Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
5 correspondances exactes trouvées pour 9C_385/2009
  1. 13.10.2009 9C 385/2009 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (mesures de réadaptation d'ordre professsionnel)
  2. 21.01.2011 9C 411/2010 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (mesures d'ordre professionnel)
  3. 01.03.2010 9C 416/2009 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  4. 31.05.2010 9C 464/2009 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  5. 06.03.2024 8C 131/2023 Pertinence 100%
    IV. öffentlich-rechtliche Abteilung
    Invalidenversicherung
    Invalidenversicherung (Integrationsmassnahmen)
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple