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4 correspondances exactes trouvées pour 9C_903/2009
  1. 11.12.2009 9C 903/2009 Pertinence 100%
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Krankenversicherung
    Krankenversicherung
  2. 31.03.2010 9C 193/2010 Pertinence 100%
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Krankenversicherung
    Krankenversicherung
  3. 12.12.2017 5D 241/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  4. 19.12.2017 9C 196/2017 Pertinence 100%
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Berufliche Vorsorge
    Berufliche Vorsorge
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.