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3 correspondances exactes trouvées pour 9C_786/2008
  1. 31.10.2008 9C 786/2008 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
  2. 04.05.2012 9C 202/2012 Pertinence 100%
    II Corte di diritto sociale
    Assicurazione contro le malattie
    Assicurazione contro le malattie
  3. 17.11.2011 9C 742/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.