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11 correspondances exactes trouvées pour 8C_91/2015
  1. 16.12.2015 8C 91/2015 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique
  2. 13.07.2016 8C 346/2016 Pertinence 100%
    I Corte di diritto sociale
    Sanità & sicurezza sociale
    Assicurazione sociale cantonale (procedura cantonale)
  3. 07.03.2017 2C 613/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Directive institutionnelle du 12 février 2015 de l'Hôpital Neuchâtelois relative à la prise en charge des patients refusant toute transfusion de sang et de dérivés sanguins
  4. 08.08.2016 8C 779/2015 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique
  5. 08.08.2016 8C 781/2015 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique
  6. 08.08.2016 8C 780/2015 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique
  7. 24.02.2017 2C 684/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Art et culture
    Aide financière à la Fondation romande pour le cinéma pour les années 2013 à 2016
  8. 02.09.2016 2C 62/2015 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Modification de la loi cantonale du 21 novembre 1975 sur les Transports publics genevois, contrôle abstrait des normes
  9. 01.09.2017 2C 380/2016 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Modifications du règlement intercommunal sur le service des taxis (RIT) et des prescriptions d'application du RIT (PARIT), approuvées le 24 juin 2015
  10. 31.10.2016 2C 500/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Modification du règlement intercommunal sur le service des taxis (RIT) du 7 mai 2015; qualité pour recourir
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