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4 correspondances exactes trouvées pour 9C_907/2011
  1. 21.05.2012 9C 907/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 11.05.2022 9C 484/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  3. 03.04.2018 9C 831/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (évaluation de l'impotence; surveillance personnelle permanente)
  4. 22.11.2022 9C 657/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.