Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né en 1966, a exercé en tant qu’électricien indépendant dès 1994. Il a travaillé en Thaïlande en tant que professeur de tennis, guide touristique, explorateur instructeur de plongée, traducteur thaï-français, monteur en installations solaires pour les indiens karen et lizu, fabricant de pièges à poissons, éleveur de perroquets, guide en moto enduro dans la jungle, assistant en montage de sociétés pour étrangers. Le temps consacré dépendait des demandes et de ses disponibilités, car il était principalement en Thaïlande en vacances chez son épouse avec un visa de touriste et non de travail.

b. Le 8 mai 2003, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI ou l’intimé), invoquant des maux de tête et des douleurs dans la nuque et le dos entrainant une incapacité de travail de 50% (notamment à la suite de deux accidents en 2002 et 2003). Après avoir recueilli des renseignements auprès des médecins traitants de l’assuré, l’OAI a nié le droit aux prestations de l’assuré par décision du 20 septembre 2005, retenant que l’activité d’électricien restait possible à temps complet.

B. a. Le 12 décembre 2013, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI. Il a précisé qu’il passait entre cinq et six mois par an en Thaïlande depuis 2003. Il travaillait à 100% en tant qu’électricien dans son entreprise en Suisse, pour un revenu horaire de CHF 100.-. Il souffrait désormais notamment d’un syndrome de Cushing, d’un anévrisme cérébral, d’une hernie discale et d’un coup du lapin.

b. Selon l’extrait de compte individuel AVS que l’OAI s’est procuré le 10 janvier 2014, les revenus de l’assuré se sont élevés à CHF 20'121.- en 2008, CHF 9'200.- en 2009, CHF 20'700.- en 2010, CHF 17'200.- en 2011 et CHF 26'294.- en 2012.

c. Dans un rapport du 5 mars 2014, le docteur B______, spécialiste FMH en endocrinologie, a diagnostiqué avec répercussions sur la capacité de travail un syndrome de Cushing sur hyperplasie macronodulaire bilatérale des surrénales connu depuis 2013, une hernie discale L3-L4, et un accident de moto en mars 2013. Les atteintes sans incidence sur la capacité de travail étaient une hypertension artérielle et un prédiabète. L’assuré présentait les symptômes suivants : fatigue, faiblesse musculaire, céphalées, prise de graisse abdominale et état anxieux. L’hypertension artérielle était difficile à contrôler. Le pronostic dépendrait de la prise en charge, qui consisterait probablement en une surrénalectomie bilatérale pour traiter l’hypercortisolisme. Cette intervention entrainerait une insuffisance surrénalienne nécessitant une substitution à vie en gluco-et minéralo-corticoïdes. La possibilité d’une surrénalectomie unilatérale était cependant envisagée. Le Dr B______ n’avait pas attesté d’une incapacité de travail et ne se prononçait que sur le syndrome de Cushing, mais l’assuré pouvait évidemment être diminué dans ses capacités physiques. Ce spécialiste ne pouvait se déterminer sur l’exigibilité de l’activité exercée, car il était uniquement en charge des investigations en phase aiguë. Pour l’instant, l’assuré ne lui paraissait pas en mesure de travailler mais le traitement du syndrome de Cushing permettrait une guérison, si bien que la situation devrait évoluer.

d. Le 5 mars 2014, le docteur C______, spécialiste FMH en neurologie, a indiqué que le problème principal était actuellement le syndrome de Cushing, en cours d’investigation. Le second problème consistait en des douleurs post-traumatiques principalement cervico-occipitales. L’assuré présentait les séquelles classiques d’un traumatisme cervical, à l’évolution actuellement favorable.

e. Le 28 mars 2014, l’assuré a subi une surrénalectomie gauche par laparoscopie. Les médecins des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont attesté d’une incapacité de travail totale jusqu’au 15 avril 2014.

f. Dans un rapport reçu par l’OAI le 7 mai 2014, le Dr D______, FMH médecine interne, a diagnostiqué avec effets sur la capacité de travail un syndrome de Cushing et un anévrisme de l’artère cérébrale postérieure, ainsi que des céphalées sans incidence sur la capacité de travail. L’incapacité de travail était totale en tant qu’électricien en raison des céphalées, de la fatigue et des difficultés de concentration.

g. Dans un rapport établi le 26 juin 2014 à la demande de l’assurance-accidents, le docteur E______, spécialiste FMH en neurologie, a notamment indiqué dans l’anamnèse que la surrénalectomie aurait été suivie d’un état de faiblesse musculaire persistant, avec des douleurs diffuses et des paresthésies au niveau du rachis et des quatre extrémités. Après le premier événement accidentel de mars 2013, l’assuré signalait un nouvel accident le 2 août 2013, lors duquel il avait frappé son dos contre le hayon de sa fourgonnette, ce qui avait entrainé un blocage dorsal et une augmentation des douleurs dorso-lombaires persistantes. Le 19 décembre 2013, il avait glissé et heurté sa nuque et son dos contre le bord de la baignoire, ce qui avait à nouveau exacerbé ses douleurs dorsales. L’assuré se plaignait de céphalées, de rachialgies cervico-dorso-lombaires, de quelques irradiations douloureuses dans les membres supérieurs et inférieurs et, depuis l’intervention sur la surrénale gauche, d’une impression de faiblesse globale et de paresthésies diffuses qu’il mettait plus ou moins en relation avec des troubles endocriniens. Il n’y avait plus d’incapacité de travail pour les suites des accidents, le statu quo ante ayant été atteint pour chacun de ces événements. Les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail étaient les suivants : status après distorsion cervicale simple et possible commotion cérébrale lors d’un accident de moto le 15 mars 2013, status après contusion dorsale banale le 2 août 2013, status après contusion cervico-dorsale banale le 19 décembre 2013, céphalées et rachialgies cervico-dorso-lombaires sans explications post-traumatiques, fenestration asymptomatique du segment P1 de l’artère cérébrale postérieure droite, maladie de Cushing avec status post surrénalectomie gauche le 29 mars 2014, hypertension artérielle et troubles sensitivo-moteurs des quatre extrémités atypiques d’origine indéterminée (relation éventuelle avec un hypocorticisme).

h. Dans un rapport 29 juillet 2014, le Dr B______ a retenu le diagnostic endocrinologique de syndrome de Cushing sur hyperplasie macronodulaire des surrénales avec surrénalectomie gauche en mars 2014 et de probable insuffisance surrénalienne partielle en juillet 2014. Depuis l’intervention de mars 2014, on notait une fatigue constante et invalidante accompagnée notamment de myalgies et de douleurs diffuses prédominant au niveau des pieds à la marche, associée à des céphalées et à un état dépressif dans lequel le syndrome de Cushing pouvait jouer un rôle. Globalement, l’état de l’assuré s’était dégradé malgré le succès de l’intervention. Le bilan biologique avait montré l’absence d’hypercortisolisme résiduel. Le taux de cortisol basal permettait d’écarter une franche insuffisance de la surrénale restante. Toutefois, la cortisolurie de 24 heures était à la limite inférieure de la norme. En conclusion, l’association d’une symptomatologie suggérant une composante d’insuffisance surrénalienne avec une cortisolurie basse faisait évoquer la possibilité que la glande surrénale restante, même en produisant de façon autonome du cortisol, n’était pas capable d’assurer une sécrétion de cortisol journalière suffisante, en particulier en cas d’effort physique, que l’assuré ne se sentait plus capable de faire. Un traitement substitutif avait été proposé à l’assuré, dont l’état l’empêchait actuellement de reprendre une activité professionnelle. Le Dr B______ appuyait ses démarches auprès de l’OAI au vu de la situation médicale complexe liée à une maladie rare, chronique et actuellement non résolue.

i. Dans un rapport du 26 août 2014, le Dr D______ a fait état d’une aggravation de l’état de santé en raison d’une probable insuffisance surrénale apparue en mars 2014, avec une augmentation des difficultés de concentration. L’assuré présentait un état dépressif pour lequel il était suivi. Ce praticien ne pensait pas qu’une reprise du travail soit possible, en raison de l’insuffisance surrénale.

j. Dans un courrier du 4 septembre 2014 à l’OAI, l’assuré a indiqué qu’il était suivi depuis sept semaines par une psychiatre. Il a exposé qu’une reconversion professionnelle lui semblait inutile en raison de sa santé fragile et de sa capacité de travail de 20% ou 30%. Il était titulaire d’une concession d’installateur lui permettant d’exercer sa profession à temps partiel sans trop de stress, et de gérer ses activités selon son état de santé. Depuis plusieurs années, il ne travaillait en Suisse que six mois par an au tarif de CHF 120.- de l’heure et de CHF 60.- en sous-traitance. Le reste de l’année, il travaillait pour un client en Thaïlande. Il avait épousé une thaïlandaise en 2008.

k. Le 27 octobre 2014, le Dr B______ a signalé une légère aggravation de l’état de l’assuré en mars 2014. La situation était complexe, avec une fonction surrénalienne probablement anormale. Bien que le syndrome de Cushing ne soit plus actif, l’état général restait très atteint. La reprise du travail était exclue à court et moyen termes.

l. Dans un rapport du 29 octobre 2014, la doctoresse F______, spécialiste FMH en psychiatrie, a diagnostiqué avec effet sur la capacité de travail un syndrome de Cushing avec surrénalectomie gauche et insuffisance surrénalienne partielle, et un épisode dépressif moyen en lien avec la maladie de Cushing (F 32.2). Depuis l’annonce de cette maladie, l’assuré avait développé un état dépressif avec thymie triste, émotivité accrue, et surtout perte d’élan et de motivation, anhédonie et fatigue importante, et ruminations dévalorisantes en lien avec sa difficulté à assumer son travail. Il présentait des douleurs musculaires diffuses et des céphalées importantes.

m. A la demande de l’OAI, le docteur G______, spécialiste FMH en médecine interne, a rendu un rapport d’expertise, le 11 mai 2015.

Les plaintes de l’assuré portaient sur une fatigue intense ressentie dans les suites opératoires de mars 2014, le sommeil n’étant pas réparateur, et sur des crampes dans les jambes au réveil. Au second plan, il signalait des cervicalgies et des dorso-lombalgies permanentes, devenant insupportables dès qu’il faisait un effort ou se baissait, avec une raideur des cuisses. Il avait également des douleurs aux pieds de type fourmillements ainsi que des douleurs thoraciques. Il évoquait des céphalées permanentes depuis l’opération de 2014, bien que présentes depuis longtemps, et des douleurs des olécranes, des épitrochlées et des épicondyles des deux côtés. Enfin, il signalait des cauchemars, un manque d’énergie et une aboulie. Il n’avait pas envie de voir des gens ou d’entreprendre des choses. Il disait présenter des troubles de la concentration et de la mémoire. Il ne s’estimait pas en état d’envisager une activité adaptée. L’expert a indiqué au sujet du syndrome de Cushing qu’il s’agissait d’une maladie très rare, dans laquelle les surrénales sécrétaient du cortisol de manière inappropriée. Le traitement standard consistait en une surrénalectomie bilatérale permettant de régler l’hypercortisolémie mais rendant nécessaire une substitution définitive en corticoïdes et minéralo-corticoïdes, avec le risque de crises d’insuffisance surrénalienne aiguë. Aucune limitation fonctionnelle significative n’était relevée. Les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail étaient un syndrome de Cushing sur hyperplasie macronodulaire des surrénales, avec surrénalectomie gauche par laparoscopie en mars 2014 et probable insuffisance surrénalienne partielle en juillet 2014 ; et les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail une hypertension artérielle, une surcharge pondérale, des cervicalgies sur uncarthrose C3-C4 droite et discopathies étagées, des dorso-lombalgies chroniques ; une hernie discale L3-L4, une discopathie L5-S1 ; et des céphalées de tension chronique. La capacité de travail était complète à plein temps sans diminution de rendement dans l’activité habituelle. Elle avait été nulle du 16 mars 2013 au 15 avril 2014 en raison des divers accidents puis du syndrome de Cushing. Elle était à nouveau complète depuis le 16 avril 2014.

n. Dans un avis du 8 juin 2015, le docteur H______, médecin au SMR, a qualifié l’expertise de convaincante. Il n’y avait pas lieu de s’écarter de ses conclusions. Compte tenu de l’absence de sévérité de l’atteinte psychique - l’assuré n’ayant pas été suivi pendant un séjour de six mois en Thaïlande et ne prenant pas de traitement antidépresseur - il n’y avait jamais eu d’incapacité de travail durable.

o. Selon l’extrait de compte individuel AVS du 29 juin 2015, le recourant a réalisé des revenus de CHF 9'333.- en 2013 et en 2014.

p. Dans une note du 8 septembre 2015, l’OAI a retenu un statut d’actif indépendant à 50%, dès lors que l’assuré vivait entre cinq et six mois par an en Thaïlande.

q. Le 6 novembre 2015, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision niant son droit aux prestations. Selon le SMR, il n’y avait pas d’incapacité de travail d’une année, ce qui excluait le droit à des prestations financières. Des mesures professionnelles n’étaient pas indiquées, puisque la capacité de travail de l’assuré était entière dans toute activité.

r. Dans un courrier intitulé « Incompétence de vos services (questions pour le tribunal) » adressé à l’OAI le 9 novembre 2015, l’assuré a notamment fait valoir qu’il travaillait en qualité de sous-traitant pour un revenu hebdomadaire de CHF 2'400.- en 2011 et 2012 pour I______. Il a demandé à l’OAI pourquoi il n’avait pas obtenu une proposition de réinsertion professionnelle malgré la lettre du Dr B______, et pourquoi l’expertise avait eu lieu chez un généraliste ne connaissant rien à sa maladie. Il a imparti un délai à l’OAI pour répondre à diverses autres questions, à l’issue duquel il porterait plainte. L’assuré a ensuite contesté la validité du rapport du Dr G______ et sollicité une expertise pluridisciplinaire ; il a indiqué à l’OAI qu’il ne se sentait absolument pas capable d’exercer sa profession. Il a notamment produit un certificat du 27 octobre 2015 du Dr C______, retenant une indication à un traitement par injections de toxine botulique pour ses céphalées quotidiennes. Il a déclaré s’opposer à la décision de refus (sic) et indiqué qu’il était incapable de gain en raison d’une maladie d’Addison, qui excluait tout stress. Son état de santé ne lui permettait pas de supporter le stress lié au métier d’électricien. Aucune entreprise ne voulait l’engager et aucune assurance ne voulait couvrir sa perte de gain.

s. Dans un certificat du 1^er décembre 2015, le Dr B______ a rappelé que l’assuré souffrait d’un syndrome de Cushing d’origine surrénalienne. Cet hypercortisolisme avait significativement altéré son état général ces dernières années, avec une fatigue importante, une faiblesse musculaire, des douleurs diffuses et des troubles du sommeil, parallèlement à des répercussions métaboliques comme une surcharge pondérale, une hypertension artérielle difficile à traiter ainsi qu’un pré-diabète. Depuis l’exérèse de la surrénale gauche en mars 2014, les paramètres biologiques s’étaient sensiblement améliorés, mais l’assuré restait très symptomatique et éprouvait une grande difficulté à supporter les situations de stress. Cela pouvait s’expliquer par la fonction non physiologique de la surrénale restante. Dans ce contexte, l’assuré n’avait plus été en mesure d’exercer sa profession. Il cherchait un moyen de se réinsérer dans un domaine moins exigeant. Il devait bénéficier d’un environnement professionnel adapté à sa pathologie.

t. L’assuré a communiqué un rapport établi le 3 novembre 2015 par le docteur J______, spécialiste en chirurgie de la main, indiquant que six mois après un mallet finger osseux du 4^ème doigt de la main droite, le résultat était bon car très peu douloureux. L’examen clinique révélait une subluxation clinique des nerfs ulnaires des deux côtés. L’assuré se plaignait de paresthésies dans les deux derniers doigts, ainsi que de douleurs.

u. A la demande de l’OAI, le docteur K______, spécialiste FMH en psychiatrie, a établi un rapport d’expertise le 11 février 2016.

De fin 2013 à fin 2014, les diagnostics étaient ceux d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F 33.0) et de trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile et narcissique (F 60.8) avec comme limitations une aboulie, des troubles de la concentration, une difficulté à gérer le stress, une labilité émotionnelle, une impulsivité, une fatigue avec ralentissement psychomoteur et un isolement social partiel. Depuis le 1^er janvier 2015, un épisode dépressif léger (F 33.0) et un trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile et narcissique (F 60.8) étaient retenus. Ils entrainaient une difficulté à gérer le stress, une labilité émotionnelle, une impulsivité, une fatigue sans ralentissement psychomoteur et un isolement social partiel. En conclusion, l’expert a retenu un épisode dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique, actuellement en rémission partielle, dans le sens d’un épisode dépressif léger récurrent. Il avait pu exclure la présence de troubles bipolaires ainsi qu’un trouble hyperactif avec déficit d’attention. Les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail étaient les suivants : épisode dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique, actuellement en rémission partielle, dans le sens d’un épisode dépressif léger récurrent (F 33.11 / F 33.0), dépendance primaire aux benzodiazépines, utilisation continue (F 13.25). Les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail étaient ceux de troubles mixtes de la personnalité, avec des éléments narcissiques et émotionnellement labiles de type impulsif (F 61.0) ; de facteurs psychologiques ou comportementaux associés à des troubles ou des maladies classées ailleurs versus trouble douloureux somatoforme persistant, sans critères jurisprudentiels remplis, et de difficultés liées à l’emploi et au chômage (Z 56). Du point de vue psychique, la capacité de travail était actuellement de 100% avec une baisse de rendement de l’ordre de 30% dans toute activité adaptée au status somatique, en raison des limitations fonctionnelles. Une capacité de travail totale pour motifs psychiques était retenue entre fin 2013 et le 31 décembre 2014. Au plan médico-théorique, on pouvait s’attendre à un meilleur rendement dans les six à douze mois, avec une probabilité de l’ordre de 50% en cas de psychothérapie hebdomadaire. Le pronostic dépendait largement de l’évolution endocrinologique.

v. Dans un avis du 14 mars 2016, le Dr H______ a retenu que l’expertise du Dr K______ était pleinement convaincante et qu’il convenait de se rallier à ses conclusions. Il fallait considérer que la capacité de travail avait été nulle du 16 mars 2013 au 31 décembre 2014, puis pleine dans toute activité dès le 1^er janvier 2015.

w. Informé par l’OAI de la mise en œuvre d’une enquête ménagère, l’assuré a indiqué dans un courrier du 3 mai 2016 que sa maladie ne causait aucun empêchement dans ses activités quotidiennes telles que ménage, lessive, repas, courses et tâches administratives. Elle avait uniquement des effets dans les activités stressantes et physiques.

x. Dans une note du 27 janvier 2017, l’OAI a retenu que les activités exercées en Thaïlande pouvaient être considérées comme des loisirs, lesquels ne rentraient pas en compte dans l’évaluation de l’invalidité. Cependant, sans indice dans ce sens, il fallait considérer que la part non professionnelle était dévolue à des activités ménagères. Partant, il fallait retenir un statut mixte avec 50% dans la part professionnelle et 50% dans la part ménagère. Subsidiairement, un délai pourrait être imparti à l’assuré afin de le rendre attentif à l’incidence d’absence de preuve de ses activités et de ses rémunérations en Thaïlande.

y. Par décision du 8 août 2017, l’OAI a reconnu le droit de l’assuré à une demi-rente d’invalidité du 1^er juin 2014 au 31 mars 2015. Il a retenu une incapacité de travail totale de mars 2013 à décembre 2014. Compte tenu du statut mixte et de la pondération de la part professionnelle à 50 %, son degré d’invalidité était de 50%.

C. a. L’assuré, par son mandataire, a interjeté recours contre la décision de l’OAI du 8 août 2017. Il a conclu, sous suite de dépens, à son annulation et à ce qu’il soit dit qu’il devait se voir reconnaître une rente entière depuis le 1^er avril 2014 pour une durée indéterminée, subsidiairement à une expertise endocrinologique afin de confirmer qu’il présentait une diminution de rendement dans une activité adaptée, respectivement au renvoi de la cause à l’intimé pour expertise endocrinologique. Il a affirmé qu’il exerçait une activité professionnelle saisonnière et ne pouvait donc être considéré autrement qu’actif à plein temps. Sa situation n’était pas comparable à celle d’une personne travaillant à temps partiel pour des motifs d’ordre familial en vue d’assumer ses tâches domestiques. Une partie importante de son activité en Suisse relevait de la gestion et de la direction de son entreprise, et ne pouvait être facturée. Cela expliquait ses faibles revenus. Ses absences pour vacances ne pouvaient être assimilées à une volonté de travailler à temps partiel. Le recourant a en outre souligné que l’intimé n’avait jamais approfondi la problématique d’ordre endocrinologique.

Il a produit un rapport du 11 septembre 2017 du Dr B______, indiquant que le syndrome de Cushing diagnostiqué en 2013 était une pathologie plutôt rare. Le recourant présentait une probable dérégulation de son adaptation au stress. En cas de récidive de l’hypersécrétion de cortisol, l’ablation de la surrénale droite pourrait s’avérer nécessaire. Suite à la surrénalectomie gauche, une partie des troubles s’était améliorée, mais d’autres symptômes avaient perduré, comme les troubles de l’humeur, les maux de tête et les douleurs, notamment dorsales. Actuellement, le recourant présentait une fatigue résiduelle, avec besoin accru de repos et de sommeil, ce qui l’empêchait d’être actif comme avant, ainsi qu’une intolérance aux situations de stress se manifestant par d’importants maux de tête, une élévation de sa tension artérielle avec tachycardie ainsi qu’un état d’épuisement dont il récupérait difficilement. Il était évident que la maladie avait réduit significativement le rendement de l’assuré qui était auparavant un électricien indépendant très actif et efficace. La fatigue et les maux de tête étant les éléments clefs de toute surcharge imposée au recourant. Il n’était pas capable de travailler à plein temps, même dans une activité adaptée. Il considérait que la capacité de travail actuelle n’excédait pas 50%, voire 60%. Partant, il estimait la baisse de rendement entre 40 à 50%, tenant compte de la pathologie endocrinienne.

b. L’intimé a conclu au rejet du recours et le recourant a persisté dans ses conclusions.

1.              

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

1.2 Le recours, déposé dans les délai et forme prévus par la loi, est recevable (art. 56ss LPGA).

1.3 Le 1^er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705).