Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
6 correspondances exactes trouvées pour 9C_644/2014
  1. 13.07.2015 9C 644/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (prestations d'invalidité; restitution)
  2. 17.07.2018 9C 800/2017 Pertinence 100%
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Alters- und Hinterlassenenversicherung
    Alters- und Hinterlassenenversicherung
  3. 29.09.2016 9C 951/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (adhésion à l'assurance sociale)
  4. 11.06.2019 9C 866/2018 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (révision)
  5. 06.02.2017 2C 745/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonal et communal et impôt fédéral direct 2007 à 2009 (ICC, IFD),
  6. 01.02.2021 9C 52/2020 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (rente d'invalidité; surindemnisation)

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien