Décisions | Chambre civile

Entre

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 11^ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 22 juin 2023, représenté par Me Aurélie VALLETTA, avocate, Interdroit avocat-e-s Sàrl, boulevard de Saint-Georges 72, case postale, 1211 Genève 8.

et

Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée représentée par Me Manuel BOLIVAR, avocat, BOLIVAR BATOU & BOBILLIER, rue des Pâquis 35, 1201 Genève.

Attendu, EN FAIT, que par jugement JTPI/7382/2023 du 22 juin 2023, le Tribunal de première instance a, notamment, prononcé le divorce des époux B______ et A______ (chiffre 1^er du dispositif) et condamné ce dernier au versement d'une contribution de 350 fr. par mois à l'entretien de leur fils C______, né en 2013, jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas d'études sérieuses et suivies (ch. 5);

Que A______ a appelé de ce jugement par acte du 25 août 2023, concluant à l'annulation du chiffre 5 de son dispositif et, cela fait, à ce qu'il soit constaté qu'il n'est pas en mesure de contribuer à l'entretien de son fils;

Qu'il a, à titre préalable, sollicité l'audition de son médecin, Dr D______, à l'appui de ses allégués portant sur son incapacité de travailler;

Que B______ a conclu à la confirmation du jugement entrepris;

Qu'elle estime que l'audition du témoin requise n'est pas nécessaire et que la cause peut être tranchée par appréciation anticipée des preuves;

Considérant, EN DROIT, que toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve adéquats proposés régulièrement et en temps utile (art. 152 CPC);

Que lorsque la cause concerne des enfants mineurs et que le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée, les parties peuvent présenter des nova en appel, même si les conditions prévues par l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1);

Qu'en l'espèce, l'appelant requiert l'audition de son médecin à l'appui de ses allégués concernant son incapacité de travailler;

Qu'il s'agit d'un fait pertinent pour statuer sur ses obligations alimentaires à l'égard de son fils;

Qu'en outre, il n'est en l'état pas exclu que le témoignage de son médecin puisse modifier le résultat de l'appréciation des preuves;

Qu'il convient en conséquence d'ordonner l'audition du Dr D______ en qualité de témoin;

Qu'il sera statué sur les frais et dépens liés à la présente décision avec l'arrêt au fond (art. 104 al. 3 CPC).

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