Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

Plainte 17 LP (A/3550/2023-CS) formée en date du 30 octobre 2023 par A______.

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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par plis recommandés du greffier du ______ à :

- A______

______

______ [GE].

- B______ SA

______

______ [ZH].

- Office cantonal des poursuites.

Attendu EN FAIT que les 3 et 18 juillet 2023, B______ SA a requis la poursuite de A______;

Que les commandements de payer, poursuites n^os 1______ et 2______ ont été notifiés au guichet postal le 13 septembre 2023 en mains de C______, fils de A______, lequel était dépourvu d'une procuration;

Que le 12 octobre 2023, A______ a déclaré former oppositions aux poursuites précitées;

Que par deux décisions séparées du 13 octobre 2023, reçues par A______ le 23 octobre 2023, l'Office cantonal des poursuites (ci-après: l'Office) a rejeté les oppositions, pour cause de tardiveté;

Que par acte du 30 octobre 2023 adressé à la Chambre de céans, A______ a formé plainte contre les deux décisions de rejet d'opposition; qu'elle fait valoir qu'elle était à l'étranger au moment de la notification des deux commandements de payer, dont elle a eu connaissance à son retour en Suisse le 10  octobre 2023; que la notification était intervenue de manière irrégulière;

Qu'aux termes de son rapport du 7 novembre 2023, l'Office a exposé qu'il a reconsidéré sa position et notifié à A______ une nouvelle décision, laquelle annule les décisions de rejet d'opposition dans les poursuites n^os 1______ et 2______, rejette la réquisition de continuer la poursuite n° 1______ et enregistre les oppositions formées par la poursuivie aux deux commandements de payer; que la nouvelle décision était jointe au rapport de l'Office;

Que A______ s'est encore déterminée en date du 24  novembre 2023;

Considérant, EN DROIT, qu'en cas de plainte, l'Office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée; que, s'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance (art. 17 al. 4 LP); que la nouvelle décision ou mesure se substitue à l'ancienne; que l'autorité de surveillance doit néanmoins examiner la plainte, à moins que la décision de reconsidération n'ait rendu sans objet les conclusions de cette dernière (ATF 126 III 85 consid. 3);

Qu'en l'espèce la nouvelle décision prise le 7 novembre 2023 par l'Office fait pleinement droit aux conclusions de la plaignante; qu'elle emporte en effet l'annulation des décisions contestées et l'enregistrement des oppositions aux deux poursuites; que l'Office a aussi prononcé le rejet de la réquisition de continuer la poursuite n° 1______, de sorte qu'aucune saisie ne peut intervenir aussi longtemps que l'opposition à la poursuite n'a pas été levée;

Que la cause est ainsi devenue sans objet, ce qui sera constaté;

Que la procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP et art. 61 al. 2 let. a OELP), aucuns dépens ne pouvant être alloués (art. 62 al. 2 OELP).