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2 correspondances exactes trouvées pour 9C_160/2014
  1. 30.06.2014 9C 160/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  2. 20.01.2015 9C 652/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (revenu d'invalide, déduction)
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.