Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

Plainte 17 LP (A/2573/2023-CS) formée en date du 14 août 2023 par A______, représenté par Me Hrant HOVAGEMYAN, avocat.

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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par plis recommandés du greffier 9 novembre 2023

à :

-       A______

c/o Me HOVAGEMYAN Hrant

Demole Hovagemyan

Rue Charles-Bonnet 2

Case postale

1211 Genève 3.

- B______ NV

c/o Me YÜCE Sirin

Charles Russell Speechlys SA

Rue de la Confédération 5

1204 Genève.

- Office cantonal des poursuites.

Attendu, EN FAIT, que, par décision DCSO/190/2023 rendue le 11 mai 2023 dans la cause A/1______/2023, la Chambre de surveillance a, notamment, annulé l'estimation de la valeur de l'immeuble immatriculé au Registre foncier sous feuillet n° 2______ de la commune de C______ [GE], propriété de A______, telle que figurant dans le procès-verbal de séquestre n° 3______, et invité l'Office cantonal des poursuites (ci-après : l'Office) à procéder à une nouvelle estimation dans le sens des considérants;

Que, par décision adressée le 8 juin 2023 à A______, débiteur séquestré, l'Office l'a invité à s'acquitter en ses mains d'une avance sur frais d'expertise de 3'000 fr., indiquant qu'il ne serait pas procédé à une expertise avant versement de ladite avance; que, par courrier adressé le 3 août 2023 à A______, l'Office, constatant que l'avance requise n'avait pas été versée, lui a confirmé qu'il ne serait pas procédé à l'expertise de l'immeuble séquestré;

Que, par acte adressé le 14 août 2023 à la Chambre de surveillance, A______ a formé une plainte contre les courriers de l'Office des 8 juin et 3 août 2023, concluant à ce que leur nullité soit constatée, subsidiairement leur annulation prononcée, et à ce qu'il soit enjoint à l'Office de faire procéder à l'expertise de l'immeuble séquestré sans l'astreindre à verser une avance;

Que, dans le délai qui lui avait été fixé pour se déterminer sur la plainte, l'Office a informé la Chambre de céans de ce qu'il avait rendu, en application de l'art. 17 al. 4 LP, une nouvelle décision; qu'il a produit une copie de son courrier du 5 septembre 2023 adressé au plaignant, par lequel il l'informait que la décision contestée devait être considérée comme nulle et de nul effet et qu'une expertise de l'immeuble séquestré serait ordonnée à l'issue de la procédure de plainte;

Qu'en l'absence de réplique la cause a été gardée à juger le 26 septembre 2023;

Considérant, EN DROIT, qu'en cas de plainte, l'Office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée; que, s'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance (art. 17 al. 4 LP); que la nouvelle décision ou mesure se substitue à l'ancienne; que l'autorité de surveillance doit néanmoins examiner la plainte, à moins que la décision de reconsidération n'ait rendu sans objet les conclusions de cette dernière (ATF 126 III 85 consid. 3);

Qu'en l'espèce la nouvelle décision prise le 5 septembre 2023 par l'Office fait pleinement droit aux conclusions du plaignant; qu'elle emporte en effet l'annulation de la décision contestée et comporte l'engagement de l'Office à faire procéder à l'expertise de l'immeuble séquestré; que, si elle ne mentionne pas expressément que cette expertise

aura lieu sans que le plaignant ne soit astreint à verser une avance, cette renonciation résulte implicitement de l'absence de condition mise à l'exécution de l'expertise;

Que la cause est ainsi devenue sans objet, ce qui sera constaté;

Que la procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP et art. 61 al. 2 let. a OELP), aucuns dépens ne pouvant être alloués (art. 62 al. 2 OELP).

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