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6 correspondances exactes trouvées pour 9C_692/2015
  1. 23.02.2016 9C 692/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  2. 17.11.2020 9C 622/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  3. 29.12.2017 9C 633/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  4. 31.05.2023 9C 303/2022 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  5. 25.05.2023 9C 325/2022 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  6. 17.08.2023 9C 486/2022 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.