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3 correspondances exactes trouvées pour 9C_741/2010
  1. 12.05.2011 9C 741/2010 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  2. 19.07.2013 2C 1156/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt fédéral direct 2006
  3. 18.03.2013 4A 571/2012 Pertinence 100%
    I. zivilrechtliche Abteilung
    Vertragsrecht
    Versicherungsvertrag
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.