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8 correspondances exactes trouvées pour 9C_923/2009
  1. 10.05.2010 9C 923/2009 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 22.06.2017 8C 399/2017 Pertinence 100%
    I. sozialrechtliche Abteilung
    Invalidenversicherung
    Invalidenversicherung
  3. 13.09.2010 5A 194/2010 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    récusation d'un juge (mesures protectrices de l'union conjugale)
  4. 30.04.2012 9C 893/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (avance de frais)
  5. 16.08.2010 2C 26/2010 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal, communal et impôt fédéral direct 2005
  6. 14.06.2019 1B 205/2019 Pertinence 100%
    I. öffentlich-rechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Strafverfahren; amtliche Verteidigung
  7. 04.10.2010 2C 86/2010 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux 2007; avance de frais; irrecevabilité
  8. 07.09.2011 2C 373/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt sur les donations
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Astuces pour la recherche

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