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3 correspondances exactes trouvées pour 9C_776/2009
  1. 11.06.2010 9C 776/2009 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 12.04.2011 9C 280/2010 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  3. 05.07.2011 8C 696/2010 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rente d'invalidité)
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