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4 correspondances exactes trouvées pour 9C_44/2011
  1. 01.09.2011 9C 44/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 21.10.2011 8C 705/2011 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  3. 10.08.2016 9C 46/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  4. 28.05.2018 9C 826/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
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