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4 correspondances exactes trouvées pour 9C_329/2015
  1. 20.11.2015 9C 329/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité; révision)
  2. 26.04.2016 8C 466/2015 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (évaluation de l'invalidité)
  3. 26.07.2019 9C 65/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (révision; évaluation de l'invalidité)
  4. 03.06.2019 8C 407/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (évaluation de l'invalidité; indemnité pour atteinte à l'intégrité)

Astuces pour la recherche

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Exemple: "droit de l'homme"