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2 correspondances exactes trouvées pour 9C_576/2010
  1. 26.04.2011 9C 576/2010 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (mesures d'ordre professionnel)
  2. 03.07.2013 9C 81/2013 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.