Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

Plainte 17 LP (A/1894/2021-CS) formée en date du 1er juin 2021 par A______, comparant en personne.

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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par pli recommandé du greffier du 8 juillet 2021
à :

-       A______ et B______

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- Office cantonal des poursuites.

Attendu, EN FAIT, que C______ SA a formé opposition totale au commandement de payer, poursuite n° 1______, qui lui a été notifié sur réquisition de A______;

Que A______ a requis la continuation de la poursuite;

Que par décision du 20 mai 2021, reçue le 26 mai 2021 (selon le Track & Trace) l'Office cantonal des poursuites (ci-après: l'Office) a refusé de donner suite à la réquisition de continuer la poursuite de A______, au motif que ce dernier ne justifiait pas du retrait ou de la mainlevée de l'opposition formée par C______ SA;

Que par un courrier rédigé en anglais et posté le 1^er juin 2021, A______ s'est adressé à la Chambre de surveillance concernant la poursuite n° 1______;

Que par un courrier complémentaire expédié le 11 juin 2021, A______ a communiqué à la Chambre de surveillance une traduction en français de la première lettre ainsi que des documents;

Que l'on comprend de ces deux correspondances que A______ estime que les pénalités de retard dont il réclame le paiement par voie de poursuite à C______ SA, sur la base d'un contrat relatif à la construction d'une maison, sont dues;

Que des observations n'ont pas été requises;

Considérant, EN DROIT, que la voie de la plainte à l'autorité de surveillance, soit à Genève la Chambre de surveillance, est ouverte pour contester les décisions et mesures de l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 13 et 17 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP), telles le refus de l'office de donner suite à une réquisition de continuer la poursuite;

Que la plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP);

Que l'art. 72 LPA (applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP) permet à la Chambre de surveillance d'écarter ou de rejeter, sans instruction préalable et par une décision sommairement motivée, une plainte manifestement irrecevable ou mal fondée;

Qu'en l'espèce, les griefs soulevés par le plaignant concernent exclusivement le fond de la créance, soit le bien-fondé des prétentions contractuelles réclamées à la poursuivie (pénalités de retard);

Que l'examen de ces griefs relève cependant de la compétence du juge civil et non de celle des autorités de poursuite; qu'aucune autre motivation susceptible d'être examinée par la Chambre de céans n'est avancée à l'appui de la plainte, en relation avec le refus de l'Office de donner suite à la réquisition de continuer la poursuite;

Que la plainte est dès lors manifestement irrecevable, ce qui sera constaté sans instruction préalable;

Qu'il n'y a pas lieu à la perception d'un émolument ni à l'octroi de dépens (art. 20a al. 1 ch. 5 LP et 61 al. 2 let. a et 62 OELP).

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