Décisions | Sommaires

A. a. Par requête formée devant le Tribunal de première instance le 23 juin 2022, A______ SA a conclu au prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition formée par C______ au commandement de payer n° 1______ qu'elle lui avait fait notifier le 9 juin 2022 et à la condamnation de ce dernier aux frais judiciaires ainsi qu'aux dépens.

Ledit commandement de payer porte sur les sommes de 14'550 fr. avec intérêts à 5% dès le 1^er février 2022 (date moyenne), à titre de loyers échus du 1^er janvier au 31 mars 2022 (poste 1), 720 fr. avec intérêts à 5% dès le 1^er février 2022
(date moyenne) à titre de charges pour la même période (poste 2) et 123 fr. à titre de coût du procès-verbal d'inventaire 2______ (poste 3).

b. Lors de l'audience du 4 novembre 2022 devant le Tribunal, A______ SA a persisté dans ses conclusions.

C______ n'était ni présent ni représenté.

La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience.

B. a. Par jugement du 22 novembre 2022, le Tribunal a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer, poursuite
"n° 3______", pour les postes 1 et 2 (ch. 1 du dispositif) et mis à la charge de C______ les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (ch. 2 et 3).

b. Par courrier du 25 novembre 2022, A______ SA a signalé au Tribunal que le numéro de poursuite mentionné dans le jugement du 22 novembre 2022 était erroné et que le Tribunal n'avait pas statué sur les dépens. Elle sollicitait dès lors la rectification du jugement sur ces points, attirant l'attention du Tribunal sur le fait que le délai de recours venait à échéance le 5 décembre suivant.

C. a. En l'absence de réponse du Tribunal dans ce délai, A______ SA a formé recours contre le jugement du 22 novembre 2022. Elle a conclu à son annulation et cela fait, statuant à nouveau, au prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition formée par C______ au commandement de payer n° 1______ et à la condamnation de ce dernier aux frais judiciaires ainsi qu'aux dépens de première instance. Elle a par ailleurs conclu à ce que les frais judiciaires de recours soient mis à la charge de l'Etat de Genève et à ce que ce dernier soit condamné à lui verser une somme de 500 fr. à titre de dépens.

Elle a également requis, préalablement, la suspension de la procédure de recours jusqu'à droit connu sur sa demande de rectification, conclusion à laquelle la Cour a fait droit par arrêt du 8 décembre 2022.

b. Le 26 avril 2023, A______ SA a exposé que le 17 avril précédent, le Tribunal avait donné suite à sa demande de rectification en ce qui concerne le numéro de poursuite, mais pas l'absence de condamnation de C______ aux dépens de première instance. Ses conclusions tendant au prononcé de la mainlevée et à la condamnation du précité aux frais judicaires de première instance étaient donc désormais sans objet. Elle maintenait en revanche sa conclusions relative aux dépens de première instance.

c. Par arrêt du 1^er mai 2023, la Cour a ordonné la reprise de la procédure et imparti à C______ un délai de 10 jours pour répondre au recours.

d. Aucune réponse n'a été déposée dans ledit délai.

e. Le 30 mai 2023, les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte (art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique
(art. 251 let. a CPC).

Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée.

Interjeté en temps utile et selon les formes prescrites, le recours est recevable.

1.2 Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC).

L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2^ème éd., 2010, n. 2307).

2. Le jugement attaqué a été rectifié après le dépôt du recours en tant qu'il mentionnait un numéro de poursuite erroné. Comme le relève la recourante, le recours est dès lors devenu sans objet à cet égard.

3. La recourante se plaint de ce que le Tribunal n'a pas statué sur les dépens qu'elle avait réclamés.

Elle avait effectivement conclu dans sa requête de mainlevée à ce que des dépens lui soient alloués. Le Tribunal ne s'est pas prononcé sur cette question, de sorte que le grief soulevé à cet égard est fondé. Il convient ainsi de statuer sur ce point, sans qu'il soit nécessaire de renvoyer la cause au Tribunal (art. 327 al. 3 let. b CPC).

3.1
3.1.1 Selon l'article 106 al. 1 CPC les frais, lesquels comprennent les dépens, sont mis à la charge de la partie succombante.

A la forme :