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5 correspondances exactes trouvées pour 9C_344/2011
  1. 03.02.2012 9C 344/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  2. 30.09.2014 9C 214/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  3. 19.01.2016 9C 657/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants (responsabilité de l'employeur)
  4. 02.09.2014 9C 446/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants (responsabilité de l'employeur)
  5. 30.05.2014 9C 713/2013 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.