Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. A______ (ci-après : l'assuré), né le ______ 1971, droitier, travaillait en qualité d'étancheur à plein temps auprès d'une entreprise de construction depuis le 6 janvier 1997.

b. Le 19 juillet 2016, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), en raison d'une atteinte au poignet gauche causée par un accident, survenu le 13 avril 2016.

c. Son assureur-accidents a pris en charge le cas.

B. a. Dans un rapport du 2 juin 2016, le service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des Hôpitaux universitaires de Genève (ci‑après : HUG) a posé les diagnostics, au niveau du poignet gauche, de fracture de l'extrémité distale du radius (EDR) type C3 et de luxation radio-ulnaire distale avec arrachement du TFCC et de la styloïde ulnaire. Le 14 avril 2016, l'assuré avait bénéficié d'une ostéosynthèse de l'EDR gauche et d'une réinsertion du TFCC gauche.

b. Le 9 janvier 2017, l'ablation du matériel d'ostéosynthèse du poignet gauche et une réinsertion des fibres fovéolaires du TFCC ont été pratiquées (rapport des HUG du 11 janvier 2017).

c. Après avoir recueilli les rapports médicaux, par décision du 18 octobre 2017, l'OAI a rejeté la demande de prestations. Une incapacité de travail de 100% était reconnue dans toute activité du 13 avril au 28 août 2016. L'assuré avait pu ensuite reprendre son activité habituelle à 100% dès le 29 août 2016. Il avait à nouveau présenté une incapacité de travail totale à compter du 9 janvier 2017, et repris son activité habituelle à plein temps dès le 22 mai 2017. Ces deux périodes d'incapacité de travail avaient duré moins d'une année, de sorte que les conditions d'octroi d'une rente d'invalidité n'étaient pas remplies. Des mesures d'ordre professionnel ne se justifiaient pas, étant donné que l'assuré disposait d'une capacité de travail entière dans son activité habituelle.

d. L'assuré n'a pas contesté cette décision.

C. a. Dans un rapport du 24 octobre 2018, la docteure B______, spécialiste FMH en endocrinologie/diabétologie et en médecine interne générale, médecin traitante de l'assuré, a fait état d'une colite ulcéreuse et mentionné que, sur le plan rhumatologique, son patient était suivi depuis une année auprès du docteur C______, spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation et en rhumatologie, pour une cervico-brachialgie droite chronique. L'imagerie mettait en évidence une discopathie dégénérative de C3 à C6 sans clair conflit disco-radiculaire. L'examen neurologique était dans les limites de la norme.

b. Par courrier du 2 novembre 2018, reçu par l'OAI le 6 novembre suivant, l'assuré a sollicité une réadaptation professionnelle, en alléguant que ses problèmes de santé compromettaient la poursuite de son activité professionnelle.

c. À la demande de l'OAI, l'assuré a rempli le formulaire de prestations AI pour adultes, réceptionné le 5 décembre 2018, dans lequel il faisait valoir une atteinte au poignet gauche depuis le 13 avril 2016.

d. Par communications des 22 mars et 7 juin 2019, l'OAI a pris en charge les frais d'orientation professionnelle auprès de l'Organisation romande d'intégration et de formation (Orif) de Vernier, du 25 mars au 14 juillet 2019.

e. Dans un rapport d'intégration socioprofessionnelle du 16 août 2019, le directeur adjoint de l'Orif de Vernier a indiqué que l'objectif de la mesure était de définir une à trois pistes professionnelles compatibles à l'état de santé et aux compétences de l'assuré. Lors du module « montage mécanique », celui-ci s'était plaint de douleurs à la manipulation des petites pièces et des mouvements de serrage, en précisant ressentir d'importantes douleurs au coude droit lors de manipulations répétitives. Durant le module « informatique », un manque de patience et de concentration avait été observé dans l'après-midi, que l'assuré associait à l'intensité des douleurs ressenties, notamment au niveau des intestins. À l'issue de la mesure, la piste professionnelle de technicien métreur-dessinateur BIM avait été validée. La situation médicale de l'assuré n'étant pas encore éclaircie, l'entrée en formation serait reportée le temps que les professionnels de la santé se positionnent.

f. Dans un rapport du 28 octobre 2019, le docteur C______, spécialiste FMH en gastroentérologie et en médecine interne générale, a posé le diagnostic de rectocolite ulcéro-hémorragique. L'évolution avait été favorable depuis mars 2004 sous traitement de Mésalazine, avec une première récidive en 2006. Un traitement immunosuppresseur (Azathioprine) n'avait pas été souhaité par l'assuré, qui travaillant comme étancheur, était exposé au soleil. Ce traitement était connu pour augmenter le risque de carcinome cutané. La situation était restée relativement stable sous Mésalazine, et la dernière poussée remontait à août 2019. L'assuré avait pu conserver son activité professionnelle, malgré une gêne évidente, et n'avait eu recours qu'exceptionnellement à des arrêts de travail. Compte tenu de la récurrence des symptômes, l'assuré devait pouvoir avoir un accès facile aux toilettes. Le travail d'étancheur, nécessitant de nombreuses heures de présence sur un toit, n'était plus possible. L'assuré devait également éviter l'exposition au soleil en cas de traitement d'Azathioprine. Dans une activité adaptée, le taux de travail de 100% était envisageable, pour autant que l'assuré ne présente pas de « poussée inflammatoire », lors de laquelle sa capacité de travail pouvait tomber à 0%.

g. Dans un rapport du 18 février 2019, le service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des HUG a posé le diagnostic de panarthrose du poignet gauche. Le 14 février 2019, l'assuré avait bénéficié d'une résection d'ostéophyte radio-ulnaire distal sur le cubitus gauche, d'une arthroscopie diagnostique de l'articulation radio-carpienne et d'une styloïdectomie radiale.

h. Dans un rapport du 3 mars 2020, le service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des HUG a retenu les diagnostics d'arthrose radio-carpienne et radio-ulnaire distale du poignet gauche, et de syndrome de Wartenberg (nerf radial au poignet gauche). Le 11 février 2020, avaient été réalisées une arthrodèse radio-scapho-lunaire, une prothèse de tête cubitale Herbert avec stabilisation capsulaire, et une neurolyse du nerf radial au voisinage du poignet jusqu'à sa sortie au tiers moyen.

i. Dans un rapport du 18 janvier 2021, le service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des HUG a diagnostiqué une arthrose radio-ulnaire distale avec status post pose de prothèse de tête cubitale avec descellement, des douleurs au trajet du FCR le long du crochet du trapèze, une dysesthésie du nerf radial avec signes d'irritation à l'arcade de Frohse, et un syndrome du tunnel carpien clinique et électroneuromyographique. Le 26 novembre 2020, l'assuré avait bénéficié d'une ablation de prothèse de tête cubitale et stabilisation de Darrach, d'un débridement du FCR et résection du tubercule du trapèze, d'une neurolyse du nerf radial à l'arcade de Frohse, et d'une libération du nerf médian au canal carpien.

j. Dans un rapport du 15 septembre 2022, le service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des HUG a posé le diagnostic d'arthrose pancarpienne. Le 13 septembre 2022, une arthrodèse pancarpienne avait été effectuée.

k. Dans un rapport du 23 juin 2023, le Dr C______ a indiqué que l'assuré présentait toujours des lombo-radiculalgies bilatérales L5-S1 chroniques, variables et fluctuantes avec épisodes de blocage lombaire, des cervicalgies chroniques avec occasionnelle composante d'irritation du nerf d'Arnold, une instabilité symptomatique fluctuante du nerf ulnaire droit au coude, sans déficit neurologique franc, et récemment, un syndrome fémoro-patellaire du genou gauche dans un contexte de surcharge de la facette médiale rotulienne sur raideur des chaînes postérieures et manque de contrôle rotulien dynamique. Il persistait des limitations importantes liées à la force de préhension, au port de charges et à la dextérité fine de la main et du poignet gauche, une limitation liée à la posture statique debout ou assise concernant le dos aussi bien cervical que lombaire et une limitation de mobilité en particulier en force du membre supérieur droit liée au nerf ulnaire droit. Il était difficile de se prononcer sur la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée. Une expertise médicale complète pourrait être utile.

l. Dans un rapport du 21 septembre 2023, le docteur E______, médecin chef de clinique au service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des HUG, a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, d'arthrose radiocarpienne post-traumatique avec status post-arthrodèse totale du poignet [gauche] et de douleurs neurogènes du nerf radial. Le pronostic était réservé chez ce patient multi-opéré présentant des douleurs chroniques. Celui-ci ne pouvait pas utiliser son membre supérieur dans des mouvements en force ou répétitifs ni porter des charges excessives. La capacité de travail, nulle dans l'activité habituelle, était de 100% dans une activité adaptée, purement administrative ou monomanuelle.

m. Par avis du 1^er novembre 2023, le service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR) a retenu, à titre d'atteintes à la santé incapacitantes, une arthrose radiocarpienne post-traumatique avec status post-arthrodèse totale du poignet gauche, des douleurs neurogènes du nerf radial, des lombalgies chroniques et cervicobrachialgies sur arthrose étagée, une instabilité symptomatique fluctuante du nerf ulnaire droit au coude sans déficit neurologique, un syndrome fémoro-patellaire du genou gauche, et une RCUH (rectocolite ulcéro-hémorragique) stabilisée sous traitement. La capacité de travail de l'assuré était nulle dans l'activité habituelle d'étancheur depuis novembre 2018, mais de 70% (100% avec une baisse de rendement de 30%) dans une activité adaptée depuis le 21 septembre 2023. Les limitations fonctionnelles étaient : activité purement administrative et monomanuelle droite, sans utilisation du membre supérieur gauche, sans port répétitif de charges de plus de 5 kg ni mouvements répétés du membre supérieur droit, épargne du dos et des cervicales (pas de position en porte-à-faux, pas de position penchée en avant, ni de mouvements de torsion, alternance des positions), possibilité de se rendre facilement aux toilettes en cas de besoin et de faire des pauses.

n. Par appréciation du 8 janvier 2024, le médecin d'arrondissement de l'assureur-accidents a estimé que l'état de santé de l'assuré n'était pas encore stabilisé. Deux nouvelles interventions avaient été évoquées. Ce médecin proposait de réexaminer l'assuré dans une année.

o. Par avis du 19 février 2024, le SMR a maintenu ses précédentes conclusions.

p. Dans un projet de décision du 15 avril 2024, l'OAI a annoncé à l'assuré qu'il entendait lui accorder une rente d'invalidité entière du 1^er novembre 2019 au 31 décembre 2023, puis une rente s'élevant à 50% d'une rente entière à partir du 1^er janvier 2024. Lui ayant reconnu le statut d'une personne se consacrant à temps complet à son activité professionnelle, l'OAI a constaté que l'assuré présentait une incapacité de travail totale dans son activité habituelle depuis le 1^er novembre 2018. En revanche, dans une activité adaptée, sa capacité de travail était de 70% (100% avec baisse de rendement de 30%) dès le 21 septembre 2023. À l'échéance du délai d'attente, le 1^er novembre 2019, l'incapacité de gain entière ouvrait le droit à une rente entière. Des mesures d'ordre professionnel ne seraient pas de nature à réduire le dommage de manière notable dans la mesure où elles ne permettraient pas d'augmenter la capacité de gain de l'assuré. La comparaison des revenus de valide (CHF 92'261.-) et d'invalide (CHF 46'178.-) aboutissait à un degré d'invalidité de 50%, ouvrant le droit à un 50% d'une rente entière à compter du 1^er janvier 2024, trois mois après l'amélioration de la capacité de gain.

q. Par courrier du 14 mai 2024, l'assuré, par l'intermédiaire de son avocat, a contesté ce projet de décision, en concluant, principalement, à la reprise de l'instruction tant sur le plan médical que professionnel et à l'octroi d'une rente entière d'invalidité à partir du 1^er juin 2019 et, subsidiairement, à l'octroi de mesures professionnelles.

r. Par avis du 22 mai 2024, le SMR a indiqué qu'aucune nouvelle pièce médicale n'était versée au dossier. Il n'existait donc aucun élément clinique objectif nouveau susceptible de remettre en cause ses conclusions qui restaient valables.

s. Par décision du 18 octobre 2024, l'OAI a mis l'assuré au bénéfice d'une rente d'invalidité entière du 1^er novembre 2019 au 31 décembre 2023, puis d'une rente s'élevant à 55% d'une rente entière à partir du 1^er janvier 2024. La comparaison des revenus de valide (CHF 92'261.-) et d'invalide (CHF 41'561.-) donnait un degré d'invalidité de 55%. L'aptitude subjective et objective à suivre une mesure de réadaptation professionnelle avec succès n'était pas remplie. Par ailleurs, des mesures de réadaptation ne seraient pas de nature à réduire la quotité de la rente.

D. a. Par acte du 18 novembre 2024, l'assuré, représenté par son avocat, a interjeté recours contre cette décision auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, en concluant, sous suite de frais et dépens, préalablement, à la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire (rhumatologique, gastroentérologique et médecine interne), ainsi que de mesures d'observations professionnelles judiciaires, principalement, à l'annulation de cette décision, à la constatation qu'il avait droit à une rente entière d'invalidité depuis le 1^er novembre 2019 et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants.

Le recourant a reproché à l'intimé de n'avoir réalisé aucune expertise médicale (mono ou pluridisciplinaire). Son avis reposait exclusivement sur le dossier de l'assureur-accidents (qui traitait le cas en lien avec le poignet gauche seulement et considérait toujours l'état de santé comme non stabilisé) et sur des rapports de plusieurs médecins traitants dont le dernier sur l'aspect gastroentérologique remontait à plus de cinq ans.

Il souffrait de plusieurs affections (poignet gauche, main gauche, coude droit, genou gauche, lombalgie, cervicobrachialgie, problème digestif). Une expertise pluridisciplinaire aurait permis de déterminer de manière globale et consensuelle sa capacité de travail concrète, en tenant compte de l'ensemble des affections et de leurs influences réciproques. Les médecins traitants ne se prononçaient sur l'incapacité de travail que dans leur domaine propre, sans tenir compte des autres affections qui ne relevaient pas de leur domaine de compétence. Sur le plan gastroentérologique, le médecin traitant s'était déterminé sous réserve d'une absence de récidive des symptômes. On ignorait l'évolution de la situation, notamment en lien avec la prise du nouveau médicament qui interdisait toute exposition au soleil. Le recourant alléguait prendre un nouveau médicament, plus puissant, depuis octobre 2024 (Budenofalk) en raison de la récidive des symptômes.

Par ailleurs, il était prévu de reprendre des mesures d'observations professionnelles au sein de l'Orif une fois le poignet gauche stabilisé. L'intimé n'avait toutefois pas sollicité la reprise de ces mesures. Or, celles-ci auraient permis de déterminer, de manière concrète, la capacité de travail résiduelle, en lien avec ses nombreuses limitations fonctionnelles (poignet, haut du corps, impossibilité de rester assis ou debout de manière prolongée, problématique gastrique qui l'obligeait à aller fréquemment aux toilettes).

De plus, un abattement de 10% uniquement ne prenait pas suffisamment en compte les limitations et les difficultés qu'elles entraînaient dans le marché ordinaire de l'emploi.

Subsidiairement, le recourant a fait valoir qu'il n'existait aucune activité réaliste exigible dans le marché ordinaire de l'emploi. Compte tenu de la situation non stabilisée du poignet gauche, il était apte uniquement à exercer une activité monomanuelle, rendant impossible l'utilisation d'un clavier d'ordinateur (dactylographie impossible avec une seule main) et le port de charges (qui nécessitait l'usage des deux mains). Une activité dans le domaine industriel était totalement illusoire (en sus d'être potentiellement dangereuse). Les diverses affections rhumatologiques (cervicobrachialgie, épicondylalgies, irritation du nerf ulnaire droit, genou, coude) l'empêchaient de rester en position assise ou debout de manière prolongée. Une activité sédentaire était impossible, de même qu'une activité ambulante. Il se demandait quelle activité professionnelle il pourrait concrètement effectuer.

Ses problèmes gastroentérologiques l'obligeaient à rester à proximité des toilettes et lui interdisaient une exposition au soleil, en raison de la prise quotidienne de médicaments. Il ne pouvait ainsi pas travailler en extérieur ou à proximité immédiate d'une fenêtre. Les effets secondaires de la prise du Budenofalk depuis octobre 2024 comprenaient notamment de manière fréquente : un affaiblissement des défenses immunitaires, des troubles métaboliques (prise de poids, diabète, obésité localisée), des perturbations hormonales (retard de croissance, aménorrhée, pilosité, impuissance), des troubles digestifs, des réactions cutanées (acné, eczéma), des douleurs musculaires et osseuses (ostéoporose), ainsi que des troubles neurologiques et cardiovasculaires (dépression, hypertension, maux de tête).

Le recourant a conclu que l'ensemble de ses limitations fonctionnelles rendait totalement irréaliste l'exercice d'une activité adaptée sur le marché ordinaire de l'emploi, de sorte qu'il avait droit à une rente entière d'invalidité.

Plus subsidiairement, le recourant a contesté le revenu d'invalidité. L'intimé avait pris en compte le salaire statistique de l'année 2020 issu de la ligne « total » du tableau TA1_tirage_skill_level. Or, ce salaire n'était pas suffisamment représentatif, car selon les médecins, seule une activité monomanuelle sédentaire non répétitive était possible, sans port de charge et sans position debout ou assise prolongée. Le secteur 2 « production » des statistiques n'entrait pas en ligne de compte, car le domaine industriel nécessitait l'usage des deux mains et une position assise ou debout prolongée, ce qu'il ne pouvait pas faire. Seule une activité du secteur 3 « services » était possible, en particulier seule une activité de « service administratif », soit la ligne « 77,79-82 » niveau 1, des statistiques de l'année 2020. Il en a inféré que le revenu mensuel était de CHF 4'593.-, soit un revenu annuel de CHF 57'458.-, adapté à la durée normale hebdomadaire de travail dans le domaine (41.7 heures).

Il a ajouté qu'en l'état, il ne pourrait exercer une activité adaptée qu'à 50% au vu de ses nombreuses limitations fonctionnelles. Il a rappelé que chacune de ses pauses en raison de ses problèmes gastroentérologiques pouvait lui être décomptée de son temps de travail par l'employeur.

Il a enfin estimé qu'un abattement de 25% devait être appliqué sur le revenu d'invalide compte tenu de ses nombreuses restrictions fonctionnelles, de ses limitations linguistiques et professionnelles (il n'avait fréquenté que l'école obligatoire en Bosnie-Herzégovine), ainsi que des années de service uniquement dans le domaine de la construction, auprès d'un unique employeur (depuis 1996).

Le recourant en a déduit qu'il avait droit à une rente entière d'invalidité, car la comparaison des revenus sans invalidité (CHF 92'261.-) et avec invalidité (CHF 15'119.38) donnait un taux d'invalidité de 83.61%.

b. Par réponse du 17 décembre 2024, l'intimé a conclu au rejet du recours.

Le SMR avait pris en compte l'ensemble des troubles à la santé du recourant et des limitations fonctionnelles en découlant. Ses conclusions étaient en accord avec les constatations des médecins traitants. Par conséquent, il n'existait aucun motif de s'écarter des conclusions pertinentes du SMR, et la mise en œuvre d’une mesure d'investigation complémentaire s'avérait inutile.

Par ailleurs, les limitations fonctionnelles retenues par le SMR n'excluaient pas toute activité adaptée. Le marché du travail offrait un éventail suffisamment large d'activités légères et accessibles sans formation particulière. Pour déterminer le revenu d'invalide, le recours aux valeurs statistiques - valeur médiane - pour un homme, niveau de compétence 1, était conforme à la jurisprudence.

Quant à l'abattement, depuis le 1^er janvier 2024, une déduction forfaitaire de 10% était prévue lorsque le revenu avec invalidité était déterminé en fonction des valeurs statistiques, à l'exclusion de toute autre déduction supplémentaire.

Enfin, l'intimé a rappelé que, en cas d'accident, l'assurance-invalidité n'avait pas à attendre que l'état de santé soit stabilisé pour qu'une activité adaptée soit exigible.

c. Par réplique du 7 janvier 2025, le recourant a persisté dans ses conclusions, tout en rappelant avoir offert comme preuve l'audition de son gastroentérologue et avoir requis une expertise pluridisciplinaire, de même que des mesures d'observation professionnelles judiciaires.

d. Copie de cette écriture a été transmise à l'intimé pour information.

1.              

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

1.2 Interjeté dans la forme (art. 61 let. b LPGA [applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 LAI]) et le délai de 30 jours (art. 56 et 60 al. 1 LPGA) prévus par la loi, le recours est recevable.

2.             Le litige porte sur le droit éventuel du recourant à une rente d'invalidité entière au‑delà du 31 décembre 2023, singulièrement sur sa capacité de travail dans une activité adaptée.

3.              

3.1 Le 1^er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur.