Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le ______ 1961, de nationalité française et domicilié en France, a travaillé dans le canton de Genève en tant qu'agent de sécurité pour la société B______ SA (ci-après : l'employeuse) jusqu'au 31 mars 2019. Il était à ce titre assuré contre le risque accident auprès de la VAUDOISE GÉNÉRALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA (ci-après : la VAUDOISE).

b. Le 27 avril 2015, l'assuré a été victime d'un accident de la voie publique alors qu'il circulait en deux-roues, lui ayant causé une fracture-luxation de la cheville gauche.

c. La VAUDOISE a pris en charge le cas et versé des indemnités journalières pour une incapacité totale de travail attestée médicalement du 30 avril 2015 au 3 novembre 2015, de 50% du 4 novembre 2015 au 15 janvier 2017, de 100% du 16 janvier 2017 au 5 avril 2017, de 50% du 6 avril 2017 au 5 mai 2017 et totale dès le 1^er novembre 2018.

B. a. Après réduction fermée et immobilisation de la cheville gauche dans un plâtre, l'assuré a subi une opération d'ostéosynthèse de ce membre, réalisée le 3 mai 2015 par le docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur au sein des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG).

b. En réponse à la demande du docteur D______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin-conseil de la VAUDOISE, s'interrogeant sur la poursuite de l'incapacité totale de travail après l'accident, le Dr C______ a expliqué, par courrier du 27 octobre 2015, que l'opération s'était compliquée de fortes douleurs et d'une limitation de la mobilisation de la cheville avec une importante boiterie ayant pour conséquence de limiter l'assuré dans son travail.

c. Dans un rapport du 20 janvier 2016 à l'attention du médecin-conseil, le Dr C______ a fait état d'un gain net de mobilité de la cheville de l'assuré, ce dernier présentant néanmoins toujours des douleurs à la face antérieure. La radiographie réalisée mettait en évidence des calcifications tibio-péronières, pouvant expliquer en partie la gêne occasionnée.

d. Le 11 mars 2016, le docteur E______, lui aussi spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, consulté par l'assuré, a attesté de ce que l'évolution post-opératoire avait été marquée par la persistance de douleurs au démarrage et lors de la marche, absentes au repos. Une radiographie et un scanner de novembre 2015 avaient montré une lésion ostéochondrale du dôme de l'astragale gauche, en sorte qu'il avait proposé une ablation du matériel d'ostéosynthèse.

e. Par courrier du 6 avril 2016, le Dr C______ a informé le Dr D______ de ce qu'il avait revu à sa consultation l'assuré, en présence du docteur F______, spécialiste en chirurgie du pied et de la cheville au sein des HUG. L'assuré était toujours gêné par sa cheville gauche, ce qui pouvait s'expliquer par les différentes calcifications et par un trouble au niveau de la syndesmose. L'arrêt de travail à 50% était encore justifié. Ce point de vue concernant l'origine de la gêne a été confirmé par le Dr C______ dans un rapport du 7 juin 2016, dans lequel il a par ailleurs évoqué la possibilité de réaliser une ablation du matériel d'ostéosynthèse et une arthroscopie.

f. Dans un rapport du 23 juin 2016, le Dr F______ a noté la présence d'une synostose entre le tibia et le péroné pouvant participer à la réduction de la mobilité de la cheville de l'assuré, tandis que la composante inflammatoire (tuméfaction quotidienne) pouvait être favorisée par la présence d'une lésion ostéochondrale avec une composante kystique ainsi qu'un refend intra-articulaire au niveau du dôme médial du talus. Il proposait donc de procéder à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse et de profiter du geste chirurgical pour effectuer une arthroscopie de cheville, étant relevé que cette chirurgie devrait apporter une amélioration de la symptomatologie et augmenter l'amplitude articulaire mais qu'il existait un risque important que l'assuré développe une arthrose post-traumatique, les dégâts subis par le cartilage au moment du traumatisme ayant été très importants.

g. Le 16 janvier 2017, le Dr F______ a procédé à une arthroscopie de la cheville de l'assuré avec débridement du conflit antérieur, débridement et stimulation de l'os sous-chondral d'une lésion du talus médial, ainsi qu'à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse et à l'allongement gastrocnémien endoscopique. L'assuré, qui avait repris son emploi à 50% dès le 4 novembre 2015 a ainsi de nouveau été en arrêt total de travail du 16 janvier 2017 au 5 avril 2017, puis a repris son travail à 50% dès le 6 avril 2017.

h. Dans une appréciation du 2 mai 2017, le docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin-conseil de la VAUDOISE, a indiqué que l'accident entraînerait une atteinte à l'intégrité de 15%-30% en raison d'une arthrose tibio-astragalienne dans quinze à vingt ans. S'agissant de la diminution durable de la capacité de gain, elle devait être examinée six mois après l'opération du 16 janvier 2017.

i. L'assuré a repris son emploi à 100% dès le 6 mai 2017, ce qui a conduit l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), auprès duquel une demande de prestations avait été déposée le 27 janvier 2017, à rendre une décision de refus de rente et de mesures professionnelles, datée du 18 septembre 2017, l'invalidité n'ayant pas duré une année depuis le dépôt de la demande.

j. Selon les notes de suite du Dr F______ du 6 septembre 2017, l'assuré était satisfait du résultat de l'opération et n'avait presque plus de douleurs, mais une limitation à la dorsiflexion de 15°, qui ne le limitait pas dans ses activités quotidiennes. L'état était stabilisé et une arthrose talo-crurale était possible à distance.

k. Par lettre du 24 octobre 2017, la VAUDOISE a informé l'assuré de ce qu'il était trop tôt pour se prononcer sur l'arthrose astragalienne. Par ailleurs, une limitation fonctionnelle de 15° ne donnait pas droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité (ci-après : IPAI) et le droit à celle-ci était par conséquent en l'état nié.

l. Une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) et une radiographie de la cheville gauche du 30 janvier 2018 ont conclu à une importante arthrose tibio-astragalienne.

m. Dans un rapport du 23 mars 2018 adressé à la VAUDOISE, le docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin orthopédiste de l'assuré, a indiqué que l'évolution de son état de santé était très défavorable, en raison d'une arthrose importante confirmée par l'imagerie. La statique des pieds et des chevilles était déséquilibrée par la raideur et la douleur dans les activités journalières. Il ne comprenait pas la remarque de la VAUDOISE au sujet de la limitation de mobilité de 15° et précisait les amplitudes des deux chevilles.

n. Dans une lettre du même jour adressée au conseil de l'assuré, le Dr H______ a précisé que le mollet gauche était atrophié et la cheville enflée. L'assuré n'était pas satisfait de la situation et déplorait une réduction importante de sa mobilité dans tous les plans. Il avait une raideur globale, et particulièrement matinale. En fin de journée, la douleur augmentait et l'ensemble de ces problèmes le fatiguait. Il avait dû renoncer à ses activités physiques et sportives. Il était fonctionnellement très handicapé, y compris lors de la marche simple. Ce handicap, lié à une arthrose post-traumatique, allait probablement augmenter avec le temps et justifier des opérations importantes (arthrodèse, prothèse). Il allait devoir renoncer à son projet de changement d'orientation professionnelle, à cause de son impotence fonctionnelle. Les plaintes de l'assuré étaient importantes, le gênaient dans sa vie de tous les jours et le privaient de ses projets professionnels. Même dans une profession sédentaire, il resterait diminué au plan de la fonction. La clinique, la radiographie et l'IRM objectivaient cette invalidité. L'atteinte à l'intégrité était de 15% et l'invalidité restait à définir.

o. Dans un avis du 31 juillet 2018, le Dr G______ a indiqué que l'assuré présentait une arthrose débutante à modérée de l'articulation tibio-astragalienne à gauche, consécutive à l'accident. Vu qu'actuellement aucun traitement n'était proposé et apte à améliorer sa situation médicale, on pouvait considérer la situation comme stabilisée. Considérant à long terme une probable prothèse de cheville avec résultat mauvais ou le plus pessimiste (25%) selon la table 5.2 de la SUVA et avec, actuellement, une atteinte évaluée à 30% de l'articulation tibio-astragalienne, le taux d'IPAI était de 8% (30% x 25%).

p. Dans un rapport du 29 août 2018, le Dr H______ a relevé qu'il s'était prononcé pour une IPAI à 15% en considérant une importante arthrose tibio-astragalienne. De son côté, le Dr G______ évoquait une arthrose débutante à modérée. Or, tant ses propres observations cliniques que les images radiologiques interprétées par un spécialiste en radiologie concluaient à une importante arthrose.

q. Le 5 septembre 2018, l'assuré a communiqué le rapport précité à la VAUDOISE et l'a par ailleurs informée de ce que son pied blessé le faisait régulièrement souffrir après une journée de travail, de sorte qu'il formulait toute réserve quant à une évolution négative possible sur le plan de sa capacité de travail.

r. Compte tenu d'une incapacité totale de travail de l'assuré attestée par le Dr H______ dès le 1^er novembre 2018, l'employeuse a annoncé la rechute auprès de la VAUDOISE et l'assuré a sollicité que le processus de fixation de l'IPAI soit momentanément suspendu.

s. Dans une prise de position du 13 novembre 2018, le Dr G______ a précisé que son appréciation de l'arthrose reposait sur les classifications reconnues par la littérature médicale, comptant quatre stades de l'arthrose. Le stade actuel de l'arthrose de l'assuré se situait entre le stade 2 et le stade 3, ce qui correspondait à une arthrose débutante à modérée. Néanmoins, considérant la probable péjoration de la lésion arthrosique, dans un délai habituel de cinq à quinze ans, il était possible de tenir compte de cette aggravation et de fixer l'IPAI à 15%.

t. Le 28 novembre 2018, le Dr H______ a précisé au médecin-conseil de la VAUDOISE que la nouvelle incapacité de travail de l'assuré était justifiée en raison des douleurs qu'il ressentait et d'une réduction importante de son périmètre de marche, dans sa vie professionnelle et privée. Il existait une impotence fonctionnelle et une réduction sévère de la mobilité. Pour l'instant, le traitement était conservateur ; l'arrêt de travail pouvait réduire un peu les douleurs de l'assuré mais il restait gêné dans sa vie de tous les jours. Il fallait envisager une réadaptation professionnelle, qui était difficile dans sa tranche d'âge. Une future opération (arthrodèse ou prothèse selon l'avis d'un spécialiste de la cheville) diminuerait les douleurs et améliorerait le confort de l'assuré, mais ne permettrait pas d'augmenter sa capacité professionnelle.

u. Faisant suite au rapport précité, le Dr G______ a proposé que l'assuré soit à nouveau adressé à la consultation spécialisée du Dr F______ afin de déterminer l'opportunité d'une prothèse versus arthrodèse, ou la poursuite du traitement conservateur.

v. Dans un rapport du 5 février 2019 à l'attention de l'OAI mais également remis à la VAUDOISE, le Dr H______ a mentionné que la capacité de travail de l'assuré dans son activité habituelle était nulle dès le 1^er novembre 2018 après plusieurs tentatives de reprise de travail, à temps partiel et à temps complet. Il ne pouvait plus que pratiquer une activité strictement sédentaire et assise, avec la possibilité de se lever environ dix minutes par heure et de dérouler les jambes dix minutes par heure. La capacité théorique de travail dans un tel poste oscillait entre 50% et 100% en fonction de la nouvelle activité exercée.

w. À plusieurs occasions, l'assuré a requis que la VAUDOISE se coordonne avec l'OAI en vue de sa réorientation professionnelle.

x. Le 26 février 2019, la VAUDOISE a soumis plusieurs questions au Dr F______, concernant notamment la capacité de travail de l'assuré dans son activité habituelle et dans une activité adaptée. Les radiographies, IRM et scanners réalisés ont été transmis au médecin précité, mais pas les rapports du Dr G______ ou du Dr H______.

y. Le 11 mars 2019, après avoir vu l'assuré le même jour, le Dr F______ a répondu aux questions de la VAUDOISE. Il a constaté une flexion dorsale et plantaire limitée de la cheville gauche de l'assuré, tandis que les mouvements de pronation et de supination étaient souples, libres et symétriques des deux côtés. S'agissant des limitation fonctionnelles, l'assuré présentait une limitation à la dorsi-flexion de la cheville gauche avec des douleurs limitantes l'empêchant d'avoir une marche indolore et de pratiquer ses activités sportives. Il était surtout limité lors de la montée et descente des escaliers et lorsqu'il se levait après une station assise. Concernant le traitement, celui conservateur pouvait être poursuivi, mais les douleurs risquaient de persister et d'augmenter. L'autre solution serait une prise en charge chirurgicale, sous forme de mise en place d'une prothèse totale de la cheville ou d'une arthrodèse tibio-talienne. L'assuré ne pouvait pas reprendre son activité professionnelle qui demandait des capacités physiques parfaites. Il fallait le diriger vers une reconversion professionnelle dans un domaine plus sédentaire, telle qu'une activité de bureau, ne nécessitant pas de station debout et limitant le port de charges. Le taux de cette activité dépendrait bien entendu des douleurs présentées par l'assuré. À la question précise du taux de capacité de travail dans une activité adaptée, le Dr F______ a répondu qu'une telle activité pouvait être exigible à condition qu'elle soit adaptée à l'état de santé de l'assuré, et le taux pourrait être de 100% si celle-ci tenait compte de ses limitations. Cependant, ce genre de question nécessitait l'avis d'une expertise externe au dossier pour être complète.

z. Le 26 mars 2019, le Dr G______ a relevé que les interventions chirurgicales proposées, même si elles amélioreraient la symptomatologie de l'assuré, ne permettraient pas la reprise du travail dans l'ancienne activité ; le traitement médical conservateur suivi actuellement (antalgie et physiothérapie) ne permettait pas non plus d'améliorer suffisamment l'état de santé pour une reprise professionnelle. Il rejoignait ainsi le Dr F______ concernant l'impossibilité pour l'assuré d'exercer son activité d'agent de sécurité sur le terrain à 100% et sur le fait qu'une activité professionnelle moins contraignante physiquement respectant les limitations fonctionnelles pouvait être exigible. L'assuré avait donc une capacité de travail entière dans toute activité légère adaptée à son état de santé dès le 1^er avril 2019. Il maintenait l'évaluation de l'IPAI à 15% et proposait un reclassement professionnel avec l'aide de l'OAI.

aa. Le 18 juin 2019, répondant au Dr H______ qui s'étonnait de ce que l'assuré avait essuyé un refus pour une prolongation de ses séances de physiothérapie alors qu'il en avait beaucoup bénéficié, récupérant en mobilité et en proprioception, et avait toujours besoin de recevoir de tels soins, le Dr G______ a indiqué que pour sa part le traitement était conservateur, ce qui impliquait également des séances de physiothérapie.

bb. Par décision du 28 juin 2019, la VAUDOISE a mis fin au versement des indemnités journalières avec effet au 30 septembre 2019, se ralliant au point de vue de son médecin-conseil concernant la capacité de travail entière de l'assuré dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (à savoir limitations de la montée et descente d'escaliers et du changement de la position assise à la position debout) dès le 1^er avril 2019. Elle a relevé que toute activité professionnelle légère en lien avec son activité habituelle de sécurité, comme planificateur ou opérateur de surveillance, ou toute autre activité dans le domaine de ses formations et expériences préalables (obtention en France des diplômes suivants : diplôme BTS en comptabilité/gestion d'entreprise, certificat MATIF en formation analyses techniques et méthode trading) pouvait être exigée à 100% immédiatement, sans perte de rendement. Le délai jusqu'au 30 septembre 2019 pour concrétiser le changement de profession était tout à fait raisonnable, s'agissant plutôt d'un retour dans une ancienne activité que le début d'une nouvelle activité. Le droit à une rente d'invalidité n'était pas ouvert, la comparaison des revenus entre le gain de valide – de CHF 71'097.20 en 2018 – et celui d'invalide – de CHF 85'353.50 en considérant les données de l'année 2016 de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS), pour la ligne 69-71 (activités comptables, de gestion, d'architecture, d'ingénierie) et un niveau de compétence 3, après réévaluation selon les heures hebdomadaires usuelles et renchérissement jusqu'en 2018 – n'aboutissant pas à une perte de gain. Le droit au traitement médical prenait en outre fin au 11 mars 2019, celui-ci n'étant plus que conservateur, ne permettant pas d'améliorer sensiblement l'état de santé et ne visant qu'à soulager les douleurs d'une atteinte à la santé par ailleurs stationnaire. Enfin, une IPAI de 15% correspondant à CHF 18'900.- était allouée à l'assuré.

cc. Le 2 septembre 2019, l'assuré a formé opposition à l'encontre de la décision du 28 juin 2019 par l'entremise de son conseil, concluant à son annulation, à ce qu'il soit dit que le versement des indemnités journalières et la prise en charge des frais médicaux se poursuive au-delà du 30 septembre 2019, à ce qu'il soit dit que l'instruction sur la rente soit suspendue jusqu'à sa stabilisation médicale et à ce que l'assistance juridique lui soit octroyée. L'opinion du médecin-conseil de la VAUDOISE, sur laquelle cette dernière s'était fondée pour rendre la décision litigieuse, était basée sur le seul dossier, concentrée sur un seul feuillet et était ainsi inadéquate pour mettre un terme au paiement des indemnités journalières. Dans la mesure où un traitement chirurgical était proposé, la VAUDOISE devait prendre en charge ses frais médicaux jusqu'à ce qu'il se décide sur cette intervention lourde. Il contestait en outre le calcul de son invalidité, relevant que son dossier ne contenait aucune information sur les formations scolaires et professionnelles qu'il avait suivies, ni aucun curriculum vitae, et que les deux diplômes cités par l'assurance étaient impropres à justifier le niveau de compétence 3. En tout état, son état de santé n'était pas stabilisé et le Dr F______ avait indiqué que l'avis d'un expert externe était nécessaire pour juger de ses limitations.

dd. Dans un rapport de consultation du 19 mars 2020, le Dr F______ a rapporté au médecin-conseil de la VAUDOISE que l'assuré se plaignait de douleurs de plus en plus invalidantes. Ce dernier souhaitait aller de l'avant pour une arthrodèse tibio-talienne qui permettrait d'améliorer sa symptomatologie douloureuse et lui permettrait d'avoir plus de confort par rapport à l'état actuel où les limitations étaient de plus en plus fréquentes et invalidantes. Le dernier bilan radiologique confirmait la présence d'une arthrose sévère.

ee. Par décision sur opposition du 26 mars 2021, la VAUDOISE a rejeté l'opposition et confirmé la décision querellée, sous réserve du revenu avec invalidité, désormais fondé sur le salaire obtenu par les hommes exerçant une activité de niveau de compétence 2 dans le secteur privé, toutes activités confondues (CHF 71'909.90). La perte de gain était néanmoins toujours nulle. L'assuré avait mal interprété la remarque du Dr F______ contenue dans son rapport du 11 mars 2019 au sujet de la nécessité d'une expertise ; le médecin précité ne faisait qu'illustrer la limite autorisée dans le cadre d'un consilium, en comparaison aux questions qui sont traitées dans une expertise. Dans le cadre de son obligation d'instruction, l'assurance-accident n'était nullement tenue de mettre en œuvre une expertise chaque fois qu'elle devait se déterminer sur l'étendue du droit aux prestations. Les avis des Drs F______ et G______ concordaient sur la question de la capacité de travail qui était selon eux nulle dans l'activité habituelle, mais entière dans une activité adaptée. Ils considéraient également qu'une nouvelle intervention au niveau de la cheville gauche ne permettrait pas une reprise de l'activité d'agent de sécurité. En informant le 28 juin 2019 l'assuré de la fin des prestations d'indemnités journalières au 30 septembre 2019, la VAUDOISE lui avait accordé un délai suffisant au sens de la jurisprudence pour changer de profession.

C. a. Par acte du 11 mai 2021 sous la plume de son conseil, l'assuré a interjeté recours contre la décision précitée devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans), concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation, à ce que l'intimée lui verse des indemnités journalières au-delà du 1^er octobre 2019, à ce qu'elle prenne en charge tous les frais de traitement liés à l'accident au-delà du 11 mars 2019 et à ce qu'elle instruise son droit à une rente de l'assurance-accident et à un complément d'IPAI, et rende une décision y relative. Il n'avait pas été vu par le médecin-conseil de l'intimée et le rapport du Dr F______ du 11 mars 2019 ne permettait pas de retenir qu'il disposait d'une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée, vu l'emploi prudent du conditionnel par ce médecin. Au surplus, la question de la diminution de rendement n'avait pas été instruite convenablement.

À l'appui de son recours, le recourant a produit une IRM et une scintigraphie osseuses réalisées le 5 mai 2021, ainsi qu'une attestation du Dr H______ du 6 mai 2021 indiquant que l'arthrose tibio-talienne marquée, congestive et invalidante, ainsi que l'équin du pied, associés à une réduction importante de la mobilité de l'articulation sous-talienne à l'examen clinique, par fibrose cicatricielle, conféraient à sa cheville et à son pied gauches une impotence fonctionnelle importante et douloureuse, avec réduction du temps et de l'effort de marche. Le handicap affectait le recourant dans sa vie ordinaire et professionnelle, de manière importante. Le traitement se poursuivait, d'abord de manière conservatrice pour réduire la douleur causée par l'inflammation de l'arthrose, par le biais d'une médication adéquate et de physiothérapie, nécessaires pour participer à la réduction de la douleur et pour améliorer encore la mobilité de l'articulation sous-talienne. Dans le futur, une intervention chirurgicale restait une option probable.

b. Par mémoire de réponse du 10 juin 2021, l'intimée a conclu au rejet du recours. L'état de santé du recourant était bien stabilisé dès le 11 mars 2019, dans la mesure où la poursuite de mesures thérapeutiques ne faisant que soulager des douleurs ne permettait pas, selon la jurisprudence, de considérer qu'une amélioration sensible de l'état de santé pouvait être attendue. Elle avait ainsi à juste titre accordé les indemnités journalières jusqu'au 30 septembre 2019, ce délai étant suffisant pour que le recourant s'adapte aux nouvelles circonstances et trouve un emploi adapté. Le recourant ne faisait par ailleurs pas valoir d'avis médical contredisant les conclusions du médecin-conseil et du Dr F______ concernant sa pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.

c. Par réplique du 14 juillet 2021, le recourant a persisté dans ses conclusions et produit une attestation du Dr H______ du 3 juillet 2021 notant les nouvelles mesures de mobilité de sa cheville et de son pied gauches, lesquelles permettaient de conclure à une considérable réduction de la pronation/supination et montraient un pied qui n'était plus plantigrade, ce qui ressortait déjà de son attestation du 6 mai 2021 et était à l'opposé de l'avis du Dr G______. La situation n'était pas stabilisée, comme en témoignait la différence des mesures entre son dernier rapport et celui du Dr F______ du 11 mars 2019. L'atteinte à l'intégrité était de 30% et la capacité de travail dans une activité adaptée de 50% actuellement, celle-ci pouvant être réduite avec le temps et les procédures thérapeutiques. Le recourant a en outre produit ses fiches de salaire de janvier 2021 à mai 2021 auprès de son nouvel employeur (une autre agence de sécurité), soulignant qu'il avait en moyenne travaillé 127 heures par mois ; ce poste était adapté à ses limitations fonctionnelles et à son rendement, ainsi qu'à sa capacité de travail réduite.

d. Le 10 janvier 2022, le recourant a produit un rapport d'expertise du 4 janvier 2022 réalisé sur mandat de l'OAI par le docteur I______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, posant le diagnostic d'arthrose tibio-talienne et tibio-fibulaire distale de la cheville gauche post-traumatique et indiquant que, sur le plan socio-économique, l'activité d'agent de sécurité devait se limiter à 50% au maximum ; vu l'âge du recourant et ses formations, les 50% restant devraient être versés sous forme d'une rente de l'assurance-invalidité. À moyen et long terme, le recourant devrait bénéficier soit d'une arthroplastie totale de la cheville, soit d'une arthrodèse de celle-ci.

e. Le 3 février 2022, la chambre de céans a tenu une audience de comparution personnelle des parties et a procédé à l'audition du Dr H______.

Le recourant a déclaré être employé à un taux fixe de 46% depuis janvier 2022 et effectuer des journées de travail de six heures, quatre jours par semaine, ce qui correspondait à 24 heures par semaine. Il s'agissait du maximum qu'il pouvait réaliser, sachant que dans son précédant poste d'auxiliaire pour la même société, il avait un taux moyen de 50%-60%. Son poste actuel était un poste assis de surveillance avec des écrans dans des magasins. Il ne devait pas se lever souvent, mais seulement lorsque cela était nécessaire, en cas de vols suspects, et demandait alors premièrement à un collègue de se déplacer, ne le faisant lui-même que si le collègue était occupé. Il n'avait pas subi de nouvelle opération à sa cheville gauche, la situation étant encore tenable et sachant qu'il ne voulait pas être plusieurs mois en arrêt de travail, ce qui, à son âge, ne lui permettrait certainement pas de retrouver un emploi. Selon ce que ses médecins lui avaient dit, une arthrodèse réduirait ses douleurs et améliorerait son confort, mais sa cheville serait moins mobile, avec une absence d'articulation latérale. Une telle opération n'améliorerait pas sa capacité de travail. Quant à la pose d'une prothèse, elle réduirait les douleurs mais entraînerait un risque de rejet. Il ne savait pas si une telle opération améliorerait sa capacité de travail.

Entendu en qualité de témoin, le Dr H______ a déclaré que le recourant se trouvait, depuis une année, dans une phase stationnaire avec une impotence fonctionnelle importante de la cheville gauche post-traumatique et secondaire à l'accident de 2015. Ce « plateau stable » durait depuis deux-trois ans, soit depuis qu'il le suivait et pouvait subir une péjoration progressive avec le temps et à la faveur d'activités physiques professionnelles excessives. L'état du recourant était donc stable, ce qui signifiait aussi stationnaire, mais il pouvait y avoir une aggravation dans le futur. La capacité de travail du recourant dans sa profession d'agent de sécurité était nulle. Il pouvait travailler dans une activité adaptée, essentiellement sédentaire, assise, sans déplacements fréquents, sans station debout prolongée et sans activité répétitive des membres inférieurs et du dos, d'abord à 50%, puis, après quelques mois si tout allait bien, à peu près à 80%. Il n'avait pas les données médicales lui permettant de se déterminer plus précisément. Ni une arthrodèse ni la pose d'une prothèse ne pourraient améliorer la capacité de travail du recourant, mais elles augmenteraient sa qualité de vie. Depuis 2019, le recourant avait une capacité de travail nulle en tant qu'agent de sécurité et le Dr H______ ne pouvait pas répondre précisément s'agissant d'une activité adaptée. Le traitement de physiothérapie avait pour but de conserver la mobilité (amplitudes articulaires), de calmer les douleurs et de renforcer la musculature, ce qui contribuait à réduire les douleurs mécaniques. Sans physiothérapie, l'amplitude articulaire se réduisait, la musculature s'atrophiait, ce qui entraînait la perte de la stabilité et l'augmentation des douleurs. Le traitement n'était pas uniquement de maintien et de confort, et, dans le cas du recourant, à la suite de l'arrêt de la physiothérapie, il avait perdu en amplitude articulaire, puis en force musculaire, et les douleurs avaient par conséquent augmenté. En complément du diagnostic d'arthrose à la cheville gauche, le recourant souffrait d'une réduction au pied gauche de la pronation et de la supination, ce qui l'empêchait de marcher en terrain inégal, à cause d'une fibrose post-traumatique et post-chirurgicale. Ce problème avait été mis en évidence dès 2020 et 2021 et il y avait donc une discordance sur ce point avec le rapport du 11 mars 2019 du Dr F______ qui n'était plus du tout d'actualité à cet égard. Le Dr H______ ne pouvait dire précisément quand la situation s'était péjorée depuis ce rapport. Compte tenu de l'arthrose tibio-talienne et de l'enraidissement fibreux de la sous-talienne (ou sous-astragalienne) occasionnant la pronation et la supination, une IPAI de 30% se justifiait.

À l'occasion de l'audience précitée, le recourant a produit une attestation du Dr H______ du 24 février 2021, dont le contenu est identique à celle du 6 mai 2021, hormis quant à sa conclusion, qui précise que l'atteinte à l'intégrité et l'invalidité méritent d'être reconsidérées à la hausse.

f. Le 24 février 2022, le recourant a produit un chargé de pièces complémentaires contenant son curriculum vitae, ses fiches de salaire de février 2021 à janvier 2022 et son dernier contrat de travail mentionnant un engagement pour une durée indéterminée en qualité d'agent de sécurité professionnel rémunéré au mois dès le 1^er janvier 2022, pour une durée hebdomadaire de travail (46%) comprise entre une heure et 50 heures, avec une moyenne durant l'année de 80 heures de travail par mois, soit 960 heures par année. Le recourant a par ailleurs sollicité l'audition du Dr I______.

g. Le 1^er juin 2022, le recourant a transmis à la chambre de céans le complément d'expertise du Dr I______ du 30 mars 2022 à l'attention de l'OAI, d'après lequel il maintenait ses précédentes conclusions et précisait que l'enraidissement de l'articulation tibio-astragalienne (talo-crurale) n'était que partiel et entraînait une limitation de la mobilité qui gênait pour le déroulement du pas et pour les activités de marche rapide, de course, dans les montées et les descentes.

h. Par écriture du 21 juillet 2022, l'intimée a transmis un rapport du Dr G______ du 11 juillet 2022 se prononçant sur les dernières pièces médicales au dossier, et a persisté dans ses conclusions. L'évaluation du Dr H______ concernant la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée n'était pas constante et donc pas convaincante : dans son rapport du 3 juillet 2021, il mentionnait une capacité de travail de 50%, pouvant être réduite avec le temps et les procédures thérapeutiques, tandis qu'il avait évoqué, lors de son audition, une capacité de travail de 50%, puis de 80% après quelques mois si tout allait bien. Quant à l'évaluation du Dr I______, il ne s'agissait pas d'une expertise au sens des assurances sociales. Ses rapports étaient très succincts, et ne faisaient que constater la situation médicale en décembre 2021. Les limitations fonctionnelles n'étaient pas décrites et les seuls facteurs limitants mis en avant par ce médecin pour justifier une capacité de travail à 50% dans une activité adaptée, soit l'âge et la formation, n'étaient pas pertinents. Rien ne permettait donc de s'écarter des appréciations des Drs F______ et G______ concluant à une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Enfin, s'agissant de l'IPAI, à défaut de contestation du recourant sur ce point, la décision du 28 juin 2019 était entrée en force et ne pouvait plus être revue dans le cadre du recours, cette question concernant un rapport juridique distinct sans lien de connexité avec les autres points litigieux.

Le rapport annexé du Dr G______ du 11 juillet 2022 relève que l'état de santé du recourant était stabilisé depuis mars 2019, en l'absence de traitement permettant une notable amélioration depuis lors, aucun nouvel élément ne permettant de revenir sur cette date. Aucun élément médical ne modifiait non plus les limitations fonctionnelles retenues, lesquelles avaient été rappelées par le Dr H______ lors de son audition. La capacité de travail du recourant dans une activité adaptée était donc bien totale et la réduction de 20% évoquée par le médecin précité lors de son audition n'était expliquée par aucun motif médical. Quant au Dr I______, il ne se prononçait pas sur la capacité de travail dans une activité respectant strictement les limitations fonctionnelles et faisait au surplus état d'éléments étrangers à l'invalidité, tels que l'âge et le niveau de formation du recourant. Le Dr G______ maintenait par ailleurs le taux d'IPAI de 15% en raison de l'arthrose tibio-tarsienne dont la gravité serait moyenne à sévère d'ici plusieurs années.

i. Par écriture du 22 août 2022, le recourant a informé la chambre de céans de ce que l'OAI allait prochainement rendre une décision d'acceptation de rente. Il persistait par ailleurs à solliciter l'audition du Dr I______, ce dernier ne s'étant pas spécifiquement prononcé sur sa capacité de travail dans une activité adaptée.

j. Le 3 mai 2023, le recourant a versé à la procédure la décision de l'office pour les assurés résidant à l'étranger du 12 octobre 2022 lui allouant une demi-rente d'invalidité dès le 1^er novembre 2019 et la motivation y relative, faisant état d'une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée dès le mois de février 2019. Le statut du recourant étant mixte, actif à 87% et s'occupant pour le reste de ses travaux ménagers (13%), le degré total d'invalidité était de 58% (59.49% au terme de la comparaison des revenus pour la sphère professionnelle et empêchements de 50% pour les travaux habituels). À l'issue du délai d'attente d'une année, soit en novembre 2019, le droit à une demi-rente d'invalidité était ainsi reconnu.

k. Par ordonnance du 8 mai 2023, la chambre de céans a requis de l'OAI la production de son dossier.

Outre les rapports déjà versés au dossier, il en ressort notamment qu'en juin 2020 le service médical régional (ci-après : SMR) de l'OAI a estimé que l'état de santé du recourant n'était pas suffisamment stabilisé pour se prononcer sur sa capacité de travail dans une activité adaptée étant donné qu'une intervention chirurgicale était alors prévue en septembre 2020.

Par ailleurs, le 12 mars 2021, le Dr H______ a adressé un rapport à l'OAI expliquant que les principales plaintes du recourant se traduisaient sous forme d'importantes douleurs mécaniques, au dérouillage matinal, à la marche et à tout effort supplémentaire (montée, descente, marche en terrain inégal) ainsi que sous forme d'une raideur de l'articulation tibio-tarsienne et sous-astragalienne. Ces deux handicaps étaient bien installés et définitifs et devraient évoluer négativement avec le temps. La capacité de travail du recourant dans son activité habituelle était ainsi nulle, tout comme celle dans une activité adaptée.

Prenant connaissance de ce rapport, le SMR a estimé nécessaire la réalisation d'une expertise orthopédique, relevant que le Dr H______ ne mettait pas en avant d'éléments expliquant l'impossibilité pour le recourant d'effectuer un travail sédentaire de bureau, comme cela était proposé en mars 2019 par le Dr F______.

Après réception de l'expertise du Dr I______ du 4 janvier 2022 et de son complément du 30 mars 2022, par avis du 6 avril 2022, le SMR a jugé que la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée était de 50% dès le 1^er novembre 2018 en raison des limitations sous forme de douleurs de la cheville et de gonflements dus aux troubles dégénératifs avec conflit antérieur. Cette conclusion concernant le taux de capacité de travail dans une activité adaptée a été à nouveau confirmée par un autre médecin du SMR dans un avis du 16 juin 2022.

Concernant la détermination du degré d'invalidité pour la part active, l'OAI a retenu un revenu sans invalidité de CHF 61'854.60 (correspondant à un salaire mensuel de CHF 5'154.55 versé douze fois l'an) et un revenu avec invalidité de CHF 28'801.- correspondant au salaire issu de l'ESS (activité de niveau 1), après réévaluation des heures et adaptation au renchérissement, à 50%, et après abattement de 15% pour tenir compte de l'âge du recourant, de ses limitations fonctionnelles et du taux d'occupation réduit. La perte de gain s'établissait donc à 59.49%.

l. Par déterminations écrites du 8 juin 2023, l'intimée a relevé qu'aucun assureur n'avait la prééminence sur un autre dans l'estimation du taux d'invalidité et, qu'en l'espèce, l'instruction menée par l'OAI s'avérait extrêmement peu convaincante, les conclusions du Dr I______ étant dénuées de toute valeur probante pour les motifs qu'elle avait déjà indiqués. De plus, la diminution de la capacité de gain du recourant telle que retenue par l'OAI était essentiellement due à son âge, alors que l'évaluation de l'invalidité dans l'assurance-accidents suivait des règles particulières pour les assurés âgés. Elle persistait ainsi dans ses conclusions préalables.

m. Le 13 juin 2023, le recourant a exposé que l'avis du Dr I______ faisait autorité compte tenu de son expérience professionnelle et a relevé que le SMR avait lui-même considéré qu'il ne pouvait travailler à plus de 50% dans une activité adaptée, après réexamen de la totalité des pièces versées au dossier.

n. Le 15 juin 2023, la chambre de céans a informé les parties que sans nouvelles de leur part d'ici au 6 juillet 2023, la cause serait gardée à juger sur mesures d'instruction et au fond. Les parties n'ont pas réagi.

1.             Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20).

Sa compétence ratione materiae pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

En vertu de l'art. 58 al. 2 LPGA, elle est aussi compétente à raison du lieu pour juger du présent litige.

2.             À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément.

3.             Le 1^er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 1^er janvier 2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario).