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5 correspondances exactes trouvées pour 9C_298/2013
  1. 22.11.2013 9C 298/2013 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  2. 14.09.2018 9C 891/2017 Pertinence 100%
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Berufliche Vorsorge
    Berufliche Vorsorge
  3. 23.07.2018 9C 840/2017 Pertinence 100%
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Berufliche Vorsorge
    Berufliche Vorsorge (Invalidenleistung; Rückforderung; Verrechnung)
  4. 23.03.2016 2C 744/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    imposition des huiles minérales (période du 1er janvier au 31 décembre 2009) ;remboursement
  5. 29.11.2023 9C 449/2022 Pertinence 100% publication ATF prévue
    III. öffentlich-rechtliche Abteilung
    Berufliche Vorsorge
    Berufliche Vorsorge
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.