Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1961, deux fois veuf (1995 et 2012) et remarié en mai 2017, père de quatre enfants issus des deux précédentes unions, a déposé, le 26 février 2010, une première demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Alors sous contrat avec B______SA – société auprès de laquelle il occupait un poste de fondé de pouvoir – mais en arrêt de travail complet depuis 2009, il bénéficiait des indemnités journalières versées par Bâloise Assurances (ci-après : la Bâloise), assureur-maladie perte de gain de son employeur.

b. Suite au mandat d’expertise qui lui avait été confié par la Bâloise, le docteur C______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a rendu son rapport le 22 avril 2010 et posé les diagnostics d’état dépressif majeur de gravité légère à moyenne et de personnalité à traits narcissiques avec un probable tempérament hyperthymique. Il pouvait admettre, tout au plus, une diminution de sa capacité de travail du 30 janvier au 1^er mars 2010 à 50%. Depuis le 1^er avril 2010, la capacité de travail était à nouveau entière dans l’activité habituelle et dans toute activité « adaptée à ses compétences et sa motivation ».

c. Par pli du 18 janvier 2011, l’OAI a transmis à l’Office AI pour les assurés résidant à l’étranger (ci-après : OAIE) une décision refusant toute prestation à l’assuré. Il ressortait de cet acte, daté du 4 février 2011, se ralliant aux conclusions de l’expertise du Dr C______, que l’assuré était apte à reprendre son ancienne activité à plein temps depuis le 1^er avril 2010 et qu’à partir de cette date, son invalidité était nulle. Par ailleurs, d’éventuelles prestations rétroactives n’entraient pas en ligne de compte puisqu’une rente n’aurait pas pu naître avant le 1^er août 2010, soit à l’échéance d’un délai de six mois à compter de la date à laquelle l’intéressé avait fait valoir son droit aux prestations.

B. a. Le 25 août 2014, l’assuré a déposé une nouvelle demande auprès de l’OAI. Travaillant depuis le 1^er janvier 2014 en tant que responsable technico-commercial à plein temps auprès de D______SA, il présentait, depuis mars 2014, une grande fatigue de type burnout, ainsi que de l’hypertension. Son incapacité de travail avait été totale du 1^er au 15 mars 2014. Depuis le 16 mars 2014, elle était de 50%.

b. Dans un rapport du 14 octobre 2014, le docteur E______, spécialiste FMH en cardiologie, a fait mention d’une cardiopathie hypertensive dont les symptômes s’étaient nettement améliorés au fil du temps, à la faveur d’un traitement antihypertenseur introduit en début d’année. D’un point de vue cardiologique, il n’y avait pas de contre-indication à la reprise d’un travail à 100%, d’autant que le travail habituel de l’assuré n’était pas trop physique.

c. Dans un rapport d’évaluation du 28 octobre 2014, la conseillère en réadaptation de l’OAI a indiqué que l’assuré signalait aussi qu’il ressentait, depuis trois à quatre mois, des douleurs sous la clavicule droite. Il était cependant confiant que ce problème d’épaule (usure à 50% du ligament sous la coiffe) se résoudrait progressivement. De son point de vue, ses ennuis de santé étaient peut-être le contrecoup du décès brutal de sa seconde épouse qu’il avait retrouvée suicidée par pendaison en 2012. Selon le docteur F______, son médecin généraliste, cet événement avait généré un symptôme post-traumatique.

d. Dans un rapport du 11 novembre 2014, le Dr F______ a indiqué que l’incapacité de travail de l’assuré, qui était toujours de 50%, était due à un trouble de stress post-traumatique. En revanche, la rupture partielle du muscle supra-épineux de l’épaule droite et la cardiopathie hypertensive (qui était sous contrôle) n’avaient pas d’effets sur la capacité de travail.

e. Dans un questionnaire complété le 6 janvier 2015, l’entreprise D______SA a déclaré qu’elle avait résilié le contrat de travail de l’assuré pour le 31 janvier 2015.

f. Le 13 février 2015, l’assuré a informé l’OAI qu’Helsana refusait de lui verser des indemnités journalières depuis le 9 novembre 2014 malgré les certificats d’arrêt de travail à 50% qu’il continuait à produire. Il était inscrit à l’assurance-chômage depuis le 1^er février 2015.

g. Dans un rapport du 1^er mai 2015, la docteure G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué que les diagnostics avec effet sur la capacité de travail consistaient en un état de stress post-traumatique chronique (F43.1) et des traits de la personnalité non spécifiés (F60.9). L’assuré était sans antécédents psychiatriques, mais avait accumulé, entre 2012 et 2014, des facteurs de stress conséquents – dont le suicide de sa femme en 2012, la levée de son corps pendu à la barrière de la piscine et la découverte que celle-ci le trompait – qui avaient entraîné une vulnérabilité psychique à l’origine d’une incapacité de travail depuis février 2014. C’était dans ce contexte qu’il avait été licencié. Comme il avait retrouvé, dans une activité adaptée, une capacité de travail de 50% depuis le 1^er mars 2014, il avait besoin d’une réadaptation professionnelle pour mettre toutes les chances de son côté en vue de retrouver un emploi. Il était tout à fait envisageable qu’il puisse récupérer, d’ici un an au plus tard, une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée. Dans l’ancienne activité de responsable technico-commercial auprès de D______SA, l’incapacité de travail demeurait totale, car il y avait « trop de stress » selon l’assuré. Interrogée sur les restrictions dans cette activité, la Dre G______ a répondu : « état anxio-dépressif ». Ce trouble se manifestait par un rendement actuellement diminué de 50%, une fluctuation de l’humeur, des difficultés relationnelles, une facile irritabilité, des troubles de la concentration et un manque de motivation. Toutefois, la Dre G______ se disait étonnée que l’assuré, malgré les nombreux facteurs de stress subis entre 2012 et 2014, n’envisageât pas un retour dans le monde du travail comme responsable technico-commercial dans le domaine du détartrage, vu son CV. Il mettait en avant beaucoup de stress à ce poste, ainsi que le problème de l’âge et celui de l’évolution des techniques dans son domaine (auxquelles il n’était pas formé). Son souhait était peut-être de « tourner la page ».

h. Par communication du 9 septembre 2015, l’OAI a informé l’assuré qu’il prenait en charge les coûts d’un reclassement à un poste administratif auprès de son ancien employeur (D______SA), par le biais d’un stage du 1^er septembre au 30 novembre 2015.

i. Par la suite, l’OAI a prolongé ce stage à plusieurs reprises jusqu’au 12 mars 2017, l’assuré s’étant inscrit au chômage le 13 mars 2017 pour un emploi à plein temps.

j. Dans un rapport final du 16 mars 2017, le SMR a estimé à la lumière des rapports précités des Drs E______, F______ et G______ et des informations reçues du Service de réadaptation que le début de la longue maladie remontait à février 2014, que la capacité de travail exigible dans l’activité habituelle était de 0% (poste à responsabilité), mais que dans une activité adaptée, elle était de 50% dès mars 2014 et de 100% « dès janvier 2017 », ce qui restait à confirmer par un certificat correspondant de la Dre G______.

k. Le 16 mars 2017, l’OAI a reçu un certificat de la Dre G______, daté de la veille, attestant que l’état de santé actuel de l’assuré lui permettait une reprise de travail à 100% dès le 15 mars 2017.

l. Par projet de décision du 24 juillet 2019, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente d’invalidité entière du 1^er février 2015 au 30 mai 2017, suivie d’un quart de rente à partir du 1^er juin 2017. À l’issue du délai d’attente d’un an, soit au mois de février 2015, la comparaison des revenus sans invalidité (CHF 109’659.-) et avec invalidité (CHF 31’651.- pour une exigibilité de 50%) aboutissait à une perte de gain de CHF 77’918.-, soit à un degré d’invalidité de 71%. À la fin de la mesure de reclassement, soit en mars 2017, une nouvelle comparaison des revenus sans invalidité (CHF 110’695.-) et avec invalidité (CHF 62’802.- pour une exigibilité de 100% dans une activité administrative) révélait une perte de gain et un degré d’invalidité réduits à CHF 47’893.-, respectivement 43%. Ce taux ne donnait plus droit qu’à un quart de rente après une période d’amélioration de trois mois, à savoir à partir du 1^er juin 2017.

m. Par courrier du 6 septembre 2019, l’assuré a informé l’OAI que son état de santé s’était aggravé et qu’il était dans l’attente d’un séjour hospitalier à la Clinique genevoise de Montana. Selon un certificat établi le 5 septembre 2019 par la Dre G______, son incapacité de travail était totale du 5 au 30 septembre 2019.

n. Par pli du 10 septembre 2019, l’OAI a informé l’assuré que le certificat médical qu’il avait récemment produit n’était pas suffisant pour modifier le projet de décision du « 25 juillet 2019 » (recte : 24 juillet 2019).

o. Le 11 septembre 2019, dans le cadre d’un appel téléphonique reçu de l’assuré, l’OAI a pris note que le courrier daté du 6 septembre 2019 avait simplement pour but de rendre compte de la situation actuelle et qu’il n’était donc pas à considérer comme une opposition au projet de décision du 24 juillet 2019.

p. Par envoi du 15 octobre 2019, intitulé « demande de réouverture de dossier », la Dre G______ a informé l’OAI que l’assuré était revenu la consulter le 5 septembre 2019 dans le contexte d’une rechute dépressive sévère. Elle avait suivi précédemment ce patient du 13 mars 2015 au 20 juin 2017 alors qu’il présentait une symptomatologie anxio-dépressive dans le contexte d’un état de stress post-traumatique (ci-après : ESPT) chronique. L’assuré s’était remis de cet épisode, s’était remarié le 10 mai 2017 et avait récupéré sa capacité de travail le « 1^er juin 2017 » (recte : le 15 mars 2017). Durant la période de chômage qui avait duré du « 1^er juin 2017 » (recte : 13 mars 2017) au 31 décembre 2019, il avait travaillé un à deux jours par semaine sous le régime du gain intermédiaire pour la société AGS, son activité consistant à faire des devis de détartrage durant quelques mois en 2018. Par la suite, il avait retrouvé, au 1^er janvier 2019, un emploi au sein de la société H______ Sàrl. En ce qui concernait la situation à partir de fin février 2019, l’assuré lui avait décrit de l’irritabilité et des difficultés d’endormissement qui s’étaient réinstallées très vite, de même qu’une fatigue physique, psychique et émotionnelle, des troubles de la concentration et de la mémoire. Dans ce contexte d’épuisement, il avait décidé de présenter sa démission en juin 2019, pour une fin de contrat au 31 août 2019. Au moment où elle avait commencé à revoir l’assuré, soit à partir du 5 septembre 2019, celui-ci présentait un état dépressif sévère dont les symptômes étaient une thymie dépressive, des troubles du sommeil importants (difficultés d’endormissement et sommeil superficiel), une fatigue physique, psychique et émotionnelle, une forte anxiété, un sentiment de vulnérabilité, un manque de volonté (aboulie) et de plaisir (anhédonie). Il était probable que le travail qu’il avait repris à 100% en janvier 2019 l’ait exposé à trop de stress et que cet élément l’ait fait rechuter. Il était actuellement en incapacité de travail depuis le 5 septembre 2019.

q. Dans une note de l’OAI, datée du 28 octobre 2019, relatant un entretien téléphonique du même jour avec la Dre G______, cette dernière a indiqué qu’elle n’avait pas de recul par rapport à l’atteinte psychiatrique présentée par l’assuré et qu’une révision de son dossier en décembre 2019 « serait le plus souhaitable ». Selon la Dre G______, l’assuré était d’accord avec cette manière de procéder. Sur quoi, la gestionnaire avait rappelé la Caisse de compensation pour lui annoncer qu’elle pouvait aller de l’avant en notifiant la décision de rente, le courrier du 15 octobre 2019 n’étant pas à considérer comme une audition faisant suite au projet de décision du 24 juillet 2019.

r. Le 21 novembre 2019, la Caisse cantonale vaudoise de compensation (ci-après : CCV) a rendu une décision octroyant, dès le 1^er décembre 2019, un quart de rente d’invalidité à l’assuré, ainsi que deux rentes pour enfant liées à celle de leur père. Une décision concernant la période rétroactive du 1^er février 2015 au 30 novembre 2019 serait rendue ultérieurement (NDR : le 17 janvier 2020).

C. a. En réponse à un questionnaire reçu de l’OAI, la Dre G______ a réitéré en substance, le 19 décembre 2019, les informations données le 15 octobre 2019 en précisant que la cause de l’incapacité de travail, qui était de 100% depuis le 5 septembre 2019 (y compris dans une activité adaptée), était un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère (F33.2). Le pronostic était favorable d’ici six mois.

b. Le 24 février 2020, la Dre G______ a délivré un certificat médical attestant que l’état de santé de l’assuré permettait une reprise du travail à 10% du 24 février au 24 mars 2020.

c. Par avis du 16 avril 2020, le SMR s’est prononcé sur la demande de révision du « 02.12.2019 » à la lumière du rapport de la Dre G______ du 19 décembre 2019, reçu le 2 janvier 2020. En somme, selon le SMR, cette psychiatre décrivait une péjoration du trouble dépressif récurrent depuis septembre 2019. Compte tenu toutefois d’un pronostic favorable à six mois, l’état de santé n’était actuellement pas stabilisé.

d. Dans un rapport du 13 juin 2020, la Dre G______ a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.5), trouble de la personnalité non spécifié (F60.9) et d’antécédents d’ESPT. L’assuré se remettait peu à peu de son état anxio-dépressif sévère. Sa capacité de travail était comprise entre 50 et 70%. Les limitations fonctionnelles consistaient en une vulnérabilité dépressive, une gestion du stress difficile, une fatigabilité physique, psychique et émotionnelle. La Dre G______ a joint à son rapport un « avis de sortie de réadaptation » établi le 16 avril 2020 par la Clinique de Crans-Montana suite au séjour que l’assuré y avait effectué du 23 mars au 14 avril 2020 pour un soutien psychologique et une réadaptation aux activités de la vie quotidienne. Cet avis retenait un état anxieux et dépressif à titre de diagnostic principal ainsi que des comorbidités (hypertension artérielle et syndrome d’apnées du sommeil).

e. Le 16 juillet 2020, la Dre G______ a établi un certificat attestant que l’état de santé de l’assuré nécessitait un arrêt de travail à 80% du 1^er mai au 31 août 2020.

f. Par certificat du 4 septembre 2020, la Dre G______ a indiqué que la capacité de travail de l’assuré était nulle du 1^er au 30 septembre 2020.

g. Par courrier du 10 octobre 2020, la Dre G______ a mentionné que depuis son précédent rapport du 19 décembre 2019, il n’y avait pas de changement dans les diagnostics (trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère F33.2 ; trouble de la personnalité non spécifié [traits de personnalité narcissique et dyssociale] F60.9), mais que l’assuré avait présenté une fluctuation de son état d’humeur en fonction de deux facteurs de stress qu’il avait rencontrés dans son quotidien. Le premier d’entre eux était d’avoir été amené à déménager à deux reprises. Le second était de s’être préoccupé d’un de ses fils, malade, et d’avoir dû faire face au décès de trois amis proches. Avant le confinement, son intention avait été de se relancer sur le plan professionnel par la création de sa propre société. Cependant, il se rendait compte actuellement qu’il ne tenait pas dans la durée au niveau de son humeur et de ses capacités. Les limitations qui découlaient de l’atteinte à la santé étaient les suivantes : « rapide fatigue physique, psychique et mentale, irritabilité, projection, attitude négative envers lui-même, son entourage, son travail, vulnérabilité au stress, découragement face au monde du travail ». Sa capacité d’exercer une activité professionnelle adaptée à son état de santé était actuellement nulle et à réévaluer dans une année. Sa vulnérabilité à l’état dépressif le rendait très sensible aux facteurs de stress. Il présentait aussi une fluctuation de l’humeur qui l’empêchait de s’impliquer de manière stable dans un travail.

h. Par avis du 27 janvier 2021, le SMR a estimé que la réalisation d’une expertise psychiatrique était nécessaire.

i. S’en sont suivis des échanges entre l’OAI et le médecin mandaté aux fins de la réalisation de cette expertise (Dr C______).

j. Le 10 mars 2021, l’assuré a demandé la révocation de cet expert et proposé d’autres spécialistes à la place, dont le Prof. I______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie.

k. Les 23 mai et 9 juin 2021, l’assuré s’est rendu pour deux entretiens auprès du Prof. I______. Dans son rapport du 5 août 2021, cet expert a retenu uniquement des diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, à savoir :

-          Traits de la personnalité narcissique (Z73.1) dès le début de l’âge adulte ;

-          Majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) dès 2019 ;

-          Trouble dépressif récurrent, en rémission (F33.4) dès 2020.

Après avoir rappelé l’évolution de l’état de santé de l’assuré – telle que l’avait rapportée la Dre G______ jusqu’à l’arrêt de travail remontant au 5 septembre 2019 –, l’expert a indiqué que son observation ne rejoignait absolument pas celle d’un diagnostic de trouble de l’humeur. L’assuré se montrait communicatif, très à l’aise pendant l’entretien, capable d’humour et très peu affecté par les événements de vie passés qu’il relatait avec une très grande distance et une froideur affective. Le dernier épisode de sa vie, qui avait possiblement initié un épisode dépressif en 2019, était le conflit avec son deuxième fils, toxicodépendant. Mais là encore,
le récit de l’assuré minimisait les difficultés et soulignait la très bonne évolution de ce fils depuis son installation en Valais. Les traits de personnalité narcissique, décrits dans l’expertise psychiatrique d’avril 2010, pouvaient être confirmés, mais leur sévérité (qui restait moyenne) et l’absence d’un dysfonctionnement social en lien avec ces traits (l’assuré n’avait jamais été licencié pour intolérance à la hiérarchie ou à cause d’une vision surestimée de ses capacités) ne permettaient pas de retenir un trouble franc. On retenait par ailleurs une majoration claire des symptômes physiques (et cognitifs) pour des raisons psychologiques avec une surcharge très nettement perceptible lors de l’évaluation neuropsychologique. Même en tenant compte de la possibilité d’un épisode dépressif survenu en 2019, l’assuré avait une pleine capacité de travail sans diminution de rendement dans toute activité depuis juin 2020, plus précisément à la date du rapport (du 13 juin 2020) de la Dre G______ qui faisait état d’une rémission partielle du trouble dépressif. Ce dernier diagnostic ne pouvait par ailleurs pas être soutenu per se (un diagnostic d’épisode était nettement plus vraisemblable chez un homme sans antécédents documentés d’un autre épisode dépressif). À l’heure actuelle, aucune limitation fonctionnelle ne pouvait être retenue sur la base d’une psychopathologie existante. Le récit de l’épouse de l’assuré (que l’expert avait jointe par téléphone) montrait un homme très peu investi au quotidien, fatigué, affecté par des soucis psychosociaux (toxicodépendance du second fils, soucis financiers) qui aidait son fils à faire ses devoirs et menait une vie sans contraintes, la charge du domicile étant assumée par son épouse.

La thérapie avait possiblement permis l’amendement de l’épisode dépressif de 2019 qui était actuellement en rémission totale. La poursuite du traitement antidépresseur était appropriée, mais la capacité de travail (qui était totale) n’en dépendait pas. La référence au stress post-traumatique ne résistait pas une analyse critique du passé. Sa femme le décrivait joyeux en 2016 et il avait travaillé pendant plus de douze mois après le suicide de sa deuxième épouse.

Sous l’angle de la cohérence, il y avait un problème majeur, en ce sens que l’assuré ne présentait aucun signe de stress post-traumatique ou de trouble affectif, mais majorait ses symptômes. Les diagnostics retenus par les thérapeutes (« mais avec une précaution notable à partir de 2020 ») ne pouvaient pas être suivis. À juste titre, ils avaient suspecté un trouble de la personnalité, mais l’analyse montrait que les traits narcissiques n’étaient pas per se invalidants. L’assuré ne présentait ni troubles du développement, ni comorbidités psychiatriques et l’atteinte des activités instrumentales était modeste : il s’agissait davantage d’une question de motivation et de zone de confort. L’assuré avait une vie sociale et pouvait compter sur le soutien de sa famille. La thérapie tentée stagnait malgré une bonne compliance, mais la « motivation au changement » était très faible. Le poids de la souffrance n’était absolument pas palpable lors de l’entretien.

l. Par avis du 12 août 2021, le SMR s’est rallié aux conclusions de l’expertise et en a conclu que depuis la décision du « 25 septembre 2019 » (recte : 21 novembre 2019), l’évolution de l’état de santé avait été favorable et qu’il n’existait pas d’atteinte à la santé depuis juin 2020. Depuis lors, la capacité de travail était totale dans toute activité. Il n’y avait pas de limitations fonctionnelles significatives.

D. a. Par projet de décision du 30 août 2021, l’OAI a envisagé d’augmenter transitoirement le quart de rente de l’assuré en remplaçant cette prestation par une rente entière dès le 1^er décembre 2019, soit à partir du moment où l’aggravation de son état de santé, survenue en septembre 2019, avait duré trois mois. Cependant, compte tenu des conclusions du rapport d’expertise du 5 août 2021, la rente serait supprimée dès le premier jour du deuxième mois qui suivrait la notification de la décision.

b. Par plis des 27 septembre et 8 novembre 2021, l’assuré a contesté ce projet de décision et les conclusions de l’expert.

c. Par courrier du 10 novembre 2021, la Dre G______ en a fait de même en arguant du bien-fondé des diagnostics qu’elle avait posés et de l’absence de prise en compte, par l’expert, du rapport du 10 octobre 2020 qu’elle avait adressé à l’OAI. Celui-ci mentionnait une rechute dépressive (faisant suite notamment à plusieurs décès ravivant certains traumatismes non traités du passé) et un état d’épuisement et de découragement consécutif à différentes tentatives de retrouver un emploi qui avaient échoué.

d. Par avis du 18 novembre 2021, le SMR a estimé que le rapport du 10 novembre 2021 de la Dre G______ décrivait de manière différente un même état de santé sans apporter d’élément objectivable (tel que le statut psychiatrique détaillé établi par l’expert I______). Les conclusions de l’avis SMR du 12 août 2021 restaient par conséquent valables.

e. Le 19 novembre 2021, l’OAI a rendu une décision reprenant en tous points le projet de décision 30 août 2021. Il était également précisé que si au cours des trois années consécutives à la suppression de sa rente, l’assuré présentait une incapacité de travail de plus de 30 jours à un taux d’au moins 50% (par rapport au taux d’occupation convenu), il aurait droit à une prestation transitoire de l’assurance-invalidité. Non contestée, cette décision est entrée en force.

E. a. Par courrier du 15 janvier 2022, l’assuré a invité l’OAI à rouvrir son dossier et à lui verser une prestation transitoire. À l’appui de sa requête, il a produit deux certificats de la Dre G______, datés du 1^er décembre 2021, attestant que son état de santé nécessitait un arrêt de travail du 1^er au 31 décembre 2021, respectivement du 1^er au 31 janvier 2022. Enfin, il a rappelé qu’il était déjà en arrêt de travail complet depuis septembre 2019, soit la date qui avait été retenue pour l’attribution de la rente entière d’invalidité qui avait été supprimée au 31 décembre 2021.

b. Par projet de décision du 28 janvier 2022, l’OAI a proposé le refus d’une prestation transitoire à l’assuré. En effet, son octroi était réservé aux personnes dont la rente avait été réduite ou supprimée, soit parce qu’elles avaient participé avec succès à une mesure de nouvelle réadaptation, soit parce qu’elles avaient repris une activité lucrative ou augmenté leur taux d’activité. Or, l’assuré ne remplissait pas ces conditions.

c. Par décision du 7 mars 2022, la CCV a établi le montant de la rente entière et des deux rentes pour enfant liées à celle du père du 1^er décembre 2019 au 31 décembre 2021. En tenant compte notamment des prestations déjà versées pour cette période, ainsi que d’une déduction en faveur du service des prestations complémentaires, il subsistait un solde de CHF 13’744.80 qui serait versé prochainement à l’assuré.

d. Par décision du 9 mars 2022, l’OAI a rejeté la demande de prestations transitoires du 17 janvier 2022.

e. Par pli du 21 juin 2022, reçu le 8 juillet 2022 par l’OAI, l’assuré a demandé
la réouverture de son dossier, car son état de santé se péjorait et ne lui permettait
pas de reprendre une activité professionnelle même partielle sur le marché de l’emploi. Il souffrait de fatigue chronique, de problèmes de mémoire, d’un manque de motivation et il avait de manière récurrente des problèmes de sommeil. Il n’arrivait pas à se projeter dans l’avenir. Pour illustrer l’aggravation alléguée, il a produit :

-          un courrier du 8 juillet 2022, par lequel la Dre G______ soutenait l’assuré dans sa demande de réouverture du dossier suite à une aggravation de son état de santé. L’assuré s’était en effet réinscrit au chômage en février 2022. Alors « reconfronté au monde du travail à devoir faire ses douze postulations par mois », il avait présenté une exacerbation de sa symptomatologie anxio-dépressive et d’ESPT. Se référant également à une évaluation diagnostique et médicamenteuse effectuée par les docteurs J______ et K______, respectivement médecin adjointe agrégée et médecin chef de clinique auprès de l’Unité des troubles de l’humeur des HUG, elle a relevé que selon ces médecins, l’ESPT était au premier plan et qu’il y avait également un trouble dépressif récurrent (épisode actuel léger F33.0). Au vu de la validation, par ces médecins, des diagnostics qu’elle avait elle-même posés dans ses précédents rapports – qui avaient été invalidés par l’expert –, et de l’aggravation de l’état de santé de l’assuré quand il était confronté à nouveau au monde du travail, il était vivement souhaité que celui-ci puisse bénéficier d’une rente d’invalidité entière ;

-          le rapport du 6 mai 2022 des Drs J______ et K______, cité par la Dre G______, posant les diagnostics d’état de stress post-traumatique (F43.1) et de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (F33.0). L’ESPT leur semblait être le diagnostic au premier plan, responsable de la plus grande part des symptômes de l’assuré et de sa souffrance. Sans poser formellement un diagnostic, ils soupçonnaient aussi un trouble de la personnalité borderline, ainsi qu’un trouble de l’attention avec hyperactivité (TDAH). Enfin, l’assuré souffrait d’un syndrome d’apnées du sommeil (ci-après : SAS) important pour lequel il ne portait pas d’appareil – qu’il ne tolérait pas. Cette comorbidité pouvait entretenir les symptômes dépressifs, raison pour laquelle ils avaient encouragé l’assuré à faire le point avec son médecin traitant.

f. Par avis du 14 juillet 2022, le SMR a estimé que les pièces médicales versées au dossier depuis l’été 2021 ne rendaient plausible aucune aggravation notable et durable de l’état de santé de l’assuré. En définitive, le précédent avis du SMR, du 18 novembre 2021, restait d’actualité.

g. Par projet de décision du 19 juillet 2022, l’OAI a proposé le refus d’entrer en matière sur la demande du 8 juillet 2022.

h. Par pli du 15 septembre 2022, l’assuré a contesté ce projet en y joignant un courrier du 8 septembre 2022 de sa psychiatre traitante. La Dre G______ y indiquait que son patient, dans le contexte de son ESPT chronique et de ses comorbidités (trouble dépressif récurrent, trouble de la personnalité et autres atteintes en attente d’investigations) n’avait pas de capacité de travail sur le marché ordinaire du travail.

i. Par avis du 22 décembre 2022, le SMR a estimé que le rapport du 8 septembre 2022 de la Dre G______ n’apportait aucun élément tangible rendant plausible une aggravation notable et durable de l’état de santé du recourant depuis la décision « du 9 mars 2022 ». Il convenait donc toujours de se référer à l’avis du SMR du 18 novembre 2021.

j. Par décision du 9 janvier 2023, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la demande du 8 juillet 2022, motif pris que les pièces médicales produites à l’appui de cette demande ne rendaient plausible aucune aggravation notable et durable depuis la décision du 19 novembre 2021.

F. a. Le 16 février 2023, l’assuré, assisté d’une avocate, a saisi la chambre des assurances sociales de la Cour de justice d’un recours contre cette décision, concluant à son annulation, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité à compter du 1^er janvier 2023 avec intérêts moratoires à 5% l’an sur les arriérés de rente dès
le 24^ème mois suivant leur exigibilité et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’intimé pour instruction de la demande du 8 juillet 2022, le tout sous suite de frais et dépens.

À l’appui de sa position, il a fait valoir en substance qu’en comparant son état
de santé tel qu’il se présentait au moment de la décision du 19 novembre 2021 à celui qui existait au moment de la décision attaquée, les rapports médicaux versés au dossier à compter du 8 juillet 2022 ne se limitaient pas à rendre plausible, mais rendaient au contraire vraisemblable l’aggravation de l’état de santé au cours de la période de comparaison évoquée.

b. Par réponse du 16 mars 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours et fait valoir que la Dre G______ faisait une évaluation différente d’un même état de fait déjà soumis à l’appréciation de l’expert I______. Par ailleurs, on peinait à comprendre en quoi le fait de devoir rechercher un emploi puisse provoquer l’aggravation d’un éventuel ESPT.

c. Par réplique du 24 avril 2023, le recourant a soutenu que l’intimé ne pouvait être suivi en tant qu’il affirmait que la Dre G______ ne faisait qu’apprécier différemment un même état de fait. En effet, la réinscription au chômage en février 2022 et l’exacerbation de la symptomatologie anxio-dépressive et d’état de stress-post-traumatique (rappelée une nouvelle fois dans un rapport du 2 avril 2023 de cette psychiatre traitante) qui en avait découlé constituaient des éléments nouveaux survenus après l’expertise. Pour le surplus, et contrairement à ce que soutenait l’intimé, il n’était pas incompréhensible, mais à tout le moins plausible que le fait de se voir à nouveau confronté au monde du travail ait provoqué
un nouvel effondrement dépressif. Une situation comparable s’était en effet déjà produite par le passé. En attestait le rapport du 15 octobre 2019 dans lequel
la Dre G______ expliquait l’incapacité de travail du recourant à compter du 5 septembre 2019 par le fait qu’il était probable que le travail repris à 100% en janvier 2019 l’ait exposé à trop de stress et l’ait fait rechuter.

d. Par pli du 11 septembre 2023, le recourant s’est enquis de l’avancement de la procédure auprès de la chambre de céans.

e. Le 2 octobre 2023, cette dernière lui a répondu que le cas serait examiné dans les meilleurs délais.

f. Les autres faits seront exposés, si nécessaire, dans la partie « en droit » du présent arrêt.

1.              

1.1 Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ – E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA – RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI – RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

1.2 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à l’assurance-invalidité (ci-après : AI), à moins que la loi n’y déroge expressément.

1.3 La procédure de la chambre de céans est régie par les dispositions de la LPGA et de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA – E 5 10).

1.4 Le délai de recours est de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA ; art. 62 al. 1 LPA). 

Datée du 9 janvier 2023, la décision litigieuse a été notifiée le 18 janvier 2023 au conseil du recourant. Interjeté le 16 février 2023 dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable.

2.             Le 1^er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705).