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3 correspondances exactes trouvées pour 9C_711/2010
  1. 18.05.2011 9C 711/2010 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 16.10.2023 9C 480/2023 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  3. 17.05.2019 9C 238/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
Page de résultats: 1

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Exemple: "droit de l'homme"