pour les agents, qu'avant son arrestation, le précité avait déjà été en possession de quantités importantes de cocaïne. Les agents ont également découvert des photographies représentant de la marijuana. La police avait encore retrouvé divers reçus WESTERN UNION, MONEY GRAM & RIA, étant précisé qu'un virement de fonds avait été effectué en faveur d'Y______.

Une capture d'écran d'une note manuscrite, dans le cadre d'une discussion avec un certain "YA______", nom auquel étaient associés les numéros +"______ et +3______, a également été mise en évidence. Selon les données des opérateurs, les détenteurs étaient pour le +2______, F______ et pour le +3______, G______. Toutefois, ces personnes ne ressortaient dans aucune base de données, signifiant qu'il s'agissait probablement d'identités fantaisistes. Ces deux numéros apparaissaient, en revanche, dans plusieurs affaires de stupéfiants, notamment dans le milieu sud-américain.

La police a retrouvé quelques messages, dont des messages vocaux, datés d'août 2021, entre le raccordement de X______ et celui correspondant au +2______. Dans une conversation du 14 août 2021, "YA______" indiquait, dans un message vocal, que son "pote" avait tout vendu, que c'était la crise et qu'il n'y avait rien. Le 15 août 2021, X______ demandait s'il avait des nouvelles, ce à quoi "YA______" répondait qu'il n'en avait pas. Plus tard dans la même journée, X______ lui renvoyait un message vocal dans lequel il disait avoir un rendez-vous à 6h45, qu'il n'avait plus l'habitude de se lever si tôt et qu'il avait besoin que "YA______" "le dépanne, lui trouve quelque chose" car sinon, il aurait de la peine pour commencer. Le 17 août 2021, X______ demandait à "YA______" s'il avait des nouvelles de son côté et ce dernier lui répondait que si quelque chose arrivait, il le tiendrait au courant.

Des photographies de notes manuscrites, s'apparentant à une sorte de comptabilité, ont encore été retrouvées. Dans une note, il était inscrit "poids", la multiplication 117 x 55 ou encore des initiales.

e.d. Selon le rapport de renseignements du 25 mars 2022, la drogue saisie avait déjà été partiellement coupée avec de nombreux produits (phénacétine, paracétamol, caféine, mannitol, lévamisole, inositol, procaïne et tétracaïne). Selon la police, les boulettes de cocaïne d'un gramme étaient en général vendues avec un taux de pureté d'environ 20% au prix de CHF 100.- l'unité. Ainsi, en se basant sur le taux de pureté le plus faible, la drogue retrouvée au domicile de X______ représentait, au stade de la vente de rue, une quantité minimum de 4'197.60 grammes et un chiffre d'affaires d'environ CHF 419'760.-.

e.e. Selon le rapport de renseignements de la police du 12 avril 2022, Y______ a envoyé à de nombreuses reprises de l'argent, depuis la Suisse, à destination de l'Espagne, de la Bolivie et des Etats-Unis, via l'agence de transfert RIA, entre le 16 janvier 2019 et le 6 janvier 2022. Il avait ainsi envoyé plus de CHF 19'000.- au cours de la seule année 2021.

f. Entendu par le Ministère public le 4 mai 2022, X______ est revenu partiellement sur ses déclarations précédentes, indiquant qu'il n'y avait jamais eu de "E______". Il avait inventé cela car il avait peur. La personne qui lui avait remis la drogue était le dénommé "YA______", soit en réalité Y______. Il avait appris sa véritable identité en prenant connaissance de la procédure. Il l'avait connu en tant que consommateur, dans la mesure où il lui achetait de la cocaïne depuis longtemps, à savoir depuis 2019. Avec le temps, un lien de confiance s'était créé. Y______ avait profité du fait qu'il avait perdu son emploi pour lui proposer de prendre en dépôt de la cocaïne dans son appartement, et le laisser y venir faire les transformations. L'intéressé était venu une fois en décembre 2021 avec une bouteille puis, en janvier 2022, avec les autres. L'homme opérait la transformation via le four à micro-ondes. Cela lui prenait environ 1 ou 2 heures. L'intéressé laissait la marchandise chez lui le temps qu'elle se solidifie et sèche. Il ne savait pas si l'individu la revendait ensuite. Y______ ne lui avait pas demandé de couper la cocaïne. Lui-même n'avait pas été payé mais, en contrepartie, il pouvait garder une partie de la cocaïne.

Certaines des photographies retrouvées dans son téléphone, datées des 6 décembre 2021 et 14 janvier 2022, correspondaient à de la cocaïne qu'Y______ avait déposée chez lui. Il avait pris une photo car il n'avait jamais vu une telle quantité – il avait été impressionné.

S'agissant des autres photographies et vidéos sur lesquelles apparaissaient d'importantes quantités de cocaïne, X______ a expliqué qu'avant de perdre son emploi, il avait eu les moyens d'acheter de la cocaïne – soit des quantités de 10 à 20 grammes –, mais ce n'était pas régulier. Sa consommation avait augmenté depuis la perte de son emploi en août 2021. Il consommait également de la marijuana, qu'il faisait pousser sur son balcon, à hauteur de 4 à 5 joints par jour.

S'agissant des notes manuscrites s'apparentant à une comptabilité retrouvées dans son téléphone, elles correspondaient à la comptabilité d'Y______. Ce dernier la lui avait envoyée afin de lui montrer combien il gagnait et de l'inciter à se lancer dans le trafic.

Il regrettait ce qui s'était passé.

g.a. Entendu par la police le 24 mai 2022 en qualité de prévenu, Y______ a expliqué qu'il n'était pas le propriétaire des 1'399.2 grammes net de cocaïne retrouvés chez X______. Il n'acheminait pas de drogue en Suisse et n'en vendait pas non plus. Il ne consommait aucun produit stupéfiant. "YA______" n'était pas son surnom. Il connaissait X______ depuis 2017 ou 2018 car ce dernier était un ami de l'un de ses anciens collègues de travail au sein de la société H______. Il le voyait occasionnellement et s'était déjà rendu chez lui pour boire un verre. Il ignorait pourquoi le précité le mettait en cause. Peut-être était-ce parce qu'il était Bolivien et que de nombreux compatriotes consommaient ou s'adonnaient au trafic de stupéfiants. Il n'avait jamais eu de problème avec la police, ni en Suisse ni à l'étranger.

g.b. Entendu par le Ministère public le 25 mai 2022 en qualité de prévenu, Y______ a confirmé les déclarations qu'il avait faites devant la police. Il voyait X______ de temps en temps, à raison de 4 à 5 fois par année, depuis 2018 environ. Après avoir indiqué que le surnom "YA______" ne lui disait rien, il a indiqué que X______ l'appelait effectivement comme cela. Un ancien collègue de travail, prénommé Pascal, l'avait également appelé ainsi à 2 à 3 reprises. Personne d'autre n'utilisait ce surnom, dont il ignorait la signification. Il ne savait pas pourquoi X______ l'accusait de s'adonner au trafic, ajoutant que, ce faisant, ce dernier voulait peut-être "se laver les mains". Il n'avait pas de relation particulière "ami-ami" avec lui. Cela faisait longtemps qu'il ne le voyait pas.

h. À teneur d'un rapport de renseignements du 25 mai 2022, Y______ correspondait physiquement à la personne apparaissant sur la photo de profil du compte WHATSAPP utilisé par "YA______". En outre, au moment de son interpellation, Y______ était porteur d'un téléphone correspondant au numéro d'appel +2______. Après recherche, la police avait encore découvert sur internet un article de presse HA______ à teneur duquel le précité avait été arrêté pour meurtre en Bolivie et mentionnant qu'il était surnommé "YA______".

i.a. Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public du 14 juin 2022, Y______ a persisté à nier toute implication dans le trafic de stupéfiants. Il ne savait pas pourquoi X______ le mettait en cause, étant précisé que tous deux n'étaient pas en mauvais termes. Lorsqu'il travaillait dans les environs du domicile de X______, il l'appelait et passait chez ce dernier pour boire un verre. X______ ne lui avait jamais parlé de cocaïne. Il ne pensait pas avoir de compte WHATSAPP au nom de "YA______". Les photographies de notes manuscrites retrouvées dans le téléphone de X______ correspondaient effectivement à sa comptabilité, en lien avec une somme d'argent qu'une dame prénommée "I______" lui avait prêtée, et qu'il avait à son tour prêtée à des tiers pour "faire des intérêts". Il avait envoyé des photographies de sa comptabilité à X______, lequel lui avait emprunté de l'argent, parce que ce dernier souhaitait savoir combien il lui devait. Il a précisé qu'il se rendait tous les mois chez le précité pour récupérer "les intérêts". Il a encore déclaré qu'il y avait le mot "poids" sur les notes en question, car une feuille provenait de son livret de travail et faisait référence à des palettes. Les chiffres représentaient des kilos pour des envois en avion, étant précisé qu'il fallait mettre des "kilos" dans des cartons puis sur des palettes qui partaient ou arrivaient en avion. Il a encore expliqué qu'il travaillait chez J______, société qui l'avait placé chez K______ et L______, cadre dans lequel il faisait également des calculs pour déterminer quel poids il pouvait charger dans les camions. Il a admis qu'il était connu en Bolivie sous le nom "YA______". Après avoir contesté avoir été incarcéré dans ce pays, il a admis avoir été détenu préventivement durant 3 ou 4 mois. Il avait été innocenté dans son pays.

i.b. X______ a confirmé ses déclarations ainsi que le fait qu'Y______ correspondait bien à "YA______". Il l'avait connu par le biais d'un ami qui habitait chez lui et qui travaillait avec l'intéressé. Ils avaient une relation amicale, étant précisé qu'ils se rencontraient à son domicile, et non dans des bars ou avec des amis communs. Y______ ne lui avait pas prêté d'argent.

i.c. D______ a indiqué, sur présentation d'une photographie du dénommé "YA______", reconnaitre cette personne, indiquant l'avoir déjà rencontrée chez X______ lorsqu'il logeait chez ce dernier.

j.a. Aux termes du rapport de renseignements du 20 juillet 2022, fondé sur l'analyse des données téléphoniques, le raccordement +3______ n'était plus utilisé après le 16 janvier 2022, soit le lendemain de l'arrestation de X______. Entre le 1^er décembre 2021 et le 16 janvier 2022, sur le créneau horaire nocturne de 00h00 à 6h00, 69% des relais activés se trouvaient au quai M______ 11, à proximité immédiate du domicile d'Y______, ce qui tendait à confirmer, selon les agents, que ce dernier était bien l'utilisateur de ce numéro. Six appels sortants vers le numéro de X______ avaient été passés, dont deux le lendemain de l'arrestation de ce dernier. Les données de géolocalisation permettaient de relever qu'entre le 2 décembre 2021 et le 16 janvier 2022, le raccordement téléphonique avait effectué 351 communications, en 19 jours différents, en utilisant le relais situé exactement en face de l'allée du domicile de X______. Le 14 janvier 2022, le raccordement avait borné à la rue B______ durant plus de deux heures, soit entre 18h22 et 20h38. Le 16 janvier 2022, ledit raccordement avait encore borné pendant deux périodes distinctes à la rue B______.

j.b. Le raccordement +2______ était associé, depuis le 11 mars 2022, à un SAMSUNG Galaxy A12 IMEI 4______ correspondant au téléphone saisi au domicile d'Y______. Aucun relais n'avait été activé en Suisse entre le 17 janvier 2022 et le 9 mars 2022, les 3 et 4 avril 2022, entre le 15 et le 26 avril 2022 ainsi qu'entre le 1^er et le 9 mai 2022. Les géolocalisations à proximité du domicile de X______ commençaient le 17 janvier 2022, date à laquelle le numéro +3______ avait cessé d'être utilisé.

j.c. L'analyse des données du téléphone SAMSUNG Galaxy A12, IMEI 5______, d'Y______ a permis de constater que l'appareil avait été localisé en Espagne entre le 28 janvier 2022 et le 9 mai 2022, entrecoupé de brefs retours en Suisse. De nombreuses captures d'écran et de conversations écrites avec plusieurs interlocuteurs avaient été effectuées, avec cet appareil. Ces conversations avaient pratiquement toutes pour objet des envois, des transports, des quantités, des prix, dans le cadre d'un commerce international entre l'Italie, l'Espagne, la Russie, la Suisse, le Brésil et la Bolivie.

k. Entendu par le Ministère public le 15 août 2022, Y______ a indiqué ne plus avoir utilisé le raccordement +3______ après avoir endommagé l'appareil correspondant, en le faisant tomber dans les toilettes. Un ami dénommé "N______" lui avait donné une nouvelle carte SIM dans un nouveau téléphone. Au mois de janvier 2022, il avait appris, par des amis, que X______ avait été arrêté. Il avait essayé de le joindre auparavant mais celui-ci ne répondait plus, ce qui ne l'avait pas inquiété. Interrogé sur le grand nombre d'activations de l'antenne relais située face à l'allée de l'immeuble de X______, il a indiqué qu'il se rendait souvent au bar situé en face de chez ce dernier.

Il s'était rendu en Espagne, chez un ami sur la Costa Brava, du mois de janvier au début du mois de mai 2022, dans la mesure où il faisait le commerce de produits sud-américains depuis l'Espagne jusqu'à Genève, où il vendait lesdits produits à des magasins. Il avait eu pour projet de s'installer en Espagne, à l'extérieur de Barcelone. Il pensait ouvrir une entreprise avec son beau-frère, O______, dans laquelle il se serait occupé du transport et son beau-frère de la distribution à Genève. Il avait un ami bolivien, nommé P______, avec lequel il discutait de produits sud-américains et qui avait les contacts pour procéder à l'exportation en Suisse ou en Italie. Il a précisé que ne pouvant plus travailler dans le déménagement suite à ses problèmes d'épaule, il avait souhaité se reconvertir professionnellement.

Interrogé sur les captures d'écran de conversations retrouvées dans son téléphone, Y______ a indiqué, en substance, que lesdites conversations avaient trait à différents sujets mais qu'elles n'étaient pas en relation avec le trafic de stupéfiants.

l. En date du 7 décembre 2022, Y______ a écrit un courrier à l'association PA______ duquel il ressort qu'il était en prison pour avoir essayé de vendre de la cocaïne et qu'il avait été arrêté avant de pouvoir le faire, ce dont il était heureux puisque, grâce à cela, il ne serait pas responsable des ravages causés par la cocaïne. Il avait l'intention de faire don tous les mois à l'association afin de contribuer au combat mené contre ces dépendances et les conséquences engendrées.

C. Lors de l'audience de jugement :

a.a. Y______ a indiqué reconnaître les faits qui lui étaient reprochés.

S'agissant du courrier du 7 décembre 2022 adressé à l'association PA______, il a déclaré qu'en prison, il avait vu beaucoup de gens arriver dans un état second en raison de la drogue. Il avait commencé à les aider avec des activités sportives ou dans le cadre de la préparation de repas. Il avait pris conscience de ce qu'il avait fait, raison pour laquelle il avait voulu aider l'association précitée.

Invité à expliquer ce qu'il avait fait, il a indiqué avoir essayé de vendre de la cocaïne. La cocaïne liquide remise à X______ lui avait été fournie par un Colombien, prénommé "Q______", qui l'avait apportée depuis Madrid. Comme il n'avait pas d'argent et connaissait des problèmes, il avait essayé de vendre cette drogue pour gagner un peu d'argent. Il connaissait cette personne, qui habitait à Madrid, depuis environ deux ans. Il l'avait vue une fois à une fête et l'avait retrouvé, par hasard, à QA______ à Genève, où l'homme lui avait proposé cette affaire. Il avait acheté la drogue pour CHF 42'000.-, entièrement à crédit – il n'avait rien versé. C'était la première fois qu'il faisait l'acquisition de drogue. Quand bien même il s'agissait de son premier achat, il avait pris le risque d'acheter de la cocaïne liquide pour un tel montant, dès lors que la transformation était très simple à faire. "Q______" lui avait expliqué comment transformer cette dernière. Il a d'abord indiqué qu'il devait lui-même vendre cette cocaïne entre CHF 42.- et CHF 50.- le gramme à X______, lequel l'aurait pour sa part revendue à CHF 50.- le gramme. Il a ensuite soutenu qu'il devait vendre cette drogue à CHF 50.- le gramme à X______, étant précisé qu'il ignorait à quel prix ce dernier l'aurait revendue. Le précité connaissait beaucoup de clients potentiels. Cela faisait longtemps que X______ et lui-même discutaient ensemble à ce sujet. Il lui avait dit avoir la possibilité d'obtenir de la drogue par le Colombien. Il avait été récupérer les bouteilles de cocaïne liquide à 50 mètres du domicile de X______ le 14 janvier 2022. Le même jour, il avait apporté cette drogue dans le logement de X______ où tous deux avaient procédé à sa transformation en poudre. Une fois transformée, la drogue devait rester au domicile de X______. Ce dernier ne lui avait pas payé le prix de vente de la drogue mais devait le faire au fur et à mesure. Il contestait être le fournisseur de cocaïne de X______ comme indiqué par celui-ci. Il n'avait pas dit la vérité pendant la procédure car il avait peur de tout perdre. Il demandait pardon.

Interpellé sur le fait que les rétroactifs téléphoniques révélaient que son téléphone avait été localisé dans la zone de l'appartement de X______ à de très nombreuses reprises entre le 2 décembre 2021 et le 16 janvier 2022, Y______ a indiqué qu'il travaillait souvent derrière le domicile de X______, étant précisé qu'ils se voyaient pour discuter de la drogue et de la manière de procéder avec les bouteilles.

Il avait appelé X______ le lendemain de son arrestation car il ne savait pas qu'il avait été arrêté. Après avoir réalisé que le précité pouvait avoir été interpellé, il avait cessé d'utiliser l'un de ses numéros de téléphone, par peur.

Dès le 17 janvier 2022, il s'était trouvé avec son beau-frère en Espagne car il souhaitait créer une entreprise d'importation et d'exportation de produits d'Amérique latine, étant précisé que les produits arrivaient au port de Barcelone. Il voulait acheter une camionnette pour les importer en Suisse, étant précisé qu'il avait déjà des commandes ainsi que la liste des produits. Il n'avait toutefois pas payé les intervenants ainsi que la marchandise. Compte tenu de ses problèmes aux cervicales, il devait se reconvertir. L'argent qu'il aurait retiré de la vente de la cocaïne lui aurait permis de mettre en place son entreprise. Pendant son absence de Suisse entre les mois de janvier et de mars 2022, sa belle-mère ainsi que sa belle-sœur s'étaient occupées de la maison et des repas, dès lors qu'elles n'habitaient pas loin de chez lui. Elles faisaient la même chose quand il devait partir pour son travail.

Interrogé sur les notes comptables retrouvées dans le téléphone de X______, il a indiqué que "tout n'était pas en lien avec les stupéfiants". Par ailleurs, les captures d'écran de conversations tenues avec des tiers, où il était notamment question de business et d'argent, n'étaient pas ses conversations. Elles lui avaient été envoyées par un ami vivant en Bolivie qui lui prêtait occasionnellement de l'argent.

S'il avait pu envoyer CHF 19'000.- en 2021 en Bolivie, en Espagne et aux Etats-Unis, c'était grâce à son travail de déménageur. Il travaillait parfois beaucoup, touchait des pourboires et avait de bons revenus. Durant l'été, il pouvait gagner entre CHF 6'000.- et CHF 7'000.-.

a.b. Y______ a produit plusieurs pièces à teneur desquelles il avait effectué, depuis la prison, un paiement de CHF 40.- en faveur de l'association PA______ ainsi qu'un rapport médical de la Dre R______ du 14 septembre 2022, selon lequel S______, fille d'Y______, présente un trouble de l'attention avec/sans hyperactivité (TDAH).

b.a.a. X______ a reconnu avoir stocké de la drogue à son domicile pour le compte d'Y______, tout en contestant avoir participé à la transformation de celle-ci. Y______ avait apporté une partie de la drogue le jeudi 14 janvier 2022. L'autre partie de la drogue avait été livrée au mois de décembre 2021. Toute la drogue se trouvait alors sous forme liquide, dans des bouteilles. L'intégralité de la drogue avait été transformée le 14 janvier 2022 par Y______. La transformation prenait environ deux heures. Y______ devait venir récupérer la drogue le 16 janvier 2022. Il ne savait pas ce que le précité comptait ensuite faire de celle-ci. Lui-même devait simplement percevoir 60 à 80 grammes de drogue pour sa consommation. Il s'agissait de la drogue retrouvée dans les cendriers. Il contestait les déclarations d'Y______.

Questionné sur la présence de son ADN sur les bouteilles en question, X______ a expliqué qu'une fois la transformation de la drogue faite par Y______, lui-même avait rangé la cuisine. En outre, il avait trouvé lesdites bouteilles jolies. S'il avait indiqué, lors de ses premières auditions, avoir transformé lui-même la cocaïne, c'était dans le but de ne pas dénoncer Y______, étant précisé qu'il avait eu peur de représailles.

b.a.b. X______ a également reconnu détenir un couteau à ouverture automatique qu'il avait acheté lors d'un de ses voyages à Madagascar. Un ami l'avait informé ensuite qu'un tel couteau était illégal. Il l'avait toujours conservé dans son fourreau, dans une armoire, sans jamais l'utiliser.

b.a.c. Il a enfin reconnu avoir détenu, au moment de son interpellation, un joint de cannabis dans la poche de sa veste, 18.4 grammes brut de cocaïne dans son sac à dos, ainsi que 15 grammes de marijuana et 90 grammes de haschich, à son domicile, pour sa consommation personnelle.

b.b. X______ a déposé des attestations émanant de sa sœur, de sa belle-fille et de sa fille. Il a également produit des attestations de suivi du Service de probation et d'insertion, un rapport médical du 10 janvier 2023, la liste des visites reçues à la Brenaz du mois d'août 2022 au mois de janvier 2023 ainsi que des documents en lien avec son ancien emploi au T______. Il ressort en particulier du rapport médical du Dr U______ du 10 janvier 2023 que X______ présentait une évolution favorable avec une prise de conscience constructive en lien avec sa consommation d'alcool et ses difficultés socio-familiales, souhaitant notamment entreprendre des démarches pour maintenir son abstinence à sa sortie de prison.

c. Entendue en qualité de témoin, V______, sœur de X______, a indiqué qu'ils s'étaient toujours très bien entendus et avaient une bonne relation. Il était jovial, gentil et ne ferait pas de mal à une mouche. Durant les mois qui avaient précédé son arrestation, ils s'étaient éloignés. Il lui avait, à présent, tout dit et elle allait le voir en prison. Son frère avait changé depuis son incarcération, il était déterminé à vivre une autre vie. À sa sortie de prison, sa famille serait présente.

d. Entendue en qualité de témoin, W______, épouse d'Y______, a indiqué que son époux l'aidait beaucoup au niveau de l'organisation de la maison. Il soutenait la famille financièrement, elle-même et les enfants ayant des problèmes de santé. En raison de sa fibromyalgie, elle faisait de la dépression et ne pouvait parfois pas bouger. C'était son époux qui lui venait en aide. S'agissant de leur fille, c'était son époux qui l'aidait, qui la réveillait le matin et qui prenait en charge ses soins. Il l'aidait à tous les niveaux. Elle avait essayé de trouver du travail, sans succès, alors que son époux avait rapidement trouvé en emploi. Ils étaient une famille très unie, tout le temps ensemble, et qui s'entraidait. La situation était difficile pour la famille. Il lui avait avoué les faits pendant sa détention. Il avait écrit à l'association PA______ car, en prison, il avait vu les conséquences de la drogue et avait voulu aider.

D.a.a. Y______, ressortissant bolivien, est né le ______ 1975 à Santa Cruz, en Bolivie. Il est marié et père de deux enfants âgés de 17 et 21 ans. Tant sa femme que ses enfants sont suisses. Son père est décédé, un de ses frères vit en Bolivie et sa mère ainsi que ses deux autres frère et sœur vivent aux Etats-Unis, dans le New-Jersey. Il a été scolarisé en Bolivie jusqu'à ses 18 ans puis a appris le métier de moniteur de fitness. Il a travaillé en cette qualité pendant 10 ans en Bolivie. Il est arrivé en Suisse en 2002, soit à l'âge de 27 ans, avec sa femme et sa fille âgée de 6 mois. Il est titulaire d'un permis B, étant précisé qu'il possédait auparavant un permis C. A cet égard, il a indiqué être reparti vivre en Bolivie entre 2010 et 2015, avec sa femme et ses enfants. Ils pensaient que la Bolivie avait changé et que la vie serait meilleure, ce qui n'avait pas été le cas. Ils étaient rentrés pour reprendre le travail en Suisse car ils s'étaient habitués à ce pays et n'arrivaient pas à refaire leur vie en Bolivie, c'était dangereux. Selon ses dires, dès son retour et jusqu'en 2021, il a travaillé sur appel pour différentes sociétés de déménagement à Genève, tout comme entre 2002 et 2010. Depuis le mois d'août 2021, il n'a plus retravaillé dans ce domaine en raison de problèmes de cervicales. Depuis son retour en 2015, il a été aidé financièrement par l'Hospice général car ses revenus ne lui permettaient pas de subvenir aux besoins de sa famille. Son épouse ne travaille pas. Les primes d'assurance maladie sont payées par l'Hospice général. Son loyer s'élève à CHF 1'300.-. Il a des dettes à hauteur d'environ CHF 30'000.- à CHF 32'000.-, liées à des impayés de factures reçues après son départ en Bolivie.

En prison, il travaille en préparant les repas. À sa sortie de prison, il a comme projet de reprendre immédiatement le travail dans le déménagement car il est "très connu" dans ce domaine tant à Genève qu'à Lausanne. Sa vie est en Suisse et il ne pourrait pas avoir une vie normale en Bolivie. En effet, il n'aurait aucune aide, ne pourrait même pas manger. En outre, ses enfants ont grandi en Suisse et ne pourront pas s'habituer à la vie en Bolivie. Sa famille ne peut pas rester sans lui car il s'occupe de la maison et des repas, vu que sa femme souffre de fibromyalgie et que sa fille est atteinte du syndrome d'Asperger. En Suisse, il y a des psychologues, ce qui est compliqué en Bolivie. Il est très proche de son fils qui vient lui rendre visite tous les mercredis. Il ne peut pas amener sa famille en Bolivie car ils auraient une mauvaise vie là-bas.

a.b. Selon l'extrait du casier judiciaire suisse, il a été condamné à une reprise le 30 octobre 2019 par le Ministère public du canton de Genève à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 30.- avec sursis et délai d'épreuve de 3 ans, une amende de CHF 500.- ainsi qu'une amende de CHF 300.- pour usure (art. 157 ch. 1 CP) et contravention à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 2 LArm).

b.a. X______, ressortissant suisse, est né le ______1973 à Genève. Il est célibataire, officiellement sans enfant, mais a une fille de 19 ans qui vit avec sa mère. Il est mécanicien-automobile de métier et a également travaillé comme serrurier. Jusqu'au mois d'août 2021, il a travaillé pour le T______ comme serrurier-constructeur et percevait à ce titre environ CHF 7'800.- net par mois. Il a été licencié. Au moment de son interpellation, il était sans emploi et en fin de droit de chômage. Il a d'abord vécu de ses économies puis sa sœur ainsi que des amis lui ont prêté de l'argent, à hauteur de quelques centaines de francs uniquement. Il n'a, à ce jour, plus d'appartement et son assurance-maladie s'élève à environ CHF 345.-. Il a des dettes à hauteur de CHF 36'000.- en lien avec des factures impayées et des arriérés d'impôts.

En prison, il a travaillé en servant les repas puis en nettoyant les étages à Champ-Dollon et à l'atelier bois puis dans le secteur poly-mécanique à la Brenaz. En février 2023, il doit commencer une formation dans la gestion d'entreprise à la Brenaz. Il a un suivi médical pour l'addiction à la cocaïne et a écrit un courrier à CAAP Grand-Pré afin de poursuivre le suivi à sa sortie de prison.

Il a le projet d'ouvrir une entreprise à Madagascar, pays de sa fille, dans le domaine de la construction de clôtures et de barrières pour les résidences et de vivre là-bas.

b.b. Selon l'extrait du casier judiciaire suisse, il a été condamné à trois reprises depuis le 14 février 2014 :

-                     le 14 février 2014 par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 10 jours-amende à CHF 120.- avec sursis et délai d'épreuve de trois ans ainsi qu'à une amende de CHF 100.- pour violation de domicile (art. 186 CP) et vol d'importance mineure (art. 139 cum 172ter CP) ;

-                     le 14 décembre 2015 par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 140.- pour vol (art. 139 ch. 1 CP) ;

-                     le 1^er novembre 2016 par le Ministère public du canton de Genève à une peine pécuniaire de 40 jours-amende à CHF 160.- avec sursis et délai d'épreuve de deux ans pour mise d'un véhicule automobile à la disposition d'un conducteur sans permis requis (art. 95 al. 1 let. e LCR).

Culpabilité

1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence garantie par l'art. 6 § 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH ; RS 0.101) et, sur le plan interne, par l'art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst ; RS 101) et l'art. 10 du code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (CPP ; RS 312.0), concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves.

statuant contradictoirement :

Déclare X______ coupable d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. b et d et al. 2 let. a LStup), d'infraction à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a LArm) et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup).

Condamne X______ à une peine privative de liberté de 30 mois, sous déduction de 363 jours de détention avant jugement (dont 204 jours en exécution anticipée de peine) (art. 40 et 51 CP).

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 10 mois.

Met pour le surplus X______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai d'épreuve à 4 ans (art. 43 et 44 CP).

Condamne X______ à une peine pécuniaire de 20 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Met X______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 4 ans (art. 42 et 44 CP).

Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant les délais d'épreuve, les sursis pourraient être révoqués et les peines suspendues exécutées, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Condamne X______ à une amende de CHF 500.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 5 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

Ordonne la libération immédiate de X______.

Condamne X______ à la moitié des frais de la procédure, qui s'élèvent au total à CHF 13'836.50, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.-, soit à CHF 6'918.20 (art. 426 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 14'593.15 l'indemnité de procédure due à Me A______, défenseur d'office de X______ (art. 135 CPP).

***

Déclare Y______ coupable d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. a, b, c et d et al. 2 let. a LStup).

Condamne Y______ à une peine privative de liberté de 3 ans, sous déduction de 234 jours de détention avant jugement (art. 40 et 51 CP).

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 18 mois.

Met pour le surplus Y______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai d'épreuve à 4 ans (art. 43 et 44 CP).

Avertit Y______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Renonce à révoquer le sursis octroyé le 30 octobre 2019 par le Ministère public du canton de Genève (art. 46 al. 2 CP).

Ordonne l'expulsion de Suisse d'Y______ pour une durée de 5 ans (art. 66a al. 1 let. o CP).

Dit que l'exécution de la partie ferme de la peine prime celle de l'expulsion (art. 66c al. 2 CP).

Ordonne le signalement de l'expulsion dans le système d'information Schengen (SIS) (art. 20 de l'ordonnance N-SIS; RS 362.0).

Ordonne, par prononcé séparé, le maintien en détention pour des motifs de sûreté d'Y______ (art. 231 al. 1 CPP).

Condamne Y______ à la moitié des frais de la procédure, qui s'élèvent au total à CHF 13'836.50, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.-, soit à CHF 6'918.20 (art. 426 al. 1 CPP).

***

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction des récipients cylindriques contenant de la poudre blanche, de la pipe en verre, du reste de joint et du téléphone SAMSUNG figurant sous chiffres 1 et 3 à 6 de l'inventaire n° 34090820220115 du 15 janvier 2022, de la drogue et des objets figurant sous chiffres 1 à 11, 13, 14 et 16 à 22 de l'inventaire n° 34090420220115 du 15 janvier 2022 et du téléphone SAMSUNG figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 35067320220524 du 24 mai 2022 (art. 263 al. 1 CPP et art. 69 CP).

Ordonne la restitution à X______ du couteau de poche figurant sous chiffre 15 de l'inventaire n° 34090420220115 du 15 janvier 2022 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne le séquestre des sommes de CHF 120.- figurant sous chiffre 2 de l'inventaire n° 34090820220115 du 15 janvier 2022, sous déduction de la somme de CHF 100.- libérée à titre humanitaire, et de CHF 520.- et EUR 420.- figurant sous chiffre 12 de l'inventaire n° 34090420220115 du 15 janvier 2022 (art. 268 al. 1 let. a CPP).

Compense à due concurrence la créance de l'Etat envers X______ portant sur les frais de la procédure avec les valeurs patrimoniales séquestrées figurant sous chiffre 2 de l'inventaire n° 34090820220115 du 15 janvier 2022, sous déduction de la somme de CHF 100.- libérée à titre humanitaire, et de CHF 520.- et EUR 420.- figurant sous chiffre 12 de l'inventaire n° 34090420220115 du 15 janvier 2022 (art. 442 al. 4 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office fédéral de la police, Office cantonal de la population et des migrations, Service de l'application des peines et mesures, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Observations :

- 54h50 admises* à Fr. 200.00/h = Fr. 10'966.65.
- 6h30 admises* à Fr. 110.00/h = Fr. 715.–.

- Total : Fr. 11'681.65 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 12'849.80

- 7 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 700.–

- TVA 7.7 % Fr. 1'043.35

* En application de l'art. 16 al. 2 RAJ, réductions de 1h30 (stagiaire, poste "conférences") et 0h10 (chef d'étude, poste "procédure"):
- forfait 1h30 (déplacements compris) pour les visites à Champ-Dollon, maximum 1 visite/mois plus 1 visite avant ou après audiences.
- l'examen de la décision du Tribunal est une prestation comprise dans le forfait "courriers/téléphones".

* Réductions :
- 0h25 pour tenir compte du temps effectif des audiences
- 0h40 d'entretien téléphonique avec le client à la Brenaz
- 2h00 de préparation d'audience au tarif stagiaire
- 2h40 de préparation d'audience de jugement, 10h00 étant suffisantes

* Ajouts :
- 5h30 de temps d'audience de jugement
- 1 forfait déplacement

Voie de recours si seule l'indemnisation est contestée

Le défenseur d'office peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

Notification à X______, soit pour lui son Conseil
Par voie postale

Notification à Y______, soit pour lui son Conseil
Par voie postale

Notification au Ministère public
Par voie postale