Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

Attendu que, par arrêt du 19 juin 2024 (ATAS/516/2024), le Tribunal arbitral des assurances (ci-après : le tribunal de céans) a pris le dispositif suivant :

Préalablement :

1.        Rectifie la qualité de la partie défenderesse dans le sens que cette qualité est également reconnue à B______ SA, aux côtés du Dr A______.

Principalement :

À la forme :

2.        Déclare la demande recevable.

Au fond :

3.        Rejette la demande dirigée contre le Dr A______.

4.        Admet partiellement la demande à l'encontre de B______ SA.

5.        Condamne la défenderesse à payer à la demanderesse la somme de CHF 197'087.-.

6.        Condamne la demanderesse à verser au défendeur une indemnité de CHF 3'000.- à titre de dépens.

7.        Met un émolument de justice de CHF 2'000.- et les autres frais du Tribunal de CHF 3'360.-, soit un total de CHF 5'360.-, à la charge de la défenderesse à raison de deux tiers et à la charge de la demanderesse à raison d'un tiers.

Que le Tribunal fédéral a admis le recours de B______ SA (ci‑après : B______) contre l’arrêt du tribunal de céans, annulé les chiffres 1, 4 et 5 du dispositif de cet arrêt et réformé ledit arrêt en ce sens que la demande de la KPT Caisse-maladie SA, en tant qu’elle est dirigée contre B______, est irrecevable ;

Que notre Haute Cour a par ailleurs renvoyé la cause au tribunal de céans pour nouvelle décision sur les dépens de la procédure antérieure ;

Attendu que, dès lors que la demande dirigée contre le Dr A______ est entièrement rejetée et que l’arrêt du tribunal de céans n’a pas été annulé sur ce point (ch. 3), la totalité des frais de CHF 5'360.- du tribunal de céans seront mis à la charge de la demanderesse ;

Que celle-ci sera également condamnée au paiement d’une indemnité de CHF 3'000.- au défendeur ;

Qu’il n’y a cependant pas lieu d’accorder des dépens à B______, dans la mesure où l’avocat de cette société n’était pas intervenu dans la procédure cantonale ;