Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né en 1977, vit avec sa compagne avec laquelle il a eu trois enfants et est titulaire d’un CFC de peintre en carrosserie. En 2007, il a été licencié de la carrosserie où il travaillait.

B. a. Il a demandé des prestations de l’assurance-invalidité le 30 octobre 2015 à l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI ou l’intimé) pour des troubles dépressifs importants depuis 2009.

b. Dans un rapport du 6 novembre 2015, le docteur B______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué que l’assuré souffrait, depuis le 23 septembre 2009, d’un épisode dépressif moyen, sans symptômes psychotiques, qui entrainait une incapacité de travail. Il était désespéré en raison des multiples recherches de travail qu’il avait faites sans succès. Le traitement consistait en une psychothérapie cognitivo-comportementale et en la prise de Trittico (100 mg/j) et de Xanax (4 mg/j). Malgré ses troubles, sa capacité de travail était conservée. Il pouvait travailler tout de suite à 100%. Il fallait juste qu’on l’aide à se réadapter professionnellement. Les prestations de chômage avaient été épuisées et l’assuré dépendait de l’Hospice général.

c. Le 23 novembre 2015, le docteur C______, médecine générale FMH, a indiqué que l’assuré souffrait d’une dépression chronique et qu’on pouvait s’attendre à une reprise de travail à 60% dès le 23 novembre 2015.

d. Le SMR a indiqué dans un avis du 17 décembre 2015, que selon le rapport médical établi le 6 novembre 2015, par le Dr B______, l’assuré était connu pour un épisode dépressif moyen sans symptômes psychotiques qui n’entrainait pas une incapacité de travail.

e. Par projet de décision du 5 janvier 2016, l’OAI a informé l’assuré qu’il n’avait pas droit aux prestations de l’assurance-invalidité. À l’issue de l’instruction, il apparaissait que sa capacité de travail en tant que peintre en automobile et pour toute autre activité était complète depuis toujours. Il existait de nombreuses activités adaptées à son état de santé, sans nécessité de nouvelle formation. Dès lors son invalidité devait être considérée comme nulle et des mesures d’ordre professionnel ne se justifiaient pas.

f. Selon un procès-verbal d’audition du 9 février 2016, l’assuré avait indiqué à l’OAI souffrir de cervicarthrose (C4-C5) depuis 2012. Il souhaitait bénéficier de mesures professionnelles, car il ne bénéficiait plus de l’assurance-chômage ni de l’aide de l’Hospice général. Il allait contacter le docteur D______, chiropratique, ostéopathie, radiologie, pour que celui-ci établisse un rapport sur la cervicarthrose. Un délai supplémentaire lui avait été accordé au 26 février 2016 pour l’apport de cette pièce.

L’assuré avait amené à l’audition :

-          un courrier du 9 février 2016, dans lequel il indiquait vouloir être aidé pour trouver une activité professionnelle adaptée à son état de santé, qui s’était aggravé suite à ses nombreux échecs de recherche d’emploi. Il souffrait également depuis plus de cinq ans d’une arthrose cervicale qui n’arrangeait pas son humeur, car cela lui provoquait de forts maux de tête. À cause des douleurs cervicales, il avait dû abandonner le métier de chauffeur livreur en charges lourdes. Il ne supportait pas les produits liés à son métier de peintre en carrosserie qu’il ne pratiquait plus depuis 2007. Actuellement, il ne savait plus où se diriger professionnellement et cela le rendait malade psychologiquement.

-          un rapport établi le 6 février 2016 par le Dr B______ indiquant qu’il soignait l’assuré pour un épisode dépressif moyen sans symptômes psychotiques (CIM-10 F32), que celui-ci montrait une réelle détermination à s’insérer professionnellement et qu’il avait honte de ne pas pouvoir aider sa famille.

-          un rapport établi le 30 septembre 2015 par la doctoresse E______, du secteur psychiatrie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après les HUG), attestant que l’assuré avait été hospitalisé du 24 au 30 septembre 2015.

-          un rapport établi par le docteur F______, faisant suite à un examen du 20 septembre 2012, dont il ressort qu’il présentait une minime déviation gauche du rachis avec atténuation de la lordose et que l’alignement des corps vertébraux montrait un antélisthésis constitué C4-C5 ainsi qu’une discopathie débutante avec pincement de l’espace intersomatique postérieur C3-C4, C4-C5 associé à un discret remaniement dégénératif débutant des facettes articulaires.

g. Dans un rapport du 26 février 2016, le Dr D______ a indiqué avoir traité l’assuré la première fois le 15 octobre 2012 pour une cervicalgie et des lombalgies chroniques et l’avoir suivi jusqu’en mars 2013, avec une amélioration toute relative, mais qui lui avait permis de travailler pour Réalise. Le 3 décembre 2013, l’assuré avait fait une rechute au niveau du rachis cervical. Le traitement s’était terminé le 18 décembre 2013 et l’assuré cherchait une nouvelle occupation professionnelle. Le 10 février 2016, ce dernier était revenu le voir pour des cervicalgies et lombalgies et un nouveau traitement avait été institué. L’assuré souhaitait trouver un travail ne nécessitant pas d’efforts à fournir avec les membres supérieurs afin d’éviter les rechutes et il refusait l’assurance-invalidité. Cela devrait être possible lorsqu’il serait asymptomatique.

Dans un avis du 16 mars 2016, le SMR a estimé que le courrier du Dr B______ du 6 février 2016 ne lui faisait pas changer d’avis. L’assuré avait également produit un courrier du Dr D______ du 26 février 2016 qui faisait état d’éléments qui ne figuraient pas auparavant dans le dossier. L’assuré était connu pour des lombalgies chroniques. Il fallait envoyer un rapport médical initial au Dr D______ avec des questions complémentaires précises. L’atteinte à la santé de l’assuré ne lui permettait plus d’exercer sa profession de peintre carrossier. Du point de vue médico-théorique, il existait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée qui protégeait le dos.

h. Le 26 avril 2016, le Dr D______ a rempli un rapport médical à l’intention de l’OAI indiquant que l’assuré souffrait de cervicalgies et lombalgies depuis 2007, et d’une douleur au muscle du trapèze gauche. Depuis 2012, l’assuré devait éviter les efforts sur les rachis cervical et lombaire. L’activité exercée n’était plus exigible. Actuellement, il ne pouvait être exigé de l’assuré, compte tenu de ses limitations, une activité uniquement en position assise ou debout, de se pencher, de travailler avec les bras au-dessus de la tête, à genoux, de soulever et porter, et de monter sur une échelle ou un échafaudage.

i. Par décision du 8 juillet 2016, l’OAI a rejeté la demande de l’assuré. De l’avis du SMR, suite à l’instruction complémentaire de son dossier, il fallait admettre que sa capacité de travail était restreinte depuis janvier 2012 dans son activité habituelle. Toutefois, sa capacité de travail était estimée entière dans toute activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles depuis janvier 2012. Il existait sur le marché du travail un certain nombre d’activités ne nécessitant pas de qualification particulière qui étaient adaptées à son état de santé. L’assuré était capable de travailler à 100%. En raison de ses limitations fonctionnelles, une réduction supplémentaire de 10% devait être retenue sur le revenu d’invalide. Son taux d’invalidité était ainsi de 10%, ce qui ne lui donnait pas le droit à une rente d’invalidité ni à des mesures professionnelles sous forme d’un reclassement. Par contre, sur demande écrite et motivée, l’intimé pourrait éventuellement étudier le droit à une aide au placement.

C. a. Le 23 mai 2019, l’assuré a transmis une nouvelle demande de prestations à l’OAI indiquant qu’il travaillait comme nettoyeur à 100% depuis le mois d’août 2018, qu’il avait été homme au foyer de 2014 à ce jour et que depuis son licenciement en 2007, il n’avait pas retrouvé un emploi dans son métier, ce qui l’avait conduit à des dépressions importantes.

b. Le 16 juin 2019, le Dr B______ a indiqué que l’assuré souffrait actuellement d’un trouble dépressif récurrent, épisode sévère depuis plus de 12 mois, de troubles mentaux, de troubles du comportement liés à l’utilisation d’opiacés et de cannabis et d’une personnalité de type borderline. L’humeur était profondément dépressive et l’assuré avait des angoisses. Il prenait du Citalopram (40 mg/j) et du Xanax (3 mg par jour). Il était abstinent du cannabis depuis plus d’un an. Il avait obtenu son CFC de peintre en carrosserie à 21 ans, mais ayant mal supporté les produits chimiques, il ne s’était pas plu dans ce travail. Il s’était alors dirigé vers la Poste, où il avait travaillé comme manutentionnaire de 1999 à 2004. Il avait ensuite été au chômage pendant deux ans, puis avait fait des petits boulots, avant de retourner au chômage. Sa capacité de travail était de 0% dans toute activité, depuis la suppression de l’aide de l’Hospice général en 2015, ce qui avait aggravé la dépression de l’assuré (idées noires, perte de l’estime de soi, sentiment d’être mauvais avec sa compagne et avec ses parents, aucune solution professionnelle, avenir morose). Il vivait très mal le fait que sa famille vive sur le salaire de sa compagne. Le couple vivait sans aide financière et on lui avait conseillé de s’adresser à l’assurance-invalidité.

c. Le 21 juin 2019, le docteur G______, médecin praticien FMH, a indiqué que l’assuré souffrait actuellement d’un épisode dépressif majeur dans un contexte psychosocial catastrophique, avec des attaques de panique récidivantes et un sevrage brutal de l’alcool et du cannabis. L’assuré était sans emploi et s’occupait de ses enfants à la maison depuis 2014. Ses limitations étaient d’ordre psychosomatique. Il ne pouvait pas travailler, mais un essai devrait être réalisé dans un poste adapté. L’assuré était sous traitement d’Escitalopram (40 mg/j) et de Xanax (1 mg 3x/j).

d. Dans un rapport du 20 janvier 2020, le Dr B______ a indiqué que l’état de santé de l’assuré était stationnaire et par moments aggravé. Il souffrait d’un épisode dépressif devenu sévère et d’une anxiété généralisée. Ses troubles dépressifs s’étaient aggravés depuis 2009, à la suite de 10 ans d’efforts infructueux pour retrouver du travail. En 2018, il avait eu un grand conflit conjugal. La famille de l’assuré vivait sur le salaire de sa compagne. Les difficultés économiques et les dettes étaient accablantes. Leur troisième enfant était né le 27 décembre 2019. En août 2018, l’assuré avait fait un remplacement dans une entreprise de nettoyage. Il prenait toujours du Citalopram (40 mg/j) et du Xanax (3 mg/j) et était actuellement totalement incapable de travailler.

e. L’OAI a confié une expertise psychiatrique de l’assuré au docteur H_____, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 10 septembre 2020, l’expert a retenu comme diagnostic, avec une répercussion sur la capacité de travail, une personnalité état limite du registre abandonnique et impulsif non décompensée et comme diagnostics sans répercussion sur la capacité travail, un trouble dépressif récurrent de gravité tout au plus légère, des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, anamnestiquement abstinent, et des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de THC, actuellement abstinent. La capacité de travail médico-théorique était entière dans toute activité simple et répétitive. L’assuré avait peu de volonté et d’espoir de retrouver un emploi. Il paraissait très heureux dans son rôle de père au foyer.

f. Par projet de décision du 16 septembre 2020, l’OAI a rejeté la demande de l’assuré. Son statut était celui d’une personne active à 100%. Il était totalement incapable de travailler dans son activité habituelle dès 2012 (début du délai d’attente d’un an) et totalement capable de travailler dans une activité adaptée à son état de santé dès cette date. En raison du parcours peu régulier de l’assuré depuis plusieurs années, il était difficile de définir le revenu sans invalidité à prendre en considération. Dans son cas particulier, il utilisait le même barème statistique pour déterminer les revenus de valide et d’invalide. Une déduction de 10% sur le revenu d’invalide était admissible en raison de ses limitations fonctionnelles. Un taux inférieur à 40% n’ouvrait pas le droit à une rente d’invalidité.

g. L’assuré a formé opposition au projet de décision de l’OAI le 12 octobre 2020 et a transmis à celui-ci un rapport établi le 13 septembre 2020 par le docteur I______, médecin répondant de la clinique J______, attestant que l’assuré avait été hospitalisé du 13 août au 10 septembre 2020 pour une stabilisation psychiatrique et médicamenteuse, un sevrage hospitalier d’alcool ainsi que pour une psychothérapie individuelle et en groupe, selon le programme cognitivo-comportemental de la clinique. Les diagnostics principaux étaient des traits de troubles de la personnalité de type histrionique et de la personnalité émotionnellement labile de type borderline. Les diagnostics secondaires étaient des syndromes de dépendance à l’alcool et au cannabis, actuellement abstinent. Suite à une menace de rupture familiale, l’assuré était demandeur d’un sevrage spécialisé. Dès l’admission, le trouble dysthymique se manifestant essentiellement sur un versant anxieux, il avait bien répondu à la désintoxication d’alcool. Un traitement stabilisateur de l’humeur avait été introduit avec une bonne réponse initiale. Sur le plan addictologique, l’assuré avait eu une bonne participation initiale aux thérapies individuelle et groupale proposées. Psychologiquement, la poursuite du séjour avait été parasitée par la situation conflictuelle avec sa compagne. Alors qu’une aide de couple avait été proposée, l’assuré avait remis en question la poursuite de son séjour sur un mode interprétatif et abandonnique. Le traitement se poursuivrait de manière ambulatoire à la consultation du Dr B______.

h. Dans un avis médical du 13 octobre 2020, le SMR a estimé, sur la base du rapport d’hospitalisation de la clinique J______, que l’état de santé de l’assuré connaissait une bonne évolution sur le plan thymique avec l’introduction d’un stabilisateur de l’humeur. Les diagnostics mentionnés étaient comparables à ceux décrits par l’expert. Il n’y avait pas de changement notable de l’état de santé de l’assuré depuis l’évaluation de l’expert en mai 2020 et les conclusions du SMR du 15 septembre 2020 restaient en conséquence valables.

i. Par décision du 16 octobre 2020, l’OAI a confirmé son projet de décision.

D. a. Le 12 novembre 2020, l’assuré a recouru contre cette décision auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, faisant valoir que son état de santé psychique s’était dégradé depuis le début de l’année, suite à des difficultés de couple, qui avaient été aggravées par la grossesse et la naissance de sa dernière fille. Il concluait à l’annulation de la décision du 16 octobre 2020 et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité.

Le recourant a produit une attestation du docteur L______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, du 11 novembre 2020, dans laquelle ce médecin indiquait suivre l’assuré depuis le 28 octobre 2020 lequel lui avait été adressé par le Dr G______, en raison d’une péjoration de la thymie et de l’apparition d’idéations suicidaires. L’assuré présentait un épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques dans un contexte d’un trouble dépressif persistant selon la classification du DSM-5. Le contexte de la crise actuelle ne permettait pas de se prononcer sur un éventuel trouble de la personnalité. Au vu des diagnostics, le patient n’était pas en mesure de travailler, même dans une activité adaptée.

b. Le 9 décembre 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours. Le rapport du Dr H_____ devait se voir reconnaitre une pleine valeur probante et n’était pas remis en question par le rapport du Dr L______ du 11 novembre 2020.

c. Le 25 janvier 2021, le recourant a encore versé à la procédure :

-      une lettre de sortie du 7 décembre 2020 établie par le service de psychiatrie de liaison et d’intervention de crise des HUG, dont il ressort qu’il y a séjourné du 18 au 25 novembre 2020 dans le cadre d’un épisode dépressif sévère. Le diagnostic principal était un trouble dépressif récurrent.

-      un rapport établi le 14 janvier 2021 par le Dr L______, qui indiquait suivre régulièrement le recourant depuis le 28 octobre 2021. Celui-ci était en crise, en lien avec sa séparation et le fait qu’il n’arrivait plus à s’occuper régulièrement de ses enfants. Depuis le 1^er janvier, son ex-compagne et leurs trois enfants avaient quitté le domicile familial et vivaient dans un foyer à M______, placés par le service de protection des mineurs (ci-après SPMi). Le personnel de ce service était intervenu depuis mars 2020 au domicile de l’assuré, suite à un signalement fait dans les suites de la naissance de sa dernière fille, en 2019. Son ex-compagne avait fait une dépression post-partum avec idéations suicidaires. Le SPMi n’avait pas été en mesure d’évaluer les capacités parentales du recourant depuis mars 2020 et avait décidé de trouver un logement d’urgence plutôt que de le laisser seul avec ses enfants. Depuis son entrée à la clinique J______ en août 2020, le recourant ne vivait plus à son domicile, mais chez sa sœur, ce qui n’avait fait qu’aggraver sa thymie et son sentiment d’être un moins que rien. Malgré l’intensité du suivi (deux consultations par semaine et une disponibilité téléphonique sept jours sur sept), son état de santé psychique s’était dégradé et il avait dû être hospitalisé à deux reprises dans l’unité de crise psychiatrique des HUG, du 18 au 25 novembre 2020 et du 29 décembre 2020 au 5 janvier 2021. À sa sortie, le suivi médical avait été intensifié avec la présence au domicile d’une infirmière spécialisée en santé mentale. Le Dr L______ avait constaté que le couple de l’assuré traversait de graves problèmes de communication depuis environ deux ans, suite aux difficultés psychiques de la compagne du recourant. Pratiquement, celui-ci ne s’occupait de plus grand-chose à la maison depuis mars 2020 et de plus rien depuis que sa compagne avait mis fin à leur relation, alors qu’il était hospitalisé à la clinique J______ dans l’espoir de sauver leur couple. La priorité actuelle du traitement était d’assurer la survie de l’assuré et sa réintégration à son domicile pour, dans un deuxième temps, qu’il puisse exercer la garde partagée sur ses trois filles. Dans un troisième temps, la possibilité d’une réinsertion professionnelle tenant compte de ses handicaps physiques et psychiques serait abordée. Du point de vue du traitement médicamenteux, de la Sertraline (50 mg/j) et du Xanax (0,25 mg) avaient été introduits.

d. Le 25 janvier 2021, le recourant a produit un rapport établi par le Dr L______ le 21 janvier 2021, qui indiquait notamment que l’état de santé psychique de l’assuré ne lui avait pas permis de se rendre à la permanence juridique. Depuis sa sortie de l’hôpital, il s’était consacré à vivre au quotidien et à réinvestir son appartement avec la présence quotidienne de son père et l’aide d’une infirmière en santé mentale trois fois par semaine. L’objectif principal du Dr L______ était de faire que l’assuré puisse assumer le quotidien, puis reprendre son rôle de père.

e. Le recourant a été convoqué à une audience fixée au 28 avril 2021, à laquelle il ne s’est pas présenté.

f. Par courrier du 27 avril 2021, le Dr L______ a indiqué à la chambre de céans qu’il continuait à suivre régulièrement le recourant. Le père de celui-ci venait d’être hospitalisé. Le recourant n’était, notamment pour ce motif, pas en mesure d’être valablement entendu.

1.             Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connait, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.             À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément.

Le 1^er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était pendant, au 1er janvier 2021, devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 83 LPGA).

3.             Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable.

4.             Le 1^er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706).